Définition de Prestations

Prestations ou « Service » désigne les services et prestations définis dans des Conditions Particulières correspondantes.
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Prestations désigne selon les circonstances, les Produits, les Services, le Progiciel et/ou Service Hébergé acquis par le Bénéficiaire auprès du Prestataire dans le cadre d’un Contrat. Ces Prestations sont décrites au sein des Contrats.
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Prestations signifie toute prestation autres que des Abonnements Mensuels, Frais d’Accès aux Services ou Consommations (exemples : vente de matériel, audit, conseil, ...).
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Examples of Prestations in a sentence

  • En cas d'annulations supplémentaires ou ultérieures des Prestations Hôtelières, nous pouvons exiger que vous payiez une indemnité s'élevant à (100 %) des frais et coûts de participation convenus.

  • Les tarifs des Prestations comprennent le déplacement, le diagnostic et l’intervention.

  • Nous excluons toute responsabilité en cas de faute ou négligence du Client, notamment en cas de transmission d'informations erronées, d'utilisation inadéquate de nos Prestations, de non-respect de nos recommandations, ou d'une formation insuffisante de ses collaborateurs.

  • Nous facturons par principe selon deux modalités: − Prestations en Tarifs Horaires / Journaliers ou en forfait: nous facturons mensuellement et indiquons les délais d'échéance (à compter de la date de facturation) sur la facture.

  • Par ailleurs, nous limitons le montant de notre éventuelle réparation du dommage à une somme correspondant au maximum aux honoraires que le Client a payés, TVA comprise, pour nos Prestations durant les 12 (douze) mois précédant la survenance du dommage.


More Definitions of Prestations

Prestations opérations de reprise et de Traitement des Déchets du bâtiment.
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Prestations désigne l’ensemble des prestations réalisées et fournitures utilisées ;
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Prestations. Services souscrits par le LOCATAIRE indiqués dans les CONDITIONS PARTICULIERES et devant être réalisés, obligatoirement après accord préalable du LOUEUR par le prestataire désigné par le LOUEUR au sein de son ▇▇▇▇▇▇ AGREE, moyennant paiement par le LOCATAIRE de REDEVANCE. Aucune PRESTATION ENTRETIEN n’est prise en charge par le LOUEUR dès lors que le KTMA est atteint.
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Prestations désigne les prestations de distribution de Documents Marketing par les Distributeurs pour le compte du Client.
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Prestations désignent l’ensemble des services informatiques com- mercialisés par Nowserve.
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Prestations désigne les prestations de services commandées par le Client à savoir notamment les prestations de maintenance informatique, d’infogérance, de formation, de mise en œuvre et intégration, de service d’hébergement de serveur ou d’applications, de fourniture d’application hébergée en mode ASP ou SaaS, …
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Prestations. Ensemble des activités détaillées en Annexe et réalisées par le Prestataire selon les conditions du Contrat et en considération de la répartition des activités entre les Parties, visée en Annexe .
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