Prix d’achat Clauses Exemplaires

Prix d’achat. Les prix du véhicule de base et des options pourraient ne pas être disponibles au moment de votre réservation, et si les prix sont disponibles, ils sont sujets à des changements jusqu’à ce qu’ils soient convenus dans un contrat d’achat signé.
Prix d’achat. Pour les maisons individuelles neuves, à usage d’habitation ou à usage de location : le prix d’achat du terrain tel que ce coût ressort de l’acte notarié d’achat plus le prix convenu de la maison tel que figurant sur le contrat de construction, augmenté des frais de notaire (frais de mutation, frais d’enregistrement, frais d’actes et émoluments du notaire) et augmenté des honoraires de l’agent immobilier. - Pour les autres biens immobiliers : le prix du bien neuf ou ancien sans travaux ou avec Travaux financés par un prêt ou justifiés par factures augmenté des frais de notaire (frais de mutation, frais d’enregistrement, frais d’actes et émoluments du notaire) et augmenté des honoraires de l’agent immobilier. Sont expressément exclus les frais d’acte et émoluments afférents au contrat de prêt.
Prix d’achat. 1. L'acheteur est tenu de payer le prix d'achat convenu dans le contrat d'achat pour les marchandises livrées. Le prix d'achat convenu dans le contrat d’achat ne peut être modifié que par accord entre les deux parties. S'il n'y a pas de contrat de prix écrit, le prix en vigueur à la date de livraison est valable selon la liste de prix du vendeur. Tous les prix sont nets et seront ajoutés à la TVA légale s'ils sont livrés en République tchèque. Le transport et l'assurance, si convenu, seront facturés séparément à l'acheteur. Si les propres coûts du vendeur augmentent de plus de 10%, en particulier pour le transport, l'énergie et les salaires, au moment du prix convenu, le vendeur est autorisé à ajuster ce prix d'achat quel que soit le prix d'achat contractuellement convenu.
Prix d’achat. Sous réserve de l'article 4 ci-dessous, le prix d'achat total TTC du ou des Billets attribué(s) par RnK en accord avec les CGV. Le prix d’achat inclus les frais de gestion. Il est en revanche hors frais de livraison/remise de(s) Billet(s) (qui couvrent les frais de livraison ou, le cas échéant, les frais de remise sur place, en cas de retrait sur place, les frais d’administration, dans les conditions de l'article 4.2 ci-après) qui seront facturés à l’Acheteur en sus du Prix d'Achat. Leur montant sera défini en fonction du mode de livraison/remise applicable à l’Acheteur et de l'adresse de livraison ou de retrait sur place (le cas échéant) du ou des Billets concernés.
Prix d’achat. Date d'achat Type de Garantie Date d’effet* Date de fin* * Ces dates sont calculées en fonction de la date d'achat. En cas de date de livraison différente, ces dates seront modifiées après validation des justificatifs (bon de livraison ou facture) . ** Le souscripteur reconnaît explicitement avoir reçu, pris connaissance et conservé un exemplaire des conditions générales et particulières des prestations payantes et les accepte sans réserve. Au titre du présent contrat de garantie soumis aux dispositions de l’article L. 217-15 du code de la consommation, l’acheteur accepte les conditions du contrat de la garantie commerciale en vue de la réparation du bien acquis. L’acheteur a été préalablement informé et ce avant la signature du bon de commande tant de l’existence que des modalités d’exercice des garanties légales et de la garantie commerciale.
Prix d’achat. Le prix d’achat est de CHF _________________________________________________________ (en chiffres et en lettres) ☐ En espèce lors de la remise du véhicule.
Prix d’achat. La facturation du prix d’achat est effectuée à la livraison de l’objet du contrat qui reste la propriété de Faigle jusqu’au paiement intégral.
Prix d’achat. Sous réserve des conditions, représentations, garanties, engagements et modalités des présentes, le Prix d'achat pour l'acquisition des Éléments d'actif est un montant égal au total des sommes suivantes :
Prix d’achat pour les maisons individuelles neuves : le prix du terrain mentionné dans l'acte authentique et le prix convenu de la maison tel qu'il figure au contrat de construction (y compris ses éventuels avenants), et constaté lors du procès-verbal de réception des travaux, à l'exclusion des frais notariés, de transaction commerciale et hors coût des travaux dont l'assuré ou le co-assuré s'est réservé l'exécution. - pour les autres biens immobiliers : le prix d'achat du bien payé, hors frais notariés, ou de transaction, neuf ou ancien sans travaux, ou ancien avec travaux prévus et justifiés.
Prix d’achat. Le prix qui sera payé par averda au Fournisseur en contrepartie le fournisseur de fournir les biens et / ou services, dont les détails sont énoncées dans le bon de commande.