Définition de Période Initiale

Période Initiale désigne une période minimale d’engagement du Client débutant à compter de la fin de la Phase

Période Initiale période minimale d’engagement de l’Abonné décrite dans les conditions de l’offre et indiquée sur le Bulletin d’Abonnement, éventuellement prorogée conformément aux

Période Initiale désigne une période qui débute à la Date d’effet et qui, à moins d’être préalablement résiliée conformément aux dispositions du Contrat, se poursuit pendant une durée d’un (1) an à compter de la Date d’effet. Les « Pertes » désignent l’ensemble des réclamations, dommages, responsabilités, causes d’action et pertes (incluant les honoraires de justice raisonnables).

Examples of Période Initiale in a sentence

• La Période Initiale du Service fourni commencera à compter de la Date de Mise en Service.

• Le montant de la redevance définie aux Conditions Particulières relative au Services, est constant sur la Période Initiale, sous réserve des éventuelles modifications du périmètre défini dans les Conditions Particulières.

• Dans le cas où la résiliation du Contrat par le Client intervient avant l’expiration de la Période Initiale, le Client versera à L’Editeur, à titre forfaitaire, au plus tard le jour de l’expiration du Contrat, une compensation financière libératoire et définitive, correspondant au montant total des loyers restant à payer.

• Le présent Contrat prend effet à la date de mise en production du Progiciel dans le Data Center et reste en vigueur pendant la Période Initiale.

• Les Périodes de Reconduction consisteront en des périodes successives d'un an et commenceront le jour suivant la fin de la Période Initiale.

More Definitions of Période Initiale

Période Initiale désigne l'intervalle de temps compris entre (i) la date à laquelle SAP a commencé à apporter des Services de maintenance au PARTENAIRE pour la première fois relativement à un Utilisateur final particulier et (ii) le 31 décembre de l'année civile complète suivante postérieure à ladite date ; toutefois, si la prestation de Services de maintenance débute le 1er janvier d'une année civile, la Période initiale s'achèvera le 31 décembre de la même année civile.

Période Initiale désigne une période minimale d’engagement du Client débutant à compter de la fin de la Phase Préparatoire pour la durée définie aux Conditions Particulières. Elle ne peut être inférieure à douze (12) mois.

Période Initiale période qui commence le jour de la livraison du Logiciel au LICENCIE ou le jour de la signature du Contrat par les parties si le Logiciel a déjà été livré au LICENCIE, et s’achève un an après (365 jours calendaires).

Période Initiale désigne la période minimale d'engagement ferme, telle décrite à l'article 10.1 ci-après. Cette période démarre à la date de début de la formation indiquée dans la Fiche de Souscription et prend fin au terme de la durée initiale de formation spécifiée dans la Fiche de Souscription.

Période Initiale désigne les huit (8) premières années de location de la Batterie avant tout renouvellement de Contrat.

Période Initiale. Période d’engagement xxxxx xx xxxxx (00) mois à compter de la date de début du contrat.

Période Initiale la durée initiale pour laquelle le Contrat est conclu.