Porsche Sales & Marketplace GmbH‌

Conditions d’utilisation

du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU)

Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.

« Pack Navigation & Infodivertissement »

Selon les équipements présents sur votre véhicule et votre région géographique, le « Pack Navigation & Infodivertissement » peut contenir jusqu'à 18 des composants du pack de services décrits ci-dessous. Pour connaître la disponibilité des composants par région géographique, accédez à l'adresse xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/ pour consulter la Boutique Porsche Connect.

Durée : 1 an

Période incluse : lors de l'achat d'un véhicule neuf compatible Connect incluant l'option « Connect Plus » ou d'un modèle 718 produit à partir de mai 2018 et incluant l'option « Navigation incl. Porsche Connect », le « Pack Navigation et Infodivertissement » peut être utilisé gratuitement pour une période de 2 ans.

Autres conditions préalables à l'utilisation de l'ensemble des composants du pack de services : Le système Porsche Communication Management d'un véhicule compatible avec l'application Connect (ci-après PCM) doit être connecté à Internet. Dans la mesure où la connexion Internet est établie à l'aide de la carte SIM intégrée au PCM, l'utilisation de cette connexion pour ce pack de services (à l'exclusion du composant « Radio Plus ») est incluse dans le prix de ce pack de services. Dans la mesure où la connexion Internet n'est pas établie via la carte SIM intégrée au PCM (par exemple parce que le véhicule n'est pas équipé d'une carte SIM intégrée ou parce que la connexion Internet utilisant cette carte SIM n'est pas disponible dans tous les pays), il est nécessaire de souscrire un forfait Internet distinct auprès d'un prestataire de services mobiles, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires, y compris des coûts d'itinérance liés à l'utilisation de ce service à l'étranger. Il est possible d'insérer une carte SIM associée à un forfait Internet dans le lecteur de carte SIM du PCM, ou d'établir une connexion à l'aide d'un téléphone mobile également associé à un forfait Internet. Si vous connectez le PCM à l'aide de votre téléphone mobile, vérifiez que cette opération est autorisée par votre forfait Internet. La disponibilité et la vitesse des composants du pack de services dépendent de la disponibilité et de la vitesse de la connexion Internet.

Pour les modèles équipés de Porsche Connect, à l'exception de la nouvelle Cayenne, la nouvelle Macan (MY 2018) et la nouvelle 911 (MY 2019) (pour plus d'informations sur ce modèle, voir ci-dessous), les dispositions suivantes s'appliquent :

1. Informations de circulation en temps réel

Services : le système de navigation du PCM utilise les données GPS actuelles et les données relatives à la densité de circulation pour optimiser de minute en minute l'itinéraire vers la destination saisie. En outre, la densité de la circulation est mise en évidence par des couleurs dans la carte affichée : le vert correspond à une circulation faible, le jaune à un ralentissement et le rouge à un embouteillage.

2. Mise à jour en ligne de la carte

Services : il est possible de mettre à jour les cartes du système de navigation du PCM via Internet. Le PCM affiche les mises à jour disponibles.

3. Carte satellite

Services : le système de navigation du PCM permet d'afficher la carte en vue satellite. Les données cartographiques correspondant à l'environnement actuel du véhicule sont chargées, puis placées en mémoire tampon, ce qui permet de conserver l'affichage de la vue satellite, même en cas d'interruption momentanée de la connexion Internet. Les véhicules construits avant l'année- modèle 2019 requièrent éventuellement une mise à jour pour pouvoir utiliser le service. Veuillez contacter votre Centre Porsche pour de plus amples informations.

4. Destinations de portail

4.1 Services : le composant « Destinations de portail » du pack de services permet de rechercher, d'enregistrer et de gérer des destinations de navigation dans le portail My Porsche, puis de les envoyer au PCM, dont le système de navigation pourra les sélectionner en tant que destinations de navigation.

5. Informations stationnement

Services : le composant « Informations stationnement » du pack de services affiche les places de stationnement disponibles les plus proches dans les espaces de stationnement commerciaux et les parkings (y compris les tarifs et horaires d'ouverture) signalés par les opérateurs et se trouvant à proximité de votre véhicule ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM. Le lieu de stationnement peut être sélectionné par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

6. Prix des carburants

Services : le composant « Prix des carburants » du pack de services permet d'afficher les stations-service participantes se trouvant à proximité du véhicule, sur l'itinéraire ou au point

de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM, en fonction du type de carburant du véhicule compatible avec l'application Connect. Il est possible de classer la liste des résultats en fonction de la distance des stations-service ou du prix indiqué par leur opérateur ou d'autres utilisateurs. La fonction de recherche en texte libre permet également de rechercher une marque spécifique. Les stations-service trouvées peuvent être sélectionnées par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

7. Bornes de recharge

Services : le composant « Bornes de recharge » du pack de services permet d'afficher les stations de bornes de recharge participantes se trouvant à proximité du véhicule, sur l'itinéraire ou au point de destination de navigation défini dans le système de navigation du PCM. Il est possible de classer la liste des résultats en fonction de la distance des bornes de recharge ou du prix indiqué par leur opérateur ou d'autres utilisateurs. La fonction de recherche en texte libre permet également de rechercher une station gérée par un fournisseur d'électricité spécifique. Les stations de recharge trouvées peuvent être sélectionnées par le système de navigation du PCM en tant que destination de navigation.

8. Informations

8.1 Services : Les services d’information disponibles sur Internet via des flux RSS peuvent être appelés dans le véhicule via le PCM et lus à l’aide de la fonction vocale.

8.2 Restrictions d'utilisation : Selon les dispositions propres à chaque pays, ce service peut être entièrement ou partiellement disponible lorsque le véhicule se déplace, ou disponible uniquement lorsqu'il est immobile.

9. Dicter des messages

9.1 Services : le composant « Dicter des messages » du pack de services vous permet de créer des SMS à l'aide de la fonction d'entrée vocale dans le PCM et de lire les messages entrants par la sortie vocale des véhicules compatibles avec l'application Connect.

9.2 Restrictions d'utilisation : la carte SIM insérée dans le PCM ou le téléphone mobile connecté au PCM doit être associé à un forfait mobile distinct souscrit auprès d'un prestataire de services mobiles permettant l'envoi et la réception de SMS.

10. Météo

Services : Le composant « Météo »du pack de services affiche la situation météorologique actuelle et les prévisions pour les heures et jours à venir sous forme d'infographie dans le PCM. Les prévisions indiquent la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de pluie, la vitesse du vent et les alertes météo.

11. Gracenote Online

Services : le composant « Gracenote Online » du pack de services permet d'afficher des informations sur les chansons que vous écoutez dans le PCM.

La nouvelle Cayenne (MY 2019) la nouvelle Macan (MY 2018) et la nouvelle 911 (MY 2019) est équipée des packs de services suivants :

1. Finder

Services : le composant « Finder » du pack de services vous permet de rechercher des adresses ou des destinations

spéciales (stations de recharge, stations-service, restaurants, hôtels ou parkings, par exemple). Certains résultats de recherche contiennent d'autres informations, telles que les numéros de téléphone de l'établissement concerné, ses heures d'ouverture, les prix des carburants ou des avis publiés par d'autres utilisateurs. Sur le portail My Porsche et dans l'application Porsche Connect, il est également possible de rechercher, d'enregistrer et de gérer des destinations spéciales, et d'envoyer celles-ci au PCM.

2. Voice Pilot

2.1 Services : avec le composant « Voice Pilot » du pack de services, il est possible de contrôler par commande vocale plusieurs fonctions du PCM et des autres composants du pack de services. La reconnaissance vocale en ligne prend en charge le langage naturel. En outre, vous pouvez créer des SMS et des courriers électroniques à l'aide de la fonction d'entrée vocale du PCM et lire les messages entrants par la sortie vocale des véhicules compatibles avec l'application Connect. De plus, les services de médias en ligne peuvent être contrôlés.

2.2 Restrictions d'utilisation : le résultat de la reconnaissance vocale ne correspond que partiellement à la demande de reconnaissance vocale et il se limite aux langues prises en charge. Pour ce qui est de la rédaction et de la lecture de SMS et de messages électroniques via le service « Voice Pilot », la carte SIM insérée dans le PCM ou le téléphone mobile connecté au PCM doit être associé à un forfait mobile distinct souscrit auprès d'un prestataire de services mobiles permettant l'envoi et la réception de SMS. Ce service est uniquement disponible sur les téléphones prenant en charge la norme SIM-Access Profile.

3. Navigation Plus

Services : avec le composant « Navigation Plus » du pack de services, le calcul d'itinéraire effectué à bord du véhicule est complété par un calcul d'itinéraire en ligne. Cette fonction tient compte de vos habitudes et vous suggère des itinéraires et des destinations.

Le système de navigation du PCM utilise les données GPS actuelles et les données relatives à la densité de la circulation pour optimiser de minute en minute l'itinéraire vers la destination saisie. En outre, la densité de la circulation est mise en évidence par des couleurs dans la carte affichée.

Il est possible de mettre à jour les cartes du système de navigation du PCM via Internet. Le PCM indique les mises à jour disponibles.

Le système de navigation du PCM permet d'afficher la carte en vue satellite. Les données cartographiques correspondant à l'environnement actuel du véhicule sont chargées, puis placées en mémoire tampon, ce qui permet de conserver l'affichage de la vue satellite, même en cas d'interruption momentanée de la connexion Internet. Le système de navigation PCM peut afficher des photos de la rue d'une destination sélectionnée, si disponible.

4. Radio Plus

4.1 Services : le composant « Radio Plus » du pack de services vous permet d'écouter les flux de stations de radio en ligne qui sont disponibles. Lorsque Radio Plus est activé et que la station de radio FM ou DAB (radiodiffusion sonore numérique) sélectionnée n'est plus disponible, le PCM bascule simplement vers le flux en ligne de la station en question, s'il existe. Grâce à ce composant, des métadonnées relatives aux chansons que vous écoutez sont affichées dans le PCM.

4.2 Restrictions d'utilisation : afin de pouvoir établir la connexion de données pour ce composant du pack de services, vous devez (a) faire l'acquisition du service Porsche

Connect « Pack de données » (disponible séparément dans certains pays) ou (b) insérer une carte SIM dans le PCM ou (c) connecter un téléphone mobile au PCM. Pour les options (b) et (c), un forfait Internet distinct est nécessaire, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires, notamment des coûts d'itinérance liés à l'utilisation du service à l'étranger (voir également ci-dessus).

5. Actualités

Services : Les services d’information disponibles sur Internet via des flux RSS peuvent être appelés dans le véhicule via le PCM et lus à l’aide de la fonction vocale.

6. Météo

Services : le composant « Météo »du pack de services affiche la situation météorologique actuelle et les prévisions pour les heures et jours à venir sous forme d'infographie dans le PCM. Les prévisions indiquent la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de pluie, la vitesse du vent et les alertes météo.

7. Risk Radar

Services : le composant « Risk Radar »du pack de services affiche certaines informations relatives à la signalisation routière locale (limites de vitesse, par exemple ) dans une infographie PCM.

Le cas échéant, il fournit également des informations sur les dangers locaux, tels que le risque d'aquaplanage, sous forme d'infographie dans le PCM.

PORSCHE SALES & MARKETPLACE GmbH

Conditions d'Utilisation

du Service Porsche Connect "’Paquet de Données" (ci-après dénommées CU Paquets de Données)

1. Général

Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants :

- Client: défini à l’article 1.3 des CG;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis

à l’article 3.1.1 des CG;

- Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

2. Paquets de Données

2.1 Si vous avez acquis un véhicule des séries Taycan, 911, Cayenne ou Panamera (jusqu’à l’année-modèle 2021 incluse), Macan ou 718 (toutes les années-modèles) (ci- après le « véhicule »), construit par Porsche AG et équipé d’une carte SIM intégrée, votre véhicule est compatible avec les packs WiFi.

2.2 Les Paquets de Données ne peuvent être réservés que pour les Véhicules qui ont été produits pour des pays séléctionnés avec une offre de hotspot WiFi. Des informations concernant la disponibilité géographique actuelle peuvent être consultées

sur le site de la Porsche Connect Store xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. Des restrictions supplémentaires peuvent être applicables.

2.3 Les Paquets de Données connectent (a) des appareils d'informations compatibles LAN sans fil et/ou (b) le Porsche Communication Management (ci-après dénommé PMC) à l'Internet grâce à l'utilisation de la fonctionnalité de communication sans fil du PMC. La vitesse de téléchargement maximale estimée est de 100 Mbit/s, la vitesse de chargement maximale estimée est de 50 Mbit/s. Les vitesses estimées de téléchargement et de chargement correspondent à celles annoncées par Porsche Sales & Marketplace. En cas d'écarts importants par rapport aux vitesses annoncées, l'établissement des pages peut être retardé ou impossible, ou l'utilisation des services peut être limitée ou impossible.

2.4 Les Fiches d’Information sur le Produit, qui font partie des présentes CU Paquets de Données et qui peuvent également être consultées sur Internet à l’adresse suivante: xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/, sont jointes en annexe aux présentes CU Paquets de Données.

2.5 Les Paquets de Données n'incluent aucune fonctionnalité d'appel d'urgence.

2.6 Dans les présentes CU Paquets de Données, 1 Go équivaut à 1024 MB.

2.7 Les Paquets de Données sont fournis au moyen d'une carte SIM intégrée installée dans le Véhicule, utilisant les réseaux de communication GSM (ci-après dénommés 2G), UMTS (ci- après dénommés 3G) et LTE (ci-après dénommnés 4G). En tant que tels, les Paquets de Données sont disponibles dans la zone de service du réseau de communication 2G, 3G et 4G. Les réseaux de communication 2G, 3G or 4G sont uniquement disponibles dans les zones disposant de l'infrastructure requise. Les Paquets de Données sont fournis sur base dite de "meilleur-effort". En d’autres termes, il s’agit d’un service qui peut faire l’objet d’éventuelles diminutions de vitesse en fonction de l’état des équipements de communication, le déploiement du réseau de communication utilisé, la charge du réseau et l’environnement dans lequel le Service Porsche Connect est utilisé. En complément des restrictions énoncées à l’article 4 ci-dessous des présentes CU Paquets de Données, la fourniture des Paquets de Données peut ne pas être possible dans toutes les zones des pays mentionnés dans l’article 2.14 des présentes CU Paquets de Données, ou seulement dans une mesure limitée, en raison de la nature des technologies utilisées pour fournir les Services Porsche Connect.

2.8 Les situations suivantes peuvent notamment entraîner une perturbation de l'utilisation des Paquets de Données :

• Manipulation ou enlèvement du matériel (l’unité de

commande, antenne) ;

• Pas de réseau disponible (par ex., parking souterrain, passage souterrain, tunnel, montagnes, manque de couverture du réseau) ;

• Panne de réseau ;

• Conditions météorologique ;

• Nombre d'utilisateurs dans une cellule radio ;

• Vitesse de conduite élevée ;

• Travaux de maintenance ou défaillances du réseau de communication utilisé.

Par conséquent, les Paquets de Données peuvent, selon les présentes CU Paquets de Données, ne pas être disponibles partout et en tous temps ou peuvent être disponibles avec une vitesse limitée uniquement. En conséquence, il peut notamment arriver que certaines pages se chargent lentement ou ne se chargent pas du tout, que la diffusion vidéo ou audio en streaming soit interrompue, que la qualité des services vidéo ou audio soit considérablement réduite et/ou que les messages ne soient pas reçus ou ne le soient qu'avec un certain retard.

2.9 En cas de complaintes relatives à nos services sous ces CU Paquets de Données vous pouvez recourir à la procédure de conciliation auprès de la Fondation ombudscom, Organe de conciliation des télécommunications, Xxxxxxxxxxx 00, XX- 0000 Xxxxx. De plus amples informations sur cette procédure de résolution des conflits et son lancement sont disponibles sur le site web de la Fondation ombudscom : xxxxx://xx.xxxxxxxxx.xx. En outre, vous pouvez intenter une action civile pour faire valoir les droits auxquels vous avez droit en tant que client en cas d'exécution non contractuelle (en particulier concernant la résiliation, les dommages et intérêts ou une combinaison des deux).

2.10 Si les opérateurs de réseaux de communication, dont les réseaux sont utilisés pour fournir les Paquets de Données, n'exploitent plus le réseau de communication 2G, 3G ou 4G, respectivement, les Paquets de Données ne sont plus proposés ou proposés avec d'autres paramètres de qualité.

2.11 Connexion de données comprise dans d’autres

Services Porsche Connect

Si vous avez réservé un autre Service Porsche Connect (par ex., le paquet de service "Porsche Connect") qui contient déjà la connexion de données requise pour l’utilisation (de certaines parties de) du Service Porsche Connect (comme indiqué dans les conditions d'utilisations applicables à un tel Service Porsche Connect), la réservation de Paquets de Données n'est pas requise pour l'utilisation de ce Service Porsche Connect pour lequel la connexion de données est déjà comprise et cette connexion de données n'est pas soumise aux présentes CU Paquets de Données mais aux conditions d'utilisation applicables à l'autre Service Porsche Connect respectif.

