Common use of Conditions générales Clause in Contracts

Conditions générales. Le gérant de la Société Cycles Bentoline met à disposition un vélo ou un trike en bon état de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée par le gérant ainsi que par l’emprunteur. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle loué, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début de la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque de la valeur du montant de la location, à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis de la caution est celui du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeure. Le montant de la garantie (caution) ne peut en aucun cas servir pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si le locataire achète ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un mois.

Conditions générales. Le gérant de Outre la Société Cycles Bentoline met location du Produit pour un usage normal et à disposition un vélo ou un trike en bon état de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée titre personnel par le gérant ainsi Client en tant que par l’emprunteursouscripteur, la souscription de l’offre de location comprend un ensemble de prestations de services associées dont la nature et l’étendue sont décrites dans les CP correspondantes à l’offre souscrite. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle louéSauf dispositions contraires, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début de les services associés sont valables pendant toute la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque de la valeur du montant durée de la location. Dans le cadre d’une exécution normale du contrat dans la limite géographique précisée à l’Article 1, COMMOWN s’engage à l’ordre prendre en charge les frais de Cycles Bentoline et d’un chèque port logistiques d’expédition/retour du Produit liés aux services associés à la souscription de garantie dont l’offre de location (hors cas particuliers traités par ailleurs dans les CGS ou CP de l’offre). De manière générale, le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis Client s’engage à transmettre tous les documents que COMMOWN estimera nécessaire pour apprécier le bien-fondé de la caution est celui du prix demande de vente, fixé par le gérant en fonction prestations de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisationservices associées. En cas de panne nécessitant une réparation où panne, de casse, ou de contact avec l’eau le changement d’une pièce défectueuse vous devez Client s’engage à ne pas effectuer d’interventions sur le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera Produit (ni par lui-même même, ni par un tiers), mais à se conformer aux instructions données par COMMOWN. A défaut, COMMOWN se réserve le droit de résilier le contrat de location sans indemnités pour le Client et des frais pourront être facturés pour remettre l’appareil en état ou le remplacer. Afin qu’une intervention puisse être réalisée sur le Produit, le Client s’engage à dissocier au remplacement préalable l’appareil de la pièce tout compte personnel (cloud ou autres) et à une désactiver toute application de localisation permettant le contrôle de l’appareil. Dans le cas contraire, COMMOWN ne pourra pas être tenu responsable d’une éventuelle réparationperte de données, et se réserve également le droit de refuser toute prestation associée à l’offre de location. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeure. Le montant de la garantie (caution) De manière générale, COMMOWN ne peut pourra en aucun cas servir être tenu pour couvrir responsable des dommages matériels et immatériels consécutifs à une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais panne, casse, perte ou vol de location si le locataire achète ou commande du matériel l’appareil loué (800 euros minimum) dans un délai maximal ex : perte de un moisdonnées informatiques, etc.).

