Prestation de services Clauses Exemplaires
Prestation de services. 8.1 Dans la mesure où le Contrat porte, en tout ou partie, sur une prestation de services, et sauf mention contraire, les conditions suivantes s’appliquent :
8.2 La CPS se réserve le droit, à tout moment avant l’expiration du Contrat, de procéder à l’évaluation des services fournis en application de celui-ci. Dans le cas où la prestation de services n’est pas exécutée conformément au cahier des charges et/ou aux stipulations du Contrat, le Prestataire, procède, sans frais supplémentaires pour la CPS, aux ajustements que la CPS peut demander par écrit afin que les services soient exécutés conformément aux termes du Contrat, de manière à ne pas en retarder indument la livraison.
Prestation de services. Dans la mesure où le Contrat porte, en tout ou partie, sur une prestation de services, et sauf mention contraire, les conditions suivantes s’appliquent :
Prestation de services. La manière et les moyens utilisés par OT pour exécuter les Services sont à la seule discrétion et sous le contrôle d'OT. OT peut faire appel à des sous-traitants pour exécuter n'importe laquelle de ses obligations en vertu du présent Contrat, à condition que le recours à de tels sous-traitants ne limite ou ne restreigne pas les obligations d'OT envers le Client.
Prestation de services. Les Parties peuvent signer une ou plusieurs CP et/ou SOW faisant référence aux présentes CG, en vertu desquelles le Client peut commander la fourniture des Services spécifiés dans les CP et/ou SOW. SBS fournira les Services au Client conformément aux dispositions du Contrat. SBS fournira les Services de manière diligente et professionnelle, conformément aux normes de l'industrie et aux SLAs, en faisant appel à un personnel dont le niveau de compétence est proportionnel aux Services à fournir. La fourniture des Services par SBS dépend de l'accomplissement en temps voulu des obligations qui incombent au Client en vertu du Contrat.
Prestation de services. Désigne les services devant être exécutés par le fournisseur en faveur du client en relation avec un projet, telles que décrites dans un contrat spécifique.
Prestation de services. 2.1 SAP fournira les Services conformément au Bon de commande et aux présentes CG.
2.2 SAP peut avoir recours à des sous-traitants pour exercer ses obligations. SAP sera responsable de l'exécution des Services par ses sous-traitants vis-à-vis du Client.
2.3 Si un Service quel qu'il soit, en tout ou partie, ne peut être fourni par SAP en raison d'un problème relevant du Client et que celui-ci n'avertit pas SAP dans un délai raisonnable, la mobilisation des Consultants audit Service sera facturée au Client.
2.4 Les Services, Livrables et Résultats des Services qui seraient fournis par SAP au Client avant la signature du Bon de commande applicable ou d'une Demande de modification, en restant la propriété exclusive et des Informations confidentielles de SAP, sont régis par les conditions du présent Contrat. En l’absence de Bon de commande, tous les Services, Résultats des Services et Livrables doivent être renvoyés ou supprimés et ne doivent pas être utilisés.
2.5 Toutes les dates et délai associés à l'exécution des Services ont un caractère estimatif.
Prestation de services toute prestation de services à la personne prévue au Devis.
Prestation de services. Litige vous opposant à un professionnel ayant endommagé le véhicule assuré lors de la réalisation d’une prestation de service en lien avec ledit véhicule.
Prestation de services. 4.1 Homedeal fournit un service de courtage par lequel des professionnels (les participants) reçoivent des demandes de devis de la part de particuliers et d'entreprises (les demandeurs) à la recherche d'un ou plusieurs experts dans un domaine précis. Le service de Homedeal permet aux participants d'entrer en contact avec des clients potentiels et aux demandeurs de faire des demandes de devis auprès d'une ou plusieurs entreprises.
4.2 Homedeal ne fournit aux participants que le service de demande de devis et ne garantit pas que des ventes en résulteront.
4.3 Pour pouvoir utiliser les services de Homedeal, le participant doit au moins remplir les conditions suivantes : ● Être inscrit au registre de la Banque Carrefour des Entreprises en tant qu'entreprise, comme l'exige la loi. ● Avoir les qualifications et les connaissances nécessaires et être habilité à exécuter les services proposés. ● Exécuter les demandes de devis convenues et régler ses propres factures.
4.4 Le non-respect des conditions énoncées à l'article 4.3 ci-dessus peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte du participant, sans remboursement des montants précédemment versés à Homedeal.
Prestation de services. SmartFocus vous fournira les Services relatifs au Logiciel SmartFocus en faisant preuve de toute la diligence requise et conformément aux garanties énoncées à l’Article 7 ci-dessous.