TRANSPORT ET LIVRAISON. Toutes opérations de transport, douane, manutention, emballages spécifiques et assurances de fourniture de matériel et/ou des Prestations hors des entrepôts ou lieux appartenant au Prestataire sont à la charge, aux frais, et aux risques et périls du Client, y compris dans le cas de franchise de port. Il appartient à celui-ci de vérifier les résultats des Prestations à l'arrivée et d'exercer s'il y a lieu, les recours contre les transporteurs.
TRANSPORT ET LIVRAISON. La livraison sera effectuée au siège social du Client ou à toute autre adresse désignée par lui. Les expéditions sont faites au gré de SIMU par tout moyen de transport en tenant compte du rapport qualité- prix, sauf si le Client spécifie et organise lui-même le moyen de transport. • Pour les livraisons effectuées en France Métropolitaine : XXXX prendra à sa charge les frais de transport pour toute Commande d’un montant net hors taxe supérieur ou égal à 800 € et livrable en un seul endroit en France métropolitaine. Dans le cas où le Client désire être livré à plusieurs endroits différents, SIMU facturera des frais de logistique additionnels d’un montant de 25 € HT pour chaque adresse supplémentaire de livraison (hors site logistique, site de production ou agences/ magasins officiels déclarés). Pour toute autre Commande, les frais de transport seront facturés en fonction du poids des Produits expédiés. Dans ce cas, le barème de ces frais de transport est communiqué sur demande auprès des équipes commerciales. Les Commandes de Produits de service après-vente ne font pas l’objet d’une facturation de frais de transport. • Pour les livraisons effectuées hors France Métropolitaine : Les Produits sont livrables FCA (Incoterms 2010) usine à Gray, France, sauf dispositions contraires convenues par écrit entre SIMU et le Client. Le Client doit vérifier l’état apparent des Produits livrés lors de la livraison. La preuve de la livraison incombant au transporteur, en cas d’avaries, manquants, ou défauts apparents, il appartient au Client de formuler toutes réserves et de les adresser au transporteur et notamment, sur le bordereau de livraison remis au transporteur à la réception des Produits. Dans un délai de trois (3) jours ouvrés, le Client devra adresser une copie de sa réclamation, par lettre recommandée avec avis de réception, auprès de XXXX. Le Client pourra également, dans les mêmes délais et selon les mêmes modalités, adresser à SIMU toutes réserves liées à des défauts ou vices apparents. A défaut, de réserves expressément émises par le Client et de non-respect de ces formalités aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée et les Produits livrés seront réputés conformes en quantité et qualité. En tout état de cause, les réserves dites « de déballage » ne sont pas acceptées. XXXX remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.
TRANSPORT ET LIVRAISON. La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur dans les locaux du Vendeur ou dans tous autres locaux désignés. Le coût du transport des Matériels, comme de l’intégralité des frais y afférant, demeurent à la charge exclusive de l’Acheteur. De même, les risques liés au transport, à la manutention, ou à l’entreposage des Matériels dans l’attente de leur livraison effective à l’Acheteur final relèvent expressément de la responsabilité de l’Acheteur. Les Matériels, même expédiées Franco, voyagent au risque et périls de l’Acheteur. Lorsque le Matériel est livré à l’adresse indiquée sur le contrat de vente par un transporteur, il appartient à l’Acheteur de vérifier en présence du livreur l’état des Matériels livrés et, en cas d’avarie ou de manquants, d’émettre des réserves sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport, et éventuellement de refuser le Matériel et d’en avertir le Vendeur. En cas d’avarie ou de manquant, le destinataire devra notamment effectuer les trois démarches suivantes: - inscrire à la livraison sur les documents de transport des réserves claires, précises et complètes, - confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les 72 heures de la réception, - informer le Vendeur des dommages constatés, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les 72 heures de la réception. Tous les Matériels étant vérifiés soigneusement avant l’expédition, le Vendeur ne pourra accepter aucune réclamation pour casse ou soustraction en cours de route si les réserves indiquées ci-dessus ne sont pas effectuées dans les conditions indiquées ci-avant. A défaut de réserves expressément formulées par écrit, par l’Acheteur, dans le délai ci- dessus mentionné à compter de la livraison, les Matériels délivrés par TRIDENT PISCINE MOBILE seront réputés conformes en quantité et qualité à la conclusion du contrat de vente. TRIDENT PISCINE MOBILE apportera dans les plus brefs délais et à ses frais, soit une solution de remplacement, soit une solution de remplacement ou tout simplement effectuera une reprise à l’€uro l’€uro des Matériels livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par l’Acheteur et dans les délais. Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d'approvisionnement. Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève t...
TRANSPORT ET LIVRAISON. 40. Les frais et risques de transport sont à la charge du client.