Conditions générales. Le gérant La présente convention prend effet à compter de l’inscription du participant à la formation pour la durée visée à l’article 1. La direction de RAPHAEL CONSULTING se réserve le droit d’ajourner ou d’annuler la formation en cas de nécessité absolue indépendante de notre volonté (cela inclut les circonstances suivantes : problème de santé, grève totale ou partielle, terrorisme, accidents, problèmes de moyens de transport, catastrophe naturelle ou économique, tout autre cas de force majeure obligeant l’annulation de la Société Cycles Bentoline met formation). Xxxxxxx Consulting ne sera pas dans la nécessité de préciser que ces circonstances présentent un caractère imprévisible, irrésistible, insurmontable ou extérieur au sens des juridictions françaises. Seuls les frais d’inscription seront alors elligibles pour un remboursement dans leur intégralité par nos soins. Xxxxxxx Consulting ne pourra en aucun cas ni être tenu responsable d’aucun dommage lié à disposition un vélo ou un trike en bon état l’annulation ni faire l’objet de fonctionnementdemande de remboursement autre que celui des frais d’inscription. L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée par le gérant ainsi que par l’emprunteur. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle loué, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début Toute annulation de la location (art.1383 et 1384 part du Code Civil)participant doit être confirmée par écrit. Tous dommages subis par le véhicule Dans ce cas, seuls les frais d’inscription seront à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif elligibles pour un remboursement de domicile accompagné d’un chèque de la valeur du montant de la location, à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis de la caution est celui du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes Xxxxxxx Consulting selon les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. termes suivants : En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement résiliation de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné présente convention par une personne responsable et majeure. Le le participant, Xxxxxxx Consulting retiendra sur le coût total, les sommes qui lui sont dues pour ladite formation : • 50% du montant total de la garantie (caution) ne formation sera dû en cas d’annulation 60 jours avant le premier jour de la formation. • 100% du montant total de la formation sera dû en cas d’annulation dans les 2 mois avant la formation. Toute personne inscrite peut en aucun cas servir toutefois faire bénéficier de la formation à un autre participant à condition que ce dernier remplisse les conditions d’admission et une fois ce remplacement validé par Xxxxxxx Xxxxxxxxxx. Si une contestation ou un différend n’a pu être réglé à l’amiable, le tribunal de Paris sera seul compétent pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si régler le locataire achète ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moislitige.

Conditions générales. Le gérant présent contrat ne peut être considéré comme un contrat de travail : le mandataire accomplira sa mission en toute indépendance et sous sa seule responsabilité. L'agent commercial organise son activité comme il l'entend, il n'a pas à informer le mandant de ses absences et n'est pas tenu à une obligation de présence, ni d'horaires, ni de résultats. Le mandataire supporte toutes les charges sociales et fiscales lui incombant (TVA, CFE, CVAE, impôt sur le revenu, charges sociales, etc.). Le mandataire s'oblige à remettre au mandant l'attestation de vigilance tel que prévu par les textes. Il justifiera sans délai de son inscription au Registre Spécial des Agents Commerciaux (RSAC). Préalablement au début de son activité, l’agent devra être immatriculé au RSAC, et devra avoir l'attestation d'habilitation, prévue par l’article 4 de la Société Cycles Bentoline met loi du 2 janvier 1970 et l’article 9 du décret du 20 juillet 1972, de la Chambre de Commerce et d'Industrie compétente. D'une manière générale, le mandataire supporte personnellement et exclusivement tous les frais occasionnés par l'exercice de son activité et par l'accomplissement du présent contrat. Si l'agent commercial utilise une voiture pour l'exécution de ce mandat, il le fait à disposition un vélo ses frais, risques et périls, la responsabilité du mandant n'étant nullement engagée. Il appartient au mandataire de souscrire pour son véhicule les assurances adéquates, de prendre les garanties nécessaires à cet égard. Xxxxx, x’xx prévoit de transporter des clients, il devra notamment prévoir une extension de garantie d’assurance pour personnes transportées. Il s’oblige à en justifier auprès du mandant à première demande. L'agent commercial se conformera rigoureusement à la politique commerciale définie par le mandant, qui pourra évoluer en cours de contrat. Les nouvelles dispositions législatives et/ou un trike en bon état règlementaires d'une part, et les nouvelles orientations stratégiques de fonctionnementl'entreprise, d'autre part, lui seront signifiées par courrier électronique pour une application immédiate. L’état Le mandataire s’engage également à respecter la charte graphique du vélo est vérifié en présence mandant. Compte tenu de l’emprunteurson caractère intuitu personae, une fiche technique est rempliele présent contrat ne pourra être cédé ou transféré de quelque manière que ce soit au bénéfice d'un tiers sans l'accord préalable et écrit du mandant, en double exemplaire, cette dernière est signée par le gérant ainsi que par l’emprunteur. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle loué, il est le gardien conformité avec les articles L134-1 et le responsable du cycle dès le début de la location (art.1383 et 1384 suivants du Code Civil)de commerce. Tous dommages subis par Toute pratique dérogatoire aux engagements prévus dans le véhicule seront à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque de la valeur du montant de la locationprésent contrat ne constituera qu'une tolérance, à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis de la caution est celui du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeure. Le montant de la garantie (caution) ne peut sera en aucun cas servir créatrice de droits pour couvrir le mandataire, même si cette tolérance perdure pendant une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si le locataire achète ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moislongue période.