2.12 Paquet de Données 7 Go

Durée du contrat: 30 Jours

Le Paquet de Données 7 Go a une durée contractuelle de 30 jours (calculée à partir du jour de l'activation) et ne peut pas être réservé à nouveau pendant cette durée.

Le Paquet de Données 7 Go est automatiquement renouvelé après la durée contractuelle initiale de 30 jours, pour des périodes supplémentaires de 30 jours chacune, si vous avez sélectionné l'option "Renouvellement Automatique". Vous pouvez désactiver la fonction "Renouvellement Automatique" via le Porsche Connect Store au plus tard un

jour avant la fin de la durée contractuelle. De manière alternative, les deux parties peuvent également empêcher le renouvellement automatique du Paquet de Données 7 Go en le résiliant par notification écrite (un texte suffit) à l'autre partie avec un délai de préavis d'au moins 2 semaines avant la fin effective de la durée contractuelle concernée. Vous pouvez également résilier à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx sous la rubrique "Annuler les contrats ici".

Le Paquet de Données 7 Go fournit une connexion de données mobile pour les appareils d'informations sans fil compatibles LAN pour une période de 30 jours (calculée à partir du jour de l'activation).

Le Paquet de Données 7 Go a une limite de volume total de 7 giga-octets (ci-après dénommée la Limite Supérieure de 7 Go). Une fois la Limite Supérieure de 7 Go atteinte ou à la fin de la durée de contrat respective du Paquet de Données 7 Go, la connexion de données sera arrêtée jusqu'au début de la prochaine durée de contrat d'un Paquet de Données 7 Go ou jusqu'à ce qu'un Paquet de Données Top-Up (1 Go) (voir section 2.13 des présentes CU Paquets de Données) ait été réservée en plus.

Tous les services ou applications utilisés via le Paquet de Données 7 Go comptent dans le volume de données de ce Paquet de Données 7 Go.

Le Paquet de Données 7 Go peut être utilisé par vous immédiatement après la conclusion du contrat (c'est-à-dire avec la confirmation de l'acceptation par e-mail de Porsche Sales & Marketplace).

Pour tous les véhicules sauf la Taycan, le Paquet de Données 7 Go fournit également la connexion de données nécessaire pour la composante "Radio Plus", qui fait partie du paquet de services "Services de Navigation et d'Infodivertissement". Pour utiliser le service "Radio Plus", une réservation séparée du paquet de services "Services de Navigation et d’Infodivertissement" est nécessaire. Sans réservation du Paquet de Données 7 Go, l'utilisation du composant "Radio Plus" dans tous les véhicules sauf la Taycan est possible uniquement via une connexion Internet établie par vous, soit via une carte SIM insérée dans le PMC, soit via un téléphone mobile connecté au PMC.

2.13 Paquet de Données Top-Up (1Go)

Le Paquet de Données Top-Up (1 Go) optionnel offre une connexion de données mobiles pour vos appareils d’informations sans fil compatibles LAN jusqu'à la fin de la durée de contrat du Paquet de Données 7 Go (c’est-à-dire pour maximum 30 jours) pendant laquelle le Paquet de Données Top-Up (1 Go) a été réservé, avec un volume supplémentaire allant jusqu'à 1 giga-octet (ci-après dénommé la Limite Supérieure de 1 Go).

Le Paquet de Données Top-Up (1 Go) optionnel peut être réservé manuellement une fois que 80% du volume du Paquet de Données 7 Go actuellement actif a été atteint.

Lorsque la Limite Supérieure de 1 Go ou la fin de la durée du contrat du Paquet de Données Top-Up (1 Go) est atteinte, la connexion de données est arrêtée jusqu'au début de la prochaine durée de contrat d'un Paquet de Données 7 Go ou jusqu'à ce qu'un nouveau Paquet de Données Top-Up (1 Go) ait été réservé en plus. Le Paquet de Données Top-Up (1 Go) ne se renouvelle pas automatiquement.

Tous les services ou applications utilisés via le Paquet de Données Top-Up (1 Go) comptent dans le volume de données de ce Paquet de Données Top-Up (1 Go).

Le Paquet de Données Top-Up (1 Go) peut être utilisé par vous immédiatement après la conclusion du contrat (c'est-à-dire avec la confirmation de l'acceptation par e-mail de Porsche Sales & Marketplace).

Pour tous les véhicules sauf la Taycan, le Paquet de Données Top-Up (1 Go) fournit - comme le Paquet de Données 7 Go - la connexion de données nécessaire pour la composante "Radio Plus", qui fait partie du paquet de services "Services de Navigation et d'Infodivertissement". Pour utiliser le service "Radio Plus", une réservation séparée du paquet de services "Services de Navigation et d'infodivertissement" est nécessaire.

2.14 Roaming

Après réservation, les Paquets de Données comprennent, sans frais supplémentaires, de la connexion de données dans la limite supérieure respective de volume de données des Paquets de Données dans les pays suivants (dans d'autres pays, aucune connexion de données n'est disponible):

Albanie (seulement Taycan), Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande (seulement Taycan), Île de Man, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

Il n'y aura aucune surcharge pour le roaming des données dans ces pays et l'utilisation des Paquets de Données dans ces pays ne diffère pas, en ce qui concerne le volume de Go total qui vous est disponible par durée de contrat, de celle dans votre pays d'origine. Xxxxxxxx cependant noter qu'il peut y avoir des limitations à l'utilisation d'un Paquet de Données, conformément à la législation applicable.

3. Vos obligations

3.1 Vous ne pouvez pas autoriser l'utilisation des Paquets de Données par des tiers, sauf si ceux-sont sont des occupants du Véhicule.

3.2 Si un identifiant, un mot de passe et/ou d’autres informations d’identifications (ci-après dénommés collectivement Identifiant) pour l’utilisation des Paquets de Données ont été attribués, vous devez les contrôler (en particulier, vous devez remplacer l'identifiant attribué par défaut par un autre identifiant qui diffère de l'identifiant attribué par défaut) et assumer toute responsabilité pour toutes les actions réalisées en utilisant un tel Identifiant. Porsche Sales & Marketplace ne sera pas responsable des dommages à votre égard ou à l’égard de tiers partie causés par l’utilisation de votre Identifiant par des tiers.

3.3 Vous êtes tenu d'informer immédiatement Porsche Sales & Marketplace de tout changement de votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et de toute autre information que vous avez envoyée à Porsche Sales & Marketplace conformément au point 2.1.4 des CG. Porsche Sales & Marketplace n'est pas responsable des conséquences négatives résultant du fait qu'aucune notification correspondante n'a été faite.

3.4 Vous devez fournir, entretenir et gérer sous votre propre responsabilité et à vos frais tout appareil et autres pièces d'équipement, ainsi que d’autres conditions environnementales nécessaires à l'utilisation des Paquets de Données.

3.5 Vous ne pouvez pas utiliser les Paquets de Données en violation de la législation applicable. Les informations qui

peuvent être acquises par l'utilisation des Paquets de Données contiennent des éléments protégés par des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle.

3.6 Porsche Sales & Marketplace peut bloquer votre utilisation des Paquets de Données dans la mesure permise par la législation applicable.

4. Limitations d’utilisation des Paquets de Données

4.1 Dans la mesure permise par la législation applicable, l'utilisation des Paquets de Données peut être limitée ou interrompue dans certaines zones et pendant certains délais en raison de décisions des autorités publiques ou des tribunaux, pour des raisons techniques (par ex. la limitation ou l’interruption de transmission par des conditions atmosphériques ou similaires, les dysfonctionnements, l'entretien et la réparation), pour protéger l'intégrité du réseau, des Services Porsche Connect fournis sur le réseau et de l'équipement terminal de l’utilisateur ou pour des raisons de force majeure. Cela s'applique également aux limitations ou indisponibilités des réseaux tiers utilisés par Porsche Sales & Marketplace pour fournir les Paquets de Données.

4.2 D'autres restrictions quant à l'utilisation des Paquets de Données sont reprises aux articles 2.7 et Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden. des présentes CU Paquets de Données.

5. Limitation de Responsabilité

En plus des limitations de responsabilité conformément aux articles 2.5 et 3.19 des CG, la responsabilité de Porsche Sales & Marketplace en tant que fournisseur de services de télécommunication accessibles au public pour les pertes financières dans le cadre de ces CU Paquets de Données est limitée comme suit: Lorsque Porsche Sales & Marketplace est tenu d'indemniser un utilisateur final pour le préjudice financier subi par ce dernier et lorsque cette obligation n'est pas fondée sur l'intention, la responsabilité est limitée à un maximum de 12 500 euros par utilisateur final. Si la responsabilité en matière de dommages-intérêts découle d'un acte uniforme ou d'un événement causant un dommage uniforme à plusieurs utilisateurs finaux et n'est pas fondée sur l'intention, la responsabilité en matière de dommages-intérêts est limitée à un maximum de 10 millions d'euros, nonobstant la limitation prévue dans la première phrase. Si l'indemnisation à verser à plusieurs personnes lésées à la suite d'un même événement dépasse la limite maximale, l'indemnisation est réduite proportionnellement au rapport entre la somme de toutes les demandes d'indemnisation et la limite maximale. La limitation de la responsabilité selon cet article ne s'applique pas aux demandes d'indemnisation pour les dommages résultant du retard de paiement des indemnités.

6. Information sur les prix et Modalités de Paiement

6.1 Une liste de prix actuelle, complète et valable pour les Paquets de Données est disponible sur Internet à l'adresse xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. Les informations de prix correspondantes se trouvent également dans les fiches d'information sur les produits, telles que jointes aux présentes CU Paquets de Données.

6.2 Les modalités de paiement sont décrites sur le Porsche Connect Store.

7. Autres informations requises par la loi

ombudscom, Organe de conciliation des télécommunications, Xxxxxxxxxxx 00, XX-0000 Xxxxx. De plus amples informations concernant la procédure de résolution des conflits sont disponibles à l'adresse suivante : xxxxx://xx.xxxxxxxxx.xx x.

7.2 Un service clientèle est disponible pour les Paquets de Données. Des informations sur le service clientèle et les coordonnées correspondantes figurent à l'article 3.12 des CG ainsi que sur Internet à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

7.3 Porsche Sales & Marketplace prend les mesures techniques et administratives appropriées (par ex., firewalls, mises à jour logiciel régulières) en ce qui concerne les systèmes de télécommunication et les systèmes de traitement de données utilisés pour la fourniture des Paquets de Données, afin de se prémunir contre des perturbations pouvant impacter significativement les Services fournis, y compris les cas d'attaques externes, et afin de contrôler les risques liés à la sécurité des Services fournis. Dans le cas d'incidents de sécurité ou d'intégrité, ou de menaces et/ou de vulnérabilités, Porsche Sales & Marketplace réduira les effets néfastes (par ex. interruption, ralentissement du service) sans délai non justifié.

7.4 Vous pouvez accéder aux informations relatives à la qualité des Paquets de Données à l’aide de l’outil de mesure fourni à l’adresse xxxxx://xxxxxxx - xxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxx/xx/xx_XX/xxxx .

7.5 Un changement de fournisseur n'est pas possible en raison de la nature des Paquets de Données et de leur fourniture technique.

Annexe: Fiche d’Information sur le Produit

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Paquet de Données 7 Go

Internet Téléphone Télévision

Sur le marché depuis 02 /14/2020

Le produit Paquet de Données 7 Go comprend un volume de données de 7 Go pour une période de 30 jours (calculée à partir du jour de l'activation du Paquet de Données 7 Go) pour le Hotspot WiFi de votre Véhicule. Une fois que la Limite Supérieure de 7 Go est atteinte, la connexion de données est arrêtée jusqu'au début de la durée de contrat de 30 jours suivante d'un Paquet de Données 7 Go ou de la réservation d'un Paquet de Données Top-Up (1 Go). Les détails concernant le produit et les services réservables peuvent être tirés de la description du service, de la liste des prix, des CG et des CU Paquet de Données.

Débit de transfert de données *	en téléchargement	en chargement
Débit maximal de transfert estimé	25 Mbit/s	10 Mbit/s
Lorsque 7 Go sont atteints, le débit est réduit à:	0 Mbit/s	0 Mbit/s
L'utilisation des services / applications suivants n’est pas prise en compte pour le calcul du volume de données: pas applicable
* applicable au transfert domestique de données

Informations supplémentaires concernant le produit

Durée contractuelle

• 30 jours

• Si l’option "Renouvellement Automatique" a été sélectionnée: Renouvellement de 30 jours à chaque fois, sauf si la fonction “Renouvellement Automatique" a été désactivée via le Porsche Connect Store au plus tard un jour avant la fin de la durée du contrat concerné ou si le Paquet de Données 7 Go a été résilié avec un préavis de 2 semaines avant la fin de la durée du contrat concerné.

Prix pour le paquet complet (liste de prix)

h ardware exclu

hardware inclus

premium hardware inclus

Par durée de contrat (30 jours):

CHF 19 (brut, TVA

comprise)

pas disponible

Paquet de Données Top-Up (1 Go)

Internet Téléphone Télévision

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Sur le marché depuis 0 2 /14/2020

Le produit Paquet de Données Top-Up (1 Go) peut être réservé en complément d'un Paquet de Données existant 7 Go dès lors que 80 % du volume du Paquet de Données 7 Go actuellement actif ont été consommés et comprend un volume de données supplémentaire de 1 Go pour une durée maximale de 30 jours (calculée à partir du jour d'activation du Paquet de Données Top-Up (1 Go)) pour le Hotspot WiFi de votre Véhicule. Lorsque la Limite Supérieure de 1 Go est atteinte, la connexion de données est arrêtée jusqu'au début de la prochaine durée de contrat d'un Paquet de Données 7 Go ou jusqu'à la réservation d'un Paquet de Données Top-Up (1 Go) supplémentaire. Les détails concernant le produit et les services réservables peuvent être tirés de la description du service, de la liste des prix, des CG et des CU Paquet de Données.

Débit de transfert de données *	en téléchargement	en chargement
Débit maximal de transfert estimé	25 Mbit/s	10 Mbit/s
Lorsque 1 Go est atteint, le débit de transfert est réduit à:	0 Mbit/s	0 Mbit/s
L'utilisation des services / applications suivants n’est pas prise en compte pour le calcul du volume de données: pas applicable
* applicable au transfert domestique de données

Informations supplémentaires concernant le produit

Durée contractuelle

• Jusqu'à 30 jours (le plus long jusqu'à la fin de la durée du contrat de 30 jours du Paquet de Données 7 Go, dans lequel le Paquet de Données Top-Up (1 Go) a été réservé)

Prix pour le paquet complet (liste de prix)

h ardware exclu

hardware inclus

premium hardware inclus

Par durée contractuelle (30 jours):

CHF 9 (brut, TVA comprise)

pas disponible

PORSCHE SALES & MARKETPLACE GmbH

Conditions d'Utilisation

du Service Porsche Connect "Paquet de Données Plus 7 Go" (ci-après dénommées "CU Paquets de Données Plus 7 Go")

1. Général

Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée "Porsche Sales & Marketplace", "PSM" ou "Nous"), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci- après dénommées la "Marketplace") dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les "CG") s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

A partir du 6 Septembre 2021, l'utilisateur peut également réserver un Paquet de Données Plus 7 Go (ci-après dénommé "Paquets de Données Plus 7 G") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go régissent l'utilisation de ces Paquets de Données Plus 7 Go et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données Plus 7 Go. Ces CU Paquets de Données Plus 7 Go s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU Paquets de Données, les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go. Cela s'applique en particulier aux termes suivants :

- Client: défini à l’article 1.3 des CG;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: définis

à l’article 3.1.1 des CG;

- Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

2. Paquets de Données Plus 7 Go

2.1 Si vous avez acheté un véhicule des séries Taycan, 992, Cayenne ou Panamera (chacun à partir de l'année modèle 2022) (ci-après dénommé le "Véhicule") fabriqué par Porsche AG et équipé d'une carte SIM intégrée, votre Véhicule est compatible avec le Paquet de Données Plus 7 GO.

2.2 Les Paquets de Données Plus 7 Go ne peuvent être réservés que pour les Véhicules qui ont été produits pour des pays sélectionnés avec une offre de hotspot WiFi.

2.3 En outre, vous devez être résident de l'un de ces pays et utiliser un mode de paiement enregistré dans ce pays. Des informations concernant la disponibilité géographique actuelle peuvent être consultées sur le site de la Porsche Connect Store xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx. Des restrictions supplémentaires peuvent être applicables.

2.4 Les Paquets de Données Plus 7 Go connectent (a) des appareils d'informations compatibles LAN sans fil et/ou (b) le Porsche Communication Management (ci-après dénommé "PCM") à l'Internet grâce à l'utilisation de la fonctionnalité de communication sans fil du PCM. La vitesse de téléchargement maximale estimée est de 50 Mbit/s, la vitesse de chargement maximale estimée est de 25 Mbit/s. Les vitesses estimées de téléchargement et de chargement correspondent à celles annoncées par Porsche Sales & Marketplace. La vitesse réellement réalisable dépend d'un certain nombre de facteurs, notamment de la charge du réseau et du nombre d'utilisateurs du Paquet de Données Plus 7 Go (pour les éventuelles restrictions sur la disponibilité du Paquet de Données Plus 7 Go, voir la section 2.8 des présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go). En cas d'écarts importants par rapport aux vitesses annoncées, l'établissement des pages peut être retardé ou impossible, ou l'utilisation des services peut être limitée ou impossible.

