Définition de Durée Initiale

Durée Initiale signifie la Durée Initiale du/des Services inscrits au Bon de Commande.

Durée Initiale a la signification définie dans l’Article 2(D) (Durée des Services).

Durée Initiale s'entend des trois (3) premières années suivant la date d’entrée en vigueur.

Examples of Durée Initiale in a sentence

• Le Client peut modifier la durée des futures Périodes de Renouvellement de ses Services par le biais de son Interface de gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Durée Initiale ou de la Période de Renouvellement en cours.

• Lorsque la Durée Initiale ne commence pas le 1er jour d’un mois calendaire (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle calendaire lors du premier renouvellement afin que les Périodes de Renouvellement suivantes commencent le 1er jour d’un mois calendaire.

• Lors de la Commande, le Client sélectionne la durée initiale de souscription au Service (« Durée Initiale »).

• Si le Client ne souhaite pas qu’un Service soit renouvelé à l’issue de sa Durée Initiale ou de la Période de Renouvellement en cours (« Date anniversaire »), il désactive la fonctionnalité de renouvellement automatique dans son Interface de gestion.

• A l’issue de la Durée Initiale, le Service se renouvèle automatiquement par périodes successives de même durée (la ou les « Période(s) de Renouvellement »), sauf modification de la durée de renouvellement ou résiliation du Service conformément aux conditions prévues ci-dessous ou Conditions Générales de Services en vigueur.

More Definitions of Durée Initiale

Durée Initiale a le sens indiqué à la section 2 (D) (Durée des services).

Durée Initiale est la durée spécifiée à l’article 5 du Formulaire de Commande.

Durée Initiale a le sens attribué à ce terme au paragraphe 14.1;

Durée Initiale désigne la durée initiale pour la fourniture d’un Produit ou Service, si établie dans le Formulaire de participation, qui débutera et finira aux dates spécifiées dans le Formulaire de participation ;

Durée Initiale période allant de la date de Date d’Entrée en Vigueur à la Date d’Expiration, telle qu’indiquée dans le Bon de Commande.

Durée Initiale la DURÉE INITIALE qui commence le jour de la signature du CONTRAT DE SERVICE EVERYWARE et qui prend fin le dernier jour du 12ème mois à compter de la date de la signature du CONTRAT DE SERVICE EVERYWARE. • DATE DE DÉBUT DU SERVICE EVERYWARE : la date à laquelle le Service EVERYWARE est effectivement mis à disposition du CLIENT EVERYWARE, notamment le premier jour suivant la date demandée par le Distributeur EVERYWARE où IHCS (1) transfère les données du Client EVERYWARE sur la Plateforme EVERYWARE (décrite à l'Annexe 2 du Contrat de Distributeur EVERYWARE), (2) ou crée un nouvel UTILISATEUR (tel que défini ci-après dans ces Conditions générales) pour un Client EVERYWARE existant.

Durée Initiale désigne la durée initiale du Support tels que définis dans l’article 11.1 ;