Conditions générales. Le gérant La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le preneur s'oblige à exécuter :  n'occuper les lieux que bourgeoisement, l'exercice de la Société Cycles Bentoline met à disposition un vélo toute profession étant interdite, le preneur reconnaissant que les locaux faisant l'objet du présent contrat ne lui sont loués qu'à titre de résidence provisoire et de plaisance ;  ne pouvoir sous louer les lieux loués ;  d'assurer le local qui lui est confié ou un trike loué contre les risques locatifs, vol, incendie, dégât des eaux et les recours des voisins et faire assurer le mobilier donné en bon état location.  Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de fonctionnementvacances). L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée par le gérant ainsi que par l’emprunteur. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle louéDans l’hypothèse contraire, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début doit souscrire l’extension nécessaire, tous vols, dans la période de la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront location, étant à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif preneur ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un quelconque droit de domicile accompagné d’un chèque maintien dans les lieux à l’expiration de la valeur du montant période initialement prévue sur le contrat. Le preneur jouira de la locationlocation d’une manière paisible et en fera bon usage, conformément à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions »la destination des lieux. Le montant précis preneur devra obligatoirement être majeur lors de la caution est celui conclusion du prix contrat, et sera responsable des occupants de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle louéson chef. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeure. Le montant de la garantie (caution) La location ne peut en aucun cas servir pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage bénéficier à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si le locataire achète ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moistiers.

Conditions générales. Le gérant de Outre la Société Cycles Bentoline met location du Produit pour un usage normal et à disposition un vélo ou un trike en bon état de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée titre personnel par le gérant ainsi Client en tant que par l’emprunteursouscripteur, la souscription de l’offre de location comprend un ensemble de prestations de services associées dont la nature et l’étendue sont décrites dans les CP correspondantes à l’offre souscrite. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle louéSauf dispositions contraires, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début de les services associés sont valables pendant toute la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront à la charge du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque de la valeur du montant durée de la location. Dans le cadre d’une exécution normale du contrat dans la limite géographique précisée à l’Article 1, COMMOWN s’engage à l’ordre prendre en charge les frais de Cycles Bentoline et d’un chèque port logistiques d’expédition/retour du Produit liés aux services associés à la souscription de garantie dont l’offre de location (hors cas particuliers traités par ailleurs dans les CGS ou CP de l’offre). De manière générale, le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis Client s’engage à transmettre tous les documents que COMMOWN estimera nécessaire pour apprécier le bien-fondé de la caution est celui du prix demande de vente, fixé par le gérant en fonction prestations de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisationservices associées. En cas de panne nécessitant une réparation où panne, de casse, ou de contact avec l’eau le changement d’une pièce défectueuse vous devez Client s’engage à ne pas effectuer d’interventions sur le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera Produit (ni par lui-même au remplacement même, ni par un tiers), mais à se conformer aux instructions données par COMMOWN. A défaut, COMMOWN se réserve le droit de la pièce résilier le contrat de location sans indemnités pour le Client et des frais seront facturés pour remettre l’appareil en état ou à une éventuelle réparationle remplacer. Le mineur Lorsqu’une intervention doit être obligatoirement accompagné réalisée sur un Produit contenant des données personnelles, qu’elle soit réalisée par une personne le Client ou par COMMOWN, le Client s’engage à sauvegarder au préalable toutes ses données. De la même manière lorsque l’envoi d’un tel Produit chez COMMOWN est nécessaire, le Client s’engage à le dissocier au préalable de tout compte personnel (cloud ou autres), à désactiver toute application de localisation permettant son contrôle et à le réinitialiser aux conditions usine. Dans le cas contraire, COMMOWN ne pourra pas être tenu responsable d’une éventuelle perte de données, et majeurese réserve également le droit de refuser toute prestation associée à l’offre de location. Le montant de la garantie (caution) De manière générale, COMMOWN ne peut pourra en aucun cas servir être tenu pour couvrir responsable des dommages matériels et immatériels consécutifs à une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais panne, casse, perte ou vol de location si le locataire achète ou commande du matériel l’appareil loué (800 euros minimum) dans un délai maximal ex : perte de un moisdonnées informatiques, etc.).