2.5 Les Fiches d’Information sur le Produit, qui font partie des présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go et qui peuvent également être consultées sur Internet à l’adresse suivante: xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx, sont jointes en annexe aux présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go.

2.6 Les Paquets de Données Plus 7 Go n'incluent aucune fonctionnalité d'appel d'urgence.

2.7 Dans les présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go, 1 Go équivaut à 1024 MB.

2.8 Les Paquets de Données Plus 7 Go sont fournis au moyen d'une carte SIM intégrée installée dans le Véhicule, utilisant les réseaux de communication GSM (ci-après dénommés "2G"), UMTS (ci-après dénommés "3G") et LTE (ci-après dénommnés "4G") (dépendant de la disponibilité de ces réseaux de communication). En tant que tels, les Paquets de Données Plus 7 Go sont disponibles dans la zone de service du réseau de communication 2G, 3G et 4G. Les réseaux de communication 2G, 3G or 4G sont uniquement disponibles dans les zones disposant de l'infrastructure requise. Les Paquets de Données Plus 7 Go sont fournis sur base dite de

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Dernière mise à jour 04/2022 – Conditions d’utilisation “Paquets de Données 7 Go” – Suisse – FR – Version 1.2

"meilleur-effort". En d’autres termes, il s’agit d’un service qui peut faire l’objet d’éventuelles diminutions de vitesse en fonction de l’état des équipements de communication, le déploiement du réseau de communication utilisé, la charge du réseau et l’environnement dans lequel le Service Porsche Connect est utilisé. En complément des restrictions énoncées à l’article 4 ci-dessous des présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go, la fourniture des Paquets de Données Plus 7 Go peut ne pas être possible dans toutes les zones des pays mentionnés dans l’article 2.14 des présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go, ou seulement dans une mesure limitée, en raison de la nature des technologies utilisées pour fournir les Services Porsche Connect.

2.9 Les situations suivantes peuvent notamment entraîner une perturbation de l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go

• Manipulation ou enlèvement du matériel (l’unité de

commande, antenne) ;

• Pas de réseau disponible (par ex., parking souterrain, passage souterrain, tunnel, montagnes) ;

• Panne de réseau ;

• Travaux de maintenance et mises à jour du réseau ;

• Conditions météorologique ;

• Nombre d'utilisateurs dans une cellule radio ;

En outre, l'utilisation du Paquet de Données Plus 7 Go peut être limitée de manière temporaire ou permanente en raison de décisions officielles ou judiciaires. Par conséquent, le Paquet de Donné Plus 7 Go peut, selon les présentes CU, ne pas être disponible partout et à tout moment ou n'être disponible qu'à une vitesse réduite.

2.10 En cas d'écart significatif, continu ou régulièrement récurrent, entre les performances réelles du Paquet de Données Plus 7 Go en matière de vitesse ou d'autres paramètres de qualité de service et les performances indiquées par Porsche Sales & Marketplace, vous pouvez déposer une plainte auprès de Porsche Sales & Marketplace (Contact Porsche - c/o Porsche Sales & Marketplace GmbH - Apartado 002016, EC Praca Municipio – Lisboa, 0000-000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx, numéro de téléphoner: 0800 554359, adresse e-mail: xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx ). Vous pouvez également recourir à la procédure de conciliation auprès de la Fondation ombudscom, Organe de conciliation des télécommunications, Xxxxxxxxxxx 00, XX-0000 Xxxxx. De plus amples informations sur cette procédure de résolution des conflits et son lancement sont disponibles sur le site web de la Fondation ombudscom : xxxxx://xx.xxxxxxxxx.xx. En outre, vous pouvez intenter une action civile pour faire valoir les droits auxquels vous avez droit en tant que client en cas d'exécution non contractuelle (en particulier la résiliation, les dommages et intérêts ou une combinaison de ces éléments).

2.11 Si les opérateurs de réseaux de communication, dont les réseaux sont utilisés pour fournir les Paquets de Données, n'exploitent plus le réseau de communication 2G, 3G ou 4G, respectivement, les Paquets de Données Plus 7 Go ne sont plus proposés.

2.12 Connexion de données comprise dans d’autres

Services Porsche Connect

Si vous avez réservé un autre Service Porsche Connect (par ex., le paquet de service "Porsche Connect") qui contient déjà la connexion de données requise pour l’utilisation (de certaines parties de) du Service Porsche Connect (comme indiqué dans les conditions d'utilisations applicables à un tel Service Porsche Connect), la réservation de Paquets de

Données Plus 7 Go n'est pas requise pour l'utilisation de ce Service Porsche Connect pour lequel la connexion de données est déjà comprise et cette connexion de données n'est pas soumise aux présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go mais aux conditions d'utilisation applicables à l'autre Service Porsche Connect respectif.

2.13 Paquet de Données Plus 7 Go

Durée du contrat: 1 mois avec renouvellement automatique ultérieur de 1 mois chacun

Le Paquet de Données Plus 7 Go a une durée contractuelle d'un mois (calculée à partir du jour de l'activation) et ne peut pas être réservé à nouveau pendant cette durée.

Le contrat est automatiquement renouvelé après la durée initiale du contrat d'un mois par d'autres périodes d'un mois (ci-après la durée initiale du contrat et chaque période d'un mois subséquente une "période contractuelle") lors de l'activation respective d'un nouveau Paquet de Données Plus 7 Go.

Vous pouvez résilier le contrat par l'intermédiaire de la Porsche Connect Store (sous "My Products ") au moins un jour avant la fin de la période contractuelle respective avec effet à la fin de cette période contractuelle. Les deux parties peuvent également résilier le contrat par une notification écrite (texte suffisant) à l'autre partie avec un délai de préavis d'au moins deux semaines avec effet à la fin de la période contractuelle respective. Vous pouvez également résilier à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx sous la rubrique "Annuler les contrats ici".

Le Paquet de Données Plus 7 Go fournit une connexion de données mobile pour les appareils d'informations sans fil compatibles LAN pendant la période contractuelle respective.

Pour chaque période contractuelle d'un mois, le Paquet de Données Plus 7 Go est limité à un volume total de 7 giga- octets (ci-après dénommé "limite supérieure de 7 Go"). Lorsque la limite supérieure de 7 Go est atteinte avant la fin de la période contractuelle concernée, la connexion de données est interrompue jusqu'au début de la période contractuelle suivante (plus aucun transfert de données possible via le Paquet de Données Plus 7 Go). Tous les services ou applications utilisés via le Paquet de Données Plus

7 Go sont comptabilisés dans le volume de données du Paquet de Données Plus 7 Go. Tout volume de données non utilisé au cours d'une période contractuelle donnée ne sera pas reporté à la période contractuelle suivante mais sera perdu.

Le Paquet de Données Plus 7 Go peut être utilisé par vous immédiatement après la conclusion du contrat (c'est-à-dire avec la confirmation de l'acceptation par e-mail de Porsche Sales & Marketplace).

2.14 Roaming

Après réservation, le Paquet de Données Plus 7 Go comprend sans frais supplémentaires une connexion de données jusqu'à la limite supérieure de 7 Go par période contractuelle dans les pays suivants (dans les autres pays, aucune connexion de données n'est disponible) :

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Islande, Île de Man, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Saint-Marin, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Chypre, République tchèque, Roumanie,

Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse et État du Vatican.

Il n'y aura aucune surcharge pour le roaming des données dans ces pays et l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go dans ces pays ne diffère pas, en ce qui concerne le volume de Go total qui vous est disponible par durée de contrat, de celle dans votre pays d'origine. Xxxxxxxx cependant noter qu'il peut y avoir des limitations à l'utilisation d'un Paquet de Données Plus 7 Go, conformément à la législation applicable.

3. Vos obligations

3.1 Vous ne pouvez pas autoriser l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go par des tiers, sauf si ceux-sont sont des occupants du Véhicule.

3.2 Si un identifiant, un mot de passe et/ou d’autres informations d’identifications (ci-après dénommés collectivement "Identifiant") pour l’utilisation des Paquets de Données Plus

7 Go ont été attribués, vous devez les contrôler (en particulier, vous devez remplacer l'identifiant attribué par défaut par un autre identifiant qui diffère de l'identifiant attribué par défaut) et assumer toute responsabilité pour toutes les actions réalisées en utilisant un tel Identifiant. Porsche Sales & Marketplace ne sera pas responsable des dommages à votre égard ou à l’égard de tiers partie causés par l’utilisation de votre Identifiant par des tiers.

3.5 Vous ne pouvez pas utiliser les Paquets de Données Plus 7 Go en violation de la législation applicable. Les informations qui peuvent être acquises par l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go contiennent des éléments protégés par des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle.

3.6 Porsche Sales & Marketplace peut bloquer votre utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go dans la mesure permise par la législation applicable.

3.7 Si vous ne respectez pas l'une de vos obligations dans le cadre du contrat, Porsche Sales & Marketplace est en droit d'exercer ses droits et ses recours conformément au droit légal applicable (notamment la résiliation du contrat et/ou l'indemnisation des dommages, le cas échéant).

4. Limitations d’utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go

4.1 Dans la mesure permise par la législation applicable, l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go peut être limitée ou interrompue dans certaines zones et pendant certains délais en raison de décisions des autorités publiques ou des tribunaux, pour des raisons techniques (par ex. la limitation ou l’interruption de transmission par des conditions atmosphériques ou similaires, les dysfonctionnements,

l'entretien et la réparation), pour protéger l'intégrité du réseau, des Services Porsche Connect fournis sur le réseau et de l'équipement terminal de l’utilisateur ou pour des raisons de force majeure. Cela s'applique également aux limitations ou indisponibilités des réseaux tiers utilisés par Porsche Sales & Marketplace pour fournir les Paquets de Données Plus 7 Go.

4.2 D'autres restrictions quant à l'utilisation des Paquets de Données Plus 7 Go sont reprises aux articles 2.8 et 2.9 des présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go.

5. Limitation de Responsabilité

En plus des limitations de responsabilité conformément aux articles 2.5 et 3.9 des CG, la responsabilité de Porsche Sales & Marketplace en tant que fournisseur de services de télécommunication accessibles au public pour les pertes financières dans le cadre de ces CU Paquets de Données est limitée comme suit: Lorsque Porsche Sales & Marketplace est tenu d'indemniser un utilisateur final pour le préjudice financier subi par ce dernier et lorsque cette obligation n'est pas fondée sur l'intention, la responsabilité est limitée à un maximum de 12 500 euros par utilisateur final. Si la responsabilité en matière de dommages-intérêts découle d'un acte uniforme ou d'un événement causant un dommage uniforme à plusieurs utilisateurs finaux et n'est pas fondée sur l'intention, la responsabilité en matière de dommages-intérêts est limitée à un maximum de 10 millions d'euros, nonobstant la limitation prévue dans la première phrase. Si l'indemnisation à verser à plusieurs personnes lésées à la suite d'un même événement dépasse la limite maximale, l'indemnisation est réduite proportionnellement au rapport entre la somme de toutes les demandes d'indemnisation et la limite maximale. La limitation de la responsabilité selon cet article ne s'applique pas aux demandes d'indemnisation pour les dommages résultant du retard de paiement des indemnités.

6. Information sur les prix et Modalités de Paiement

6.1 Une liste de prix actuelle, complète et valable pour les Paquets de Données Plus 7 Go est disponible sur Internet à l'adresse xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx.Xxx informations de prix correspondantes se trouvent également dans les fiches d'information sur les produits, telles que jointes aux présentes CU Paquets de Données Plus 7 Go.

6.2 Les modalités de paiement sont décrites sur le Porsche Connect Store.

7. Autres informations requises par la loi

7.1 Si vous avez l'intention d'engager une procédure de conciliation conformément à l'art. 12c de la Loi suisse sur les télécommunications (LTC) et 42 et s. de l'Ordonnance sur les services de télécommunication (OST), vous pouvez déposer le formulaire correspondant auprès de la Fondation ombudscom, Organe de conciliation des télécommunications, Xxxxxxxxxxx 00, XX-0000 Xxxxx. De plus amples informations concernant la procédure de résolution des conflits sont disponibles à l'adresse suivante : xxxxx://xx.xxxxxxxxx.xx x .

7.2 Le service clientèle est disponible pour le Paquet de Données Plus 7 Go. Vous trouverez des informations sur le service clientèle et les coordonnées correspondantes au point 3.12 des CG ainsi que sur Internet à l'adresse xxxxx://xxxxxxx - xxxxx0.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

7.3 Afin de se prémunir contre les perturbations ayant un impact matériel sur les services fournis, y compris les attaques

externes, et de contrôler les risques de sécurité liés aux services fournis, Porsche Sales & Marketplace prend des mesures techniques et administratives appropriées (par exemple, des pare-feu, des mises à jour logicielles régulières) concernant les systèmes de télécommunications et de traitement des données exploités pour la fourniture du Paquet de Données Plus 7 Go. En cas d'atteinte à la sécurité ou à l'intégrité, ou de menaces et de vulnérabilités, Porsche Sales & Marketplace minimisera les effets négatifs (par exemple, interruption, ralentissement du service) sans délai excessif. En conséquence, le chargement des sites web peut être retardé ou impossible et l'utilisation des contenus peut être limitée ou impossible, respectivement.

7.4 Un changement de fournisseur n'est pas possible en raison de la nature du Paquet de Données Plus 7 Go et de sa prestation technique.

Annexe: Fiche d’Information sur le Produit

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Paquet de Données Plus 7 Go

Internet Téléphone Télévision

Sur le marché depuis 6 . S e p t e m b r e 2 0 2 1

Le produit Paquet de Données Plus 7 Go vous est proposé par Porsche Sales & Marketplace GmbH, Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx. Il comprend un volume de données de 7 Go pour une période d'un mois pour le Hotspot WiFi de votre Véhicule. Une fois que la Limite Supérieure de 7 Go est atteinte, la connexion de données est arrêtée jusqu'au début de la durée de contrat d'un mois. Les détails concernant le produit et les services réservables peuvent être tirés de la description du service, de la liste des prix, des CG et des CU Paquet de Données Plus 7 Go.

Débit de transfert de données *	en téléchargement	en chargement
Débit maximal de transfert estimé	50 Mbit/s	25 Mbit/s
Lorsque 7 Go sont atteints, le débit est réduit à:	0 Mbit/s	0 Mbit/s
L'utilisation des services / applications suivants n’est pas prise en compte pour le calcul du volume de données: pas applicable
* applicable au transfert domestique de données

Informations supplémentaires concernant le produit

Durée contractuelle

Le Paquet de Données Plus 7 Go a une durée initiale de contrat d'un mois.

Après la durée initiale du contrat d'un mois, le Paquet de Données Plus 7 Go sera renouvelé automatiquement par d'autres périodes contractuelles d'un mois chacune.

Vous pouvez résilier le Paquet de Données Plus 7 Go par l'intermédiaire du Porsche Connect Store (sous " My Products ") au moins un jour avant la fin de la période contractuelle respective avec effet à la fin de cette période contractuelle. En outre, chaque partie contractante peut résilier le Paquet de Données Plus 7 Go par une notification écrite (texte suffisant) à l'autre partie contractante avec un délai de préavis d'au moins deux semaines avec effet à la fin de la période contractuelle respective.

Prix pour le paquet complet (liste de prix)

h ardware exclu

hardware inclus

premium hardware inclus

Par mois:

CHF 19 (brut, TVA

comprise)

pas disponible

Porsche Sales & Marketplace GmbH – Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Conditions d'Utilisation

du service Porsche Connect « Pack Car Remote » (ci-après les CU)

Les présentes Conditions d'Utilisation régissent l’utilisation du « Car Remote Package » Porsche Connect. Les présentes Conditions d'Utilisation s’appliquent en sus des Conditions Générales du portail My Porsche, de la Boutique Porsche Connect et des Services Porsche Connect, ainsi que des Produits Porsche (CG). En cas de conflit entre les CG et les présentes Conditions d'Utilisation, les Conditions d'Utilisation prévaudront.

Pack Car Remote

Le « Pack Car Remote » compte – selon la couverture géographique –jusqu’à 12 composantes de services telles que décrites ci-après. Vous pouvez consulter les disponibilités géographiques actuelles sur le site de la Boutique Porsche Connect à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connexion Internet requise dans le véhicule afin de pouvoir utiliser le

« Pack Car Remote » est établie à l'aide d'une carte SIM intégrée et l'utilisation de ladite connexion Internet est comprise dans le prix du service.

Durée : 1 an

Durée inclusive : En cas d'achat d'un nouveau véhicule Connect- able équipé de l'option « Connect Plus », le service « Pack Car Remote » peut être réservé gratuitement pour une durée de 5 ans pour les véhicules hybrides rechargeables (ci-après désignés PHEV) et 1 an pour les véhicules à moteur à combustion.

