DUREE Clauses Exemplaires

DUREE. Selon l’Offre, une éventuelle promotion ou spécificité telle que la modification d’abonnement, le Contrat est normalement conclu pour une durée de onze (11) mois, plus le mois en cours au jour du traitement par Nordnet de votre Commande complète et valide, sous réserve de votre éligibilité à l’Offre. A l’issue de cette période d’engagement, à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes, le Contrat se renouvellera pour une durée indéterminée, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et/ou un engagement de durée différente. Par exception, si Vous avez choisi de payer d’avance plusieurs mensualités au titre de votre Contrat, alors le Contrat est conclu pour la durée la plus longue entre la période d’engagement initiale souscrite au titre de l’Offre et la durée correspondant au nombre de mensualités payées d’avance. Le cas échéant, à défaut de résiliation dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes, le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée équivalant au nombre de mensualités payées d’avance, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement et un engagement de durée supérieure. Le Contrat et les éventuelles Options peuvent être résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 9 « Résiliation » des présentes. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrites le sont pour une durée d’un (1) mois plus le mois en cours au jour de la Commande, et sont tacitement renouvelées pour des périodes successives d’un (1) mois. La résiliation d’une Option n’entraine pas la résiliation de l’Offre ou d’autres Options souscrites. A l’inverse, la résiliation de l’Offre entraine la résiliation de l’(des) Option(s) éventuellement souscrite(s) sauf volonté de votre part de maintenir les Services pouvant être souscrits séparément à titre principal. Si Vous souhaitez maintenir votre ligne téléphonique Mobile auprès de Nordnet à l’issue du Contrat, Vous disposez de la possibilité de souscrire à une Offre Mobile séparée de Nordnet.
DUREE. Le Client signataire du Contrat, conclu pour une durée déterminée, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue des dates mentionnées dans le Contrat.
DUREE. 1. Les droits énumérés à l'article 2 ci‑dessus sont cédés à titre exclusif au Producteur pour une durée de …… (……) années à dater de la signature des présentes.
DUREE. La durée de la Société est fixée à quatre-vingt- dix-neuf (99) années, à compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf décision de dissolution anticipée ou prorogation.
DUREE. Les Services sont garantis pendant 10 (dix) ans à compter de la première immatriculation du Véhicule. Le Client trouvera dans le réseau agréé Citroën ou sur le site Internet xxx.xxxxxxx.xx le moment venu les informations relatives au maintien éventuel des Services au-delà de cette limite. Le Client est informé et accepte que la prestation d’assistance rendue dans le cadre du Service APPEL D’ASSISTANCE LOCALISE ne soit fournie gratuitement que pendant la durée de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication du Véhicule, éventuellement prorogée dans le cadre de la souscription par le Client d’un contrat de service. Pour autant, l’appel d’assistance depuis le Boitier Télématique restera possible pendant la période de 10 (dix) ans susvisée.
DUREE. Le bail est conclu pour une durée de : SOIT : Neuf années, prenant cours le ....................................................................................... se terminant le ...............................................…….………….……………….............. Il prend fin à l’expiration de la période convenue moyennant congé notifié par l’une ou l’autre partie au moins six mois à l’avance. A défaut d’un congé notifié dans ce délai, le bail est prorogé chaque fois pour une période de trois ans, aux mêmes conditions. SOIT : ....... mois / années (bail dit de courte durée, et de maximum trois ans), prenant cours le ....................................se terminant le .....…………………….................................., résiliable à l’expiration de chaque période de .…................……... moyennant préavis notifié au moins ................................à l’avance. Dans l’hypothèse d’un bail de neuf années, le Bailleur peut mettre fin au bail, en respectant les conditions visées à l’article 3 de la section du code civil intitulée « des règles particulières aux baux relatifs à la résidence principale du Preneur, sans préjudice pour les parties de convenir d’exclure ou de limiter cette faculté de résiliation anticipée : - à tout moment, en donnant un congé six mois à l’avance, s’il a l’intention d’occuper le bien personnellement et effectivement ou de le faire occuper de la même manière par ses descendants, ses enfants adoptifs, ses ascendants, son conjoint, les descendants, ascendants et enfants adoptifs de celui-ci, ses collatéraux et les collatéraux de son conjoint jusqu’au 3ème degré ; - à l’expiration du premier et du second triennat, en donnant congé six mois à l’avance, s’il a l’intention de reconstruire, transformer ou rénover l’immeuble en tout ou en partie ; cependant, en vue d’assurer le bon déroulement des travaux, le Bailleur de plusieurs logements dans un même immeuble peut, à tout moment, mettre fin à plusieurs baux moyennant un congé de six mois, pour autant que le bail ne soit pas résilié pendant la première année ; - à l’expiration du premier et du second triennat, en donnant congé six mois à l’avance, sans motif, mais moyennant le versement d’une indemnité. De son côté, le Preneur peut mettre fin au bail à tout moment, moyennant un congé de trois mois, et le paiement d’une indemnité égale à trois mois, deux mois ou un mois de loyer selon que le bail prend fin au cours de la 1ère, de la 2ème ou de la 3ème année. Après la période de deux mois instituée...
DUREE. Le Contrat est conclu lors de la première demande d’Action sur un Nom de domaine adressée à Nordnet Registrar (ex : demande de Transfert entrant ou de Dépôt) jusqu’à la fin de la gestion du Nom de domaine par Nordnet Registrar (ex : Suppression ou Transfert sortant). La gestion du Nom de domaine par Xxxxxxx Registrar débutera au jour de la validation du Dépôt ou du Transfert Entrant du Nom de domaine et s’achève avec la Suppression, pour quelle que cause que ce soit, ou le Transfert Sortant du Nom de domaine. Nordnet Registrar attire votre attention sur le fait que l’échéance du Nom de domaine peut ne pas être identique à l’échéance de votre contrat conclu avec un Prestataire de Nom de domaine.
DUREE. 2.1. La présente convention entre en vigueur à compter de la date officielle de lancement du Projet (date figurant sur la Convention de Subvention (Grant Agreement) avec la Commission européenne « Grant Agreement »). Elle est conclue pour la durée du Projet, soit 60 mois (fin de la mise en œuvre technique du Projet) auxquels s’ajoutent cinq ans après la date du paiement du solde par le coordinateur conformément à l’Accord de consortium.
DUREE. Sous réserve des dispositions de l'article 16 du Contrat, le Contrat produira ses effets pendant une période de deux (2) ans à compter de son acceptation conformément à l’article 3. Les parties peuvent décider de renouveler le contrat par voie d'avenant par période de deux ans.
DUREE. Le Contrat est conclu pour une durée précise qui est fixée dans les Conditions Particulières à compter de sa date de prise d’effet et se référant à chaque site particulier. Avant la date d’échéance du Contrat et conformément aux procédures prévues par RTE/Enedis, le Client effectuera l’ensemble des procédures entraînant le retrait du/des Site(s) du périmètre d’équilibre de PRIMEO ENERGIE à la date d’échéance. A défaut, le Client supportera, à compter de la date d’échéance du Contrat, l’ensemble des conséquences liées aux prestations effectuées par le Responsable d’équilibre de PRIMEO ENERGIE. Notamment, le Client sera redevable envers PRIMEO ENERGIE de l’intégralité des consommations du ou des Site(s) pour le ou les CART/CARD référencé(s) au Contrat, valorisées au prix des écarts négatifs appliqués par RTE à la fonction de Responsable d’équilibre. La durée du Contrat sera prorogée en tant que de besoin et de plein droit au titre de l'application des stipulations du présent article.