Durée des Services. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée et reste en vigueur tant que le Client utilise des Services OVHcloud. La durée pendant laquelle le Client s’engage à utiliser les Services commandés est celle applicable à l’option tarifaire sélectionnée par le Client au moment de la Commande (la
Durée des Services. Chaque Service Souscrit par l’Utilisateur du Réseau en vertu du présent contrat aura une Période de Service déterminée telle que fixée dans la Confirmation de Services relative. Chaque Service souscrit pour une durée déterminée prendra automatiquement fin à la date de fin stipulée dans la Confirmation de Services. La liste des Services et leurs Périodes de Services peuvent être retrouvés dans l’Annexe B du Règlement d’Accès pour le Transport.
Durée des Services. Les Services sont fournis à compter de la Date de début stipulée dans le Bon de Commande initial, pour la durée définie dans ledit Bon de Commande initial (« Durée Initiale »). A l’expiration de la Durée Initiale, sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande, les Services récurrents seront automatiquement renouvelés pour des périodes successives de même durée que la Durée Initiale indiquée dans le Bon de Commande initial (individuellement, une «Durée de Renouvellement »), à moins que l’une des Parties ne notifie sa volonté de non-renouvellement au minimum trente (30) jours avant l’expiration de la Durée Initiale ou de la Durée de Renouvellement applicable. En cas de Services récurrents ajoutés au Compte après la signature du Bon de Commande initial, la durée desdits Services supplémentaires commencera à la Date de début figurant dans le Bon de Commande correspondant et se poursuivra parallèlement à la Durée en cours applicable aux Services préexistants (sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande correspondant), et sera facturée selon les mêmes cycles de facturation que lesdits Services préexistants.
Durée des Services. Les services sont conclus pour une durée minimum de 6 mois, renouvelables tacitement, sauf résiliation avec préavis d'un mois avant une échéance.
Durée des Services. Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée et reste en vigueur tant que le Client utilise des Services OVHcloud. La durée pendant laquelle le Client s’engage à utiliser les Services commandés est celle applicable à l’option tarifaire sélectionnée par le Client au moment de la Commande (la « Période d’utilisation »). En cas de paiement au forfait ou par abonnement (mensuel, annuel ou autre), et sous réserve de l’article « Conditions spécifiques aux Consommateurs », le Client s’engage à utiliser les Services pendant toute la durée correspondante. A défaut, et notamment en cas de suspension ou d’arrêt anticipé de l’utilisation des Services, le Client reste tenu de s’acquitter du forfait dans son intégralité et ne peut prétendre à aucun remboursement à ce titre. En cas de paiement à l’usage, les Services sont mis à disposition pour une durée indéterminée, le Client pouvant y mettre fin à tout moment suivant les modalités en vigueur.
Durée des Services a. Vous aurez accès au service pendant toute la durée de votre contrat.
Durée des Services. L’exécution du Service est déterminée par les dates de début et, le cas échéant de fin du Service, mentionnées dans le bon de commande/CVP, indépendamment de la consommation effective ou non, par le Client, des Services fournis par CLS (temps d’accès ou volume de données par exemple). Si aucune durée n’est stipulée, le Service sera fourni à durée indéterminée. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions et modalités tarifaires indiquées dans le bon de commande et en particulier la facturation complémentaire susceptible d’être déclenchée en cas de dépassement du volume de données ou du temps d’accès initialement souscrit. À l’expiration de la durée du Service, le Client s’engage à cesser immédiatement et spontanément toute utilisation dudit Service, notamment en désactivant les équipements générateurs de Service. À défaut, et en fonction des options techniques envisageables, CLS pourra, à son choix, suspendre l’accès au Service ou facturer celui-ci au tarif en vigueur au jour de l’expiration du Contrat.
Durée des Services. Les Conditions Générales s’appliquent pendant toute la durée d’utilisation des Services par l’Utilisateur.
Durée des Services. Le Contrat de Service entre rétroactivement en vigueur le premier jour du mois au cours duquel la commande Client est reçue par SEF. Ce dernier renverra dans la semaine qui suit la réception de la commande, un accusé de réception de la commande, le contenu du Contrat et ses références, les Services souscrits et leur durée, les informations concernant le Bénéficiaire et le cas échéant, ses Ayants-droit. Ces informations sont requises pour accéder au site Web XSL et aux Services d’assistance en ligne. Certains Services (notamment les Abonnements Logiciels ) sont à durée déterminée (12, 24 ou 36 mois en fonction des références du Catalogue des offres Services).
Durée des Services. Le contrat est conclu pour une période qui commence à compter de la réception par l’Organisme de Formation du contrat dûment signé par l’Élève accompagné de son règlement. Le contrat prend fin à l’issue des épreuves de l’Examen et au plus tard le 30 novembre de l’année de passage de l’examen.