Exigences supplémentaires relatives à l'utilisation de l'ensemble des composantes du paquet de services : Pour certaines fonctions du service, il est nécessaire de disposer d'un smartphone et d'une connexion Internet. Par conséquent, un contrat distinct avec un fournisseur de services mobiles sur la base d'un forfait de données Internet est requis, ce qui peut entraîner des coûts supplémentaires, notamment des frais d'itinérance en cas d'utilisation du service à l'étranger. La disponibilité et la rapidité des composantes du paquet de services sont tributaires de la disponibilité et de la rapidité de cette connexion Internet. De plus, pour certaines options, la « Porsche Connect App » (ci-après la

« Connect App ») est requise. Celle-ci est disponible pour iPhone® et AndroidTM. L'ensemble des services et fonctions sont accessibles via la Porsche Connect App, et sur le portail My Porsche, sauf disposition contraire figurant dans la description des services.

Afin de répondre aux futurs besoins des clients, Porsche Sales & Marketplace peut être amené à développer la Connect App et le portail My Porsche.

Mises à jour : Pendant la période de fourniture du pack de services, qui correspond à la durée du contrat relatif au pack de services, nous vous fournirons des mises à jour au moins dans la mesure requise par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exigences légales.

1. Car Control

1.1 Service : Vous avez la possibilité de contrôler le statut de votre véhicule à distance, y compris d'obtenir les informations suivantes : kilométrage, autonomie résiduelle (carburant et

électricité), intervalle d'entretien (entretien général et vidange), statut (ouvert ou fermé) des portières, des vitres, du capot, du coffre et du toit ouvrant (le cas échéant), statut des feux de position, temps passé dans le véhicule, pression des pneus, heure de la dernière requête. La composante liée à la pression des pneus sera disponible uniquement à compter du premier semestre 2018.

1.2 Restrictions d’utilisation : l’affichage d’informations supplémentaires spécifiques PHEV (par ex. électricité résiduelle) est disponible uniquement pour les véhicules concernés.

2. Trip Control

2.1 Service : Vous avez la possibilité de contrôler les données de trajet de votre véhicule à distance. Cela inclut : le temps de trajet, le kilométrage, la vitesse moyenne et la consommation moyenne (carburant et électricité) pour tous les types de trajets (courts, cycliques, longs).

2.2 Restrictions d'utilisation : Les informations récupérables sont uniquement mises à jour après changement du statut de l’allumage.

3. Klaxon et clignotants

3.1 Service : Vous avez la possibilité de déclencher à distance un bref clignotement ou coup de klaxon de votre véhicule. Après le déclenchement, vous recevrez un message de confirmation via une animation ou une notification push.

3.2 Restrictions d'utilisation : Le service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des dispositions spécifiques à chaque pays.

4. Ouverture et fermeture

4.1 Service : Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevrez ensuite un message de confirmation ou une notification push.

4.2 Restrictions d'utilisation : Le service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé et que la clé ne se trouve pas dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des dispositions spécifiques à chaque pays.

Responsabilité limitée : L'utilisation de la fonction de déverrouillage sans que vous soyez présent dans le véhicule augmente les risques liés au vol du véhicule ou des biens qui se trouvent à l'intérieur. Par conséquent, pour utiliser la fonction de déverrouillage, vous devez composer un code de sécurité à quatre chiffres afin d'éviter toute utilisation non autorisée. Vous pourrez définir le code de sécurité lors de

l'enregistrement initial et de l'installation du Car Remote Package. Vous pourrez modifier ce code ultérieurement via le portail My Porsche.

5. Car Finder

5.1 Service : Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un parking sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission de toutes données en activant le mode privé.

5.2 Restrictions d’utilisation : Le service ne sera disponible qu’en l’absence d’interruption de diffusion de données. Sinon, le service est entièrement disponible pendant le trajet et également lorsque le véhicule est en stationnement.

6. Préchauffage

6.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut, activer, désactiver et programmer un minuteur pour le chauffage auxiliaire (le cas échéant). Avant d’exécuter la fonction, vous devez accepter une mention légale. Vous recevrez un message de confirmation ainsi qu’une notification push sur votre appareil mobile dès qu’un minuteur de préchauffage s’est activé sans incident. Le service de préchauffage ne sera disponible qu’à partir du second semestre 2018.

6.2 Restrictions d’utilisation : Ce service n’est disponible que pour les véhicules à moteur à combustion équipés d’un chauffage auxiliaire. Ce service ne sera disponible que lorsque le véhicule sera en stationnement ; néanmoins, le contact pourra être mis. D’autres restrictions peuvent s’appliquer selon les réglementations spécifiques à chaque pays.

7. E-Control

7.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut de votre PHEV comme suit et de démarrer ou arrêter le processus de charge. Vous pouvez vérifier le statut de la fiche de secteur, le temps de charge restant et l’autonomie électrique actuelle. L’autonomie électrique s’affiche sous forme d’un cercle sur la carte. De plus, vous avez la possibilité d’optimiser à distance le processus de charge de la batterie haute tension de votre PHEV pour une heure de départ déterminée. Vous pouvez définir des minuteurs de départ, vous recevrez un message de confirmation ou une notification push dans le cas d’un événement quelconque (par ex. charge externe interrompue) ainsi qu’une fois qu’un e-minuteur se sera activé sans incident.

7.2 Restrictions d’utilisation : L’affichage d’informations spécifiques PHEV (par ex. l’autonomie électrique) n’est disponible que pour les véhicules concernés. Le cercle indiquant l’autonomie sur le carte n’est qu’une représentation schématique. Les distances réelles sur route ne sont pas représentées sur la carte d’autonomie. Voilà pourquoi, les lieux peuvent se trouver en réalité au-delà de l’autonomie électrique même s’ils sont affichés dans le cercle indiquant l’autonomie électrique.

8. Climatisation

8.1 Service : Vous avez la possibilité de vérifier à distance le statut et d’activer ou désactiver le chauffage et/ou l’air conditionné à distance. Une fois le chauffage et/ou l’air conditionné à distance activé ou désactivé, vous recevrez un message de confirmation ou une notification push. De plus, vous avez la possibilité de programmer à distance le minuteur de climatisation pour un chauffage ou un air conditionné à

distance. Ensuite, vous recevrez un message de confirmation et une notification push sur votre appareil mobile une fois que le minuteur de climatisation se sera activé sans incident.

8.2 Restrictions d’utilisation : L’affichage d’informations spécifiques PHEV n’est disponible que pour les véhicules concernés.

9. Car Alarm

9.1 Service : Vous recevrez un message ou une notification push lorsque l'alarme antivol de votre véhicule est déclenchée. Le message contient certaines informations sur l'alarme déclenchée ainsi qu'un horodatage. Contrairement au «Pack Car Security», les tierces parties ne seront pas informées du déclenchement de l'alarme.

9.2 Restrictions d'utilisation : Le service peut uniquement déclencher un message ou une notification push si le véhicule parvient à établir une connexion à Internet. Si le dispositif d'alarme du véhicule se déclenche mais que l'unité de commande du véhicule ne dispose pas de connexion Internet (par exemple, s'il est garé dans un parking sous-terrain), le message ou la notification push sera adressé(e) dès qu'une connexion est disponible.

Responsabilité limitée : Si le véhicule est en mode privé, aucune notification ne sera adressée en cas de déclenchement d'une alarme.

10. Location Alarm

10.1 Service : Vous avez la possibilité de définir une zone géographique circulaire à distance. Vous serez informé si le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez gérer jusqu'à quatre zones simultanément. Si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone, vous recevrez une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

10.2 Restrictions d'utilisation : Le service déclenchera une notification push uniquement lorsque le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

11. Speed Alarm

11.1 Service : Vous avez la possibilité de définir une valeur de vitesse à distance. Vous serez informé si la vitesse du véhicule dépasse la valeur de vitesse définie. Vous pouvez gérer jusqu'à quatre valeurs de vitesse. Si le véhicule dépasse une valeur de vitesse définie, vous recevrez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

11.2 Restrictions d'utilisation : Le service déclenchera une notification uniquement lorsque le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

12. Alarm Service

12.1 Service : Vous avez la possibilité d'activer ou de désactiver

«Alarm Service» (combinaison de «Location Alarm» et de

«Speed Alarm») à distance à l'aide de préréglages (par exemple, rayon : 1 km, vitesse : 50 km/h) portant sur la zone géographique et la valeur de vitesse. Vous serez informé si le véhicule quitte ou pénètre dans la zone ou si la vitesse du véhicule dépasse la valeur de vitesse définie.

12.2 Restrictions d'utilisation : Le service déclenchera une notification push uniquement lorsque le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté. Ce service est uniquement disponible via l'App.

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Conditions d’Utilisation

du Service Porsche Connect «Pack Car Security» (ci-après les CU)

Les présentes Conditions d'Utilisation régissent l'utilisation du service Porsche Connect «Pack Car Security». Les présentes Conditions d'Utilisation s'appliquent en sus des Conditions Générales du portail My Porsche, de la Boutique Porsche Connect, des Services Porsche Connect ainsi que des Produits Porsche (les CG). En cas de conflit entre les CG et les présentes Conditions d'Utilisation, les Conditions d'Utilisation prévaudront.

Le service «Pack Car Security» est fourni en coopération avec des Prestataires de Services Nationaux, qui fournissent les Centres d'Exploitation Sécurité (ci-après les CES).

Centre d'Exploitation Sécurité (24/24) Numéro de téléphone x00 000000000

Prestataire de Services National Satel Control SA

Xxx Xxxxxxxxx 00 XX-0000 Xxxxxx Xxxxxxxxxxx

«Pack Car Security»

Le service «Pack Car Security» (ci-après le Pack) comprend, selon les disponibilités géographiques, soit le Système de Suivi du Véhicule Porsche (ci-après le SSVP), soit le Système de Suivi du Véhicule Porsche Plus (ci-après le SSVP Plus). Vous pouvez consulter la couverture géographique actuelle sur la Boutique Porsche Connect, xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connectivité nécessaire à la fourniture du Pack est établie au moyen d'une carte SIM intégrée. La connectivité est un élément intégré au Pack qui n'est pas facturé séparément.

Pour pouvoir utiliser pleinement les fonctionnalités du Pack, des actions supplémentaires peuvent être requises, par exemple télécharger et utiliser l'Application Porsche Connect qui peut être régie par d'autres dispositions et ne pas être fournie par Porsche Sales & Marketplace.

Durée : 1 an.

Autre condition d'utilisation pour le composant SSVP Plus du Pack de services : SSVP Plus requiert du Matériel supplémentaire (ex : Carte Conducteur). De plus amples informations peuvent être trouvées dans les instructions d'utilisation du véhicule respectif.

Les fonctionnalités peuvent varier en fonction d'un certain nombre de facteurs, y compris du modèle, de l'année de production, du pays où le service est fourni et de la disponibilité des équipements en option (des informations complémentaires sont disponibles sur : xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

1. Territoire

Porsche Sales & Marketplace vous fournira le Pack sur le territoire géographique suivant (ci-après le Territoire), conformément aux présentes CU : Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (y compris San Marin et le Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (y compris les Iles Canaries), Suède, Suisse, Turquie et Ukraine.

2. Etendue des services, fonctionnalités

2.1 Le Pack est un système basé sur un réseau cellulaire (ex : GSM) / GPS qui peut permettre au CES de localiser le véhicule en cas de vol (pour plus d'information, voir ci- dessous). S'il reconnaît un vol, le SSVP ou le SSVP Plus peut signaler la position du véhicule au CES.

2.2 Les situations suivantes peuvent entraîner la reconnaissance d'un vol par le SSVP ou le SSVP Plus :

- Mouvement non autorisé du véhicule : Le véhicule se déplace / est déplacé (y compris pente) avec le moteur éteint et/ou, s'il y a une Carte Conducteur, le véhicule se déplace / est déplacé sans la Carte Conducteur ;

- Manipulation : Le SSVP ou le SSVP Plus (y compris le matériel correspondant) est manipulé ;

- Alarme : Le système d'alarme est déclenché et actif pendant 15 secondes ou plus.

Notez également que d'autres événements peuvent entrainer la reconnaissance d'un vol par le SSVP ou le SSVP Plus, par exemple une batterie faible. Des informations supplémentaires sur les fonctionnalités du SSVP ou du SSVP Plus sont disponibles dans le manuel de l'utilisateur du véhicule en question.

2.3 Un vol peut également être signalé manuellement en contactant le CES par téléphone ou via l'Application Porsche Connect. Le CES peut utiliser des questions de sécurité pour vérifier l'identité ou l'autorisation de l'appelant.

2.4 Si le CES reçoit une notification de vol, il essaie de communiquer avec vous via les coordonnées que vous avez communiquées à Porsche Sales & Marketplace. Le CES peut utiliser des questions de sécurité pour vérifier votre identité.

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Dès que vous aurez confirmé le vol de votre véhicule, le CES activera le mode vol.

2.5 En cas de vol du véhicule, il vous incombe d'en informer les forces de l'ordre dès que raisonnablement possible. Si un numéro de plainte vous est communiqué par les forces de l'ordre, vous devez fournir sans délai ce numéro au CES ainsi que les coordonnées des autorités chargées de l'enquête (adresse, numéro de téléphone et nom de l'officier en charge de l'enquête, si vous avez ces informations). Ainsi, le CES sera généralement en mesure de contacter les forces de l'ordre. Grâce à l'identification par le numéro de dossier, le CES pourra aider les forces de l'ordre à saisir le véhicule. Sur demande, le CES peut transmettre les données de localisation du véhicule aux forces de l'ordre et déclencher d'autres fonctions et/ou systèmes dans le véhicule (ex : empêcher le redémarrage du moteur), le cas échéant.

2.6 Porsche Sales & Marketplace exclut toute responsabilité concernant les actes ou omissions des forces de l'ordre.

2.7 Pour prévenir tout faux signalement de vol au CES, vous devez l'informer au préalable de (i) tout transport du véhicule (ex : transport par ferry, remorque, train), (ii) tout entretien au garage (ex : service d'inspection, lorsque la batterie est déconnectée), ou (iii) en cas de SSVP Plus, si le véhicule est utilisé sans Carte Conducteur valide. Vous devez informer le CES (i) en appelant le numéro indiqué ci-avant, (ii) via le portail My Porsche, ou (iii) via l'Application Porsche Connect (votre code de sécurité personnel peut être demandé). D'autres informations (ex : sur les différents modes qui peuvent être utilisés pour le transport du véhicule, l'entretien, etc.) sont disponibles dans le manuel de l'utilisateur du véhicule concerné, le manuel de l'Application Porsche Connect ou ici xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

Pack incluses dans l'unité, les fonctionnalités du Pack (en tout ou partie) peuvent occasionnellement ne pas être disponibles dans toutes les zones du Territoire et/ou être impactées par des éléments physiques, y compris, notamment, la suppression ou l'altération de l'unité ou de son antenne, des causes électromagnétiques, si le véhicule se trouve dans un garage, dans un sous-terrain ou dans d'autres endroits non couverts par les réseaux GPS ou de communication sans fil, les conditions atmosphériques et autres causes d'interférence échappant à notre contrôle (ex

: défaillance des réseaux GPS ou de communication). Le fonctionnement de l'unité et par conséquent, la fourniture des fonctionnalités du Pack conformément aux CU dépendent notamment du fonctionnement des réseaux GPS, de communication sans fil et terrestre. Ces réseaux ne fonctionnent pas dans toutes les zones du Territoire. En conséquence, toutes les fonctionnalités du Pack ne sont pas disponibles partout ni à tout moment, et il n'est pas garanti que toutes les fonctionnalités du Pack soient opérationnelles.

4.4 Le Pack ne contient aucune assurance du véhicule ou autre. Notez que la loi peut vous imposer la souscription d'une assurance ; en outre, il vous incombe de souscrire toute couverture d'assurance complémentaire que vous considérez comme raisonnable. Les redevances versées pour le Pack ne sont pas liées à la valeur du véhicule ni aux biens qui se trouvent à l'intérieur du véhicule ni au montant de tout préjudice ou dommage que vous ou un tiers pourriez subir.

2.8 Vous êtes responsable de toute fausse déclaration de vol que vous ou une autre personne que vous autorisez effectuez et vous prendrez en charge les frais engagés par le CES en raison d'une fausse alerte. Porsche Sales & Marketplace peut vous facturer ces frais (en sus des Redevances de Services).

2.9 Vous devez signaler directement à Porsche Sales & Marketplace tout changement de nom, d'adresse, de numéro de téléphone, d'adresse électronique ou d'autres informations communiquées à Porsche Sales & Marketplace, comme indiqué à l'article 1.3 des CG. Porsche Sales & Marketplace ne sera pas responsable des conséquences de la non-communication de ces informations modifiées.

3. Mises à jour : Pendant la période de fourniture du pack de services, qui correspond à la durée du contrat relatif au pack de services, nous vous fournirons des mises à jour au moins dans la mesure requise par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exigences légales.

4. Responsabilité limitée et limitations du système

4.1 A des fins de clarté, les dispositions relatives à la responsabilité limitée exposées à l'Article 9 des CG s'appliquent.

