Durée. La durée de la Société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années à compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.
Durée. Le locataire doit quitter les lieux à l’heure prévue par le contrat ou à une heure convenant au propriétaire, après état des lieux. Le locataire ne peut en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location initialement prévue par le contrat, sauf accord du propriétaire.
Durée. La présente cession est consentie pour une durée de …. années. A l’expiration de cette durée, le contrat sera tacitement reconduit pour une durée de …………. année(s), sauf envoi par l’une des parties d’une lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard trois mois avant l'échéance du contrat. Dans cette dernière hypothèse, le contrat prendra fin sans formalité supplémentaire à l'échéance du terme. La présente cession engage tant l’auteur que ses héritiers et ayants droit.
Durée. Chaque Commande prendra effet à sa signature et restera en vigueur pendant toute la durée du Contrat Fibres. Les Services de Maintenance débuteront à partir de la Date de Début du Service des Fibres conformément au Contrat Fibres. ENTRE XXX, société anonyme au capital de euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ---------- sous le numéro ---------------, dont le siége social est , représentée par -----------------, en qualité de ------------------, dûment habilité aux fins des présentes, et ci-après dénommée « l’Usager», ET INOLIA, société anonyme au capital social de ---------- euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 491 879 094, dont le siège social est situé 00-00 xxxx xx Xxxxx xx Xxxx 00000 XXXXXXXX XXXXXXXXXXX, représentée par XXX, en qualité de Directeur Général Xxxxxxx, dûment habilité aux présentes, et ci-après dénommée « le Délégataire ». L’Usager et LE DÉLÉGATAIRE sont collectivement dénommées ci-après « les Parties ». IL EST PRÉALABLEMENT RAPPELÉ QUE : Les Parties ont signé en date du -------------- une Convention Cadre n° -------------- (ci-après la "Convention Cadre"). En application de la Convention Cadre, l’Usager souhaite bénéficier de certains Services. Conformément à la procédure définie à l’Article 4 de la Convention Cadre, les Parties ont donc convenu de conclure la présente Commande. EN CONSEQUENCE DE QUOI, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
Durée. Le présent contrat cadre est conclu pour une première période débutant à la date de sa signature et se terminant au 31 décembre 2021. Fait à XXXXXXXXXXX le XXXXXX
Durée. La présente convention est valide pour les Formulaires d’estimation ou de commande (y compris les EdT) accompagnant la présente convention (la « durée »). La durée de l’abonnement initial du service infonuagique et/ou des services de soutien fournis par le client se poursuivra pendant la durée applicable desdits services spécifiée dans le formulaire d’estimation ou de commande applicable. Si le client n’a pas signé de formulaire d’estimation ou de commande avec Oracle concernant le renouvellement du service infonuagique du client et/ou des services de soutien avant l’expiration de la durée initiale ou de la durée de renouvellement alors en cours desdits services, la durée de l’abonnement pour lesdits services sera renouvelée automatiquement pendant une (1) année à moins que l’une ou l’autre partie n’envoie un avis écrit de non- renouvellement à l’autre partie au moins trente (30) jours avant l’expiration de la durée initiale applicable ou de la durée de renouvellement alors en cours.
Durée. La durée de la société est fixée à ……… années à compter du jour de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts.
Durée. Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont valables, à défaut d'indication de durée particulière, tant que les produits figurent dans le catalogue électronique et dans la limite des stocks disponibles.
Durée. La présente convention est conclue pour une durée de 5 (cinq) ans à compter de la signature des présentes par les Parties. Elle se renouvellera ensuite par tacite reconduction pour des périodes successives de 2 (deux) ans. Toutefois, elle pourra être dénoncée à tout moment à l’initiative de l’une des Parties, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre partie, moyennant un préavis de 6 (six) mois, sans que cette résiliation puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.
Durée. La durée de la société est fixée à 99 années, ce à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Celle-ci pourra, cependant, être prolongée ou au contraire écourtée en cas de dissolution anticipée de la société.