Conditions générales. Le gérant La durée du bail ne pourra être prorogée sans l’accord express et écrit du propriétaire. Il est expressément convenu que le gîte est loué pour le nombre de personnes prévu aux conditions particulières, soit au maximum autant de personnes que de lits. (Un lit double valant pour deux personnes). Sauf accord écrit du propriétaire, un complément de loyer calculé au prorata (prix de la Société Cycles Bentoline met à disposition un vélo ou un trike en bon état location/ nombre de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié en présence personnes prévues) et majoré forfaitairement de l’emprunteur, une fiche technique est remplie, en double exemplaire, cette dernière est signée cinquante pour-cent sera redevable par le gérant ainsi locataire, quelle que par l’emprunteursoit la durée du surpeuplement. Cette majoration vaut également pour les campeurs (sous tente, caravane, mobil home ou belle étoile,…) qui occuperaient la propriété. Le locataire s’engage à occuper les lieux en bon père de famille, d’en assurer l’entretien normal et de restituer le gîte en parfait état de propreté. Le propriétaire se déclare en capacité réserve le droit de conduire correctement le cycle louémajorer la caution si, au moment de l’entrée des lieux, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début reconnaît un locataire précédent ou un membre de sa famille ou de ses amis, contre lequel il a été nécessaire d’exercer tout ou partie de la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront à la charge du locatairecaution. Le locataire s’engage à vérifier l’inventaire dans les 24 heures de son arrivée prévue et de demander, au moins 48 heures avant son départ au propriétaire ou à son mandataire, de dresser l’inventaire de sortie qui sera réalisé le jour de son départ à l’heure convenue. A défaut, le locataire déclare ne pas contester les frais relatifs aux dégradations, même préexistantes, ainsi qu’au nettoyage éventuel, lequel serait comptabilisé à 10 euros/ heure avec 125 euros minimum. Tout dommage doit fournir impérativement être déclaré au propriétaire ou à son mandataire dans les 24 heures de sa survenance. Le locataire s’interdit de réparer ou de remplacer l’objet du dommage sans l’assentiment du propriétaire ou de son mandataire. Il s’engage à rembourser la contre valeur totale du remplacement de tous les objets mobiliers et/ ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés par une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif usure anormale correspondant à son occupation. Il est expressément convenu que les détériorations survenues aux literies, peintures, sols, plafonds, vitres ou matériel de domicile accompagné d’un chèque jardin, revêtement de la valeur du piscine, plage,…. Sont indemnisables. Si le coût global des dommages constatés devait dépasser le montant de la caution, le locataire s’engage à en parfaire la différence. Le locataire sera avisé sur les précautions particulières à prendre à l’égard de la piscine et endosse la totale responsabilité des éventuels accidents (Noyade, hydrocution,…) qui pourraient survenir par la simple présence de la piscine. La piscine et les abords de la piscine ne sont accessibles qu’aux personnes louant les gîtes. Le locataire s’engage à laisser visiter les lieux loués pendant la location, pour quelque raison que ce soit. En cas d’absence, même limitée, le locataire s’engage à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions »fermer son gîte. A défaut, toutes conséquences lui seront imputables. Le montant précis locataire prend conscience des risques importants d’incendie et se refuse à faire du feu ou des braises (barbecue) sans l’autorisation du propriétaire. Il est formellement interdit de faire un barbecue sur la caution est celui terrasse. Les parties font élection de domicile à l’adresse de location pour tout ce qui concerne le présent contrat, son règlement, ses suites directes ou indirectes et notamment pour les instances judiciaires qui pourraient en découler. Les frais de timbre et d’enregistrement sont à charge du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisationpreneur. En cas de panne nécessitant une réparation où force majeure relative à l’objet du présent contrat, le changement d’une pièce défectueuse vous devez locataire décharge expressément le signaler dans un délai propriétaire de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable toute responsabilité et majeure. Le montant de la garantie (caution) ne peut en aucun cas servir pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais ne réclamer aucune indemnité de location si quelque nature que ce soit au propriétaire. En cas d’inexécution par le locataire achète d’une ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moisplusieurs de clauses reprises ci-dessus et après sommation restant sans effet, la présente location sera résiliée de plein droit et le locataire pourra être expulsé par simple ordonnance de référé. Fait à Bollène, le en deux exemplaires.

