Durée Clauses Exemplaires
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Durée. L’inscription au programme « Cdiscount à volonté » est valable un an à compter de la date d’inscription du client. L’inscription au programme sera renouvelée par tacite reconduction chaque année, dans les conditions prévues à l’articles L136-1 du code de la consommation reproduit ci-après, sauf dans l’hypothèse où vous nous aurez notifié via votre compte client ou via un appel au service clients dans les 30 jours qui précédent, avant la date anniversaire de votre inscription que vous ne souhaitez pas renouveler votre adhésion au programme « Cdiscount à volonté ». Dans le cadre d’une tacite reconduction, le montant de votre abonnement sera prélevé : • la carte utilisée pour le paiement de l’abonnement initial ou, dans l’hypothèse cette carte aurait été supprimée de votre compte client ou serait arrivée à expiration sur la dernière carte enregistrée sur votre compte client ; • sur la dernière carte bancaire enregistrée sur le compte Paypal utilisé pour le paiement de l’abonnement initial
Durée. La présente cession est consentie pour une durée de …. années. A l’expiration de cette durée, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée de …………. année(s), sauf envoi par l’une des parties d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant l'échéance du contrat. Dans cette dernière hypothèse le contrat prendra fin sans formalité supplémentaire à l'échéance du terme. La présente cession engage tant l’auteur que ses héritiers et ayants droit.
Durée. La durée de la Société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années à compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.
Durée. La durée de la Société est fixée à 99 années à compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.
Durée. Le locataire doit quitter les lieux à l’heure prévue par le contrat ou à une heure convenant au propriétaire, après état des lieux. Le locataire ne peut en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location initialement prévue par le contrat, sauf accord du propriétaire.
Durée. Les présentes conditions générales sont conclues pour une durée indéterminée.
Durée. L’inscription au programme « Cdiscount In Vino » est à durée indéterminée. Vous pouvez procéder à la résiliation de votre abonnement à tout moment selon les modalités indiquées à l’article 8 ci-dessous.
Durée. Le Service est souscrit pour une durée indéterminée. Sa durée est toutefois liée à la durée du contrat porteur Carte conclu entre l’Utilisateur et la Banque, régissant la Carte pour laquelle le Service est souscrit. L’Utilisateur est informé que, lors du renouvellement de sa Carte à l’échéance de celle-ci, pour lequel le Service a été souscrit, ou, avant échéance, lors de sa refabrication suite à sa détérioration, les e-Cartes existantes sont automatiquement associées à la nouvelle Carte, une fois cette dernière activée.
Durée. Le présent Contrat prend effet à sa date de signature, le 1er décembre 2020 pour une durée de 5 années.
Durée. La présente charte d’engagements réciproques est conclue pour une durée de trois ans à compter de la date de la demande formulée par l’assistant maternel, partie prenante à la présente charte d’engagements réciproques, sans possibilité de renouvellement.