CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conclusion d’un contrat: Le contrat d'achat n’est conclu qu’après confirmation par écrit de la commande (directement ou par un intermédiaire) par nous-mêmes dans une confirmation formelle de la commande. En plaçant sa commande, le client accepte les conditions générales de vente suivantes et il renonce à ses propres conditions éventuelles d'achat. Il ne peut être dérogé de ces conditions que par un accord particulier écrit entre parties. Dans ce cas, les dispositions particulières et dérogatoires prévalent. Au cas où il y a une différence entre le texte néerlandais et le texte en une autre langue, le texte néerlandais prévale.
Droits de propriété intellectuelle de tiers: Toutes les commandes pour la production de tissus avec des dessins individuels ou des droits d’auteur du client même, qui nous sont transmis, sont uniquement produites par nous et vendus au client sous la seule responsabilité du client. Le client lui-même examinera soigneusement les droits d'auteur et les dessins individuels et ceux des concurrents afin d'éviter toute violation des droits de propriété intellectuelle de tiers.En cas de violation, le client paiera à notre première
demande, il indemnisera et nous sauvegardera de toute responsabilité à l'égard de toutes les réclamations et de tous les frais relatifs aux violations des droits de propriété intellectuelle ou des droits d'auteur de tiers."
Tribunal compétent et droit applicable:Tous les litiges relèvent de la compétence des tribunaux avec département à Courtrai, à moins que nous préférions citer le client en justice devant le tribunal de son domicile ou du siège social. Le contrat est régi d’abord par la Convention de Vienne sur la Vente
internationale de marchandises, puis par le droit belge pour ce qui n’est pas réglé par les conditions
générales ou particulières de vente.
Vente sur appel: Quand une commande est partiellement ou entièrement fournie sur appel, elle doit – sauf disposition contraire écrite de notre part - être intégralement prise dans un délai de dix-huit semaines à compter de la date de confirmation de la commande. Si le client ne parvient pas à prendre livraison de la commande tel que défini ci-dessus, nous sommes en droit, après l'envoi d'une sommation par email ou par fax ou par lettre recommandée dans laquelle le client est sommé de prendre livraison de la marchandise, de facturer et de recouvrer intégralement la commande en cours. Nous nous réservons également le droit de
considérer le manque d’appel comme une annulation tacite par le client. Nous pouvons également refuser de fournir de nouvelles commandes tant que les commandes plus anciennes n’ont pas été appelées et entièrement payées.
Transport et livraison: Sauf dispositions contraires, la livraison s’effectue ex works". Nos marchandises voyagent au risque du client, même si le moyen de transport nous appartient. Nous n’assurons les biens que contre les risques de transport à la demande et aux frais du client. Quel que soit le lieu de livraison, le mode d’expédition ou la méthode de paiement convenue, les marchandises sont toujours réputées être acceptées par le client dans notre usine. Les délais de livraison indiqués sont approximatifs. Sauf disposition contraire adoptée par nous par écrit, un retard dans la livraison ne peut donner lieu à des pénalités, ni à la réclamation des dommages et intérêts, ni à la résiliation du contrat. Si notre confiance dans la solvabilité du client est ébranlée par des actes d'actions judiciaires contre lui ou par des actes d'insolvabilité par lui (par exemple la demande de protection à des créanciers) et / ou d'autres événements démontrables qui mettent en doute la confiance dans la bonne exécution des engagements pris par le client et/ou qui les rendent impossibles, nous nous réservons le droit, même si les marchandises ont déjà été entièrement ou partiellement expédiées, de suspendre la totalité de la commande ou une partie de celle-ci et d'exiger des garanties du
client. Quand il refuse d'y répondre, nous nous réservons le droit de déclarer la totalité de la commande ou une partie de celle-ci résolue, le tout sans préjudice de notre droit à des dommages-intérêts.
