Conditions d’utilisation Clauses Exemplaires
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Conditions d’utilisation. L'Utilisation des Progiciels s'entend de leur reproduction permanente ou provisoire en vue de permettre leur fonctionnement conformément aux prescriptions des présentes Conditions Générales et de la documentation associée aux Progiciels, dans la mesure où le chargement, l'affichage, l'exécution, la transmission ou le stockage des Progiciels nécessitent une reproduction. Les Progiciels sont livrés exclusivement en code objet et non en code source.
a) Etendue des droits concédés Le Client dispose d’un droit personnel d’utilisation du Progiciel, exclusivement sous forme de code objet, qui lui est consenti pour ses besoins de fonctionnement internes et ceux de ses Affiliés dans la limite des droits acquis. La titularité du présent contrat ne pourra en aucun cas être cédé ou transmis, même à titre gratuit, aux Affiliés, même bénéficiant de droits d’utilisation au titre du présent contrat. Les Affiliés pourront seulement utiliser le Progiciel dans le respect des termes et conditions ci-après. En tout état de cause, le Progiciel ne doit faire l’objet que d’une seule et unique installation sur le site convenu entre les Parties, les Affiliés ne pouvant en aucun cas installer le Progiciel sur un de leurs sites ou environnements. Le Client se porte fort du respect des termes du présent contrat par les Affiliés et devra porter le contenu à leur connaissance. Le Progiciel pourra être utilisé en mode dit « multi-sociétés », à savoir que les Affiliés bénéficient uniquement d’un droit de connexion à distance. Le Client devra fournir à Sage une déclaration sur l’honneur des Affiliés bénéficiaires concomitamment à la contractualisation, puis chaque année jusqu’à la fin du contrat. Par ailleurs, étant précisé et accepté par le Client que toute société perdant son statut d’Affilié ne sera plus autorisée à utiliser le Progiciel au titre du présent contrat. Cette perte de statut d’Affilié devra être notifiée à Sage dans les plus brefs délais. Le Progiciel pourra également être utilisé en mode dit « service bureau », à savoir que le Client, et uniquement le Client, pourra utiliser le Progiciel aux fins de réalisation de prestations qu’il fournit aux Affiliés sous sa seule responsabilité et dans la limite des droits acquis. Le Progiciel doit être utilisé : - conformément aux stipulations du présent contrat ainsi qu’aux prescriptions contenues dans la Documentation; et en particulier sur un matériel donné et pour un site donné. - pour les seuls besoins personnels et internes du Cl...
Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhicule. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ.
3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement.
4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location.
5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire.
6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur).
7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctio...
Conditions d’utilisation. Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Amazon et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Amazon (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Amazon pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Amazon (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.
Conditions d’utilisation du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU) Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.
Conditions d’utilisation. La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAC dans le centre agréé où seront envoyées les doses sur demande*.
Conditions d’utilisation. PARTICULARITES - MISES EN GARDE – SPECIFICITES
III.1. STRUCTURE L’ensemble des préconisations techniques ci-après énoncées sont sujettes à de perpétuelles mises à jour délivrées sur simple demande, auprès de nos services techniques. Pendant les périodes de mise à disposition en cas de vent violent, les portes et issues devront être fermées. Les structures provisoires devront être évacuées à l’initiative et sous la responsabilité du CLIENT pour tout vent ayant une force supérieure ou égale à 80 km/heure. En cas de neige, le CLIENT devra prendre toute disposition urgente et notamment assurer la mise en fonction d’un ou plusieurs appareils de chauffage par air pulsé avec cheminées d’évacuation des gaz de combustions pour permettre la fonte et le dégel de la neige. Ceci devra être fait de façon permanente, de jour comme de nuit (risque d’effondrement à partir de trois cen- timètres). En cas d’écroulement partiel ou total de notre matériel pour non-exécution ou insuffisance de chauffage, tous les dégâts seront à la charge du CLIENT. Le maintien de la MANIFESTATION/EVENEMENT ou opération dans ces conditions sera sous la responsabilité exclusive du CLIENT qui en assumera toutes les conséquences. Neige : si malgré les dispositions qui précèdent, la couche de neige de 3 centimètres se maintient, l’évacuation devra être ordonnée par le CLIENT et sous sa responsabilité. Il est expressément convenu qu’aucun clouage, pose d’adhésif ou de peinture, suspension, perçage ou fixation de matériel aux structures provisoires, ne pourront être effectués sur le matériel loué sauf accord préalable et écrit du PRESTATAIRE. Si tel était le cas, la remise en état sera facturée au CLIENT et payable, par chèque à réception de facture, le CLIENT s’interdisant de réaliser, faire réaliser ou laisser réaliser lesdites interventions. En cas d’inondation par crue, refoulement d’égouts, humidité, infiltration et fuites d’eau, le PRESTATAIRE ne sera aucunement responsable des matériels détériorés et autres dégâts et désordres. Le CLIENT s’interdit, tout à la fois de prendre, faire prendre ou laisser prendre toute mesure susceptible d’entraver le libre accès aux structures provisoires (issue de secours, allées de sécurité, accès pompiers ...). Il est expressément prévu que les Gardens - Cottages, Structures 2 pentes, Structures tridimension- nelles, Compléments de structure, Pavillons, Village 4 Saisons, Abris, Cheminements, Habillage de structures sont conçus et installés en tenant compte d’u...