4.2 En ce qui concerne les fonctionnalités du Pack, vous restez responsable de l'entretien et du bon état du matériel se trouvant dans le véhicule utilisé pour le Pack.

4.3 Le Pack est fourni via une unité télématique installée dans le véhicule qui reçoit les signaux satellites GPS et communique avec les centres de réponse via des systèmes et des réseaux de communication sans fil. En raison de la nature des technologies utilisées pour fournir les fonctionnalités du

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Conditions d’Utilisation

du Service Porsche Connect « Breakdown Call » (ci-après les « CU »)

Les présentes Conditions d'Utilisation régissent l'utilisation du Service Porsche Connect « Breakdown Call ». Elles s'appliquent en complément des Conditions Générales du Portail My Porsche, de la Boutique Porsche Connect, des Services Porsche Connect ainsi que des Produits Porsche (ci-après les « CG »). En cas de conflit entre les CG et les présentes conditions générales d'utilisation, ces dernières prévaudront.

« Breakdown Call »

Le Service « Breakdown Call » (ci-après le « Service ») établit une connexion voix et données avec un centre de services Porsche (ci- après le « Centre de Services ») qui permet de transmettre votre localisation et toutes les informations pertinentes sur le véhicule au Centre de Services et par le biais de laquelle vous pouvez personnellement parler avec un agent du Centre de Services.

Le Service est disponible dans certains pays et dépend de la disponibilité du réseau. Vous pouvez consulter les disponibilités géographiques actuelles du Service sur le site de la Boutique Porsche Connect, xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. La connectivité nécessaire à la fourniture du Service est établie à l'aide d'une carte SIM intégrée. La connectivité est un élément intégré au Service qui n'est pas facturé séparément.

Durée : 10 ans.

Durée inclusive : En cas d'achat d'un nouveau véhicule Connect- able équipé de l'option « Connect Plus », le Service peut être réservé gratuitement pour une durée de 10 ans.

1. Description détaillée du Service

1.1 Vous avez la possibilité d'activer le Service soit à partir du système de Gestion des Communications Porsche d'un véhicule Connect-able (ci-après « GCP »), soit via l'Application Porsche Connect. Une fois activée, une connexion voix-données sera automatiquement établie à partir du véhicule avec le Centre de Services du pays que vous aurez sélectionné sur My Porsche. Les données transmises depuis le véhicule vers le Centre de Services peuvent inclure des informations telles que le modèle du véhicule, l'année de production et les équipements en option, la position du véhicule, la survenance d'un accident, le nombre de passagers dans la voiture, le niveau du réservoir, la pression des pneus et l'autonomie restante du véhicule niveau de carburant restant (ci-après les « Données du Véhicule »).

1.2 Pour vous fournir l'assistance nécessaire, nos systèmes collecteront, sous réserve de votre consentement préalable,

les Données du Véhicule qui seront mises à la disposition d'un agent du Centre de Services aux fins d'une première évaluation des raisons de votre panne.

1.3 Pendant la connexion vocale, l'agent du Centre de Services vous posera des questions afin d'évaluer la situation plus précisément. En cas de problème mineur avec le véhicule, l'agent du Centre de Services pourra vous conseiller sur la marche à suivre (par exemple, « veuillez remettre de l'huile à la prochaine station »). En cas de problème majeur avec le véhicule, l'agent du Centre de Services peut demander une assistance extérieure, par exemple un dépannage routier ou un remorquage du véhicule en panne. Votre appel ne sera pas transmis à d'autres prestataires de services. En outre, le Centre de Services peut, avec votre consentement préalable, transmettre les Données du Véhicule à un Centre Porsche si votre véhicule nécessite une réparation.

1.4 D'autres Services fournis par Porsche Assistance (qui ne fait pas partie de Porsche Connect; d'autres informations sur Porsche Assistance et en particulier sur les éléments compris dans ce service sont disponibles ici : AWP P&C S.A., Saint-Ouen (Paris) - Wallisellen (Suisse)) à la suite du Breakdown Call nécessitent la conclusion d’un contrat distinct, ce qui pourra entraîner des frais supplémentaires. Le Centre de Services peut vérifier le statut Porsche Assistance de votre véhicule.

1.5 Si vous accédez à des produits ou services tiers ou que vous utilisez de tels produits ou services, les conditions jointes à ces produits ou services tiers s'appliqueront également et Porsche ne sera pas responsable de votre accès ou utilisation de ces produits ou services.

1.6 Veuillez noter que des frais supplémentaires pourront s'appliquer lors de l'activation du Service par le biais de l'Application Porsche Connect sur votre appareil portable, selon les conditions du contrat mobile que vous avez conclu avec votre opérateur tiers.

2. Territoire

Porsche Sales & Marketplace vous fournira le Service sur le territoire géographique suivant (ci-après le « Territoire »), conformément aux présentes CU : Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Gibraltar, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (y compris San Marin et le Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal,

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Dernière mise à jour: 04/2022 – Conditions d'Utilisation du Service « Breakdown Call » – Suisse – FR – Version 1.4

Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (y compris les Iles Canaries), Suède, Suisse et Etats-Unis d'Amérique.

3. Utilisation restreinte et limitations du système

3.1 En cas de mésusage du Service, Porsche Sales & Marketplace peut limiter la fourniture du Service.

3.2 Le Service est fourni via une unité télématique installée dans le véhicule qui reçoit les signaux satellites GPS et communique avec le Centre de Services via des systèmes et des réseaux de communication sans fil. En raison de la nature des technologies utilisées pour fournir les fonctionnalités du Service incluses dans l'unité, les fonctionnalités du Service (en tout ou partie) peuvent occasionnellement ne pas être disponibles dans toutes les zones du Territoire et/ou être affectées par des éléments physiques, y compris, notamment, la suppression ou l'altération de l'unité ou de son antenne, des causes électromagnétiques, si le véhicule se trouve dans un garage, dans un sous-terrain ou dans d'autres endroits non couverts par les réseaux GPS ou de communication sans fil, les conditions atmosphériques et autres causes d'interférence échappant à notre contrôle (ex : défaillance des réseaux GPS ou de communication). Le fonctionnement de l'unité et par conséquent, la fourniture des fonctionnalités du Service conformément aux CU dépendent notamment du fonctionnement des réseaux GPS, de communication sans fil et terrestre. Ces réseaux ne fonctionnent pas dans toutes les zones du Territoire. En conséquence, toutes les fonctionnalités du Service ne sont pas disponibles partout ni à tout moment, et il n'est pas garanti que toutes les fonctionnalités du Service soient opérationnelles.

3.3 Le Service ne contient aucune assurance du véhicule ou autre. Notez que la loi peut vous imposer la souscription d'une assurance ; en outre, il vous incombe de souscrire toute couverture d'assurance complémentaire que vous considérez comme raisonnable. Les redevances versées pour le Service ne sont pas liées à la valeur du véhicule ni aux biens qui se trouvent à l'intérieur du véhicule ni au montant de tout préjudice ou dommage que vous ou un tiers pourriez subir.

4. Mises à jour : Pendant la période de fourniture du pack de services, qui correspond à la durée du contrat relatif au pack de services, nous vous fournirons des mises à jour au moins dans la mesure requise par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exigences légales.

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Conditions Générales d’Utilisation

pour le service Porsche Connect « Porsche Charging Service » (ci-après également NB)

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'utilisation du service Porsche Connect « Porsche Charging Service ». Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent également aux Conditions générales de vente du portail My Porsche, au Porsche Connect Store et aux services Porsche Connect ainsi qu'aux produits Porsche (CGV). En cas de conflit entre les CGV et les présentes conditions générales d'utilisation, ces dernières sont prioritaires.

Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent notamment aux opérations de recharge réalisées dans le cadre du service Porsche Charging Service (ce qui signifie que ces opérations de recharge, voir ci-après, sont soumises aux présentes conditions générales d'utilisation).

Une application sur smartphone, Charging App ou Connect App (ci-après application), est nécessaire pour bénéficier pleinement du Porsche Charging Service. L'application est disponible pour les terminaux mobiles disposant d'un système d'exploitation supporté et peut être téléchargée gratuitement depuis la boutique d'applications du fournisseur du terminal mobile/du système d'exploitation. Une connexion Internet est nécessaire afin d'utiliser l'application sur votre terminal mobile. Un contrat séparé, souscrit auprès d'un opérateur mobile et vous permettant d'accéder à Internet, est ainsi nécessaire afin de couvrir les frais d'utilisation, y compris les frais d'itinérance en cas d'utilisation à l'étranger.

Service « Porsche Charging Service »

Période de validité : 12 mois (avec prolongation automatique)

Mises à jour

Pendant la période de fourniture du pack de services, qui correspond à la durée du contrat relatif au pack de services, nous vous fournirons des mises à jour au moins dans la mesure requise par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exigences légales.

Services du Porsche Charging Service :

1. Accès au réseau de chargement et compatibilité

1.1 Le Porsche Charging Service assure l'accès et l'utilisation de stations de recharge exploitées par Porsche Sales & Marketplace des tiers (ci-après Stations de recharge) pour des recharges normales en courant alternatif (CA) (recharge CA) et pour des recharges rapides en courant continu (recharge CC). Nous collaborons à cet effet avec des exploitants de stations de recharge et des partenaires d'itinérance électrique dans toute l'Europe, qui mettent à

disposition des points de recharge publics (voir également point 2).

1.2 Conformément aux normes européennes, les stations de recharge sont toujours équipées de connecteurs ou de connexions de type 2 (pour la recharge CA) et/ou du système Combined Charging System (CCS) (pour la recharge CC). Certaines stations de recharge sont également équipées de connexions de norme CHAdeMO (pour la recharge CC).

Compatibilité des bornes de recharge :

• Les bornes de recharge dotées de connecteurs de type 2 sont toujours compatibles avec les véhicules électriques et hybrides rechargeables équipé-s d'une prise de charge de type 2 ou d'une prise de charge CCS. Un câble de charge (mode 3) est également nécessaire pour la recharge.

• Les bornes de recharge avec un connecteur CCS

sont toujours compatibles avec les véhicules électriques équipés d'une prise de recharge CCS. Aucun câble de recharge supplémentaire n'est nécessaire.

• Les bornes de recharge supportant la norme

CHAdeMO sont toujours compatibles avec les véhicules équipés d'une prise de recharge CHAdeMO. Aucun câble de recharge supplémentaire n'est nécessaire.

Les informations relatives à la prise de recharge de votre véhicule sont disponibles dans le manuel d'utilisation du véhicule ou auprès du constructeur de celui-ci. La recharge n'est pas possible si votre véhicule n'est pas doté de l'une des prises de recharge / l'un des connecteurs évoqués précédemment (même en utilisant un adaptateur). Vous êtes responsable de la compatibilité de votre véhicule et devez respecter les consignes et instructions des bornes de recharge.

1.3 Pour activer une station de recharge sur un site de recharge, vous devez utiliser le mode d'authentification mis à votre disposition dans le cadre de votre abonnement au Porsche Charging Service (pour une authentification via l'application ou une carte RFID (Porsche ID Card ou Porsche Charging Card) ou Plug and Charge, voir ci-après point 3). Veuillez noter que tous les modes d'authentification peuvent ne pas être compatibles avec toutes les stations de recharge et qu'une authentification uniquement à l'aide de l'application ou d'une carte RFID peut ne pas être possible.

1.4 L'utilisation des bornes de recharge est sujette à la disponibilité de places libres et au bon fonctionnement des bornes (les bornes de recharge ne doivent pas être utilisées si elles sont visiblement endommagées).

1.5 Les services de recharge vous sont fournis par la société Porsche Sales & Marketplace GmbH (Porsche Sales & Marketplace).

2. Informations sur les bornes de recharge présentes dans le réseau

2.1 Vous trouverez dans l'application une vue d'ensemble des bornes de recharge des exploitants et partenaires d'itinérance électrique sélectionnés.

2.2 Sous réserve de disponibilité, les données et informations statiques et dynamiques suivantes relatives aux bornes de recharge sont disponibles dans l'application : position, possibilité de recharge CA et/ou CC, types de connecteurs disponibles, service, occupation des points de charge, tarifs de la recharge CA et/ou CC, nombre de bornes par site de recharge. Porsche Sales & Marketplace décline toute responsabilité vis-à-vis de l'exactitude et de l'actualité des données et informations transmises par ces partenaires.

3. Authentification et recharge aux bornes de recharge

3.1 Début du processus de recharge : une authentification préalable est nécessaire pour démarrer le processus de recharge sur la station et peut être réalisée via une application, une carte RFID ou Plug and Charge. Le démarrage du processus de recharge entraîne généralement des coûts (pour de plus amples informations sur les tarifs et la facturation, voir ci-dessous le point 4).

Scanner le code QR Intercharge présent sur chaque borne de recharge via l'application et la caméra du terminal mobile permet d'activer cette borne de recharge et de démarrer le processus de recharge. S'il est impossible de scanner le code QR de la borne, il est également possible de saisir manuellement l'identifiant de celle-ci afin de démarrer le processus de recharge. La borne de recharge peut également être activée à distance en la sélectionnant via l'application. Certaines bornes de recharge fonctionnent différemment. Dans ce cas, veuillez respecter les instructions présentes sur la borne de recharge. Vous pouvez suivre dans l'application la durée du processus de recharge actuel, celle- ci pouvant légèrement différer de la durée réelle du processus pour des raisons techniques.

La carte RFID vous sera envoyée à l'adresse indiquée dans votre portail client après avoir réservé le Porsche Charging Service. La carte RFID est dotée d'une puce RFID permettant d'activer la station de recharge.

Les certificats nécessaires à l'utilisation de Plug and Charge sont générés automatiquement après abonnement au service. Le transfert des certificats au véhicule a lieu lors de la première utilisation d'une station de recharge compatible.

3.2 Fin du processus de recharge : Le processus de recharge peut être terminé manuellement en déverrouillant le véhicule et en débranchant le câble de charge. Dans certaines stations de recharge, le processus de recharge peut également être interrompu manuellement via l'application ou en présentant à nouveau la carte RFID devant la borne. Le processus de recharge s'interrompt automatiquement dès que la batterie du véhicule est pleinement rechargée. Certaines bornes de recharge fonctionnent différemment. Dans ce cas, veuillez respecter les instructions présentes sur la borne de recharge. Une fois le processus de recharge terminé, les informations relatives à la dernière recharge (lieu, date, durée et prix) sont affichées dans l'historique de l'application (pour des raisons techniques, cet historique peut ne pas être toujours à jour).

4. Tarifs et facturation

4.1 Les coûts associés à ces services comprennent (i) des frais de base annuels, et (ii) des frais d'utilisation pour chaque processus de recharge, basés sur

• la quantité d'énergie consommée en kWh et/ou

• la durée de connexion en minutes et/ou

• un tarif forfaitaire pour chaque processus de recharge. La base de la tarification au temps (par minute) est la durée de connexion (câble de charge branché à la borne de recharge et au véhicule). Cela signifie que des coûts ne sont dus que lorsque le véhicule est connecté à la borne de recharge.

4.2 Les tarifs actuellement applicables et une vue d'ensemble des modes de facturation sont disponibles en annexe des présentes conditions générales d'utilisation (en particulier les différents tarifs et modes de facturation en fonction des différents pays et niveaux de puissance). En outre, les tarifs et les modes de facturation vous seront présentés via l'application avant le début de chaque processus de recharge.

4.3 À la fin de chaque mois, vous recevrez une facture détaillée comprenant tous les processus de recharge réalisés au cours de période de tarification en question. Vous pourrez la consulter dans le portail My Porsche et recevrez cette facture détaillée à l'adresse e-mail que vous avez indiquée. Veuillez noter que, pour des raisons techniques, certains processus de recharge peuvent être traités avec un léger retard et que, par conséquent, votre facture détaillée peut intégrer des processus de recharge antérieurs à la période de facturation concernée. Les coûts liés à la période de facturation en cours sont également affichés dans l'application (veuillez noter que cette liste n'est pas toujours à jour).

