Réalisation des prestations. La Société et le Client se mettent d’accord via un cahier des charges et/ou le devis acceptés sur la nature de la Prestation, le contenu des livrables ainsi que les délais et planning de réalisation. Toutes les conditions pratiques de réalisation des Prestations ainsi que les éléments d’information précisant quels sont les référents de part et d’autre de la Société et du Client seront précisés dans le cadre du cahier des charges et/ou devis.
Réalisation des prestations. La Cueillette s’engage à réaliser les Prestations avec toute la diligence et tout le soin requis. La Cueillette ne peut en aucun cas être responsable des conséquences résultant de mauvaises interprétations par le Client des informations fournies lors des Prestations. Les cas de force majeure (tels que définis par l’article 1218 du code civil), cas fortuits ou assimilés délient La Cueillette de toute obligation de dispenser les Prestations et de toute responsabilité, sans indemnité. Aucune réclamation du Client ne pourra être valablement étudiée et les Prestations seront alors réputées conformes en quantité et qualité, si la réclamation n’est pas formulée dans un délai de deux (2) jours à compter de la livraison de la commande et si elle n’est pas documentée par le Client. Si, après examen, la réclamation, élevée dans le délai susvisé et suffisamment documentée, s'avère bien fondée, La Cueillette pourra rembourser une partie des Prestations, sa responsabilité étant strictement limitée à cette obligation, de sorte que La Cueillette ne pourra en aucun cas être tenue à aucune indemnisation de quelque préjudice que ce soit ou au paiement de quelque frais que ce soit.
Réalisation des prestations. CNU INFORMATIQUE s’engage à mener à bien, et conformément aux règles de l’art, la prestation commandée par le Client. Toute prestation non prévue au contrat, ou toute modification à l’engagement initial, effectuée à la demande du Client, fera l’objet d’un avenant au contrat. La réalisation de la prestation met fin au contrat liant le Client et CNU INFORMATIQUE, sauf notification expresse de réserves par le Client dans un délai de 14 jours ouvrés après la notification de fin de mission. CNU INFORMATIQUE n’est pas tenu de conserver quelque élément que ce soit concernant le Client et/ou la prestation réalisée.
Réalisation des prestations. 5.1. En fonction des prestations, le client devra communiquer au Mémorial ses besoins pour la réalisation des prestations. Ces données doivent être suffisamment explicites pour permettre au Mémorial de réaliser les prestations.
Réalisation des prestations. 6.1. Les prestations commandées par le Client seront fournis dans les délais figurant dans la confirmation de commande, à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. THERMO CENTRE mettra tout en œuvre, dans le cadre d’une obligation de moyen, pour respecter ces délais qui sont toutefois communiqués à titre indicatif. L’intervention sera programmée d’un commun accord avec le client en fonction des conditions climatiques, de la disponibilité de nos équipes et des matériaux.
Réalisation des prestations. La société MORGAN VIEW et le Client conviennent par le biais d’un contrat en relation avec la prestation recherchée accompagné d’un devis/bon de commande ou d’un devis/bon de commande seul, du contenu des livrables ainsi que les délais et planning de réalisation. Le Client disposera de 7 (sept) jours après la livraison des documents et/ou supports définitifs pour faire connaitre à la Société, par écrit envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par messagerie électronique, toute éventuelle réclamation ou réserve relative à l’éventuelle non-conformité des créations graphiques, des outils et supports de communication par rapport au cahier des charges, tout autre document de même nature ou tout écrit. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ce délai. La réception et l’acceptation de la prestation fournie à chaque étape réalisée seront validées dès lors que le Client aura laissé passer les éventuels délais de réserve. Toute création graphique, outil ou support de communication refusé par le Client reste l’entière propriété de la Société MORGAN VIEW.
Réalisation des prestations. L’annonce ne sera publiée sur XXX.xx qu’après la réception par nos services du contrat d’engagement signé par l’annonceur et accompagné d’un RIB, et de l’autorisation de prélèvement unique SEPA.
Réalisation des prestations. Le Prestataire s’engage à réaliser les Prestations selon les dispositions de l’Offre Commerciale figurant en Annexe 2, conformément aux présentes conditions. Le Prestataire se conformera aux règles et usages de la profession.
Réalisation des prestations. 7.1. Sauf convention expresse contraire, le CLIENT est à la fois le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre de son site web. A ce titre, il est responsable : - de la complétude des besoins exprimés ; - de l’adéquation et de la complétude des prestations à ses besoins, notamment en termes de fonctionnalité et de performance technique ; - de la gestion des délais entre AGENCE TRISTANAH et d’autres prestataires le cas échéant et de la coordination des différents prestataires ; - de la validation des prestations.
Réalisation des prestations. Les prestations sont réalisées aux jours et heures convenus avec le Client et formalisées par un contrat réputé en vigueur dès signature du devis (prestation régulière) ou du bon de commande (prestation ponctuelle) par le Client. Conformément à la loi en vigueur, le Client bénéficie d’un délai de 7 jours calendaires pour se rétracter, à compter de l’acceptation dudit devis ou bon de commande. Toute intervention s’entend pour une durée minimale de deux heures. La réalisation de la prestation de service a lieu exclusivement dans un cadre privé. De même, toute intervention Officéo Private, ponctuelle ou régulière, sera réalisée exclusivement pour des services aux particuliers tel que le prévoit la Loi Borloo. Les dates et horaires des interventions convenues avec le Client lui sont confirmés par écrit sur demande et sont consultables à tout moment sur son espace personnel Internet « Mon Officéo » au moins 3 jours ouvrés avant réalisation. Si le Client souhaite annuler ou reporter une intervention, il doit en informer Officéo Private par écrit au moins 48 heures avant la réalisation initialement prévue. En cas d’absence du Client lors d’une intervention où sa présence était prévue, la prestation sera considérée annulée du fait du Client, passé un délai d’attente de 15mn. De manière générale, si l’intervenant à son arrivée au domicile du Client, constate qu’il ne peut réaliser sa mission du fait du Client, la prestation est considérée comme due. Le Client sera alors forfaitairement redevable de 3 coupons. Les interventions Officéo Private se déroulent du lundi au samedi de 9H00 à 19H00.