Variations Clauses Exemplaires

Variations. 10.1. Aucune variation ni travail supplémentaire de quelque nature que ce soit ne doit être effectué sans instruction écrite préalable de CBRE. Toutefois, CBRE peut, sans invalider le présent Contrat de sous-traitance, émettre des instructions exigeant un ajout, une omission ou un autre changement dans les Travaux ou dans l'ordre ou la période au cours de laquelle ils doivent être exécutés et peut demander au Sous-traitant de se conformer à toute instruction avant de convenir d'une implication du prix ou du programme. 10.2. Dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception d'une instruction de CBRE, le Sous-traitant doit aviser par écrit le chef de projet de CBRE des coûts et des implications du programme associés à cette instruction. Si des circonstances indépendantes de la volonté du Sous-traitant empêchent de respecter les délais susmentionnés, le Sous-traitant soumettra dans un délai de cinq (5) jours ouvrables la budgétisation du coût et les implications indicatives du programme, puis confirmera les détails fermes le plus tôt possible. Les variations ne seront pas admissibles en raison d'une erreur dans le prix de la Commande en ce qui concerne les quantités ou l'interprétation. 10.3. Toute instruction émise en vertu de la clause 10.1 sera évaluée par CBRE sur une base juste et raisonnable en utilisant tous les prix pertinents dans la Commande ou tout barème de taux soumis par le Sous-traitant qui ont été convenus par CBRE. Dans les cas où il n'y a pas de prix pertinents dans la Commande ou dans un barème de prix convenu, le Sous-traitant devra démontrer que les prix qu'il a soumis ont été calculés conformément aux principes du prix de sa Commande en produisant les factures des coûts, la feuille de temps et les marges bénéficiaires. Ces prix sont soumis à l'accord de CBRE et/ou du Client selon le cas. Toute variation ou tâche supplémentaire ne devra pas entraîner d’ajustement du prix si le Sous-traitant aurait pu ou du le prévoir. 10.4. Lorsque le Sous-traitant estime que la nature des travaux de modification empêcherait une évaluation appropriée aux fins de l'évaluation, il peut, avant le début des travaux, demander par écrit à CBRE, dans les sept (7) jours au moins suivant le début prévu des travaux, l'autorisation d'exécuter les travaux sur une base de travail à la journée. En l'absence d'accord préalable, il appartiendra à CBRE de déterminer la méthode d'évaluation correcte pour parvenir à un prix juste et raisonnable. 10.5. Lorsqu'il est con...

Variations. 3.1 Le client a le droit de demander que des modifications soient apportées aux services demandés. Dans ce cas, le Fournisseur quantifiera au Client l'augmentation de la contrepartie résultant de l'accroissement de la charge rendue nécessaire par les variations demandées, et indiquera les nouveaux délais de livraison estimés. En tout cas, le Fournisseur a le droit de se retirer du contrat si les variations entraînent des changements significatifs dans la nature du Service demandé. 3.2 Le Fournisseur n'introduira pas de variations ou d'ajouts aux Services par rapport aux dispositions contractuelles sans l’autorisation écrite du Client. Toutefois, si le Client ne donne pas son autorisation aux modifications ou compléments jugés indispensables par le Fournisseur pour l’exécution optimale du Service, le Fournisseur sera dégagé de toute responsabilité et ne fournira aucune garantie pour le Service en question, sans préjudice des droits prévus par l'article 1660 du Code civil italien.

Variations. 20.1 Toute variation apportée à ces Conditions ne sera effective que si elle est communiquée par écrit et signée par la Société.

Variations. TRUMPF est autorisée à modifier ses tarifs. En cas de variation, TRUMPF s’engage à facturer les Produits commandés au prix indiqué au jour de l’émission par TRUMPF de l’Offre.

Variations. REHABIL SA se retiens en tout temps le droit de changement du prix de location et de service, ainsi que de la taxe de base. REHABIL SA se tiens de publier tout changement de prix d’une façon appropriée, si nécessaire, à court terme. REHABIL SA se retiens en tout temps le droit d’adapter les conditions générales de location et, informera le locataire d’une façon approprié de tout changement important, ou si le locataire en serais désavantagé. Le locataire peut, dans se cas, terminer le contrat de location, c'est-à-dire, retourner ou demander de reprendre l’objet en location, sans conséquences financières (excepté le transport). Si le locataire omet de répondre, il accepte les changements.

Variations. Toute variation dans la quantité livrée, limitée à 10 % par rapport à la quantité convenue, en plus ou en moins, ne saurait constituer un manquement de la Société à son obligation de délivrance. Dans ce cas, l’Acheteur devra payer pour la quantité effectivement livrée.

Variations a. Purchaser may instruct Supplier to carry out any Variation to Supply, upon which instruction Supplier shall submit to Purchaser an estimate of the effects of the Variation without undue delay, but never later than 15 Days from the date of instruction. Alternatively, Purchaser may require submission of such an estimate prior to instructing performance of a Variation. Supplier’s estimate of the effects of a Variation must contain: i. a description of Supply in question under the Variation; ii. a detailed schedule for execution of Supply under the Variation, showing the required resources and significant milestones; iii. the effect on the PO Price, if any, showing the rates used in the Agreement and/or the lump sum when preparing the estimate; and iv. the effect on the Agreement Schedule, if any.

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