Annexe : Grille tarifaire et vue d'ensemble des modes de facturation pour le service Porsche Connect « Porsche Charging Service », selon le n° 4.2 des conditions générales d'utilisation

Vous recevrez chaque mois une vue d'ensemble détaillée de vos dépenses sur la base des prix suivants :

Pays		Frais de base annuels1)	Frais d'utilisation variables2) (pour recharge CA jusqu'à 22 kW)		Frais d'utilisation variables2) (pour recharge CC jusqu'à 50 kW)		Frais d'utilisation variables2) (pour recharge CC jusqu'à 150 kW)		Frais d'utilisation variables2) (pour recharge HPC jusqu'à 350 kW)		Frais d'utilisation variables2) (pour recharge HPC jusqu'à 350 kW sur bornes de recharge IONITY)
Pays		Frais de base annuels1)	Prix par kWh	Prix par minute	Prix par kWh	Prix par minute	Prix par kWh	Prix par minute	Prix par kWh	Prix par minute	Prix par kWh	Prix par minute
Belgique		179€	0,35€	0,05€	0,35€	0,25€	0,35€	0,35€	0,35€	0,45€	0,33€	0€
Danemark		1333 DK	4,55 DK	0,44 DK	4,55 DK	1,88 DK	4,55 DK	2,5 DK	4,55 DK	3,13 DK	2,5 DK	0 DK
Allemagne	jusqu'au 31.12.2020:	174,49€	0,38€	0,05€	0,38€	0,24€	0,38€	0,34€	0,38€	0,44€	0,32€	0€
Allemagne	à partir du 01.01.2021:	179€	0,39€	0,05€	0,39€	0,25€	0,39€	0,35€	0,39€	0,45€	0,33€	0€
Finlande		179€	0,39€	0,05€	0,39€	0,25€	0,39€	0,35€	0,39€	0,45€	0,33€	0€
France		179€	0,35€	0,05€	0,35€	0,25€	0,35€	0,35€	0,35€	0,45€	0,33€	0€
Italie		179€	0,35€	0,05€	0,35€	0,25€	0,35€	0,35€	0,35€	0,45€	0,33€	0€
Pays-Bas		179€	0,43€	0,05€	0,43€	0,25€	0,43€	0,35€	0,43€	0,45€	0,33€	0€
Norvège		1.799 NOK	3,26 NOK	0,55 NOK	3,26 NOK	1,11 NOK	3,26 NOK	2,22 NOK	3,26 NOK	3,33 NOK	3,26 NOK	0 NOK
Autriche		179€	0,39€	0,05€	0,39€	0,25€	0,39€	0,35€	0,39€	0,45€	0,33€	0€
Suisse		179 CHF	0,38 CHF	0,05 CHF	0,38 CHF	0,25 CHF	0,38 CHF	0,35 CHF	0,38 CHF	0,45 CHF	0,37 CHF	0 CHF
Espagne		179€	0,39€	0,05€	0,39€	0,25€	0,39€	0,35€	0,39€	0,45€	0,33€	0€
Royaume-Uni		179 GBP	0,31 GBP	0,03 GBP	0,31 GBP	0,22 GBP	0,31 GBP	0,33 GBP	0,31 GBP	0,44 GBP	0,3 GBP	0 GBP
Croatie		172,54 € (1.300 HRK)	0,38 € (2,9 HRK)	0,03€ (0,25 HRK)	0,38 € (2,9 HRK)	0,20 (1,5 HRK)	0,38 € (2,9 HRK)	0,33€ (2,5 HRK)	0,38 € (2,9 HRK)	0,40€ (3 HRK)	0,33€ (2,5 HRK)	0€ (0 HRK)
Hongrie		55.000 HUF	115 HUF	6,6 HUF	115 HUF	66 HUF	115 HUF	106 HUF	115 HUF	116 HUF	99 HUF	0 HUF
Lituanie		179€	0,4€	0,05€	0,4€	0,25€	0,4€	0,35€	0,4€	0,45€	0,33€	0€
Pologne		800 PLN	2,05 PLN	0,22 PLN	2,05 PLN	0,88 PLN	2,05 PLN	1,55 PLN	2,05 PLN	2,02 XXX	0,0 XXX	0 XXX
Xxxxxxxxx		179€	0,4€	0,05€	0,4€	0,25€	0,4€	0,35€	0,4€	0,45€	0,33€	0€

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Édition 08/2022 – Conditions générales d'utilisation « Porsche Charging Service » – Suisse– FR – Version 2.1

Slovénie		179€	0,4€	0,05€	0,4€	0,25€	0,4€	0,35€	0,4€	0,45€	0,33€	0€
République tchèque		4.949 CZK	9,3 CZK	0,61 CZK	9,3 CZK	6,06 CZK	9,3 CZK	8,08 CZK	9,3 CZK	10,01 CZK	9,15 XXX	0 XXX
Suède		1.799 SEK	3,99 SEK	0,55 SEK	3,99 SEK	2,22 SEK	3,99 SEK	3,33 SEK	3,99 SEK	4,44 SEK	3,45 SEK	0 SEK
Irlande	jusqu'au 28.02.2021:	176,09€	0,40€	0,05€	0,40€	0,25€	0,40€	0,34€	0,40€	0,44€	0,33€	0€
Irlande	à partir du 01.03.2021 :	179€	0,41€	0,05€	0,41€	0,25€	0,41€	0,35€	0,41€	0,45€	0,33€	0€

Ces valeurs s'entendent taxes, prélèvements et frais annexes inclus.

1) Pendant 3 ans, les clients Porsche Taycan ne payent pas les frais de base pour l'accès au Porsche Charging Service (ou le produit qui lui succèdera sur le marché) lors de l'achat d'un véhicule neuf. Le cas échéant, dans le cadre d'une adaptation du produit, le client devra commander à nouveau le produit ultérieur.

2) Les bornes de recharge gratuites seront identifiées en tant que telles et leur utilisation n'induira aucun frais.

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Édition 08/2022 – Conditions générales d'utilisation « Porsche Charging Service » – Suisse– FR – Version 2.1

PORSCHE SALES & MARKETPLACE GmbH

Conditions d'utilisation des Services « Porsche Connect » (ci-après dénommées les CU de Porsche Connect)

Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx (ci- après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales inhérentes à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

L'utilisateur peut également réserver « Porsche Connect » (ci-après dénommé le Forfait de Services) dans le Porsche Connect Store. Les présentes CU de Porsche Connect régissent l'utilisation de Porsche Connect et s'appliquent à la commande, à l'utilisation et/ou au renouvellement de Porsche Connect. Les CU de Porsche Connect s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est contraire aux CU de Porsche Connect, les CU de Porsche Connect prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU de Porsche Connect. Cela s'applique en particulier aux termes suivants :

- Client : terme défini à l’article 1.3 des CG ;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : termes définis à l’article 3.1.1 des CG ;

- Client PSM : terme défini à l’article 3.1.2 des CG.

« Porsche Connect »

Porsche Connect est exclusivement disponible pour les modèles de véhicules suivants :

- Taycan

- 911 (à partir de l’année-modèle 2022)

- Cayenne (à partir de l’année-modèle 2022)

- Panamera (à partir de l’année-modèle 2022)

Remarque Taycan :

Les services proposés dépendent de l’année-modèle et de la mise à jour du logiciel. Les services « Ouverture et fermeture » et « Klaxon et clignotants » ne sont pas disponibles sur les véhicules de l’année-modèle 2020 [l’année-modèle 2020 est identifiée par la lettre L à l’emplacement du dixième caractère du numéro d’identification du véhicule (VIN)]. Pour les véhicules de l'année-modèle 2020, une mise à jour du logiciel en atelier est nécessaire pour utiliser notamment le service Apple

Podcast (fonctionnalité du service Streaming multimédia). Veuillez contacter votre concessionnaire pour obtenir de plus amples informations. Pour les véhicules de l’année- modèle 2022, une mise à jour du logiciel en atelier est également nécessaire, notamment pour pouvoir utiliser le service Spotify (fonction du service de streaming multimédia). Veuillez contacter votre concessionnaire pour obtenir de plus amples informations.

Porsche Connect inclut (selon la disponibilité géographique) les services décrits ci-après. Pour connaître la disponibilité géographique actuelle, consultez le Porsche Connect Store à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

Durée : à partir de 1 mois

Période gratuite incluse : Lorsque vous achetez un véhicule Connectable, vous pouvez commander Porsche Connect gratuitement pendant 36 mois.

Autres exigences liées à l'utilisation des services inclus dans le Forfait de Services : La fonction « Porsche Communication Management » d'un véhicule Connectable (ci-après dénommée le PCM) doit disposer d'une connectivité. Si la connectivité est fournie via la carte SIM intégrée du PCM, l'utilisation de cette connectivité est incluse dans le prix du Forfait de Services. Si la connectivité n'est pas fournie via la carte SIM intégrée du PCM (par exemple car la connectivité via la carte SIM intégrée du PCM n'est pas disponible dans tous les pays), il est possible d'établir la connexion à l'aide d'un téléphone portable disposant d'un forfait d'échange de données adéquat. Pour cela, vous devez conclure un contrat spécifique avec un opérateur de téléphonie mobile. Selon le contrat conclu, cela peut engendrer des coûts supplémentaires, y compris des frais d'itinérance lorsque le service est utilisé à l'étranger. Avant de connecter le PCM via votre téléphone portable, vérifiez que vous êtes habilité(e) à le faire conformément à votre forfait mobile. La disponibilité et la rapidité des services inclus dans le Forfait de Services sont tributaires de la disponibilité et de la rapidité de la connexion de données fournie par votre opérateur de téléphonie mobile.

Pour les modèles avec Porsche Connect, les points suivants s'appliquent:

1. Finder

Description : Le service « Finder » vous permet de chercher des points d'intérêt (par exemple, des bornes de recharge, stations-service, restaurants, hôtels et parkings) via un moteur de recherche en ligne paramétré par le système dans une base de données prédéfinie. Les résultats de recherche peuvent fournir des informations supplémentaires, comme le numéro de téléphone, les horaires d'ouverture, le prix du carburant, les frais de stationnement ou les commentaires d'autres utilisateurs. Il est également possible de chercher,

xxxxxxx, gérer et transférer les points d'intérêt au PCM dans My Porsche et dans l'Application Porsche Connect.

2. Voice Pilot

2.1 Description : Le service « Voice Pilot » vous permet d'activer différentes fonctions du PCM et d'autres services par commande vocale. La reconnaissance vocale en ligne prend en charge le langage naturel.

2.2 Restrictions d'utilisation : La reconnaissance du langage naturel se limite aux langues prises en charge. La reconnaissance vocale ne donne pas toujours les résultats escomptés.

3. Navigation Plus

Description : Le service « Navigation Plus » complète le calcul d'itinéraire du PCM dans le véhicule, en y ajoutant des services en ligne.

La description de l'itinéraire en ligne se « rappelle » de vos habitudes et propose des itinéraires et des destinations. Le système de navigation du PCM utilise les données GPS et de trafic actuelles afin d'optimiser à la minute près l'itinéraire jusqu'à la destination saisie. Lors de l'affichage cartographique, les routes sont indiquées en couleur en fonction des conditions de circulation. Les cartes du système de navigation PCM sont mises à jour en ligne.

Le système de navigation du PCM peut afficher la carte en mode satellite. Le mode satellite permet de maintenir l'affichage même si la connectivité est temporairement interrompue, tout en mettant en cache les données cartographiques de l'environnement actuel du véhicule. Le système de navigation du PCM peut afficher des photos de la rue de destination, si l'option est disponible.

4. Planificateur de recharge (Uniquement disponible dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Croatie, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Irlande, Italie, Lettonie, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Suède, Suisse, États-Unis, Canada, Nouvelle-Zélande, Australie, Malaisie, Mexique et Singapour).

4.1 Description : Le service « Planificateur de recharge » améliore l'itinéraire du système de navigation PCM en fonction de la destination choisie, de l'autonomie restante, du profil de conduite, des informations de circulation en temps réel disponibles, ainsi que des bornes de recharge disponibles et de leur capacité pour obtenir le temps de trajet total le plus court possible (temps de conduite et arrêts à des fins de recharge). Les arrêts de recharge nécessaires sont automatiquement inclus dans l'itinéraire.

4.2 Restrictions d'utilisation : Ce service ne reçoit pas toujours des informations précises et la disponibilité des stations de recharge peut par conséquent ne pas être exacte.

5. Radio Plus

5.1 Description : Le service « Radio Plus » vous permet d'accéder aux canaux en ligne des stations de radio. Lorsque Radio Plus est activé et que la réception des sources radio FM ou DAB est temporairement interrompue, le PCM passe automatiquement sur le canal en ligne correspondant de cette station (s'il est disponible). Il est également possible d'afficher les métadonnées de toutes les chansons que vous écoutez via le PCM.

5.2 Restrictions d'utilisation : Les fonctionnalités de radio en ligne et hybride ne sont disponibles que dans certains pays.

6. Actualités

6.1 Description : Le service permet de consulter les dernières actualités en s'abonnant aux flux RSS directement dans le PCM. Vous pouvez écouter les articles grâce au Voice Pilot. La recherche par mot-clé permet de consulter les informations sur les sujets ou mots-clés favoris dans les chaînes abonnées.

6.2 Exigences : Pour bénéficier d'une utilisation personnalisée, le client peut s'abonner aux flux avec son Porsche ID. Dans ce cas, ces flux sont disponibles uniquement dans le véhicule.

7. Météo

7.1 Description : Le service « Météo » affiche les conditions météorologiques actuelles et les prévisions pour les heures et les jours suivants pour la position actuelle, la destination activée ainsi que les favoris enregistrés. Les prévisions couvrent par exemple la température, le nombre d'heures d'ensoleillement, la probabilité de précipitations, la vitesse du vent et la qualité de l'air. Il est également possible d'activer la lecture à voix haute via Voice Pilot.

7.2 Restrictions d'utilisation : La qualité de l'air est uniquement affichée en Chine.

8. Risk Radar

Description : Le service « Risk Radar » affiche les dangers locaux, tels que le risque d'aquaplanage, sous forme d'infographie dans le PCM.

9. Car Control

Services : Vous avez la possibilité de contrôler le statut de votre véhicule à distance sur votre smartphone. Le service inclut l'affichage du statut de la structure (par exemple, les portes), l'affichage des intervalles de maintenance ou du kilométrage.

10. Trip Control

10.1 Services : Vous avez la possibilité de vérifier les données d'itinéraire de votre véhicule à distance. Cela inclut le temps de conduite, le trajet, la vitesse moyenne et la consommation moyenne pour tous types d'itinéraire (court, récurrent, long).

10.2 Restrictions d'utilisation : Les informations accessibles sont uniquement mises à jour après modification du statut du contact.

11. Klaxon et clignotants (pour le modèle Taycan, disponible uniquement à partir de l'année-modèle 2021)

11.1 Services : Vous avez la possibilité d'activer brièvement le klaxon ou les clignotants de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.

11.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

12. Ouverture et fermeture (pour le modèle Taycan, disponible uniquement à partir de l'année-modèle 2021)

12.1 Services : Vous avez la possibilité de verrouiller et déverrouiller les portières et le coffre de votre véhicule à distance. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push à l'issue du processus.

12.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, que la portière du conducteur est fermée, que le contact est coupé et que la clé ne se trouve pas dans le contact. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

12.3 Remarque : L'utilisation de la fonction de déverrouillage sans que vous soyez présent(e) dans le véhicule augmente les risques liés au vol du véhicule ou des biens qui se trouvent à l'intérieur du véhicule. Pour éviter toute utilisation non autorisée, vous devez composer un code de sécurité à quatre chiffres pour utiliser la fonction de déverrouillage. Vous définirez le code de sécurité lors de votre inscription et de l'installation initiale de Porsche Connect. Vous pouvez modifier le code de sécurité ultérieurement dans le Portail My Porsche.

13. Car Finder

13.1 Services : Vous avez la possibilité d'afficher l'emplacement et la position de votre véhicule à distance. La position actuelle du dispositif mobile utilisé pour cette fonction est également affichée sur une carte. Si aucune position actuelle n'est disponible pour le véhicule (par exemple, s'il est garé dans un garage sous-terrain), la dernière position GPS enregistrée sera utilisée. Vous pouvez désactiver la transmission des données en activant le mode privé.

13.2 Restrictions d'utilisation : Ce service est exclusivement disponible lorsque le transfert de données fonctionne sans problème. Au-delà de cela, le service est entièrement disponible durant le trajet et lorsque le véhicule est à l'arrêt.

14. E-Control (uniquement disponible pour les véhicules électriques et hybrides)

14.1 Prestations : vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut de votre véhicule et de démarrer ou arrêter le processus de recharge. Vous pouvez vérifier le statut de branchement, la durée restante de recharge et l'autonomie électrique actuelle. L'autonomie électrique s'affiche sur la carte sous la forme d'un cercle. Vous pouvez par ailleurs optimiser le processus de charge de la batterie haute tension de votre véhicule pour une heure de départ spécifique. Vous pouvez régler la minuterie de départ et vous recevez un message de confirmation ou une notification push en cas d'événements (processus de recharge interrompu

p. ex.) et dès qu'une minuterie électrique activée a expiré.

14.2 Restrictions d'utilisation : l'autonomie indiquée par un cercle sur la carte représente uniquement une estimation de valeur. Les valeurs sur la carte ne reflètent pas les distances réelles du parcours. Par conséquent, des lieux pourraient se situer en réalité au-delà de l'autonomie électrique, même si ceux-ci sont indiqués dans le cercle de l'autonomie électrique. Ce service est exclusivement disponible pour les véhicules électriques et hybrides.

15. Climate (uniquement disponible pour les véhicules électriques et hybrides)

15.1 Prestations : vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage et/ou de la climatisation, de les activer ou désactiver. Dès que le chauffage et/ou la

climatisation ont bien été activés ou désactivés, vous recevez un message de confirmation ou une notification push. Vous pouvez par ailleurs régler à distance la minuterie de climatisation pour un chauffage et/ou une climatisation télécommandé(e). Dès que le réglage a réussi, vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie de climatisation activée s'est écoulée

15.2 Restrictions d'utilisation : ce service est exclusivement disponible pour les véhicules électriques et hybrides.

16. Chauffage autonome

16.1 Prestations : vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage autonome, de l'activer et d'utiliser une fonctionnalité de minuterie. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie activée pour le chauffage autonome s'est écoulée. Ce service n'est disponible que depuis le deuxième semestre de 2018.

