Définition de Partie

Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.
Partie le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont dénommés individuellement.
Partie désigne le Preneur ou le Bailleur ;

Examples of Partie in a sentence

  • Le fait de ne pas exercer un droit dont l’une ou l’autre des Parties peut se prévaloir en vertu du présent Contrat ou autrement ne sera pas interprété comme constituant une renonciation de la part de l’autre Partie à l’un de ces droits ou recours connexes et ne dégagera pas les Parties de leurs obligations découlant du Contrat.

  • En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait.

  • Il est prévu que le Contrat-Cadre sera automatiquement résilié en cas de circonstances nouvelles affectant la capacité d’une Partie à s’engager au titre des présentes.

  • Toute Partie qui invoque un événement de force majeure a l’obligation de mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour en limiter sa portée et sa durée.

  • Chaque Partie fera son affaire de l'assurance de ses biens et de ses employés.


More Definitions of Partie

Partie. La province ou le bénéficiaire.
Partie signifie le Client et COINHOUSE, ensemble ou séparément suivant le contexte.
Partie. Volvo et le Client.
Partie. L’un ou l’autre des signataires, y compris leurs dirigeants, employés et mandataires.
Partie. La Couronne ou le titulaire de licence, y compris leurs fonctionnaires, mandataires et employés respectifs.
Partie signifie le Gestionnaire de Réseau et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat, lorsqu’ils sont nommés individuellement.
Partie signifie le Bailleur de licence ou le Preneur de licence.