Common use of Conditions générales Clause in Contracts

Conditions générales. Le loueur déclare par la présente transférer la garde du matériel mis à disposition du client qui accepte. - La location du matériel est consentie pour une durée précisée en tête du contrat. - Maintenir le matériel mis à disposition en bon état pendant la durée de la location, de manière à le rendre en bon état. - S’engager à payer les dégâts occasionnés au matériel en cas de mauvaise utilisation ou de dégradation anormale, selon le prix estimé par l’atelier du loueur. - Etre couvert par une assurance responsabilité civile. - S’engager à respecter les propriétés riveraines de la rivière, l’environnement et les autres utilisateurs de la rivière. - Ne pas abandonner son embarcation, gilets et pagaies dans les gorges, s’engager à payer le matériel perdu ou abandonné, ainsi que les frais de recherche. Le loueur est assuré en qualité contre les conséquences de la responsabilité civile en vertu des articles 1147, 1382 à 1386 du code civil et L 397, L 470 et 471 du code de la sécurité sociale en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers du fait de son activité Le loueur n’est pas responsable des véhicules en stationnement, ni des objets qui lui sont confiés. Le loueur ne garantit pas l’étanchéité des containers loués, celle-ci étant subordonnée à la fermeture par les utilisateurs.

Conditions générales. Le loueur déclare par la présente transférer la garde du matériel mis à disposition du client qui accepte. - La location du matériel est consentie pour une durée précisée en tête du contrat. - Maintenir le matériel mis à disposition en bon état pendant la durée de la location, de manière à le rendre en bon état. - S’engager à payer les dégâts occasionnés au matériel en cas de mauvaise utilisation ou de dégradation anormale, selon le prix estimé par l’atelier du loueur. - Etre couvert par une assurance responsabilité civile. - S’engager à respecter les propriétés riveraines de la rivière, l’environnement et les autres utilisateurs de la rivière. - Ne pas abandonner son embarcation, gilets et pagaies dans les gorges, s’engager à payer le matériel perdu ou abandonnéUn état descriptif des lieux, ainsi que l’inventaire du mobilier, du matériel et des ustensiles de cuisine, sont remis au Locataire dès son arrivée. A titre de garantie, il est prévu une caution de 300€ payable par chèque à l’arrivée qui est restituée en fin de location dans le cas où aucun manquant ou dégât n’est constaté, si le nombre de personnes a été conforme à celui prévu et si les lieux sont rendus dans l’état où le locataire les a trouvés. Il est ajouté une seconde caution de 50 € payable en espèce à l’arrivée pour les éventuels frais de rechercheménage. Toutes les formalités, y compris le versement des cautions, sont exigibles avant la remise des clés. Le loueur est assuré en qualité contre les conséquences mobil-home, objet de la responsabilité civile en vertu présente location, ne doit sous aucun prétexte être occupé par un nombre de personnes supérieur à celui indiqué ci-dessus, même à titre provisoire, sauf accord préalable du Propriétaire qui se réserve toutefois la possibilité d’interdire cette occupation supplémentaire afin d’éviter une usure anormale de ses équipements. La location comporte la fourniture des articles 1147couettes et des oreillers, 1382 à 1386 du code civil et L 397, L 470 et 471 du code de la sécurité sociale vaisselle, des couverts et d’une batterie de cuisine. Le linge de maison n’est pas fourni (draps, taies d’oreillers, serviettes, torchons, etc…). Le Locataire doit justifier de la souscription d’une assurance en raison des Responsabilité Civile pour les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers du fait causés de son activité Le loueur n’est pas responsable fait, au mobil-home qu’il occupe, ainsi qu’à l’égard des véhicules en stationnement, ni des objets qui lui sont confiés. Le loueur ne garantit pas l’étanchéité des containers loués, celle-ci étant subordonnée à la fermeture par les utilisateurstiers.

Conditions générales. Le loueur déclare déclare par la présente transférer présente transférer la garde du matériel matériel mis à à disposition du client qui accepte. - La location du matériel matériel est consentie pour une durée précisée en tête du durée et un nombre de personnes par embarcation précisés au contrat. - Maintenir L’utilisation du matériel loué doit rester dans le matériel mis à disposition en bon état pendant la durée cadre d’une activité se déroulant sur le plan d’eau de Saint Clément – le Xxxxx xx Xxxxxxxx – Châtel-Montagne. Le loueur déclare : En cas de modification de la locationhauteur des eaux ou des conditions météorologiques particulières dont il est seul juge, de manière à le rendre en bon étatloueur peut sans préavis refuser l'enlèvement des embarcations réservées par le locataire, sous la seule réserve du remboursement des acomptes versés. - S’engager à payer les dégâts occasionnés au matériel en cas de mauvaise utilisation ou de dégradation anormale, selon le prix estimé par l’atelier du loueur. - Etre Le client déclare : Être couvert par une assurance responsabilité responsabilité civile. - S’engager à respecter les propriétés riveraines de la rivière, l’environnement et les autres utilisateurs de la rivière. - Ne à ne pas abandonner son embarcation, gilets et pagaies dans sur les gorges, s’engager à berges du plan d’eau autre que le point de location. S'engager à payer le matériel matériel perdu ou abandonnéabandonné, ainsi que les frais de recherche. Le loueur est assuré assuré en qualité qualité contre les conséquences conséquences de la responsabilité responsabilité civile en vertu des articles 1147, 1382 à à 1386 du code civil et L 397L397, L 470 et 471 L470 e t471 du code de la sécurité sécurité sociale en raison des dommages corporels, matériels matériels et immatériels causés immatériels causés aux tiers du fait de son activité activité. Le loueur n’est n'est pas responsable des véhicules véhicules en stationnement, ni des objets qui lui sont confiésconfiés. Le loueur ne garantit pas l’étanchéité l'étanchéité des containers louésprêtés, celle-ci étant subordonnée à étant subordonnée à la fermeture par les utilisateurs.

Conditions générales. Le loueur déclare déclare par la présente transférer présente transférer la garde du matériel matériel mis à à disposition du client qui accepte. - La location du matériel matériel est consentie pour une durée précisée durée précisée en tête tête du contrat. - Maintenir le matériel matériel mis à à disposition en bon état état pendant la durée durée de la location, de manière à manière à le rendre en bon étatétat. - S’engager à à payer les dégâts occasionnés dégâts occasionnés au matériel matériel en cas de mauvaise utilisation ou de dégradation dégradation anormale, selon le prix estimé estimé par l’atelier du loueur. - Etre couvert par une assurance responsabilité responsabilité civile. - S’engager à à respecter les propriétés propriétés riveraines de la rivièrerivière, l’environnement et les autres utilisateurs de la rivièrerivière. - Ne pas abandonner son embarcation, gilets et pagaies dans les gorges, s’engager à à payer le matériel matériel perdu ou abandonnéabandonné, ainsi que les frais de recherche. - Le loueur est assuré assuré en qualité qualité contre les conséquences conséquences de la responsabilité responsabilité civile en vertu des articles 1147, 1382 à à 1386 du code civil et L 397, L 470 et 471 du code de la sécurité sécurité sociale en raison des dommages corporels, matériels matériels et immatériels causés immatériels causés aux tiers du fait de son activité activité - Le loueur n’est pas responsable des véhicules véhicules en stationnement, ni des objets qui lui sont confiésconfiés. - Le loueur ne garantit pas l’étanchéité l’étanchéité des containers louésloués, celle-ci étant subordonnée à étant subordonnée à la fermeture par les utilisateurs.