16.2 Restrictions d'utilisation : ce service est exclusivement disponible pour les véhicules à moteur à combustion équipés d'un chauffage autonome. Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt, mais le contact peut être mis. Pour de plus amples informations sur l'utilisation du chauffage autonome, consultez le Manuel technique de votre véhicule. Il se peut que d'autres restrictions découlent des règlementations nationales.

17. Car Alarm

17.1 Services : Vous recevez un message ou une notification push lorsque l'alarme antivol de votre véhicule s'est déclenchée. Le message fournit des informations sur l'alarme déclenchée ainsi qu'un horodatage. Contrairement au « Car Security Package », les tierces parties ne sont pas informées du déclenchement de l'alarme.

17.2 Restrictions d'utilisation : Ce service peut uniquement envoyer un message ou une notification push si le véhicule parvient à se connecter aux systèmes Porsche. Si l'alarme antivol du véhicule se déclenche mais que l'unité de commande du véhicule ne dispose pas de connexion (par exemple, s'il est garé dans un parking sous-terrain), le message ou la notification push sera adressé dès qu'une connexion est disponible.

Remarque : Si le véhicule est en mode privé, aucune notification n'est adressée en cas de déclenchement d'une alarme.

18. Location Alarm

18.1 Services : Vous pouvez définir à distance une zone géographique sous forme circulaire. Vous recevez un message dès que le véhicule quitte ou pénètre dans cette zone. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre zones à la fois. En cas d'événement (si le véhicule quitte ou pénètre dans une zone), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

18.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

19. Speed Alarm

19.1 Services : Vous pouvez définir une valeur de vitesse à distance. Vous recevez un message si la vitesse du véhicule dépasse la valeur de vitesse définie. Vous pouvez enregistrer jusqu'à quatre valeurs de vitesse à la fois. En cas

d'événement (si le véhicule dépasse une valeur de vitesse définie), vous recevez un message ou une notification push avec une carte indiquant à quel endroit l'événement s'est produit.

19.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté.

20. Valet Alarm

20.1 Services : Vous pouvez activer ou désactiver la Valet Alarm (combinaison de la Location Alarm et de la Speed Alarm) à distance à l'aide de préréglages portant sur une zone géographique et une valeur de vitesse. Vous recevez un message si le véhicule quitte ou pénètre dans la zone ou dépasse la valeur de vitesse.

20.2 Restrictions d'utilisation : Ce service n'envoie un message push que si le contact est mis et qu'un mouvement des roues est détecté. Ce service est uniquement disponible via l'Application.

21. Calendrier

21.1 Description : Le service « Calendrier » permet de relier directement des calendriers tiers disponibles en ligne au PCM. Il est également possible de connecter les calendriers compatibles avec l'Application Porsche Connect de votre smartphone au PCM via l'Application Porsche Connect. Ce service permet un affichage journalier ou hebdomadaire. Le service Voice Pilot peut vous lire directement les rendez- vous. De plus, les adresses figurant dans les entrées de calendrier peuvent être identifiées et utilisées directement comme destination de navigation. Il permet également un accès direct aux conférences téléphoniques. En revanche, les appels ne peuvent se faire que par l'intermédiaire de votre téléphone portable une fois connecté au PCM via Bluetooth.

21.2 Restrictions d'utilisation : Seuls les calendriers en ligne accessibles au public peuvent être connectés. Les connexions VPN ne sont pas prises en charge. L'accès direct aux conférences téléphoniques (à savoir, la numérotation sans saisie de code PIN ou autre ID de conférence) n'est possible que pour les formats d'invitation aux réunions qui sont pris en charge et via Bluetooth une fois le téléphone portable connecté au PCM.

21.3 Exigences : Pour utiliser le service dans le véhicule, un calendrier en ligne pris en charge doit être lié à l'ID Porsche du Client PSM. L'Application Porsche Connect doit être téléchargée sur le smartphone du Client PSM qui sera connecté au véhicule. Le service ne peut accéder au calendrier du smartphone qui si un tel accès est explicitement autorisé pour l'Application Porsche Connect dans les paramètres du système d'exploitation.

22. Media Streaming

22.1 Description : Les services de streaming de musique (Apple Music) et de podcasts (Apple Podcasts) et Spotify offrent un accès direct et personnalisé à la bibliothèque multimédia associée du client et aux fonctions du prestataire tiers de streaming musical et du fournisseur de podcasts concerné, dans la mesure où ils sont pris en charge dans le véhicule. Après la configuration initiale, le client PSM n’a plus besoin de smartphone et peut utiliser le service dans tous les véhicules pris en charge, avec son Porsche ID. En outre, les services peuvent également être utilisés en mode invité lorsque des comptes de prestataires tiers sont liés. Pour une sélection de prestataires, des fonctions exclusives sont disponibles, telles que l’enregistrement direct de titres radio

dans la bibliothèque multimédia spécifique du client ou la navigation via les commandes vocales.

22.2 Restrictions d'utilisation : Ces services ne peuvent être utilisés que dans les pays où ils sont également proposés par les prestataires tiers. Une exception est faite pour l'Andorre et la Bosnie-Herzégovine, pays où les services ne peuvent pas être utilisés. En mode invité, le service d'un prestataire tiers ne peut être utilisé que localement dans le véhicule concerné, mais pas dans un autre véhicule. Pour les véhicules de l'année modèle 2020, le compte lié entre Porsche ID et Apple ID pour le service Podcasts n'est disponible que dans le véhicule.

22.3 Exigences : Afin d'utiliser les contenus du service Streaming de musique, le client PSM doit disposer d'un compte, ainsi que d'un abonnement en cours au pack de service. De plus, un abonnement en cours auprès du prestataire tiers concerné est nécessaire. Les données requises pour l'utilisation du service sont comprises dans le pack de service. Pour pouvoir utiliser le service de façon personnalisée, le client PSM doit associer une fois son compte tiers au compte Porsche.

23. Bon à savoir - Manuel d'utilisation Plus

23.1 Description : Le service « Bon à savoir – Manuel d’utilisation Plus » affiche les contenus des manuels d’utilisation sous la forme d’animations supplémentaires, et peut être appelé également à l’aide des commandes vocales.

23.2 Restrictions d'utilisation : La condition préalable à l'utilisation du service est d'avoir une connexion de données dans le véhicule.

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Conditions d'UIilisation

pour les services Porsche Connect Porsche Intelligent Range Manager, Servotronic Plus, Porsche InnoDrive, Assistance de maintien dans la voie, Accès confort et Porsche Dynamic Light System Plus (ci-après, respectivement « Service individuel FoD »)

(ci-après CGU des services individuel FoD)

Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, le nu- méro TVA et le numéro d'entreprise: BE0676.865.802, le numéro de téléphone: (x00) 00-0000000, l'adresse e-mail: smartmobi- xxxx@xx.xxxxxxx.xxx (ci-après dénommée Porsche Sales & Mar- ketplace, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de

(i) la vente de véhicules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales inhérentes à l'utilisa- tion du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Con- nect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la ver- sion actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante: xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

Dans le Porsche Connect Store, l'utilisateur peut également s'abon- ner aux services individuels FoD (1.) « Porsche Connect Porsche Intelligent Range Manager », (2.) « Servotronic Plus », (3.)

« Porsche InnoDrive », (4.) « Assistance de maintien dans la voie », (5.) « Accès confort et » (5.) « Porsche Dynamic Light System Plus

». Les présentes CU des Services Uniques FoD régissent l'utilisation de ces Services Uniques FoD et s'appliquent à la commande, à l'uti- lisation et/ou au renouvellement du Service Unique FoD concerné. Chaque Service Unique FoD constitue un service indépendant et doit être commandé séparément. Ces CU des Services Uniques FoD s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est contraire aux CU des Services uniques FoD, les CU des Services Uniques prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU des Services Uniques FoD. Cela s'applique en particulier aux termes suivants :

- Client : terme défini à l’article 1.3 des CG ;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : termes définis à l’article 3.1.1 des CG ;

- Client PSM : terme défini à l’article 3.1.2 des CG.

Les Services Uniques FoD respectifs sont disponibles uniquement dans certains pays. Pour connaître la couverture géographique ac- tuelle des Services Uniques FoD respectifs, consultez le Porsche Connect Store à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/.

1. Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche

1.1 Description : Le Service Unique FoD « Gestionnaire d'Auto- nomie Intelligent Porsche » permet d'ajuster la vitesse maxi- mum et l'air conditionné en fonction de l'itinéraire choisi dans le système de navigation du véhicule afin d'obtenir le temps de trajet le plus court possible tout en bénéficiant d'un confort optimal. De plus, le système vous guide de manière proactive pendant le trajet si vous pouvez réduire votre temps de dépla- cement en utilisant une configuration de véhicule différente.

1.2 Prérequis : Un contrat actif pour le Service Unique FoD « Ges- tionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » soit (i) à durée illi- mitée soit (ii) pour une période d’un mois (uniquement dispo- nible pour les véhicules dont l'année de fabrication est 2021 et après). Pour garantir la pleine utilisation de ce service (c'est-à-dire pour obtenir les dernières informations sur l'état du trafic et les stations de recharge), il faut également réser- ver et activer « Porsche Connect ».

1.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Gestionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » peut être réservé en tant que Service Unique FoD soit (i) à durée illimitée et peut donc être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'utilisa- tion du véhicule, soit (ii) pour une période d’un mois (unique- ment disponible pour les véhicules dont l'année de fabrication est 2021 et après), qui se prolonge automatiquement sur une base mensuelle, jusqu'à ce que l'Utilisateur Primaire y mette fin au moyen d'un préavis de deux semaines avant la fin d'un mois civil.

1.4 Activation : Après l'abonnement au service individuel FoD

« Porsche Intelligent Range Manager » dans le Porsche Con- nect Store, une activation de la fonction est nécessaire dans le véhicule ; à cette fin, le véhicule doit être connecté au ré- seau mobile via l'eSIM intégrée, et le mode privé doit être dé- sactivé, jusqu'à ce que le processus d'activation soit terminé. Vous devez suivre les instructions affichées sur le Porsche Communication Management (ci-après, PCM) pour terminer l'activation

1.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paiement sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

2. Power Steering Plus

2.1 Description : Le Service Unique FoD « Power Steering Plus » ajuste la direction à votre vitesse de manière dynamique : à grande vitesse, la direction répond directement et avec la plus grande précision. À vitesse réduite, cette fonctionnalité faci- lite les manœuvres et le stationnement.

2.2 Prérequis: Un contrat actif pour le Service Unique FoD « Po- wer Steering Plus » à durée illimitée.

2.3 Période d'utilisation : Le Service Unique FoD « Power Stee- ring Plus » peut être réservé en tant que Service Unique FoD à durée illimitée et peut donc être utilisé par le Client PSM pendant toute la durée d'utilisation du véhicule.

2.4 Activation : Après l'abonnement au service individuel FoD

« Servotronic Plus » dans le Porsche Connect Store, une acti- vation de la fonction est nécessaire dans le véhicule ; à cette fin, le véhicule doit être connecté au réseau mobile via l'eSIM intégrée, et le mode privé doit être désactivé, jusqu'à ce que le processus d'activation soit terminé. Vous devez suivre les instructions affichées sur le PCM pour terminer l'activation.

2.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paie- ment sont détaillés dans le Porsche Connect Store.

3. Porsche InnoDrive

3.1 Description : Le service individuel FoD « Porsche InnoDrive » est une extension du régulateur de vitesse adaptatif (ACC). Il offre une meilleure régulation de la vitesse de déplacement sur la base de plusieurs données, notamment les données de navigation, la technologie radar et de capteurs vidéo.

3.2 Conditions requises : un contrat actif concernant le service individuel FoD « Porsche InnoDrive » qui peut être conclu

(i) pour une durée illimitée, ou (ii) pour une période d’un mois (disponible uniquement pour les véhicules à partir de l’année- modèle 2021). En outre, le véhicule en question doit être équipé du régulateur de vitesse adaptatif (ACC).

3.3 Période d’utilisation : le service individuel FoD « Porsche In- noDrive » peut être réservé (i) en tant que service indivi- duel FoD d’une durée illimitée, dont le client PSM dispose ainsi pour toute la durée d’utilisation du véhicule, ou (ii) pour une période d’un mois (disponible uniquement pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2021), qui se reconduit chaque mois automatiquement, jusqu’à ce que l’utilisateur principal le résilie dans un délai de 2 semaines avant la fin d’un mois ca- lendaire.

3.4 Activation : Après l'abonnement au service individuel FoD

« Porsche InnoDrive » dans le Porsche Connect Store, une ac- tivation de la fonction est nécessaire dans le véhicule ; à cette fin, le véhicule doit être connecté au réseau mobile via l'eSIM intégrée, et le mode privé doit être désactivé, jusqu'à ce que le processus d'activation soit terminé. Vous devez suivre les instructions affichées sur le PCM pour terminer l'activation. La finalisation de l'activation doit être initialisée, la prochaine que vous utilisez votre véhicule.

4. Assistance de maintien dans la voie

4.1 Description : Le service individuel FoD « Assistance de main- tien dans la voie » est une extension du régulateur de vitesse adaptatif (ACC). La fonction de maintien dans la voie aide à maintenir le véhicule au milieu de la voie, grâce à des adapta- tions continues au niveau de la direction.

4.2 Conditions requises : Un contrat actif concernant le service individuel FoD « Assistance de maintien dans la voie » qui peut être conclu (i) pour une durée illimitée, ou (ii) pour une période d’un mois (disponible uniquement pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2021). En outre, le véhicule en question doit être équipé du régulateur de vitesse adaptatif (ACC).

4.3 Période d’utilisation : Le service individuel FoD « Assistance de maintien dans la voie » peut être réservé (i) en tant que service individuel FoD d’une durée illimitée, dont le client PSM dispose ainsi pour toute la durée d’utilisation du véhicule, ou

(ii) pour une période d’un mois (disponible uniquement pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2021), avec recon- duction mensuelle automatique, jusqu’à ce que l’utilisateur principal le résilie dans un délai de 2 semaines avant la fin d’un mois calendaire.

4.4 Activation : Après l'abonnement au service individuel FoD

« Assistance de maintien dans la voie » dans le Porsche Con- nect Store, une activation de la fonction est nécessaire dans le véhicule ; à cette fin, le véhicule doit être connecté au ré- seau mobile via l'eSIM intégrée, et le mode privé doit être dé- sactivé, jusqu'à ce que le processus d'activation soit terminé. Vous devez suivre les instructions affichées sur le PCM pour terminer l'activation.

4.5 Prix/modalités de paiement : Les prix et modalités de paie- ment sont décrits dans le Porsche Connect Store.

5. Accès confort (à partir de l’année-modèle 2023 unique- ment)

5.1 Description : La fonction à la demande « Accès confort » per- met de déverrouiller et de verrouiller le véhicule sans utiliser active- ment la clé, et d’ouvrir et fermer sans contact le hayon d’un simple mouvement du pied, et le coffre avant d’un geste de la main.

5.2 Prérequis : Le client doit disposer d’un contrat actif pour la fonction à la demande « Accès confort », qui est soit (i) conclu pour une durée illimitée, soit (ii) pour une période d’un mois (uniquement pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2023 ou pour les vé- hicules des années-modèles antérieures dont le logiciel a été porté au niveau 2023 par une mise à jour logicielle séparée).

5.3 Période d’utilisation : Le service « Accès confort » peut être réservé soit (i) comme fonction à la demande pour une durée illimi- tée, dont le client PSM dispose ainsi pour toute la durée d’utilisation du véhicule, soit (ii) pour une période d’un mois (disponible unique- ment pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2021), avec re- conduction mensuelle automatique, jusqu’à ce que l’utilisateur prin- cipal le résilie (avec un préavis de 2 semaines avant la fin d’un mois calendaire).

5.4 Activation : Après avoir réservé la fonction à la demande « Ac- cès confort » dans le Porsche Connect Store, il est nécessaire d’ac- tiver la fonction dans le véhicule ; pour cela, le véhicule doit être connecté au réseau mobile via l’eSIM intégrée et le mode de pro- tection des données doit rester désactivé jusqu’à ce que le proces- sus d’activation soit terminé. Vous devez suivre les instructions af- fichées sur le PCM pour terminer l’activation.

5.5 Prix/conditions de paiement : Les tarifs et conditions de paiement sont décrits dans le Porsche Connect Store.

6. Porsche Dynamic Light System Plus

6.1 Description : Le service individuel FoD « Porsche Dynamic Light System Plus » adapte l'éclairage aux diverses situations an, p. ex. éclairage de ville / de campagne / sur autoroute.

6.2 Conditions requises : Un contrat actif concernant le service individuel FoD « Porsche Dynamic Light System Plus » qui peut être conclu (i) pour une durée illimitée, ou (ii) pour une période d’un mois (disponible uniquement pour les véhicules à partir de l’année-modèle 2021).

