Livraison du Logiciel Clauses Exemplaires

Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré au CLIENT en une fois, par l’envoi d’une clé unique d’identification par courriel ou par courrier, la date d’envoi valant preuve de la livraison. Le Logiciel est livré en code objet et non en code source.
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Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un site Web spécifié par SISW. L’expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2010) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2010).
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Livraison du Logiciel. Le Logiciel est livré sous forme de codes objets. Ils sont matérialisés par une clé de protection USB ou clé logicielle qui représente la licence d’utilisation du Logiciel. Pour permettre le fonctionnement du Logiciel, la clé de protection doit être connectée à l’unité centrale sur laquelle le Logiciel est installé et utilisé. Toute déconnexion de la clé de protection entraîne l’arrêt du Logiciel. La clé de protection USB ou clé logicielle représentant la licence d’utilisation du Logiciel est programmée de façon à contenir les seules fonctionnalités ou modules spécifiques prévus au Bon de Commande. Les modules non commandés ne seront donc ni accessibles ni utilisables et apparaîtront en grisé. Pour bénéficier de modules complémentaires, le Client devra recourir à un nouveau Bon de Commande. Dans ce cas, la livraison du module commandé se fera, par reprogrammation de la clé de protection du Client, au choix du Fournisseur, soit à distance par télémaintenance, soit dans les ateliers du Fournisseur, soit par livraison d’une nouvelle clé de protection au Client contre restitution par celui-ci de la clé initiale. En cas de perte, de vol ou de détérioration, le Client devra acquérir un nouveau Logiciel au tarif en vigueur au jour de l’acquisition de la nouvelle licence.
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Livraison du Logiciel. Le Fournisseur fournit le Logiciel dont la description complète figure dans la notice technique, ainsi qu’une documentation en Français et en Anglais, au Client, sous un délai indicatif de 4 heures, au moyen d’un lien de téléchargement envoyé sur l’email indiqué lors de la commande et disponible sur l’Espace Client. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Fournisseur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de Le Client en cas de retard de livraison n'excédant pas (3) trois jours. En cas de retard supérieur à trois (3) jours, Le Client pourra demander la résolution de la vente. Dans ce cas, les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par le Fournisseur. La responsabilité du Fournisseur ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure. Le Fournisseur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Logiciels livrés dont le défaut de conformité aura été dûment signalé et prouvé par Le Client. Le Fournisseur s’engage dans la correction des erreurs d’écritures de programmation lors de la vente, sous réserve que les tiers contributeurs maintiennent leur niveau de services.
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Livraison du Logiciel. La livraison du logiciel doit s’effectuer tel qu’identifié dans la confirmation de la commande ou dans le numéro de bon de commande du logiciel indiqué dans la confirmation de la commande, conjointement avec les données de la commande associées au catalogue Siemens en vigueur au moment de la confirmation de la commande. Si le logiciel est fourni sur un support de données ou mis à disposition pour un téléchargement électronique par Siemens, la licence octroyée au détenteur de la licence à l’alinéa 2.2(a) doit inclure le droit d’installer un tel logiciel conformément à la confirmation de la commande.
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  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat, et chaque Bon de commande ou avenant, constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client quant à la relation des parties liée à leur objet respectif. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Le Contrat ne peut être modifié que par un écrit signé des deux parties, sauf dispositions contraires stipulées dans le Contrat. Les termes et conditions de tout document de commande d'achat émanant du Client demeurent inopposables et dépourvus d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.