TRANSPORT ET LIVRAISON. Les Equipements mentionnés dans la Proposition d’Abonnement sont livrés par EXCLUSIVE NETWORKS à l’adresse mentionnée dans la Proposition d’Abonnement. EXCLUSIVE NETWORKS, le transitaire ou le transporteur n’encourent aucune responsabilité pour pertes, avaries, ou dommages subis par les marchandises sauf pour le client à justifier et à notifier lesdits pertes ou dommages au transporteur, et à EXCLUSIVE NETWORKS dans un délai de deux jours à compter de la livraison. L’accessibilité et l’aménagement des locaux destinés à recevoir du matériel lourd et encombrant sont à prévoir en temps voulu par le Client ; en aucun cas EXCLUSIVE NETWORKS n’en supportera la charge.
TRANSPORT ET LIVRAISON. Sauf dispositions contraires, la livraison s’effectue ex works". Nos marchandises voyagent au risque du client, même si le moyen de transport nous appartient. Nous n’assurons les biens que contre les risques de transport à la demande et aux frais du client. Quel que soit le lieu de livraison, le mode d’expédition ou la méthode de paiement convenue, les marchandises sont toujours réputées être acceptées par le client dans notre usine. Les délais de livraison indiqués sont approximatifs. Sauf disposition contraire adoptée par nous par écrit, un retard dans la livraison ne peut donner lieu à des pénalités, ni à la réclamation des dommages et intérêts, ni à la résiliation du contrat. Si notre confiance dans la solvabilité du client est ébranlée par des actes d'actions judiciaires contre lui ou par des actes d'insolvabilité par lui (par exemple la demande de protection à des créanciers) et / ou d'autres événements démontrables qui mettent en doute la confiance dans la bonne exécution des engagements pris par le client et/ou qui les rendent impossibles, nous nous réservons le droit, même si les marchandises ont déjà été entièrement ou partiellement expédiées, de suspendre la totalité de la commande ou une partie de celle-ci et d'exiger des garanties du
TRANSPORT ET LIVRAISON. Si le Vendeur sélectionne le transporteur, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée à l’occasion de cette sélection, ni à raison de l’exécution de la prestation de transport. Il appartient à l'Acheteur seul de sauvegarder ses droits vis-à-vis du transporteur, et d’adresser toute réclamation pour dommages subis lors du transport, directement au transporteur dans les délais prévus à cet effet avec copie à l’attention du Vendeur. L’Acheteur devra rembourser au Vendeur tous frais de transport qui ne seraient pas inclus dans le prix des Produits. Quel que soit le mode de transport concerné, le Vendeur se réserve le droit de répercuter automatiquement et de plein droit à l’Acheteur, même après la conclusion du contrat, toute hausse du prix du carburant qui lui serait imposé par les prestataires de transport, ou tout surcoût de transport imputable à l’Acheteur. En cas de livraison sur chantier, l’endroit précis de déchargement, qui devra être clairement précisé par l’Acheteur sur le bon de commande, devra être accessible par une voie carrossable, sans danger et sans risque. L’Acheteur doit assurer et prendre en charge sous sa responsabilité la direction des manœuvres nécessaires pour l’accès et la circulation sur le chantier.
TRANSPORT ET LIVRAISON. Les marchandises sont livrées au client par le Vendeur ou exceptionnellement par un Transporteur. Les frais de déplacements sur site ou les frais de port restent toutefois à la charge du client en dehors du périmètre de la Ville d'Hagetmau. Sauf mention contraire figurant sur la commande du client, le vendeur pourra effectuer des livraisons partielles et les facturer séparément. Le client est tenu d’accepter le solde de sa commande. Aucun recours ne pourra être exercé contre le Vendeur ou le Transporteur pour pertes, avaries ou dommages subis par les marchandises si un constat ayant force probante irréfutable n’a pas été notifié formellement par LRAR au Vendeur dans un délai maximum de 24H. Le client s'assurera de l’accessibilité et de l’aménagement des locaux destinés à recevoir le matériel ainsi que de la disponibilité des prises réseaux et électriques adéquates au branchement du matériel; en aucun cas le vendeur n’en supportera la charge. Dans le cas où le Client enlève la marchandise en nos locaux, il devra contrôler lui-même l'état du matériel avant de l'embarquer. La signature du bon de livraison vaudra acceptation de la marchandise sans recours ultérieur possible.
TRANSPORT ET LIVRAISON. Pour les commandes d’un montant inférieur à 150€ HT, des frais de livraison d’un montant forfaitaire tel qu’indiqué dans les tarifs en vigueur au jour de la commande seront applicables.
TRANSPORT ET LIVRAISON. La responsabilité du Locataire pour les dommages relatifs à la location livrée commence au moment où le Locataire prend possession des clés et prend fin lorsque la location est rendue au Concessionnaire ou à son chauffeur désigné. Tout dommage survenant lors de la livraison ou du retour du véhicule est à la charge du Concessionnaire jusqu'à concurrence du montant de la franchise. Tous les chauffeurs livreurs de véhicules assurés doivent être approuvés par le biais de la vérification de conducteur Outdoorsy ou fournir une preuve supplémentaire de la couverture d'assurance par une tierce partie.