Définition de Partie

Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

Partie le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont dénommés individuellement.

Partie désigne le Preneur ou le Bailleur ;

Examples of Partie in a sentence

• Elles s’ajoutent aux Conditions Générales de fonctionnement des Cartes stipulées en Partie 1 du présent contrat.

• Le Contrat sera suspendu ou résilié sous réserve de toute action légale dont la Partie qui n’est pas défaillante dispose à l’égard de la Partie défaillante, en ce compris une demande de dommages et intérêts.

• La Partie facturée paie la Partie émettrice de la facture par transfert direct sur le compte bancaire indiqué.

• Les Parties s’engagent, pour la durée du présent Contrat, à s’informer, dans les meilleurs délais possibles, de tout événement ou information que la Partie qui en a connaissance doit raisonnablement considérer comme un événement ou une information susceptible d’avoir un effet défavorable sur le Contrat et/ou sur l’exécution des obligations déterminées dans le Contrat à l’égard de l’autre Partie.

• Cela est sans préjudice du fait que la Partie II peut prévoir une date ultérieure pour le début de la fourniture de certains Services.

More Definitions of Partie

Partie signifie le Gestionnaire de Réseau et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat, lorsqu’ils sont nommés individuellement.

Partie. La province ou le bénéficiaire.

Partie signifie le Client et COINHOUSE, ensemble ou séparément suivant le contexte.

Partie. Volvo et le Client.

Partie. L’un ou l’autre des signataires, y compris leurs dirigeants, employés et mandataires respectifs.

Partie. La Couronne ou le titulaire de licence, y compris leurs fonctionnaires, mandataires et employés respectifs.

Partie signifie le Bailleur de licence ou le Preneur de licence.