Abonnements. L’abonnement implique l’acceptation du règlement intérieur et des présentes CGV.
Abonnements. Les abonnements permettent aux Utilisateurs de bénéficier d’un Produit de manière permanente ou régulière. Vous trouverez ci- dessous les détails concernant les types d’abonnement et les modalités de résiliation.
Abonnements. Les abonnements, s’il y en a, seront débités directement du compte du client. Les abonnements sont dus sur une base mensuelle au début du mois. Un rabais au prorata du mois utilisé n’est pas possible. Les abonnements sont activés automatiquement dès que le compte est crédité. Le client qui souhaite activer sa plateforme plus tard, par exemple au premier jour du mois suivant, doit communiquer son instruction par écrit à WH (lettre, fax, e-mail) avant que le compte ne soit alimenté. Vous pouvez à tout moment annuler ou interrompre votre abonnement. L’annulation ou l’interruption de l’abonnement doit être réalisé par écrit (lettre, fax ou e-mail). L’instruction écrite doit être reçue par WH au plus tard le 25 du mois en cours. En cas de non-réception d’une telle instruction écrite avant la date spécifiée, une souscription sera automatiquement renouvelée chaque mois pour un mois suivant.
Abonnements. Un abonnement trimestriel ou annuel par parc peut être souscrit selon les disponibilités sur les parcs de stationnement P1, P2, P3 et P4 (à tarif réduit) sur demande écrite, au moins 72 heures avant la première utilisation, adressée au service parking : - Courriel : xxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ; - Fax : 00.00.00.00.00 ; - Adresse postale : SAGEB / Service Parking / Aéroport Paris-Beauvais– CS 20442 / 60004 BEAUVAIS CEDEX. L’abonnement est payable par avance et au plus tard lors de la remise de la carte d'abonnement au service parking, bureau situé dans le terminal 2 à côté de la salle des arrivées. Il ne pourra être ni remboursé ni échangé, sauf si l'exploitant n'est plus en mesure de mettre durablement à disposition de l'abonné un emplacement de stationnement (remboursement éventuel au prorata temporis de la période d’abonnement restante). Les abonnements peuvent être accordés : - Soit à des personnes physiques. Dans ce cas, l’abonnement est nominatif et lié à un véhicule identifié par son immatriculation. Une carte plastifiée comportant le nom de la personne, l’immatriculation de son véhicule et la période de stationnement autorisée sera remise et devra être apposée à chaque stationnement ; Soit à des personnes morales dès lors que le véhicule rentré sur le parc de stationnement en est ressorti avant qu'un autre véhicule de la société ne se représente à l'entrée (avec cette même carte). L’abonnement peut être utilisé indifféremment par toute personne désignée par l’abonné. Les abonnements ne sont pas accordés pour les demandes ayant pour objet l’exercice d’une activité commerciale non conventionnée sur la plateforme aéroportuaire. A cet effet, des contrôles seront réalisés par le service Parking afin de vérifier que de telles activités commerciales n’existent pas sur les parcs de stationnement de l’Aéroport Paris- Beauvais. L'usager abonné utilise sa carte d'abonnement pour entrer et sortir du parc de stationnement. Le remplacement de la carte d’abonnement en cas de perte, entraîne le paiement d’un forfait de 20 € pour renouvellement de la carte. Tout abus d'utilisation de la carte d'abonné (fraude, etc.) entraînera la suppression immédiate de la carte et/ou l'impossibilité pour l'abonné d'obtenir une nouvelle carte d'abonnement par la suite, sans préjudice dans tous les cas, des poursuites pouvant être engagées. En cas de suppression de la carte d’abonné pour utilisation frauduleuse, l’abonnement en cours ne sera pas remboursé par l’exploitant ...
Abonnements. 13.1 Lors de l’achat ou de la revente d’un Point de Recharge, le Client est tenu de sou- scrire ou de faire souscrire par un acheteur un Abonnement auquel les conditions générales d’Abonnement s’appliquent. Les conditions générales d’Abonnement seront fournies dans les meilleurs délais, et sont publiées sur le Site Internet.
Abonnements. 2.1. Un abonnement est activé via le Portail ou accepté par le Client par tout autre moyen. Un Abonnement est souscrit pour un mois, à compter de la date d’activa- tion ou de validation par un autre moyen, puis est tacitement renouvelé pour une période de temps non définie.
Abonnements. Les abonnements sont conclus pour une durée minimale et incompressible de un (1) mois. A l’issue du terme initial, les contrats se poursuivent par tacite reconduction pour une même durée de un (1) mois. Pour résilier son abonnement et faire obstacle à la tacite reconduction, le membre devra respecter la procédure suivante : Résiliation à faire avant le 25 du mois en cours : - Soit par lettre recommandée avec accusé de réception (formulaire disponible à l’accueil) envoyée à : - DOMYOS CLUB, 0 xxxxxx xxx Xxxxxxxxxx, pavé stratégique 00000 Xxxxx xx Xxxxxxx pour les abonnements souscrits au club de Marcq en Baroeul - DOMYOS CLUB, 0 xxxxxx xx xxxxxxxxxx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx pour les abonnements souscrits au club de Lille - Soit par email envoyé à xxxxxx.xxxx@xxxxxx.xxx en précisant si l’abonnement a été souscrit au club de Marcq en Baroeul ou de Lille - Soit par courrier remis en main propre directement auprès de l’accueil des CLUBS (accueil du club de Marcq en Baroeul pour un abonnement souscrit dans ce club, et accueil du club de Lille pour un abonnement souscrit dans ce club) La demande de résiliation devra être reçue avant le 25 du mois. A défaut, elle ne sera effective, qu’à la fin du mois suivant le mois en cours. - Règlement d’un montant de 10€ pour frais de résiliation, réglé en complément de la mensualité de l’abonnement lors du dernier prélèvement bancaire. Pendant le délai de préavis, le membre reste libre d’accéder aux CLUBS dans les conditions définies par sa formule. Article L215-1 du code de la consommation : Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date...
Abonnements. Le contenu de l’Abonnement est défini au préalable avec l’Entreprise Cliente et sera indiqué au Client Abonné lors de son Inscription. Cet abonnement est accessible à tout Client Abonné pendant la Durée, étant précisé que toute commande de Services est strictement personnelle au Client Abonné sauf indication contraire et expresse de la part de CONCIERGE DURABLE. Il est précisé que CONCIERGE DURABLE se réserve expressément le droit d’apprécier le caractère légal, raisonnable et correct des services demandés par le Client Abonné.
Abonnements. Le preneur acquittera les abonnements et consommations énumérés ci-dessous dont il souhaite bénéficier : - Eau - Gaz - Téléphone - Chauffage - Electricité Il devra souscrire auprès des fournisseurs concernés les contrats d’abonnement et devra prendre en charge les frais relatifs à la souscription de ces abonnements.
Abonnements. Les prestations liées à un abonnement sont facturées d'avance au moment de la souscription. L'abonnement contracté a une limite maximum de validité égale à 1 an.