Force majeure: Dans des circonstances de force majeure, nos engagements sont suspendus de droit si la force majeure est temporaire et inférieure à trois mois. Lorsque les circonstances de force majeure durent plus de trois mois ou sont définitives, nous sommes libérés de droit de nos engagements. Comme force majeure sont considérés entre-autres la guerre, les grèves, les lock-out, les conditions météorologiques extrêmes, les incendies d'usine, les retards dans les livraisons ou la faillite de nos fournisseurs, etc. …
Paiement: Sauf clause particulière contraire, les factures sont payables au comptant à notre siège social en Belgique. Des livraisons successives en vertu d'un même contrat peuvent être facturées séparément. Un taux de 12% d'intérêt court de plein droit et sans mise en demeure à partir de la date d'échéance. En cas de non-paiement ou de paiement partiel d'une facture sans motif sérieux, et après mise en demeure, le solde est automatiquement majoré de 10% avec un minimum de 100 EUR et un maximum de 2.500 EUR à titre de clause de pénalité conventionnelle et d’indemnité forfaitaire conventionnelle pour les frais extrajudiciaires, sans que cette clause n’empêche l'application de l'article 1244CC. En outre, nous avons le droit de suspendre tous les autres livraisons en cours au client, de quelle commande que ce soit, jusqu’au paiement complet de la dette non échue. Enfin, nous avons la possibilité de déclarer toutes les commandes en cours c résolues si le client, malgré sommation écrite, reste en défaut de payer la dette non échue.
Réclamations: Le client est tenu de réceptionner la livraison des marchandises et de les vérifier dans les dix jours suivant la réception. Il perd le droit d'invoquer le fait que les marchandises ne soient pas conformes au contrat si, dans les dix jours après qu’il a découvert le défaut ou aurait dû le découvrir, il nous n’en a pas mis au courant par lettre recommandée avec des informations précises sur la nature du défaut. Lorsqu'il est établi que les marchandises ne sont pas conformes au contrat, le client ne peut exiger que leur remplacement, à moins que nous optons pour leur remise en état ou pour accorder une réduction du prix ou pour le paiement de dommages-intérêts. Les dommages-intérêts ne peuvent jamais compenser les dommages consécutifs ou indirects, comme par exemple la perte de production, la perte de profit, les coûts de personnel, les dommages subis par un autre tiers, etc. et ne peuvent jamais excéder le prix d'achat total de la livraison défectueuse. En cas de remplacement ou de réparation, les expéditions en retour doivent s’effectuer dans les vingt jours suivant la réception des marchandises. Par son achat, l'acheteur nous libère de toute responsabilité du fait des produits à l'égard de la victime.
Annulations et résolution: Quand une commande est annulée en totalité ou en partie par le client, pour une raison quelconque, ou quand la commande acceptée est réputée résolue à sa charge, judiciairement ou extrajudiciairement, le client est en tout cas redevable envers nous de trois quarts du prix de vente comme indemnisation irréductible et convenue, sans préjudice de notre droit de prouver nos dommages réels et de les recouvrer. L’indemnisation forfaitaire est réduite à un tiers du prix de vente si la commande annulée n'a pas encore connu un début d’exécution.
Réserve de propriété: Les marchandises restent notre propriété jusqu'à ce que le client ait payé complètement le prix d'achat dû, même si en attendant, elles ont été traitées ou revendues. Le risque de dommage ou de perte, cependant, est transféré au client dès que les marchandises sont à sa disposition.
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ALGEMENE VERKOOPSVOORWAARDEN
Totstandkoming van de overeenkomst: De koopovereenkomst komt pas tot stand van zodra de bestelling (rechtstreeks of via tussenpersoon) door ons schriftelijk is bevestigd in een formele orderbevestiging. Door zijn bestelling aanvaardt de klant navolgende algemene verkoopsvoorwaarden en verzaakt hij aan zijn eigen aankoopvoorwaarden. Van deze voorwaarden kan enkel worden afgeweken door een bijzonder schriftelijk akkoord tussen partijen. In dat geval hebben de bijzondere, afwijkende bepalingen voorrang. Ingeval er verschil bestaat tussen de Nederlandstalige en anderstalige tekst, heeft de Nederlandstalige tekst voorrang.
Intellectuele rechten van derden: Alle orders voor producties van weefsels met individuele of persoonlijke tekeningen of auteursrechten van de klant zelf, aan ons overgemaakt, worden door ons enkel geproduceerd en verkocht aan de klant onder uitsluitende verantwoordelijkheid van de klant. De klant zal zelf zorgvuldig de auteursrechten en individuele tekeningen en deze van mededingers onderzoeken om alle inbreuken op intellectuele rechten van derden te vermijden. In geval van inbreuk hierop zal de klant op ons eerste verzoek betalen, vergoeden en vrijwaren voor en tegen alle klachten en voor alle kosten betreffende inbreuken op
intellectuele rechten of auteursrechten van derden.”