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect "’Paquet de Données" (ci-après dénommées CU Paquets de Données)
Conditions d’utilisation. La Carte est destinée à des fins professionnelles et permet de réaliser des Opérations de paiement ayant une destination professionnelle, tel que le règlement des dépenses effectuées pour le compte du Titulaire. Le Porteur s'engage à utiliser la Carte ou son numéro exclusivement dans le cadre du Réseau de cartes de paiement dont la marque est apposée sur la Carte et à respecter les règles afférentes à chacune des marques apposées sur la Carte. La Carte est rigoureusement personnelle, son Porteur devant y apposer obligatoirement dès réception sa signature dès lors qu'un espace prévu à cet effet existe sur le support de la Carte. Il est strictement interdit au Porteur de la Carte de la prêter ou de s'en déposséder. Lorsqu’un panonceau de signature figure sur la Carte, l'absence de signature sur la Carte justifie son refus d'acceptation. Le Porteur s'interdit d'apposer des étiquettes adhésives ou des autocollants ou de procéder à toute inscription sur la Carte à l'exception de la signature visée ci-dessus. Le Porteur s'interdit d'apporter toute altération fonctionnelle ou physique à la Carte susceptible d'entraver son fonctionnement ou celui des terminaux de paiement électroniques et des automates (les Equipements Electroniques), ou des appareils de distribution automatique de billets de banque (DAB).
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect dénommé "Pack Car Remote" (ci-après CU), Les présentes CU régissent l’utilisation du Pack Commande à Distance Porsche Connect. Ces CU s’appliquent en complément des Conditions Générales du portail My Porsche [My Porsche portal], du Store Porsche Connect [Porsche Connect Store], des Services Porsche Connect [Porsche Connect Services] et des Produits Porsche [Porsche Products] (ci-après CG). En cas de divergence entre les CG et les CU, ces dernières prévaudront.
Conditions d’utilisation. Le Client est seul responsable de l'utilisation de l'Option de sauvegarde, et notamment (a) de la sélection des Machines Virtuelles de son Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud à sauvegarder, (b) de la vérification de la bonne exécution des Sauvegardes, (c) de la vérification de l'intégrité des Sauvegardes à l'aide des outils que le Client juge appropriés, et, (d) en cas d'échec, de la mise en œuvre d'une nouvelle opération de Sauvegarde si nécessaire en contactant le Support OVHcloud. OVHcloud ne gère pas les opérations de sauvegarde ou de restauration effectuées dans le cadre des Services. OVHcloud ne peut être tenu responsable en cas de panne, de dysfonctionnement ou d'erreur dans les opérations de sauvegarde. Le Client s'engage à signaler dès que possible la découverte d'un dysfonctionnement, d'une erreur ou d'une vulnérabilité dans l'opération de sauvegarde. Le Client est seul responsable du contenu des Sauvegardes. Le Client assure qu'il détient les droits nécessaires et qu'il est en conformité avec la réglementation en vigueur. ▇▇▇▇▇▇▇▇ n'a aucune connaissance du contenu et des activités pour lesquels le Client utilise la solution de sauvegarde et de restauration. L'Option de sauvegarde peut être suspendue et interrompue conformément aux termes des Conditions Générales et Particulières de Service applicables au Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud. OVHcloud est soumis à une obligation de moyens.