INTEGRALITE DU CONTRAT Clauses Exemplaires

INTEGRALITE DU CONTRAT. Le Contrat contient l’intégralité des accords des Parties. Il annule toutes les lettres, propositions, offres et conventions antérieures en relation avec la fourniture d’énergie électrique active pour les Sites. L'accord donné par les Parties sur les présentes conditions générales vaut acceptation de l'ensemble du Contrat. Toute modification du Contrat doit faire l’objet d’un avenant écrit.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties. Il remplace et annule tout engagement antérieur exprès ou tacite, en lien avec l’objet du Contrat.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent ACCORD et ses Annexes, qui font part intégrante de l’ACCORD, expriment l’intégralité des obligations des PARTIES relativement à son objet.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent contrat et son annexe expriment l’intégralité des obligations des Parties. Aucune indication, aucun document, ne peut engendrer des obligations au titre des présentes, s’il ne fait l’objet d’un avenant signé par les deux Parties. Aucune correspondance antérieure à la signature du présent contrat ne peut engendrer des obligations au titre dudit contrat.
INTEGRALITE DU CONTRAT. 1. Les présentes conditions expriment l'intégralité des obligations des parties.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le Contrat et ses annexes qui en font partie intégrante expriment l’intégralité des obligations des Parties l’une à l’égard de l’autre relativement à son objet et forment un ensemble indivisible et indissociable. Il annule et remplace tous engagements, offres ou propositions, oraux ou écrits, antérieurs et relatifs au même objet. Le Contrat ne pourra être modifié que par un avenant signé par les Parties, à l’exception des cas de modification alternatifs expressément prévus au Contrat. Les avenants ultérieurs feront partie du Contrat et seront soumis à l’ensemble des dispositions qui le régissent.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité du contrat entre les deux Parties quant aux matières ci-énoncées et remplace l'ensemble des contrats, conditions et consentements antérieurs, oraux ou écrits, exprès ou implicites, relatifs au même objet.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent Contrat, ainsi que les Conditions Contractuelles Additionnelles, constituent l'intégralité du Contrat portant sur le Logiciel. Les services basés sur Internet et les services d'assistance (le cas échéant) peuvent être soumis à des conditions contractuelles additionnelles.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le CONTRAT, composé des documents désignés en Article ARTICLE 3 constitue l’intégralité de l’accord entre les Parties et remplace l’ensemble des contrats, documents ou accords antérieurs échangés entre les Parties relativement à son objet. Les Bons de commande et les annexes qui feront expressément référence au présent document font partie intégrante du CONTRAT. Aucune condition générale ou spécifique, figurant dans les documents remis ou envoyés par les Parties ne pourra s’intégrer au présent CONTRAT.
INTEGRALITE DU CONTRAT. 3.1 Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité des accords liant les parties contractantes.