Bevoegde rechtbank en toepasselijk recht: Eventuele geschillen vallen onder de rechtsmacht van de rechtbanken met afdeling te Kortrijk, tenzij wij verkiezen de klant te dagvaarden voor de rechtbank van zijn woonplaats of zetel. De overeenkomst wordt beheerst door vooreerst het Weens Koopverdrag en vervolgens door het Belgisch recht voor hetgeen niet door de algemene of bijzondere verkoopsvoorwaarden geregeld is.
Verkopen op afroep: Wanneer een order deelsgewijze of geheel bij afroep geleverd wordt, dient het – behoudens schriftelijke andersluidende bepaling van onzentwege- integraal te zijn afgenomem binnen een termijn van achttien weken na datum van orderbevestiging. Wanneer de klant in gebreke blijft het order af te nemen zoals hierboven bepaald, hebben wij het recht na verzending van een aanmaning per email of fax of aangetekend schrijven waarin de klant aangemaand wordt de goederen af te nemen, het uitstaande order integraal te factureren en in te vorderen. Wij behouden eveneens het recht het gebrek aan afroep te aanzien als een stilzwijgende annulatie door de klant. Wij kunnen eveneens weigeren nieuwe orders uit te leveren zolang de oudere orders niet integraal zijn afgeroepen en betaald.
Transport en levering: Behoudens tegenstrijdige bepalingen gebeurt de levering ‘af fabriek’. Onze goederen reizen op risico van de klant, zelfs wanneer het vervoermiddel aan ons toebehoort. Wij verzekeren slechts de goederen tegen de risico’s van het transport op verzoek en op kosten van de klant. Welke de leveringsplaats, de verzendingswijze of de overeengekomen betalingswijze ook weze, de goederen worden steeds geacht te zijn aanvaard door de klant in onze fabriek. De opgegeven leveringstermijnen zijn benaderend. Behoudens tegenstrijdige bepaling door ons schriftelijk aangenomen, kan een vertraging in de levering geen aanleiding geven tot penaliteiten, noch tot het eisen van schadevergoeding of intrest, noch tot ontbinding van het contract. Indien ons vertrouwen in de kredietwaardigheid van de klant geschokt wordt door daden van gerechtelijke uitvoering tegen hem of door handelingen van insolventie door hem (bv. aanvraag bescherming tegen schuldeisers) en/of aanwijsbare andere gebeurtenissen die het vertrouwen in de goede uitvoering van de door de klant aangegane verbintenissen in vraag stellen en/of onmogelijk maken, behouden wij ons het recht voor, zelfs indien de goederen reeds geheel of gedeeltelijk werden verzonden, de gehele bestelling of een gedeelte ervan op te schorten en van de klant waarborgen te eisen. Wanneer hij
weigert hierop in te gaan, behouden wij ons het recht voor de gehele bestelling of een gedeelte ervan ontbonden te verklaren, dit alles onverminderd ons recht op schadevergoeding en intresten.
Overmacht: Bij omstandigheden van overmacht worden onze verbintenissen van rechtswege opgeschort indien de overmacht tijdelijk is en minder dan drie maand bedraagt. Wanneer de omstandigheden van overmacht langer xxxxx xxx drie maand of definitief zijn, worden wij van rechtswege bevrijd van onze verbintenissen. Als overmacht worden o.m. beschouwd oorlog, werkstakingen, lock-outs, extreme weersomstandigheden, fabrieksbrand, vertraging in de leveringen of faillissement van onze leveranciers, enz…
Betaling: Behoudens andersluidend bijzonder beding zijn de facturen contant betaalbaar op onze zetel in België. Opeenvolgende leveringen krachtens eenzelfde overeenkomst kunnen afzonderlijk worden gefactureerd. Een rente van 12% loopt van rechtswege en zonder aanmaning vanaf de vervaldag. Ingeval van niet of gedeeltelijke betaling van een factuur zonder ernstige reden en na ingebrekestelling, wordt het openstaand saldo van rechtswege vermeerderd met 10% met een minimum van 100EUR en een maximum van 2.500EUR ten titel van conventioneel strafbeding en forfaitaire vergoeding wegens buitengerechtelijke kosten, zonder dat dit beding de toepassing van art. 1244BW verhindert. Daarnaast hebben wij het recht alle andere uitstaande leveringen aan de klant, uit welk order ook, op te schorten tot algehele aanzuivering van de vervallen schuld. Tot slot hebben wij de mogelijkheid alle