Prix/modalités de paiement. Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.
Prix/modalités de paiement. 1. Sauf convention contraire, les prix indiqués dans la commande sont considérés comme prix fixes, les frais d'expédition et d'emballage sont à la charge du fournisseur.
Prix/modalités de paiement. Le prix des Prestations fera l’objet d’une facturation mensuelle correspondant aux frais et aux prestations déjà réalisés et convenus avec le Client. Celui-ci s’oblige à payer toute facture émise par ALTERDOME dans un délai de trente (30) jours courant à compter de la date d’émission de la facture. Toute somme non payée à son échéance ou tout règlement non conforme au montant facturé donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, au paiement d'intérêts moratoires, calculés sur la base du taux d’intérêt légal. Ces pénalités courent dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture et jusqu’au jour du paiement effectif. Le défaut de paiement à l’échéance entrainera également, après l’envoi d’un courrier de mise en demeure, l’exigibilité à titre de clause pénale d’une indemnité égale à quinze pour cent (15%) du montant des sommes dues. ALTERDOME est également fondée à suspendre l’exécution de ses prestations jusqu’au paiement complet de la facture impayée.
Prix/modalités de paiement. Les prix des fournitures, biens ou prestations vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise et acceptation de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande comme spécifié à l’article « Frais de Transport ». La Société PROJET-CLIM s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les fournitures et prestations commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande. Le règlement des commandes s'effectue : soit par chèque ; soit par virement ; Les règlements en espèces ne sont pas acceptés. Lors de l'enregistrement de la commande, le Client devra verser un acompte de 30 % du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des fournitures ou de l’exécution des prestations ou selon les modalités exposées à l’article « délais de paiement ».
Prix/modalités de paiement a) Sauf disposition contraire acceptée par YPSO FACTO, le paiement des factures d’YPSO-FACTO se fera sous un délai de trente (30) jours à compter de la date de la facture. Le Client devra payer en sus la TVA et toutes taxes et droits de douane, et autres frais similaires éventuellement applicables.
Prix/modalités de paiement. 3.1 Les Services Connectés et les Applications Embarquées sont souscrits soit à titre payant, soit à titre gratuit.
Prix/modalités de paiement. Le Prix des biens proposés à la vente sur le Site est librement fixé par leur Vendeur conformément à ses propres conditions générales qu’il s’engage à rendre facilement accessible depuis son annonce ou son profil sur le Site. La charge de tous frais accessoires au prix (taxes, frais de livraison…) est déterminée par les conditions générales du Vendeur. Le prix mentionné TTC est payable en totalité, comptant, au moment de la passation de la commande.
Prix/modalités de paiement. Le prix de la réalisation du raccordement est fixé aux Conditions Particulières et est établi sur devis. Le prix est payé par le Producteur selon les modalités convenues aux Conditions Particulières. Conformément à l’article L441-6 du code du commerce, tout retard de paiement entraînera l’application, de plein droit : - de pénalités de retard d’un montant égal à trois fois le taux d’intérêt légal calculées sur le montant TTC de la facture concernée par ce retard, à compter du jour suivant la date de paiement prévue contractuellement et figurant sur la facture, et ce jusqu’au paiement effectif sans qu’un rappel soit nécessaire, - d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de quarante (40) euros conformément à l’article D 441-5 du code de commerce. Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le Distributeur peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification Ces pénalités et indemnité forfaitaire sont exigibles le jour suivant la date de règlement prévu. En cas de désistement, et d’abandon temporaire ou définitif de son projet par le Producteur, qu’elle qu’en soit la cause, le Producteur en informe immédiatement le Distributeur, par courrier recommandé avec demande d’avis de réception. Les dépenses engagées par le Distributeur à la date de notification du désistement seront dues par le Producteur, sans préjudice du droit pour le Distributeur de demander des dommages et intérêts. Les prix sont mentionnés au(x) taux de TVA applicable(s) aux travaux concernés et en vigueur. Les Parties supportent, chacune pour ce qui la concerne, les impôts et taxes leur incombant en application de la réglementation en vigueur. Le prix est payé par le Producteur selon les échéances et modalités suivantes, hors stipulation différente convenue aux Conditions Particulières, soit : ▪ versement d’un acompte de trente (30) % du montant TTC total prévu aux Conditions Particulières à la signature du Contrat ▪ versement du solde de 70% à la réception des travaux. Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. Le Client a la possibilité de procéder au paiement par virement ou par chèque.
Prix/modalités de paiement. Les Abonnements, ainsi que les Services Optionnels, sont fournis à titre onéreux selon la grille tarifaire disponible sur le Site Internet et dont le prix applicable, exprimé en euros TTC, est celui en vigueur au jour de la souscription de l’Abonnement / du Service Optionnel. L’Abonnement et les Services Optionnels font l’objet d’une facturation unique réglée lors de leur souscription, par chèque (à l’exception de l’option « « Première Page » dont la disponibilité est calculée en temps réel et le service activé au maximum 24h après l’achat) ou par carte bancaire (CB, VISA, Eurocard, MasterCard). Tous les frais bancaires occasionnés par le paiement seront à la charge exclusive du Propriétaire Particulier. Tout paiement par carte bancaire sera effectué en utilisant la technologie de cryptage SSL (Secure Socket Layer) 128 bits. Le Propriétaire Particulier recevra alors par courrier électronique la Confirmation de son règlement ainsi que son Formulaire de rétractation, puis la confirmation de la publication de son Annonce.
Prix/modalités de paiement. Les prix des Services sont exprimés en Euros et s’entendent Hors Taxes. Le prix fixé pour la fourniture d’un Service tient compte, notamment et sans que cette liste soit limitative, des spécificités du Service demandé par le Client, du nombre de mots, de la complexité de la traduction ou interprétation, des qualifications du traducteur, relecteurs, interprètes et ou experts-traducteurs, du degré d’urgence de la demande de fourniture du Service, etc. Tous les frais engagés pour la fourniture du Service (déplacements, frais de poste, envoi de courriers express, etc.) sont à la charge du Client. Une facture est établie par THEBAULT CONSULTING et remise au Client lors de la fourniture du Service commandé, en vue, sauf autre disposition expresse et particulière, d’un règlement au comptant. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme réalisés qu'après encaissement des sommes dues par THEBAULT CONSULTING. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire en provenance de l'étranger, l'intégralité des frais de change ou bancaires donneront lieu soit à une majoration forfaitaire précisée sur le devis, soit à une refacturation intégrale au Client. En cas de retard de paiement, les commandes en cours pourront être interrompues de plein droit jusqu'au complet paiement et le Client sera redevable, sans qu'une mise en demeure préalable soit nécessaire, d'intérêts de retard calculés au taux trois