Frais de location. Vous paierez, en fonction du nombre de miles/kilomètres parcourus et de la durée de location du véhicule, le tarif que vous aura indiqué l'agent de réservation ou le système de réservation lors de la réservation, ou le tarif applicable à votre société. La facturation minimum est d'une journée (24 heures) plus le kilométrage, ou un tarif forfaitaire. Nous déterminerons le nombre de miles/kilomètres parcourus à l'aide du compteur installé par le fabricant. Le tarif quotidien s’applique à des périodes consécutives de 24 heures commençant à l’heure et à la minute où la location commence. Si vous omettez de vous conformer à l’une des conditions relatives aux tarifs spéciaux précisés dans le document de location, nos tarifs autrement applicables seront facturés. Vous paierez tous les frais qui s’appliquent à la location pour les services divers, lorsque cela est autorisé, les frais de redevances aéroportuaires et/ou les frais de recouvrement de concession,les frais de recouvrement des droits d’immatriculation du véhicule, les autres frais et les frais supplémentaires. Si vous détenez des certificats de récompense, des coupons ou des bons liés à un programme de fidélisation, des frais de rachat peuvent vous être facturés. Si vous utilisez un véhicule muni d’un appareil de paiement automatique du droit de péage, vous paierez tous les frais de péages engagés durant votre location et tous les frais de service connexes. Vous paierez également des frais raisonnables de nettoyage de l'intérieur du véhicule si celui-ci est excessivement taché ou sali du fait de votre utilisation. Tous nos véhicules sont non-fumeurs. Vous paierez des frais supplémentaires si le véhicule sent la fumée lorsque vous le rendez. Vous et toute tierce partie à qui sont facturés les frais de location, telle qu’une compagnie d’assurances ou un employeur, êtes solidairement responsables du paiement de ces frais. Si vous nous chargez de facturer ces frais à une tierce partie, vous déclarez être habilité à le faire.
Frais de location. Ils sont calculés par tranche de 24 heures et incluent l’assurance responsabilité civile obligatoire.
Frais de location. E. RENTAL FEE CALCULATION Résidents : 60 $ / heure Non-résidents : 90 $ / heure Frais total de la location: Residents: $60 / hour Non-residents: $90 / hour Total Rental Fee:
Frais de location. Tous les frais de location doivent être payés avant le départ, y compris les cautions.
Frais de location. La location du moyen auxiliaire se calcule par mois, payable à 10 jours. Veuillez faire les démarches nécessaires dans le cadre des caisses complémentaires que vous avez souscrite. Dans le cas d’une garantie de prise en charge de la part de l’assurance accident, les frais de location seront facturés directement à l’assurance.
Frais de location. La salle est offerte gratuitement à tous les organismes à but non lucratif de la Municipalité de Saint-Félix-de- Kingsey conditionnellement à sa disponibilité, à la priorité de location et à la réception d’une preuve d’assurance responsabilité qui devra être renouvelée chaque année.
Frais de location. (*inclusive taxes touristiques, chauffage, électricité, WLAN, SAT-‐TV, parking, drap, serviettes, nettoyage final) Xxxxxx
Frais de location. Des frais de location, fixés par Groupe E Celsius dans les conditions tarifaires, sont facturés pour la mise à la disposition du Client des appareils de mesure.
Frais de location. A JOINDRE AU CONTRAT DE LOCATION à retourner en Mairie au moins 1 mois avant la date de location Salle (cf. tarifs d’utilisation en page 2) , Acompte 50 % à l’ordre du Trésor Public , 1 attestation d’assurances mentionnant « Responsabilité civile » ET « Risques locatifs » le compte-rendu de la dernière assemblée générale de l’association A PRÉVOIR LE JOUR DE LA REMISE DES CLÉS 2ème acompte : 50 % , A RÉGLER A RÉCEPTION DE LA FACTURE FINALE Frais de ménage (30 € de l’heure) si l’ensemble n’est pas rendu propre L’utilisateur Le Maire ou l’Adjoint délégué Date de la demande : …………………………………. Signature précédée de la mention « lu et approuvé » : Date d’accord : …………………………………. La remise et la restitution de la clé : s’effectueront sur place (salle polyvalente) avec états des lieux en présence d’un représentant de la Commune : prendre contact au moins 8 jours à l’avance avec la Mairie en vue de fixer l’heure du rendez-vous 06 37 99 91 60 (Xxx Xxxxxxxxx) 03 83 72 51 52 (Mairie) s’effectueront auprès du secrétariat de mairie ; les agents municipaux effectueront le contrôle de l’état des lieux lors de leur mission de surveillance ou d’entretien de la salle. sont inutiles, l’utilisateur disposant déjà de la clé de la salle en vertu d’une convention passée entre l’association qu’il représente et la Commune ; les agents municipaux effectueront le contrôle de l’état des lieux lors de leur mission de surveillance ou d’entretien de la salle. Manifestation publique avec partenariat communal : OUI (*) – NON (*) Le blason de la Commune de BAYON devra figurer sur tout support de communication de la manifestation à titre de partenaire. Signature : (cachet) Observations du représentant de la Commune avant location : (Date et heure) …………………………………………….. Observations du représentant de la Commune après location : (Date et heure) ……………………………………………..
Frais de location le montant dû par le Membre à Swapfiets pour l’utilisation des services Swapfiets fournis dans le cadre d’un Abonnement ;