uitstaande orders ontbonden te verklaren indien de klant, ondanks schriftelijke aanmaning, ingebreke blijft de vervallen schuld te betalen. Klachten: De klant is verplicht de levering van de goederen in ontvangst te nemen en binnen de tien dagen na ontvangst te keuren. Hij verliest het recht zich erop te beroepen dat de zaken niet aan de overeenkomst beantwoorden indien hij niet binnen een termijn van tien dagen nadat hij de tekortkoming heeft ontdekt of had moeten ontdekken ons hiervan in kennis brengt per aangetekend schrijven met nauwkeurige opgave van de aard van de tekortkoming. Wanneer vaststaat dat de goederen niet beantwoorden aan de overeenkomst, kan de klant slechts hun vervanging eisen, tenzij wij opteren voor hun herstel of voor het toestaan van een prijsvermindering of het betalen van een schadevergoeding. De schadevergoeding kan nooit de gevolgschade of indirecte schade compenseren, zoals bv. productieverlies, winstverlies, personeelskosten, schade geleden door welkdanig andere derde, enz… en kan nooit meer bedragen dat de totale koopprijs van de foutieve levering. Ingeval van vervanging of herstelling moeten de terugzendingen gebeuren binnen de twintig dagen na ontvangst van de goederen. Door zijn aankoop vrijwaart de koper ons voor elke productaansprakelijkheid tov het slachtoffer.
Annulaties en ontbinding: Wanneer een bestelling door de klant geheel of gedeeltelijk geannuleerd wordt, om welke reden ook, of wanneer de overeenkomst ten zijne laste ontbonden verklaard wordt, gerechtelijk of buitengerechtelijk, zal de klant in elk geval drievierden van de verkoopprijs als onverminderbare en forfaitair overeengekomen schadevergoeding aan ons verschuldigd zijn, onverminderd ons recht onze reële schade te bewijzen en te vorderen. De forfaitaire schadevergoeding wordt verminderd tot éénderde van de verkoopprijs indien de geannuleerde bestelling nog geen begin van uitvoering heeft gekend.
Eigendomsvoorbehoud: De goederen blijven onze eigendom zolang de klant de verschuldigde koopsom niet volledig heeft betaald, zelfs wanneer zij inmiddels bewerkt of doorverkocht werden. Het risico op schade of verlies gaat echter over op de klant vanaf de goederen ter zijner beschikking zijn.
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ALLGEMEINE VERKAUFSBEDINGUNGEN
Zustandekommen des Vertrags: Der Kaufvertrag kommt zustande, sobald der Auftrag (direkt oder durch einen Vermittler) durch uns in einer förmlichen Auftragsbestätigung schriftlich bestätigt wird. Mit seinem Auftrag akzeptiert der Kunde die nachfolgenden allgemeinen Verkaufsbedingungen und verzichtet auf seine eigenen Einkaufsbedingungen. Von diesen Bedingungen kann nur durch eine besondere schriftliche Vereinbarung zwischen den Parteien abgewichen werden. In dem Fall haben die besonderen, abweichenden Bestimmungen Vorrang. Wenn es einen Unterschied zwischen dem niederländischen und einen anderssprachigen Text gibt, hat der niederländische Text Vorrang.
Schutzrechte Dritter: Sämtliche Aufträge mit an uns übergebenen individuellen oder persönlichen Zeichnungen oder Urheberrechten des Kunden selbst über die Produktion von Geweben, werden von uns nur für den Kunden produziert und an diesen unter ausschließlicher Verantwortlichkeit des Kunden verkauft. Der Kunde wird die Urheberrechte und individuellen Zeichnungen und die seiner Wettbewerber selbst sorgfältig prüfen, um jedwede Verletzungen von Schutzrechten Dritter zu vermeiden. Im Falle einer Verletzung wird der Kunde uns auf erste Aufforderung bezahlen, vergüten und uns vor und gegen sämtliche(n) Beschwerden und in Zusammenhang mit den Verletzungen von Schutzrechten oder Urheberrechten Dritter anfallende(n) Kosten schützen.
Gerichtsstand und anwendbares Recht: Eventuelle Streitigkeiten fallen unter die Zuständigkeit der Gerichte mit Abteilung in Kortrijk, es sei denn, wir bevorzugen es, die Streitigkeit mit dem Kunden vor dem Gericht seines Wohnorts oder Xxxxxx beilegen zu wollen. Der Vertrag unterliegt zunächst dem Wiener Kaufrecht und danach belgischem Recht für Angelegenheiten, die nicht durch allgemeine oder besondere Kaufbedingungen geregelt sind.
