Refus. Nous nous réservons la faculté de refuser tout envoi fait sans commande régulière ou en dehors des présentes conditions générales d’achat, ou non- conforme aux conditions de la commande. Toute marchandise refusée par nous devra être reprise par le fournisseur, dans la huitaine suivant notre avis. Passé ce délai le magasinage en sera fait aux frais, risques et périls du fournisseur, ou la marchandise sera retournée en port dû à l’expéditeur. Les marchandises refusées devront faire l’objet d’un avoir.
Refus. Vous pouvez refuser les dispositions de la présente Convention d’arbitrage exigeant et régissant l’arbitrage en adressant une notification écrite à xxxxx@xxxxxxxx.xxx ou un courrier à Dashlane, Inc., 00 Xxxx 00xx Xxxxxx, 0xx Xx., Xxx Xxxx, XX 00000, dans les trente (30) jours suivant l'acceptation des présentes Conditions générales. Votre notification doit inclure vos nom et adresse, l'adresse e-mail de votre compte et une déclaration indiquant sans équivoque que vous refusez la présente Convention d’arbitrage ; ce refus n’affectera aucune autre disposition des présentes Conditions générales.
Refus. Le Prestataire se réserve le droit de ne pas accepter une Commande de la part du Client lorsque le Prestataire a déjà rencontré des problèmes de paiement (non-paiement ou retard de paiement) avec le Client pour une ou plusieurs Commande(s) précédente(s) ou pour toute autre raison ne lui permettant pas de réaliser les dits services.
Refus. Monsieur
Refus. 1 Goldbach Media n’est pas tenu de vérifier les publicités fournies par le mandant ou son agence.
Refus étape est refusée, le contrat est résilié sans pénalité. L'étape refusée est payée à cent (100%) pour cent du cachet d'écriture prévu à cette étape.
Refus. Si la personne refuse de participer à la visite parentale, notre superviseur essaiera de l’encourager à y assister en employant diverses techniques et méthodes. Nous demandons aux participants d’aider nos superviseurs à mettre en place les visites parentales. Au cours de la visite parentale, si une personne ne souhaite pas poursuivre la visite, le superviseur essaiera de la convaincre, mais si elle a l’air bouleversée ou n’est pas en mesure de continuer, le participant responsable sera contacté pour mettre fin à la visite. Ces décisions sont prises à la discrétion du superviseur Xxxxxxx dans l’intérêt de la personne concernée.
Refus. Le Client est tenu d'examiner les Produits dès que possible après la livraison des Produits. Toute réclamation ou tout refus des Produits du à une exécution incorrecte ou incomplète du Contrat doit être soumis à la Société dans les quatorze (14) jours suivant le jour de livraison des Produits au Client, à moins qu’il n’en soit convenu autrement par écrit. Le non-respect de cette exigence entraîne la déchéance de tout droit d'action pouvant résulter de l'exécution incorrecte ou incomplète du Contrat.
Refus. Le Client se réserve le droit de refuser tout ou partie de la Fourniture en cas de non-conformité aux spécifications contractuelles ou aux prescriptions légales et réglementaires en vigueur et aux règles de l’art. La décision de refus de tout ou partie de la Fourniture doit être motivée et notifiée au Fournisseur, après une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception de remédier à la non-conformité, éventuellement par le remplacement de la Fourniture non conforme, restée infructueuse à l’issue du délai déterminé par la mise en demeure. En cas de refus par le Client de tout ou partie de la Fourniture, il pourra prononcer la résolution du Contrat dans les conditions définies au chapitre « Résolution » des Conditions Générales d’Achat. La Fourniture défectueuse est enlevée dans les meilleurs délais par le Fournisseur, et à ses frais. À défaut, le Client peut, après mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception, faire procéder à l’enlèvement aux frais et risques du Fournisseur.
Refus. Le Client se réserve le droit de refuser tout ou partie des Prestations en cas de non-conformité aux spécifications contractuelles ou aux prescriptions légales et réglementaires en vigueur ou aux règles de l’art. Dans ce cas, le Client peut exiger que les Prestations concernées soient reprises ou modifiées par le Prestataire aux frais de celui-ci dans un délai déterminé, par une mise en demeure faite par lettre recommandée avec accusé de réception. Si cette mise en demeure est restée sans effet, le Client peut faire refaire ou modifier ces Prestations aux frais du Prestataire, sans préjudice des dommages et intérêts que le Client pourrait réclamer au Prestataire et des pénalités de retard applicables. En cas de refus, le Prestataire est tenu de rembourser les sommes déjà perçues au titre des Prestations définitivement refusées.