Prestations fournies. SPI Software, dans le cadre de ce contrat de maintenance, s'engage : * A maintenir en bon état de fonctionnement le logiciel couvert par la maintenance, et à assurer les mises à jour des fonctionnalités de base au fur et à mesure de leur disponibilité, * A assister le client dans l'utilisation du dit logiciel, * A corriger toutes anomalies de fonctionnement du logiciel maintenu, * A assister le client pour remettre dans de bonnes conditions d'exploitation le logiciel et les fichiers à la suite d'un accident causé par un mauvais fonctionnement du logiciel, * A informer le client de toutes évolutions apportées au logiciel, * A effectuer la révision du logiciel (modifications, adaptation, développement, etc.) s'imposant à la suite d'un changement dans la réglementation en vigueur, à condition que le système installé chez le client le permette.
Prestations fournies. 4.1 Un contrat d’extension de garantie My Warranty couvre le remplacement ou la réparation des pièces mécaniques, électriques et électroniques du véhicule (main d’œuvre comprise), conformément à une utilisation normale du véhicule. Ces dispositions s’appliquent aux autres pièces du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initial.
Prestations fournies. 5.1. Service Localisé Peugeot Connect SOS Le Constructeur met à la disposition du Client un centre d’appel d’urgence adapté à la réception du message informatique et des communications téléphoniques émis depuis le Véhicule. En Situation d’Urgence, manuellement (par appui sur le bouton SOS du tableau de bord) ou automatiquement (en cas de détection d’un choc par le boîtier Airbag), l’appel d’urgence est déclenché par le Système Télématique avec envoi d’un message informatique emportant l’identification du Véhicule, la localisation de ce dernier, le type de déclenchement de l’appel, puis l’établissement d’une communication vocale avec xx xxxxxx x’xxxxx x’xxxxxxx. Paraphe Vendeur Paraphe Client L’opérateur du centre d’appel d’urgence questionne le Client ou ses passagers en complément des données techniques reçues pour évaluer la Situation d’Urgence et, le cas échéant, transmettre une Alerte qualifiée aux services publics de secours compétents. Dans ce dernier cas, les services publics de secours (pompiers, police, gendarmerie, SAMU, etc.) alertés pourront, à leur demande, être mis en relation directe avec les personnes se trouvant dans le Véhicule. Indépendamment de l’intervention des services publics de secours, des conseils téléphoniques pourront être délivrés, s’il y a lieu et selon les circonstances, par un médecin du centre d’appel d’urgence. Ces conseils téléphoniques ne peuvent être assimilés à une consultation ou à une prescription médicale et ne peuvent en aucun cas se substituer à l’action d’un médecin sur place. En l’absence de liaison avec le centre d’appel d’urgence, le Système Télématique tentera d’établir automatiquement une communication téléphonique avec le n°112 (numéro d’urgence européen*). Il est rappelé que cet appel vers les services publics de secours compétents se fera sans localisation, c’est-à-dire en mode dégradé et dans la langue des services publics contactés.
Prestations fournies. A l’occasion de la survenance d’un litige garanti l’assureur s’engage à : • fournir à l’assuré, après examen de l’affaire, tous conseils sur l’étendue de ses droits et la façon d’organiser sa défense ou de présenter sa demande ; • procéder à toute démarche ou opération tendant à mettre fin au litige à l’amiable ; • faire défendre en justice les intérêts de l’assuré et suivre l’exécution de la décision obtenue. Lorsqu’il est fait xxxxx à un avocat pour transiger le litige, assister ou représenter l’assuré en justice celui -ci peut : • soit confier ses intérêts à l’avocat de son choix, • soit xxxxxx xxxxxx à l’assureur pour désigner l’avocat chargé de défendre ses intérêts. Par ailleurs, l’assuré a la liberté de choisir son avocat chaque fois que survient un conflit d’intérêts entre lui-même et l’assureur.
Prestations fournies. SPI Software, dans le cadre de ce contrat de maintenance, s'engage : * A maintenir en bon état de fonctionnement le logiciel couvert par la maintenance, et à assurer les mises à jour des fonctionnalités de base au fur et à mesure de leur disponibilité, * A corriger toutes anomalies de fonctionnement du logiciel maintenu, * A assister le client pour remettre dans de bonnes conditions d'exploitation le logiciel et les fichiers à la suite d'un accident causé par un mauvais fonctionnement du logiciel, * A informer le client de toutes évolutions apportées au logiciel, * A effectuer la révision du logiciel (modifications, adaptation, développement, etc.) s'imposant à la suite d'un changement dans la réglementation en vigueur, à condition que le système installé chez le client le permette.