Verkäufe auf Abruf: Wenn ein Auftrag ganz oder teilweise auf Abruf geliefert wird, ist dieser – vorbehaltlich schriftlicher anderslautender Bestimmungen unsererseits – vollständig innerhalb einer Frist von achtzehn Wochen nach dem Datum der Auftragsbestätigung anzunehmen. Wenn der Kunde es versäumt, die in Auftrag gegebenen Waren wie oben beschrieben abzunehmen, haben wir das Recht, nach Versendung einer Mahnung per E-Mail oder Fax oder Einschreiben, in der/dem der Kunde aufgefordert wird, die Waren abzunehmen, den noch ausstehenden Auftrag vollständig in Rechnung zu stellen und den Rechnungsbetrag einzufordern. Wir behalten uns ebenso das Recht vor, einen versäumten Abruf als stillschweigende Annullierung durch den Kunden anzusehen. Wir sind ebenso berechtigt, die Auslieferung neuer Aufträge zu verweigern, xxxxxxx ältere Aufträge weder vollständig abgerufen noch bezahlt worden sind.
Transport und Lieferung: Vorbehaltlich anderslautender Bestimmungen erfolgt die Lieferung „ab Werk”. Unsere Waren werden auf eigenes Risiko des Kunden transportiert, selbst wenn das Transportmittel uns gehört. Wir versichern die Waren nur auf Aufforderung und auf Kosten des Kunden gegen die Risiken des Transports. Unabhängig vom Lieferort, der Versandart oder der vereinbarten Zahlungsart, gelten die Waren stets als durch den Kunden in unserem Werk abgenommen. Wir versuchen, die angegebenen Lieferfristen einzuhalten. Vorbehaltlich anderslautender, von uns schriftlich angenommener Bestimmungen, kann eine Lieferverzögerung nicht zu Vertragsstrafen führen, weder zu Schadensersatzforderungen noch zu Zinsen, noch zur Vertragsauflösung. Sollte unser Vertrauen in die Kreditwürdigkeit des Kunden durch gerichtliche Maßnahmen ihm gegenüber oder durch Insolvenzmaßnahmen durch ihn (z. B. Schutzantrag gegenüber Gläubigern) und/oder erkennbare andere Geschehnisse, die das Vertrauen in die ordnungsgemäße Einhaltung der vom Kunden eingegangenen Pflichten in Frage stellen und/oder unmöglich machen,
erschüttert worden sein, so behalten wir uns das Recht vor, den gesamten Auftrag oder einen Teil dessen auszusetzen und vom Kunden Sicherheitsleistungen zu fordern, sogar wenn die Waren bereits ganz oder teilweise versandt wurden. Sollte sich der Kunde weigern, dieser Aufforderung nachzukommen, behalten wir uns das Recht vor, den gesamten Auftrag oder einen Teil dessen als aufgelöst zu erklären; dies alles unvermindert unseres Rechts auf Schadensersatz und Zinsen.
Höhere Gewalt: Bei Umständen höherer Gewalt werden unsere Verpflichtungen von Rechts wegen ausgesetzt, wenn der Akt höherer Gewalt temporär ist und weniger als drei Monate andauert. Wenn die Umstände höherer Gewalt länger als drei Monate oder endgültig anhalten, sind wir von Rechts wegen von unseren Verpflichtungen befreit. Als höhere Gewalt gelten u.a. folgende Geschehnisse: Krieg, Streiks, Aussperrungen, extreme Wetterumstände, Fabriksfeuer, verspätete Lieferungen oder Insolvenz unserer Lieferanten usw...
