Définition de Bon de commande

Bon de commande désigne le document de commande des Services qui fait référence aux CG.

Bon de commande désigne le document fourni par SAP, intitulé « Bon de commande de SAP PlusPackage » convenu et signé par les parties, en vertu duquel le Client a commandé SAP Learning PlusPackage auprès de SAP.

Bon de commande désigne le bon de commande papier ou numérique accessible en ligne sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx.

Examples of Bon de commande in a sentence

• Toutes les notifications doivent être envoyées par écrit à l'adresse indiquée dans le Bon de commande.

• Le Client a examiné lesdites mesures et convient qu'en ce qui concerne le Service Cloud sélectionné par le Client dans le Bon de commande, les mesures sont appropriées eu égard à l’état de l’art, , aux coûts d'implémentation, à la nature, au périmètre, au contexte et aux objectifs du traitement des Données à caractère personnel.

• Lorsque l'Accès UE n’a pas été expressément mentionné et convenu dans le Bon de commande pour le Service Cloud qui y est éligible, le présent article 9 ne s'applique pas.

• Le Bon de commande de services de connectivité du client et la documentation d'exploitation sont adoptés par renvoi dans la présente Convention et en font partie.

• Le Contrat, et chaque Bon de commande ou avenant, constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client quant à la relation des parties liée à leur objet respectif.

More Definitions of Bon de commande

Bon de commande ou « BDC » désigne un formulaire de commande de Biens spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.

Bon de commande désigne le document signé par le client compor- tant les conditions particulières de l’offre contractuelle. Les «Conditions Générales» désignent les présentes conditions de presta- tions de services qui constituent l’offre contractuelle de Nowserve à ses clients, et qui une fois acceptées avec le bon de commande par ses der- niers, forment le contrat entre Nowserve et ses clients.

Bon de commande désigne un formulaire établissant les conditions commerciales pour l'achat et/ou la location de Produit(s), établi par Xxxxx et signé par le Client.

Bon de commande signifie le document qui formalise la commande ferme d’un Service par le Client.

Bon de commande désigne un formulaire de commande de services de Logistique spécifique sous format papier ou électronique, soumis par l’Acquéreur au Vendeur.

Bon de commande forme simplifiée de contrat spécifique par lequel le pouvoir adjudicateur commande des fournitures au titre du CC;

Bon de commande s’entend d’un bon de commande écrit ou électronique convenu entre le Vendeur et Newmont relativement à l’achat de Biens et/ou de Services, qui comprend un numéro de bon de commande ainsi que des annexes ou tout autre document en pièce jointe ou intégré par renvoi.