Conditions d’utilisation. 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
Conditions d’utilisation. Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Amazon et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Amazon (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Amazon pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Amazon (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.
Conditions d’utilisation. Le Client est seul responsable de l'utilisation de l'Option de sauvegarde, et notamment (a) de la sélection des Machines Virtuelles de son Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud à sauvegarder, (b) de la vérification de la bonne exécution des Sauvegardes, (c) de la vérification de l'intégrité des Sauvegardes à l'aide des outils que le Client juge appropriés, et, (d) en cas d'échec, de la mise en œuvre d'une nouvelle opération de Sauvegarde si nécessaire en contactant le Support OVHcloud. OVHcloud ne gère pas les opérations de sauvegarde ou de restauration effectuées dans le cadre des Services. OVHcloud ne peut être tenu responsable en cas de panne, de dysfonctionnement ou d'erreur dans les opérations de sauvegarde. Le Client s'engage à signaler dès que possible la découverte d'un dysfonctionnement, d'une erreur ou d'une vulnérabilité dans l'opération de sauvegarde. Le Client est seul responsable du contenu des Sauvegardes. Le Client assure qu'il détient les droits nécessaires et qu'il est en conformité avec la réglementation en vigueur. XXXxxxxx n'a aucune connaissance du contenu et des activités pour lesquels le Client utilise la solution de sauvegarde et de restauration. L'Option de sauvegarde peut être suspendue et interrompue conformément aux termes des Conditions Générales et Particulières de Service applicables au Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud. OVHcloud est soumis à une obligation de moyens.
Conditions d’utilisation. La Carte est destinée à des fins professionnelles et permet de réaliser des Opérations de paiement ayant une destination professionnelle, tel que le règlement des dépenses effectuées pour le compte du Titulaire. Le Porteur s'engage à utiliser la Carte ou son numéro exclusivement dans le cadre du Réseau de cartes de paiement dont la marque est apposée sur la Carte et à respecter les règles afférentes à chacune des marques apposées sur la Carte. La Carte est rigoureusement personnelle, son Porteur devant y apposer obligatoirement dès réception sa signature dès lors qu'un espace prévu à cet effet existe sur le support de la Carte. Il est strictement interdit au Porteur de la Carte de la prêter ou de s'en déposséder. Lorsqu’un panonceau de signature figure sur la Carte, l'absence de signature sur la Carte justifie son refus d'acceptation. Le Porteur s'interdit d'apposer des étiquettes adhésives ou des autocollants ou de procéder à toute inscription sur la Carte à l'exception de la signature visée ci-dessus. Le Porteur s'interdit d'apporter toute altération fonctionnelle ou physique à la Carte susceptible d'entraver son fonctionnement ou celui des terminaux de paiement électroniques et des automates (les Equipements Electroniques), ou des appareils de distribution automatique de billets de banque (DAB).
Conditions d’utilisation. Lors de la première connexion depuis un ordinateur ou une tablette compatible, le Client doit suivre les instructions de configuration. A défaut, DIGICEL ne saurait en être tenu responsable. Pour mettre fin à sa connexion internet, le Client doit cliquer sur «déconnexion» dans son gestionnaire/logiciel de connexion, ou mettre son ordinateur ou sa tablette hors tension. Il est informé que la déconnexion n’intervient que par cette manipulation et non pas, par exemple, en retirant simplement sa Clé Internet.
Conditions d’utilisation. Le locataire déclare avoir pris pleine et parfaite connaissance et s’engage à les appliquer strictement les consignes de sécurité annexées à ce contrat. Il s’engage à utiliser le navire uniquement pour de la plaisance sauf dérogation dûment convenue entre le locataire et le loueur, et en bon père de famille. Le propriétaire exploitant sus-désigné, Nautic Loisirs Méditerranée s’engage à confier au locataire un bateau équipé et armé conformément aux lois et réglementations en vigueur, dans un parfait état de propreté et de fonctionnement. Le propriétaire exploitant sus-désigné, Nautic Loisirs Méditerranée impose de limiter la navigation du bateau sans permis à moins de 2000 milles du littoral côtier. Sachant les obligations générales de veille et de sauvegarde de la vie humaine en mer, en cas de défaillance matérielle ou technique, il revient au chef d’équipage ou de bord sus- désigné, de prendre toute mesure utile afin, de préserver l’intégrité mentale et physique des personnes embarquées placées sous sa responsabilité, ainsi que du bien loué.
Conditions d’utilisation du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU) Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect "’Paquet de Données" (ci-après dénommées CU Paquets de Données)
Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhicule. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
Conditions d’utilisation. ❖ Capacité d’accueil : - 350 personnes assises - 1000 personnes debout ❖ Equipements intérieurs : ▪ 300 chaises (non installées) ▪ 53 tables (non installées) ❖ Rangées de sièges : - les sièges devront être accrochés entre eux. - les rangées devront être fixées entre elles. - pas plus de 16 sièges entre deux circulations. - pas plus de 8 sièges entre une circulation et une paroi. ❖ Toute activité commerciale est formellement interdite, sauf disposition particulière. ❖ Il est interdit de fumer dans la salle. ❖ La Commune se décharge de tout vol commis pendant la location. ❖ Alarme : une mauvaise manipulation de l’alarme entraînera la facturation d’un forfait (voir tarifs en cours). ❖ La puissance installée dans l’office ne devra pas dépasser 20 Kw. ❖ Le lave-vaisselle est mis à disposition sans les produits. ❖ Décors : les décors utilisés devront être au plus M1 (Classement anti-feu). ❖ Dépôt de service de la scène : il ne devra contenir que les décors du spectacle en cours, à l’exclusion de tout stockage permanent.