Informations Clauses Exemplaires

Informations. MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.
Informations. 4.1. Informations relatives au Nom de domaine
Informations. 12.14 Dans les quinze (15) jours suivant la fin de chaque mois, l'employeur remet au syndicat la liste des personnes salariées à temps partiel en précisant le nombre d'heures travaillées par chacune, à l'exclusion des heures supplémentaires, ainsi que l'ancienneté de chacune accumulée depuis la date d'entrée en service.
Informations. Il est porté à la connaissance du Client que des informations le concernant sont susceptibles, en cas d’incident de paiement caractérisé, d’être inscrites au fichier prévu par les articles L 751-1 et suivants du Code de la consommation. Ce fichier est accessible à l’ensemble des établissements de crédit.
Informations. Pendant la durée du Contrat, Sowee met à disposition du client un Espace Client personnel sécurisé, sur le site xxxxx.xx, lui permettant notamment de consulter son contrat et ses factures et de suivre ses consommations. Lorsque le Point de livraison est équipé d’un compteur communicant, le Client peut accéder à ses données de consommation sur cet Espace Client selon les modalités prévues par la réglementation en vigueur. Le Client peut accéder à l’aide-mémoire du consommateur d’énergie sur le site internet du Médiateur National de l’Energie xxxxxxx-xxxx.xx. Il est également rappelé au client la nécessité d’une consommation d’électricité sobre et respectueuse de l’environnement.
Informations. Le service régional de main-d’oeuvre fait parvenir au regroupement syndical FTQ les informations nécessaires concernant les personnes salariées inscrites sur sa liste ainsi que la liste des postes disponibles.
Informations. Le Partenaire doit informer ses collaborateurs de l’existence du partenariat et du fonctionnement de ce dernier. Le Partenaire doit tenir à jour son calendrier de disponibilités de rendez-vous dans l’interface prévue à cet effet sur le site xxx.xxxxxxx-xxxxxx.xxx en anticipant notamment week- ends, congés, fermetures, et périodes de déstockage à minima dix jours à l’avance.
Informations. Le Client consulte sur le Site les informations relatives au séjour concerné sur la Fiche Technique et dans les présentes CGV. Ces informations portent notamment sur la destination, l’itinéraire, les activités, le niveau physique et technique requis, les risques encourus, le nombre de participants requis, le transport, l’hébergement, la restauration, les formalités administratives et sanitaires, les conditions d’annulation, le prix, les modalités de paiement, la faculté de souscription d’une assurance.
Informations. Les tarifs figurant en agence commerciale ou sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Titres de transports présents sur le Site internet. Toutefois, un tarif ne pourra être modifié une fois votre Commande validée. Quelle que soit la date de souscription, le prix de l’abonnement est dû dans son intégralité par chèque bancaire, postal, carte bleue, espèces ou prélèvement bancaire.
Informations. Le Client peut accéder à l’aide-mémoire du consommateur d’énergie sur le site internet du Médiateur National de l’Energie xxxxxxx-xxxx.xx. Il est également rappelé au client la nécessité d’une consommation de gaz naturel sobre et respectueuse de l’environnement.