Frais supplémentaires Clauses Exemplaires

Frais supplémentaires. Le client doit payer à la Bourse 100 % de toutes les dépenses raisonnables encourues par cette dernière en lien avec n'importe laquelle de ses obligations contractuelles auprès de fournisseurs tiers en ce qui a trait aux services de connectivité demandés par le client, comme précisé dans le Barème des droits de connectivité. Les obligations du client en vertu du présent article 5.5 survivront à la date de suspension ou de résiliation des services de connectivité et à la résiliation de la présente Convention.
Frais supplémentaires. (i) les frais de réapprovisionnement (le cas échéant) en relation avec le carburant consommé pendant la location, pratiqués par le concessionnaire Avis au moment de la location ;
Frais supplémentaires. Le Client devra rembourser à ANSYS l’intégralité des frais de déplacement, d’hébergement et de bouche qui seraient supportés par son personnel dans le cadre de ses déplacements pour la réalisation des Prestations, sous réserve toutefois que lesdits frais aient été approuvés préalablement par le Client.
Frais supplémentaires. Les pourcentages indiqués peuvent contenir des frais de dossier non récupérables par une assurance annulation optionnelle souscrite par le client (veuillez consulter les conditions de l’assurance annulation que vous entendez souscrire).
Frais supplémentaires. Le supplément carburant applicable aux services UPS, tel que prévu par le Guide des Services et Tarifs UPS applicable, s’applique au transport des Conteneurs principaux depuis le lieu d’enlèvement vers le site d’exportation UPS Economy désigné. Le supplément carburant en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxx.xxx. Un supplément carburant supplémentaire s’applique au transport des Colis DDP depuis le site d’exportation UPS Economy vers le destinataire final. Le supplément carburant DDP en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxxx.xxxx. Tous les Colis qui dépassent les limites de poids ou de taille maximales, telles qu’indiquées aux présentes, sont sujets à un supplément supplémentaire. Le montant du supplément en vigueur au moment de l’expédition est décrit sur xxxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xx/xxxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxxx.xxxx. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDP doivent être payés par l’expéditeur. Tous les droits, frais de dédouanement, taxes et autres frais de livraison de chaque Colis DDU sont collectés auprès du destinataire lors de la livraison. Des frais administratifs équivalant à dix pour cent (10 %) du total des droits et taxes facturés s’appliquent à chaque Colis DDP pour lequel le Client utilise l’API Landed Cost Calculator d’UPS i-parcel ou le plugin de plateforme de commerce électronique.
Frais supplémentaires. Dell peut Vous facturer directement pour tous frais supplémentaires en raison d’une Commande. Xxxx acceptez que Dell peut Vous facturer des frais même si un bon de commande correspondant n’a pas été reçu de Votre part.
Frais supplémentaires. Le locataire est immédiatement redevable envers Haut-Lac Ecole Internationale Bilingue SA des frais supplémen- taires liés à la location, tels que le prix de location du matériel complémentaire. Le locataire s’acquitte par ailleurs de ses propres frais sans impliquer Haut-Lac Ecole Internationale Bilingue SA envers ses prestataires. Il prend acte que le personnel de Haut-Lac n’a pas l’autorisation de recevoir de marchandises ou fournisseurs en son nom.
Frais supplémentaires. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer en plus du tarif de location de base, au prix indiqués dans les Conditions tarifaires : - Frais de restitution tardive : Ce supplément s’applique par jour de retard entamé, pour toute restitution du véhicule en retard de plus de 29 minutes, et dans la limite de l’horaire de fermeture(1) de l’agence de retour du Véhicule.
Frais supplémentaires. 6.1. Outre le loyer, le locataire est également tenu de payer les frais d’administration et les frais de location de ligne de lit ainsi que la taxe de séjour. En cas d'annulation après 14 jours de la réservation ou dans les 30 jours avant le début du séjour, l'intégralité des frais d’administration reste due et fait partie des frais totaux à facturer en cas d'annulation selon l'art. 14.2.
Frais supplémentaires. Pour les locations de véhicules effectuées certains Par- tenaires facturent automatiquement un plein d'essence à la restitution du véhicule. Le Client a l'obligation de restituer le véhicule dans la même agence que celle de sa prise de possession, à dé- faut, les Partenaires facturent des frais supplémentaires.