Informations légales. La responsabilité du PRESTATAIRE ne saurait en aucun cas être engagée en cas de non respect par le CLIENT des autorisations légales et réglementaires, notamment en ce qui concerne le traitement des données. La rédaction de « mentions légales », de « conditions d’utilisation », de « conditions générales de ventes » (…), au même titre que tout contenu ne rentre pas dans le cadre du contrat. En aucun cas, la responsabilité du PRESTATAIRE ne pourra être engagée pour défaillance ou manquement de mise en ligne de contenu à caractère contractuel par le CLIENT.
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Informations légales. 1.1 Site Internet (ci-après « le Site Internet internet ») : xxx.xxxxxxx.xx
Informations légales. Les garanties d’assurance sont assurées par AWP P&C Société anonyme au capital social de 17 287 285,00 euros, 519 490 080 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Xxxx Xxxx – 93000 Xxxxx-Xxxx Entreprise privée régie par le Code des assurances. Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par AWP FRANCE SAS Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 euros, 490 381 753 RCS Bobigny, siège social : 7 xxx Xxxx Xxxx - 93400 Saint-Ouen société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - xxxx://xxx.xxxxx.xx/ Ci-avant désignée sous le nom commercial « Allianz Assistance ».
Informations légales. La société SOKIEN BY GREEN IT ADDICT ci-après SOKIEN est une société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 000-000 Xxxxx Xxxxxxx, Centre d'Affaires REGUS - 00000 Xxxxxxxx Xxxxx (Xxxxxx) inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le n° 531 400 125, société au capital social de 13.000 euros. N° Siret : 53140012500039 N° de TVA intracommunautaire : 52531400125 Adresse de courrier électronique : xxxxxxx@xxxxxx.xxx Téléphone 00 00 000 000 XXXXXX est propriétaire d’un logiciel de formation à la sécurité informatique dénommée Shirudo.
Informations légales. Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Liberté » modifiée par la loi du 6 Août 2004, l’Acheteur est informé que les données à caractère personnel communiquées sont traitées informatiquement par le Vendeur. Ces informations sont nécessaires au traitement et à l'exécution des commandes.
Informations légales. 2.1 Les Services de DOCTOLIB sont exploités par DOCTOLIB, SAS au capital de 119.759 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 000 000 000 dont le siège social est situé au 00 xxx xx Xxxxxxx, 00000 Xxxxx et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR14794598813.
Informations légales. Société de courtage d’assurance régie par le Code des Assurances. RC Professionnelle et garantie financière conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des Assurances. Les opérations d’assurances sont exonérées de TVA en vertu de l’article 261 C 2° du Code Général des impôts. Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (n° 822502). L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez par e-mail à l'administrateur du site : Pour plus de renseignements sur les Informations légales d’ECA-Assurances, la présentation générale et les informations techniques du site xxx.xxx-xxxxxxxxxx.xxx ou encore sur la protection du droit des internautes, vous pouvez vous rendre sur la page « Infos Légales » de notre site en vous rendant à l’adresse suivante sur Internet :
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