Conditions générales. Le gérant preneur devra être à jour de sa cotisation auprès de l’ASCE86 pour prétendre au prêt du matériel et de ses accessoires. Les activités réalisées par les membres du Comité Directeur et pour le compte de l’ASCE86 sont considérées comme prioritaires. Aucun prêt ne pourra interférer avec ces activités, sauf si l’activité n’a pas été programmée au moins un mois à l’avance (inscrite sur le calendrier des manifestations ou, en cas de non mise à jour, publicité parue sur le site internet de l’ASCE86). L’ASCE86 se réserve le droit de refuser un candidat qui aurait dégradé ou mal utilisé le matériel et ses accessoires ou qui n’aurait pas respecté les présentes clauses, ou en cas de réservations abusives laissées sans suite ou de réservations multiples ne permettant pas aux autres adhérents de profiter du matériel et de ses accessoires Elle peut aussi décider à tout moment de suspendre les réservations / prêts si elle le juge utile (dégradations trop importante du matériel, difficultés liées à l’organisation, etc.). En cas d’absence du gestionnaire, le matériel et ses accessoires ne sont pas disponibles au prêt. Le preneur certifie avoir pris connaissance des dispositions du présent contrat préalablement à la Société Cycles Bentoline met réservation du matériel et de ses accessoires. La réservation du matériel et de ses accessoires doit être réalisée auprès du gestionnaire (de préférence par courriel) au minimum 2 semaines avant le retrait de ceux-ci (sauf en cas de disponibilité du matériel et de ses accessoires ainsi que du gestionnaire). Le matériel et ses accessoires seront mis à disposition du 1er réservataire déclaré pour une période. Afin de bénéficier au plus grand nombre d’adhérent, un vélo candidat à la réservation qui aurait bénéficié à une ou plusieurs reprises du matériel et de ses accessoires au cours des 6 derniers mois pourra être mis sur liste d’attente jusqu’à la date limite de réservation pour la période demandée. Si aucun autre candidat ne s’est manifesté, le réservataire sera accepté. Dans le cas contraire, la priorité sera donnée à celui qui aura le moins utilisé le matériel et ses accessoires au cours des 12 derniers mois. En cas d’égalité de 2 ou plusieurs candidats à la location, un trike en bon état de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié tirage au sort sera réalisé par le gestionnaire en présence d’une personne extérieure au Comité Directeur de l’emprunteurl’ASCE 86. Toutes les taxes, une fiche technique est remplieamendes, en double exemplairecharges, cette dernière est signée par le gérant ainsi que par l’emprunteurredevances, autorisations, assurances, etc. Le locataire se déclare en capacité de conduire correctement le cycle loué, il est le gardien et le responsable du cycle dès le début de la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis par le véhicule seront éventuelles sont à la charge du locatairepreneur. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque preneur s'engage à respecter la réglementation en vigueur notamment au regard du respect de la valeur du montant de la location, à l’ordre de Cycles Bentoline et d’un chèque de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions ». Le montant précis de la caution est celui du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne vie privée et du dérailleur et droit à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparation. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeure. Le montant de la garantie (caution) ne peut en aucun cas servir pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si le locataire achète ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moisl'image.