Prestations fournies. Orange s’engage à réaliser une prestation de création de Messages Publicitaires et de réservation des Cibles associées à la diffusion des Messages Publicitaires et d’optimisation de cette dernière. Cette prestation inclut : - la définition d’une stratégie adaptée à l’Annonceur après étude de son activité, de de son positionnement sur son marché et de son budget via un rendez-vous téléphonique de cadrage de campagne effectué avec un expert Orange, - l’envoi par mail d’un rapport de campagne synthétisant la stratégie média choisie, - la création et le paramétrage par Orange de la campagne, puis sa mise en ligne, - la mise à jour des annonces suite à la demande de l’Annonceur selon son actualité (promotion, catalogue produit), - l’optimisation des annonces : rédaction de plusieurs annonces pour une même cible afin d’identifier celles qui fonctionnent le mieux, - l’optimisation de la dépense par une affectation sur les cibles identifiées comme les plus rentables (par un algorithme interne Orange), - la rédaction et l’envoi par mail d’un rapport mensuel adapté aux objectifs donnés par l’Annonceur, sous les conditions énoncées au bon de commande: notoriété, acquisition de prospects, vente en ligne, - la disponibilité d’un gestionnaire expert certifié pour répondre aux questions et agir sur la campagne.
Prestations fournies. Sont couverts par le contrat d’entretien :
Prestations fournies. La société AGEVAL SOLUTIONS s’engage : - À maintenir en bon état de fonctionnement le logiciel « AGEVAL » ; - À assister « l’Utilisateur » formé dans l’utilisation dudit logiciel ; - À corriger toutes anomalies de fonctionnement du logiciel « AGEVAL » ; - À assister le Client pour remettre dans de bonnes conditions d’exploitation le logiciel « AGEVAL » et fichiers à la suite d’un accident causé par un mauvais fonctionnement du logiciel « AGEVAL » ; - À informer le Client de toutes évolutions apportées au logiciel « AGEVAL » et à lui remettre toute documentation à ce sujet ; - À effectuer la révision du Logiciel « AGEVAL » en fonction des accords d’évolutivité arrêtés dans le contrat de Licence lié.
Prestations fournies. 4.1 Un contrat My Warranty Business couvre le remplacement ou la réparation des pièces (Main-d’œuvre comprise) faisant partie du moteur y compris l’injection et calculateur hors filtre à gasoil, du turbo et du collecteur d’admission hors filtre à air, de la boite de vitesse (manuelle ou automatique) y compris commande, du pont arrière, de l’embrayage piloté, de l’alternateur et du démarreur hors poulie et courroie, du calculateur d’injection, de la transmission et arbre de transmission, du collecteur d’échappement, de l’EGR (recyclage des gaz d’échappement), du circuit huile hors filtre à huile, du circuit eau, du thermostat et de la pompe à eau ; dont la défectuosité a été dûment constatée à l’initiative du Client, ainsi que les réparations éventuelles des dommages causés du fait de cette défectuosité à d’autres pièces du véhicule. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat d'extension de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger la date de fin de garantie au-delà de la date d'échéance initiale du contrat souscrit.
Prestations fournies. Les interventions couvertes par le Contrat comprennent : le dépannage ou le remorquage du lieu de la panne jusqu’au membre du réseau agréé par le Constructeur le plus proche, dans la mesure où ils sont réalisés par un membre du réseau CITROËN ASSISTANCE ou DS ASSISTANCE, sauf si lapanne s’est produite sur le réseau autoroutier. Dans ce dernier cas, leclient obtiendra le remboursement dela facture réglée, enadressant l’original au Point de Vente de la marque du véhicule. En cas d’immobilisation du Véhicule telle que définie à l’article 10.1.3 les bénéficiaires disposent des prestations suivantes : Miseàdisposition sansdébours, saufdépôtdegarantie demandé par le loueur, par l’intermédiaire du réseau agrée par le Constructeur ou, endehors des heures normales d’ouverture, par CITROËN ASSISTANCE (Tél. : 0800 05 24 24) ou DS ASSISTANCE (Tél : 0800 03 44 44), d’un véhicule de remplacement, sans équipement spécifique et permettant de garantir la mobilité, dans la limite de 60 euros TTC par jour et du nombre de jours indiqué par le réparateur (maximum 6 jours), avec “retour obligatoire à la station de départ”. - soit mise à disposition d’un véhicule de remplacement dans les conditions ci-dessus énoncées, - soit prise en charge des frais de transport, train 1ère classe ou avion de ligne classe économique, pour la poursuite du voyage ou le retour au domicile, ainsi que d’un billet de train 1ère classe ou avion de ligne classe économique pour une personne, pour récupérer le Véhicule réparé. Le remboursement des titres de transport pour tout passager ne pourra être supérieur au montant des dépenses engagées pour le conducteur (non comprises celles entraînées par la récupération du Véhicule), - soit prise en charge des frais d’hôtel pour les bénéficiaires, à concurrence de 60 euros TTC par nuit et par personne (maximum 5 nuits par personne). Les prestations sontidentiques auxprécédentes sous réserve de l’enregistrement del’appel téléphonique préalable et obligatoire en P.C.V. au numéro (00)0.00.00.00.00 pour CITROËN ASSISTANCE ou au (00)000.00.00.00 pour DS ASSISTANCE.