Bezahlung: Vorbehaltlich anderslautender besonderer Bedingungen sind unsere Rechnungen in bar an unserem Sitz in Belgien zu bezahlen. Aufgrund eines Vertrags aufeinanderfolgende Lieferungen können separat in Rechnung gestellt werden. Es fällt ab dem Fälligkeitstag und ohne Abmahnung ein Zins in Höhe von 12 % an. Im Falle einer versäumten oder nur teilweisen Zahlung einer Rechnung ohne wichtigen Grund und nach Inverzugsetzung wird der noch ausstehende Betrag von Rechts wegen um 10% um einen Mindestbetrag von 100 EUR und einen Höchstbetrag von 2.500 EUR als Vertragsstrafe und eine pauschale Vergütung für außergerichtliche Kosten erhöht, ohne dass diese Bestimmung die Anwendung von Art. 1244 BW [belgisches Zivilgesetzbuch] verhindert. Darüber hinaus haben wir das Recht, sämtliche andere ausstehende Lieferungen an den Kunden, unabhängig davon, welchem Auftrag diese gehören, bis zur vollständigen Tilgung der fälligen Schuld auszusetzen. Schließlich haben wir die Möglichkeit, sämtliche ausstehende Aufträge für annulliert zu erklären, wenn der Kunde trotz schriftlicher Abmahnung es versäumt, die Schuld zu bezahlen.
Beschwerden: Der Kunde ist verpflichtet, die Lieferung der Waren anzunehmen und innerhalb von zehn Tagen nach deren Erhalt zu prüfen. Er verliert das Recht, sich darauf zu berufen, dass die Waren nicht vertragsgemäß sind, wenn er uns nicht innerhalb einer Frist von zehn Tagen, nachdem er den Mangel entdeckt hat oder hätte entdecken müssen, von diesem per Einschreiben mit detaillierter Angabe der Art des Mangels in Kenntnis setzt. Wenn feststeht, dass die Waren nicht vertragsgemäß sind, kann der Kunde nur einen Ersatz verlangen, es sei denn, dass wir die Nacherfüllung oder die Gewährung einer Preisminderung oder die Leistung eines Schadensersatzes wählen. Der Schadensersatz kann nie Ersatz für Folgeschäden oder indirekte Schäden sein, wie zum Beispiel Produktionsverlust, entgangenen Gewinn, Personalkosten, durch jedwede Dritte erlittene Schäden usw. und darf nie mehr betragen als der Gesamtkaufpreis der fehlerhaften Lieferung. Im Falle des Ersatzes oder der Nacherfüllung haben die Rücksendungen innerhalb von zwanzig Tagen nach dem Erhalt der Waren zu erfolgen. Mit seinem Kauf stellt uns der Xxxxxx gegen jedwede Produkthaftungsansprüche einer benachteiligten Partei frei. Stornierungen und Vertragsauflösung Wenn ein Auftrag durch den Kunden, gleich aus welchem Grund, ganz oder teilweise storniert wird, oder wenn der Vertrag zu seinen Lasten, gerichtlich oder außergerichtlich, für aufgelöst erklärt wird, ist der Kunde verpflichtet, in jedem Fall Dreiviertel des Kaufpreises als nicht herabsetzbaren und pauschal vereinbarten Schadensersatz an uns zu leisten, ungeachtet unseres Rechts, unseren tatsächlichen Schaden beweisen und fordern zu können. Dieser pauschale Schadensersatz wird um ein Drittel des Kaufpreises herabgesetzt, wenn der stornierte Auftrag noch nicht bearbeitet wurde.
Eigentumsvorbehalt: Die Waren bleiben in unserem Eigentum, xxxxxxx der Kunde den geschuldeten Kaufbetrag nicht vollständig bezahlt hat, sogar wenn sie zwischenzeitlich verarbeitet oder weiterverkauft wurden. Die Gefahr des Schadens oder Verlusts geht jedoch auf den Kunden ab dem Zeitpunkt über, an dem die Waren in seiner Verfügungsgewalt sind.
TERMS OF SALE
Concluding the agreement: The sale agreement is only concluded as soon as we have confirmed the order (directly or via an agent) in writing in a formal order confirmation. By placing his order, the customer accepts the following general conditions and terms of the sale and waives his purchase terms and conditions, if applicable. These conditions and terms can only be deviated from by way of a special written agreement concluded by the parties. In that case the special, deviating provisions take precedence. In the event of a difference between the Dutch language version and any other language version, the Dutch language prevails.
Intellectual property rights of third parties: All orders for the manufacture of fabric with individual or personal drawings or copyright held by the customer we receive are only manufactured and sold by us to the customer subject to the exclusive responsibility of the customer. The customer shall conduct a careful investigation into the copyrights and individual drawings and these of competitors in order to avoid any breach of intellectual property rights of third parties. In the event of a breach of property rights, the customer -at our first demand- will pay, indemnify and guarantee us for and against any complaints and any costs involving breaches of intellectual property rights or copy rights of third parties.