Conditions générales. Le gérant de la Société Cycles Bentoline met à disposition un vélo ou un trike Dans tous les cas, le Locataire utilisera en bon état père de fonctionnement. L’état du vélo est vérifié en présence de l’emprunteur, une fiche technique est rempliefamille l’équidé, en double exemplaire, aucun cas cette dernière est signée utilisation ne pourra excéder les possibilités de l’équidé. Il s’engage à respecter le règlement intérieur du Centre équestre. Le Locataire pourra également utiliser l'équidé en dehors des activités organisées par le gérant ainsi que par l’emprunteurcentre équestre en respectant le règlement intérieur. Le locataire Locataire peut occasionnellement faire bénéficier des tierces personnes de son entourage de l'usage qu'il a de son équidé dans les conditions suivantes : - présence obligatoire du Locataire ou de son responsable légal si le tiers bénéficiaire est un mineur et que l'usage de l'équidé se déclare fait en capacité dehors des activités du Centre équestre encadrées par un responsable diplômé. - personnes bénéficiaires assurée par une assurance individuelle accident, de conduire correctement le cycle loué, il est le gardien et le responsable préférence la licence fédérale d'équitation : la vérification de ce point reste la responsabilité du cycle dès le début Locataire. - conditions de la location (art.1383 et 1384 du Code Civil). Tous dommages subis responsabilité civile envers l'équidé remplies par le véhicule seront à la charge Locataire - possibilité pour un tiers de participer aux activités du locataire. Le locataire doit fournir une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile accompagné d’un chèque de la valeur Centre équestre en s'acquittant du montant de la locationséance prévu pour les propriétaires d'équidés. Le tiers ne pourra bénéficier des prestations d'enseignement incluses au présent contrat et réservées au seul Locataire. En revanche, il est formellement interdit au Locataire de sous-louer l'équidé. De plus, il est rappelé que l'enseignement d'activités sportives contre rémunération est régi par la Loi et qu'il est donc interdit au Locataire d'utiliser l'équidé à cette fin, au risque de poursuites judiciaires. Le Locataire pourra déplacer l'équidé pour participer à des activités en dehors du centre équestre, jusqu'à 15 jours par mois, à l’ordre condition de Cycles Bentoline prévenir au minimum 7 jours à l'avance de l'absence de l'équidé et d’un chèque d'avoir l'accord de garantie dont le montant approximatif est mentionné dans l’annexe 1 « Tarifs de locations et cautions »l'autre Locataire. Le montant précis Locataire prendra en charge tous les frais qui découleront de l'entretien de l'équidé pendant son absence sur les lieux de détention du Centre équestre et aucune remise du coût mensuel de la caution est celui du prix de vente, fixé par le gérant en fonction de l’état du modèle loué. L’emprunteur s’engage à utiliser le cycle ou le trike loué avec soin, à pourvoir à son entretien, c'est-à-dire à toutes les petites interventions comme réparation d’une crevaison, gonflage des pneus et resserrage de la visserie ainsi que lubrification de la chaîne et du dérailleur et à régler toutes les dépenses inhérentes à son utilisation. En cas de panne nécessitant une réparation où le changement d’une pièce défectueuse vous devez le signaler dans un délai de 24 h maximum au gérant qui donnera son accord pour une réparation chez un professionnel où procédera lui-même au remplacement de la pièce ou à une éventuelle réparationlocation ne pourra être exigée. Le mineur doit être obligatoirement accompagné par une personne responsable et majeureLocataire n’a aucun droit de regard sur l’utilisation de l’équidé lorsqu’il n’en a pas la jouissance. Le montant Centre équestre reste seul et dernier décisionnaire sur l'usage qui pourra être fait de la garantie (caution) ne peut en aucun cas servir l'équidé et se réserve le droit de refuser de laisser l'équidé à disposition du Locataire s'il estime que l'usage prévu est inapproprié, dangereux pour couvrir une prolongation. Le matériel doit être restitué propre. Le loueur s’engage à restituer sous forme d’escompte la moitié des frais de location si le locataire achète Locataire ou commande du matériel (800 euros minimum) dans un délai maximal de un moisl'équidé.