Définitions et interprétation. 15.1 Dans le présent Accord :
Définitions et interprétation. Dans le cadre du présent Contrat de courtage aérien (le «Contrat»), les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après:
Définitions et interprétation. Les termes définis qui sont utilisés dans les présentes Conditions et dans le Bon de Commande ont la signification qui leur est attribuée ci-dessous, ou qui est spécifiée dans le Bon de Commande.
Définitions et interprétation. 1.1 Les mots et expressions ci-après ont les significations suivantes dans les présentes conditions, à moins que le contexte ne l’exige autrement:
Définitions et interprétation. Dans ce document, les mots commençant par une majuscule sont définis dans cette clause.
Définitions et interprétation. 1.1 Les termes suivants ont la signification suivante :
Définitions et interprétation. Dans les présentes CGV, sauf si le contexte en exige autrement, les termes ci-après ont la signification suivante :
Définitions et interprétation. Dans le cadre du présent Contrat, les expressions ci-dessous ont la signification suivante:
Définitions et interprétation. Les définitions qui suivent s’appliquent au présent sous-permis de coupe sur les terres de la Couronne.
Définitions et interprétation. Les définitions suivantes s'appliquent au présent Contrat :