6.3 Période d’utilisation : Le service individuel FoD « Porsche Dynamic Light System Plus » peut être réservé (i) en tant que service individuel FoD d’une durée illimitée, dont le client PSM dispose ainsi pour toute la durée d’utilisation du véhicule, ou

6.4 Activation : après l'abonnement au service individuel FoD

« Porsche Dynamic Light System Plus » dans le Porsche Con- nect Store, une activation de la fonction est nécessaire dans le véhicule ; à cette fin, le véhicule doit être connecté au ré- seau mobile via l'eSIM intégrée et le mode de protection des données doit être désactivé, jusqu'à ce que le processus d'ac- tivation soit terminé. Vous devez suivre les instructions affi- chées sur le PCM pour terminer l'activation.

6.5 Tarifs / conditions de paiement : les tarifs et les condi- tions de paiement sont décrits dans le Porsche Connect Store.

7. Mises à jour

Nous vous fournirons des mises à jour du service individuel FoD correspondant, au moins dans la mesure requise par la loi, (i) dans le cas d’un service individuel FoD réservé sous forme pour une période d’un mois, pendant toute la période

d’utilisation, ou (ii) dans le cas d’un service individuel FoD ré- servé sous forme de service individuel FoD illimité, au moins pendant la période prévue par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exigences légales.

Porsche Sales & Marketplace GmbH

Conditions d'utilisation des services « Porsche Connect Care » (ci-après dénommées les CU de Porsche Connect Care)

Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, 00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, (ci- après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous) exploite (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) à l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx dans le cadre de (i) la vente de véhi- cules, pièces détachées et équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales inhérentes à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci- après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante : xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx .

L'utilisateur peut également commander « Porsche Connect Care » dans le Porsche Connect Store. Les présentes CU de Porsche Con- nect Care régissent l'utilisation de Porsche Connect Care et s'ap- pliquent à la commande, à l'utilisation et/ou au renouvellement de Porsche Connect Care. Les présentes CU de Porsche Connect Care s’appliquent en complément des CG. Si l'une des dispositions des CG est contraire aux CU de Porsche Connect Care, les CU de Porsche Connect care prévaudront.

Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU de Porsche Connect Care. Cela s'applique en par- ticulier aux termes suivants :

- Client : défini à l’article 1.3 des CG ;

- Utilisateur Primaire et Secondaire: défini à l'article 3.2 des CG

;

- Porsche Connect Store et Services Porsche Connect : définis

à l’article 3.1.1 des CG.

« Porsche Connect Care »

Porsche Connect Care (ci-après dénommé le Pack de Services) est disponible pour les modèles de véhicules suivants :

- Taycan

Les véhicules Taycan de l'année modèle 2020 nécessitent toutefois une mise à jour gratuite du logiciel dans un atelier Porsche agréé pour pouvoir commander le Pack de Services « Porsche Connect Care » (il se peut que certains services du Pack de Services ne soient pas disponibles malgré cette mise à jour du logiciel). Vous pouvez reconnaître les véhicules Taycan de l'année modèle 2020 par la lettre L à la 10e position du numéro d'identification du véhi- cule (VIN). Pour de plus amples informations sur la mise à jour du logiciel, veuillez contacter votre Porsche Center.

Le Pack de Services n'est disponible que dans certains pays et dé- pend de la disponibilité du réseau. Vous pouvez trouver la disponi- bilité géographique actuelle du Pack de Services dans le magasin

Porsche Connect à l'adresse xxxxx://xxxxxxx - xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/. Vous trouverez également la disponibi- lité géographique respective des différentes fonctions du Pack de Services dans les dispositions suivantes des présentes CU de Porsche Connect Care.

Durée: 10 ans

Pack de Services gratuit: Le Pack de Services peut être com- mandé gratuitement pour les nouveaux véhicules Connect-able, y compris les nouveaux véhicules Connect-able qui ont déjà été ache- tés.

Connectivité: La connectivité nécessaire pour fournir le Pack de Services est établie via une carte SIM intégrée. La connectivité fait partie intégrante du Pack de Services et n'est pas facturée séparé- ment.

Porsche Connect Care comprend diverses fonctions (ci-après dé- nommées « Services »), qui sont décrites ci-dessous :

1. Appel panne

Après avoir été déclenché, le service « Appel panne » établit une connexion vocale et une transmission de données avec le centre de service assigné au véhicule et transmet la localisation de votre véhicule et toutes les informations pertinentes liées au véhicule au centre de service. Vous pouvez parler personnellement avec un em- ployé du centre de service au sujet de ces informations liées véhi- cule.

Le service « Appel panne » est indépendant du système eCall de l'UE. En cas d'urgence, l'eCall EU doit être utilisé dans votre véhi- cule pour contacter le centre d'appel d'urgence responsable ou un appel d'urgence correspondant est déclenché automatiquement par l'EU eCall, respectivement.

1.1 Description détaillée du Service

1.1.1 Vous pouvez déclencher le Service soit via le « Porsche Communication Management » d'un véhicule Connect- able (ci-après dénommé PCM), soit via l'Application Porsche Connect. Le Service peut donc être déclenché par chaque Utilisateur Primaire et Secondaire, ainsi que par toute personne ayant accès à l'intérieur du véhicule. Après le déclenchement du Service, une connexion vo- cale et une transmission de données est automatique- ment établie entre le véhicule et le centre de service as- signé. Les données envoyées par le véhicule au centre de service peuvent inclure des informations telles que le numéro d'identification du véhicule (VIN), le modèle du véhicule, l'année de production et les équipements op- tionnels, la localisation du véhicule, la survenance d'un accident, le niveau de carburant, la pression des pneus, l'autonomie restante avec le carburant disponible, le sta-

tut du véhicule et les messages d'erreur (ci-après dé- nommés « Données du Véhicule »). Si cela est néces- saire, l'employé du centre de service vous demandera votre numéro d'identification de véhicule, afin que les Données du Véhicule puissent être récupérées.

1.1.2 Lors de la connexion vocale, l'employé du centre de ser- vice vous posera des questions afin d'évaluer plus pré- cisément votre situation de panne. En fonction de la si- tuation de panne, le centre de service peut vous propo- ser différentes options d'aide, comme suit :

1.) Les employés du centre de service peuvent don- ner des conseils sur la manière de procéder (par exemple, « Veuillez ajouter de l'huile à la station- service la plus proche ») ; et/ou

2.) Si un dépannage à distance (Over The Air) est dis- ponible, l'employé du centre de service peut effec- tuer ce dépannage. L'employé du centre de ser- vice effectue l'analyse et/ou la réparation de la panne avec vous et vous informe sur le processus et sa durée. En fonction de l'ampleur du dépan- nage à distance, des conditions préalables et/ou des restrictions d'utilisation peuvent exister, telles que : le moteur est coupé, le véhicule est à l'arrêt, le système d'immobilisation est actif, les vitres sont fermées, aucune charge n'est active. Il est également possible que la fonctionnalité Appel panne et/ou d'appel d'urgence n'existe pas ou soit limitée pendant le dépannage à distance. Avant de commencer le dépannage à distance, l'employé du centre de service vous informera au sujet de ces conditions préalables et/ou restrictions d'utili- sation, que vous devrez ensuite confirmer. Ceci ne constitue qu'une tentative de résoudre le pro- blème, de sorte que d'autres mesures peuvent être nécessaires ; et/ou

3.) Les employés du centre de service peuvent de- mander une aide extérieure, comme par exemple

: une assistance en cas de panne ou le remor- quage du véhicule non fonctionnel. Votre appel ne sera pas transmis à d'autres prestataires de ser- vices. Si votre véhicule doit être réparé, le centre de service peut transmettre les Données du Véhi- cule à un Porsche Center, sous réserve de votre accord préalable.

1.1.3 Tous les services fournis par Porsche Assistance (qui ne fait pas partie de Porsche Connect Care) après l'Appel panne nécessitent un contrat séparé (de plus amples in- formations sur Porsche Assistance et en particulier sur les services couverts peuvent être obtenues auprès de votre Porsche Center ou de votre prestataire de ser- vices d'Assistance « AXA Winterthur »), ce qui peut en- traîner des frais supplémentaires. Le centre de service peut déterminer le statut Porsche Assistance de votre véhicule.

1.1.4 Si vous avez accès à des produits ou services de tiers ou si vous les utilisez, les conditions contractuelles ap- plicables à ces produits ou services s'appliquent. PSM n'est pas responsable de l'accès à ces produits ou ser- vices ni de leur utilisation.

1.1.5 Veuillez noter que le déclenchement du Service sur votre appareil mobile via l'Application Porsche Connect peut, selon les termes du contrat de téléphonie mobile que vous avez conclu avec un fournisseur de télécommuni- cations en tant que tiers, entraîner des coûts supplémen- taires.

1.2 Restrictions d'utilisation et restrictions du système

1.2.1 Le Service est fourni par une unité télématique installée dans le véhicule, qui reçoit les signaux satellites GPS et communique avec le centre de service par le biais de systèmes de communication sans fil et de réseaux de communication. En raison de la nature des technologies utilisées pour les fonctions du Service et contenues dans l'unité télématique, les fonctions du Service (ou des par- ties du Service) peuvent de temps en temps ne pas être disponibles dans toutes les parties du Territoire Contrac- tuel de l'Appel panne conformément à l'article 1.3 des présentes CU de Porsche Connect Care et/ou être af- fectées négativement par des circonstances physiques, y compris, mais sans s'y limiter, le retrait ou la manipu- lation de l'unité télématique ou de son antenne, l'électro- magnétisme, le fait que le véhicule se trouve dans un garage, dans un passage souterrain ou dans un autre endroit où le GPS ou les réseaux de communication sans fil ne sont pas disponibles, les conditions atmosphé- riques et d'autres causes négatives indépendantes de notre volonté (par exemple, une défaillance du GPS ou des réseaux de communication). En particulier, le fonc- tionnement de l'unité télématique et, par conséquent, la fourniture des fonctions du Service conformément aux présentes CU de Porsche Connect Care dépend du fait que les réseaux GPS et les réseaux de communication fixes et sans fil, avec lesquels l'unité télématique est ex- ploitée, sont opérationnels. Par conséquent, toutes les fonctions du Service ne sont pas disponibles à tout mo- ment et en tout lieu, et il ne peut être garanti que toutes les fonctions du Service puissent être utilisées à tout moment et en tout lieu.

1.2.2 Le Service ne comprend pas l'assurance véhicule ni au- cune autre assurance. Veuillez noter que vous pouvez être légalement tenu de souscrire une assurance ; en outre, il vous appartient de vous procurer une protection d'assurance supplémentaire, dans la mesure où vous le jugez raisonnable. Les frais payés pour le Service ne sont pas liés à la valeur du véhicule ou de tout bien se trouvant dans le véhicule, ni au coût des blessures ou des dommages que vous ou d'autres personnes pour- raient subir.

1.2.3 En cas de dépannage à distance (voir le point 2.) de l'ar- ticle 1.2.2 des présentes CU de Porsche Connect Care), l'employé du centre de service vérifiera au préalable l'identité de l'appelant.

1.3 Territoire contractuel

Porsche Sales & Marketplace vous fournit le Service confor- mément aux présentes CU de Porsche Connect Care dans les zones géographiques suivantes (ci-après dénommées « Ter- ritoire Contractuel de l'Appel panne »):

Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chine (avec des fonctionnalités limitées pro- bablement jusqu'en juillet 2021), Croatie, Danemark, Es- pagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France, Grande-Bre- tagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Japon, Lettonie, Liech- tenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

À partir de juillet 2021, le Territoire Contractuel de l'Appel panne devrait être élargi pour inclure :

Australie, Corée du Sud, Hong Kong, Malaisie, Mexique, Nou- velle-Zélande, Singapour et Taïwan.

2. Entretien intelligent

Le Service « Entretien intelligent » vous informe dans votre PCM et dans le Portail My Porsche par le biais de messages et d'affichages de statut sur les besoins individuels d'entretien et de réparation de certains composants du véhicule (prévision) tels que les freins de service, la trousse de premiers secours, la batterie 12V, le liquide de frein, etc. La prédiction est basée sur l'évaluation continue de vos Données du Véhicule. Ces Données du Véhicule sont automati- quement transmises aux systèmes Porsche et votre Porsche cen- ter peut les récupérer, si nécessaire. Votre Porsche center peut vous contacter de manière proactive sur la base de ces Données du Véhicule via le canal que vous avez sélectionné.

2.1 Restrictions d'utilisation et restrictions du système

La fonctionnalité du Service n'existe qu'en relation avec les composants d'origine des véhicules Porsche.

2.2 Territoire contractuel

Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Croatie, République tchèque, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Ita- lie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Rou- manie, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

À partir de juillet 2021, le Territoire Contractuel Entretien in- telligent devrait être élargi pour inclure :

Australie, Corée du Sud, Hong Kong, Malaisie, Mexique, Nou- velle-Zélande, Singapour et Taïwan.

3. Bon à savoir - Manuel d’utilisation

Bon à savoir – Xxxxxx d'utilisation vous propose le Manuel technique de votre véhicule en version numérique dans le Porsche Communication Management (PCM). En plus du Ma- nuel technique imprimé et joint au véhicule, le service offre d'autres fonctionnalités décrites au point 3.1.

3.1. Description détaillée du service

3.1.1. Le service vous met à disposition les contenus du Ma- nuel technique sous forme textuelle et visuelle (c.-à-d. images, graphiques interactifs) sur le PCM.

3.1.2. Il est possible de télécharger et de mettre à jour les éventuelles adaptations futures du contenu du Manuels techniques.

3.1.3. Le service offre en plus des références proactives dans le Manuel technique sur la base des messages d'avertis- sement et d'information du véhicule. Vous obtenez ainsi des informations complémentaires sur les messages d'erreur.

3.1.4. Par ailleurs, le service permet d'utiliser le Manuel d'utili- sation numérique de manière synchrone, et quel que soit le terminal utilisé. En d'autres termes, les pages repé- rées dans le véhicule et préférées, ainsi que les der- nières pages utilisées vous sont affichées de la même manière sur les canaux de diffusion numériques de la société Porsche AG en fonction du pays (à condition que le véhicule soit disponible en ligne et que vous soyez connecté aux canaux de diffusion).

3.1.5 Les commandes vocales permettent également d’appe- ler le Manuel d’utilisation « Bon à savoir ».

3.2. Restrictions d'utilisation et du système

Les contenus du Manuel technique décrits au point 3.1.1 vous sont également mis à disposition hors ligne sur le PCM, ainsi que l'application My Porsche (téléchargement requis). Toutes les autres fonctions exigent d'avoir une connexion de don- nées. L'affichage des contenus du Manuel technique sous la forme d'animations supplémentaires fait partie du service

« Bon à savoir – Manuel d'utilisation Plus» qui fait partie inté- grante du pack de services Porsche Connect disponible sépa- rément par abonnement.

3.3. Territoire contractuel

Porsche Sales & Marketplace vous propose le service confor- mément aux présentes conditions d'utilisation dans les zones géographiques suivantes (ci-après, Territoire contractuel) : Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Her- zégovine, Bulgarie, Canada, Chine, Chypre, Croatie, Dane- mark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gibraltar, Grande- Bretagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Japon, Let- xxxxx, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malta, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Russie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, USA. Il est prévu que le territoire contractuel soit étendu aux pays suivants, à partir de juillet 2021 : Australie, Hongkong, Malai- sie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Singapour, Corée du Sud et Taïwan

4. Mises à jour

Pendant la période de fourniture du pack de services, qui corres- pond à la durée du contrat relatif au pack de services, nous vous fournirons des mises à jour au moins dans la mesure requise par la loi, sauf accord contraire conclu avec vous conformément aux exi- gences légales.

5. Utilisation des données

Dans le cadre de la commande du Pack de Services, certaines don- nées - éventuellement aussi des données personnelles - peuvent être collectées afin d'exécuter le Service concerné. En fonction du Service, il peut être nécessaire, par exemple pour la fourniture de ce Service, de collecter et de traiter les données des composants (par exemple, batterie 12 V, les balais d'essuie-glace) et d'analyser ces données.

Porsche Sales & Marketplace peut utiliser ces données - éventuel- lement sous une forme anonyme - pour (i) gérer et améliorer la qua- lité, la sécurité et la sûreté du Pack de Services et/ou des Produits PSM (y compris les véhicules Porsche), et (ii) à d'autres fins com- merciales. L'utilisation de certaines données dans le but de gérer et d'améliorer la qualité, la sécurité et la sûreté du Pack de Services et/ou des Produits PSM (y compris les véhicules Porsche) peut être activée et désactivée en utilisant les fonctionnalités appropriées du véhicule Porsche et/ou du Portail My Porsche.

Aux fins susmentionnées, ces données peuvent également être transférées à d'autres entités Porsche et à d'autres tiers engagés par Porsche Sales & Marketplace ou d'autres entités Porsche dans ce contexte et - dans la mesure où ces données sont rendues ano- nymes - à d'autres tiers.

L'utilisation de ces données sera conforme à la législation appli- cable en matière de protection des données. Lorsque la loi l'exige, Porsche Sales & Marketplace obtiendra les consentements néces- saires. Vous trouverez de plus amples informations dans les infor- mations sur la protection des données et la vie privée à l'adresse xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxx .

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