Competent court and applicable law: Any disputes arising from this agreement are settled before the Courts in the Kortrijk district, unless we decide to summons the customer before the Court of his place of residence. The agreement is governed firstly by the Vienna Convention on the International sale of Goods and subsequently by Belgian law for all that which has not been provided for in the general or extraordinary conditions and terms of sale.
Sales on call off: When an order is partly or fully made available on call, then the order must be fully taken off by the customer within a period of eighteen weeks as of the date of the order confirmation, except any different written provisions we have drawn up. When the customer continues to fail to collect the order as stated above, we are entitled, after sending a reminder per email or fax or by registered mail in which the customer is urged to take off the goods, to fully invoice the outstanding order and to collect this invoice. We have the right to regard the customer's failure to take off the order as a tacit cancellation by the customer. We can also refuse to deliver new orders, for as long as the previous orders have not been fully taken off and paid for.
Transport and delivery: Unless otherwise agreed upon the deliveries occur ‘ex works’. Our goods are transported at the risk of the customer as from the moment of loading, even when the means of transport belongs to us. Goods are insured against transport risks only at request of and payable by the customer.
Regardless the place of the delivery, the method of transportation or the agreed payment method, the goods are always deemed to have been accepted by the customer in our premises. The indicated terms of delivery are approximate. Unless otherwise agreed upon by us in writing, a delay in delivery can never result in penalties, compensations, interests, or in the termination of the agreement. If our trust in the credit- worthiness of the customer is shaken by any legal action taken against him or by activities of insolvency by him (e.g. request protection against creditors) and/or any other clear events that question the trust in the correct compliance to the agreements entered into and/or make this impossible, we reserve the right to suspend all or part of the orders, even when all or part of the goods were already sent, and demand
guarantees from the customer. When he refuses to respond, we reserve the right to consider all or part of the order cancelled, notwithstanding our right to demand payment of damages and interest.
Force Majeure: Our agreements are legally suspended in the event of a force majeure, if the force majeure is temporary and will last less than three months. When the force majeure takes longer than three months or is final, we are legally freed of our agreements. A force majeure can be war, strikes, lock-outs, extreme weather conditions, factory fire, delay in the supply or bankruptcy of our suppliers, etc. Payment: Unless otherwise agreed upon, the invoices are payable in cash at our office in Belgium. Subsequent deliveries based on the same agreement can be invoiced separately. In case of late payment we are entitled without prior notice or reminder to charge interest at a rate of 12% over the outstanding amount of the invoice. If an invoice is not or not fully paid for no serious reason and after having sent a notice of default, the remaining balance is legally increased by 10% with a minimum of EUR 100 and a maximum of EUR 2.500 by way of conventional penalty clause and a fixed fee for extrajudicial costs, without this stipulation restricting the application of article 1244 of the Civil Code. We also have the right to suspend all other outstanding deliveries to the customer, regardless of the order, until the payable debt has been settled in full. Finally, we have the right to dissolve all the outstanding orders if the customer still fails to pay the debt despite a written summons.
Complaints: The customer must receive the goods and inspect the goods within ten days after delivery. He loses the right to rely on a lack of conformity of the goods if he does not give notice to us by registered letter specifying the nature of the lack of conformity within a period of ten days after he discovered or ought to have discovered the shortcoming. When it is established that the goods are not in accordance with the agreement, the customer can only demand their replacement, unless we opt to restore the goods, allow a price reduction or the payment of damages. The payment of damages can never compensate the consequential damage or indirect damage, such as production loss, loss of profit, staff costs, and damage suffered by any third party, etc. and can never exceed the total purchase price of the incorrect delivery. In the event of replacement or repair, the items must be returned within twenty days after having received the goods. By purchasing the goods, the purchaser guarantees us against any product liability towards the victim.
Cancellations and dissolution: When a customer cancels all or part of the order, for whatever reason, or when the agreement is dissolved at his expense, judicially and extra judicially, the customer will, in any event, pay three fourths of the sales price as the irreducible and fixed payment of damages, notwithstanding our right to prove and claim the real damages we have suffered. The fixed payment of damages is reduced to one third of the sales price if the cancelled order was not yet acted upon. Retention of title: The goods remain our property for as long as the customer fails to fully pay the purchase price due, even when they have already been processed or resold. However, the risk of damage and loss is transferred to the customer the moment the goods are made available to him.
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Attn.: Marketing Tel: 000 00 00 00