PRESTATIONS DE MAINTENANCE Clauses Exemplaires

PRESTATIONS DE MAINTENANCE. 4.1. Le bon fonctionnement et le maintien de la fia- bilité dans le temps de l’installation nécessitent un entretien régulier et systématique. A ce titre, le Pres- tataire recommande au Client de souscrire des Prestations de maintenance. La nature des Presta- tions de maintenance est détaillée au sein du devis ou des Conditions particulières. Sont exclus des Prestations de maintenance : la remise en état de veille des organes asservis non fournis par le Pres- tataire ; les interventions sur logiciels sources, la re- mise en état des lieux suite à des désordres non imputables au Prestataire ou faisant suite à un fonc- tionnement normal du Système ou Equipement de sûreté.
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. Toutes les Prestations de Maintenance que le CONCEDANT fournit en application du Contrat le sont selon les dispositions du Manuel SMP joint au Contrat en annexe 2. Le CONCEDANT n’a aucune obligation vis-à-vis du LICENCIE de fournir des prestations se rapportant au Logiciel qui iraient au-delà des prestations décrites dans le Manuel SMP. Il est entendu entre les parties que le CONCEDANT pourra à tout moment modifier le Manuel SMP, le LICENCIE étant alors informé d’un tel changement. L'installation des Mises à Jour du Logiciel n’est pas comprise dans les Prestations de Maintenance. Elle pourra être effectuée par le CONCEDANT à la demande du LICENCIE, moyennant une facturation supplémentaire, selon les conditions tarifaires en vigueur au jour de la demande. Le CONCEDANT n’est pas tenu de fournir de Prestations de Maintenance au LICENCIE si les incidents ou problèmes rencontrés sont dus aux causes suivantes:
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. 4.1.1 Le fournisseur s’engage à se déterminer sur toute demande d’offre du client portant sur des prestations de maintenance portant sur les équipements TIC.
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. Le degré de Maintenance assurée par le Prestataire est défini dans le bon de commande signé par le client et peut couvrir les prestations suivantes :
PRESTATIONS DE MAINTENANCE couvertes par les frais forfaitaires de maintenance
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. DESCRIPTION DES PRESTATIONS
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. La maintenance englobe les prestations pour le maintien et le contrôle par PP des produits logiciels licenciés du preneur de licence. La maintenance et le contrôle englo- bent en principe les prestations décrites ci-après. Pour la maintenance et le contrôle de logiciels tiers livrés par PP au preneur de licence, les prestations de maintenance se limitent, sous réserve d’un accord contraire contenu dans le contrat, à la mise à disposition de nouvelles versions du logiciel dans la mesure et aux conditions auxquelles elles sont mises à disposition par le fabricant tiers concerné.
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. Les prestations de maintenance sont facturées : - Mensuellement pour les Câblages FTTH sur lesquels le Client a opté pour l’Abonnement Raccordement Lissé, tel que défini à l’Article 19.3.1.4 et sont incluses dans cet abonnement mensuel ; - A la date de clôture de l’incident signalé par le Client pour les Câblages FTTH sur lesquels le Client a opté pour les Frais de Raccordement CAPEX, tel que défini à l’Article 19.3.1.4.
PRESTATIONS DE MAINTENANCE. Prestations du contrat de main- tenance (article A.5) et prestations sur demande (article A.3).