Définition de Période d’abonnement

Période d’abonnement désigne la période spécifiée dans la Commande pendant laquelle une Offre limitée dans le temps est mise à la disposition du Client. Tout renouvellement implique une nouvelle Période d'abonnement.
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Période d’abonnement la durée d’un Abonnement telle que convenue dans le Processus de commande, tel qu’énoncé à l’Article 9 ; et
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Période d’abonnement si une Licence est achetée en mode abonnement, désigne la période d’abonnement applicable à votre Licence tel qu’indiqué sur votre facture.
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Examples of Période d’abonnement in a sentence

  • Les frais dus pour toute Période d’abonnement renouvelée seront les mêmes que ceux en vigueur à la fin de la Période d'abonnement précédente, à moins que (i) Siemens n'informe le Client de la modification future desdits frais au moins 90 jours avant la fin de la Période d'abonnement en cours ou que (ii) les frais associés à la ou aux Périodes d'abonnement renouvelées soient spécifiées dans la Commande.

  • Votre obligation de paiement minimal pour le reste de Votre Période d’abonnement augmentera également selon le Nombre le plus élevé de Réunions simultanées.

  • Vous pouvez tenir un nombre illimité de Réunions au cours de Votre Période d’abonnement, pourvu que Vous ne dépassiez pas le Seuil maximal de Réunions simultanées.

  • Le Fournisseur peut, à tout moment au cours de la Période d’abonnement et sans votre permission ou consentement séparé(e), déployer une mise à niveau ou une mise à jour, ou un remplacement, d’une quelconque Solution (« Mise à jour ») et, en conséquence d’un tel déploiement, il se peut que vous ne soyez pas en mesure d’utiliser la Solution ou l’Appareil concerné(e) (ou certaines fonctions de l’Appareil) jusqu’à ce que cette Mise à jour soit entièrement installée ou activée.

  • Ces modifications n’influent pas sur votre abonnement à quelque Solution que ce soit, sur la Période d’abonnement ou sur le présent Contrat, et ne vous donnent aucun droit de résilier votre abonnement à une Solution, la Période d’abonnement ou le présent Contrat.

  • Si vous avez acheté votre Licence en mode abonnement et que vous ne procédez pas à son renouvellement avant l’expiration de votre Période d’abonnement, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel jusqu’au renouvellement de votre Licence.

  • La Durée d’abonnement établie dans chaque Bon de Commande démarre à la Date de commencement de l’abonnement (telle que définie dans le Bon de Commande applicable) et prend fin lors de l’expiration de la Période d’abonnement énoncée dans le Bon de Commande applicable.

  • Le Fournisseur vous accorde une licence non exclusive vous permettant d’utiliser la Solution et la Documentation pendant la période convenue indiquée dans les Conditions applicables, y compris les extensions ou renouvellements éventuels de la période convenue (la « Période d’abonnement »), à la condition que vous ayez accepté les termes et conditions du présent Contrat.

  • Pendant la durée de la Licence, l’Éditeur pourra fournir au Licencié, au moins soixante (60) jours avant la fin de la Période d’abonnement, une notification écrite du montant du Tarif d’abonnement pour l’année à venir.

  • Selon le modèle de licence Réunions partagées, le processus de Rajustement d’utilisation excédentaire est tenu sur une base trimestrielle à partir du deuxième trimestre de Votre Période d’abonnement.


More Definitions of Période d’abonnement

Période d’abonnement signifie la durée d’spécifiée dans un Bon de Commande, y compris toute(s) Période(s) de Renouvellement.
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Période d’abonnement désigne une période d’Abonnement correspondant à une durée d’un (1) mois calendaire (soit à titre d’exemple du 15 du mois M au 14 du mois M+1 inclus). Plateforme : désigne la plateforme de réservation et ses modules, détenus et exploités par EVA, accessible en ligne, ainsi que de toute autre site qui viendrait en remplacement.
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Période d’abonnement désigne la période d'Abonnement telle que spécifiée sur le Bon de Commande, telle que cette période peut être prolongée ou renouvelée conformément au présent Contrat ;
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Période d’abonnement pour la durée correspondante souscrite pour ce Service Gratuit dans le Formulaire de Commande en Ligne ; Données : désignent les informations, publications et, de manière générale, les données privées de la base de données Client dont l'utilisation est l'objet du présent Contrat, pouvant être consultées uniquement par les Utilisateurs ;
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Période d’abonnement période récurrente à compter du jour où l'Utilisateur active l'Abonnement d'achat conformément aux conditions du Prestataire de services. Au cours de cette période, l'Utilisateur est en droit de participer aux Cours achetés dans le cadre de l'Abonnement.
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Période d’abonnement. On entend par « Période d’abonnement », la période pendant laquelle est fourni par l’Éditeur le Matériel Objet de la Licence. Cette Période commence à la signature de la présente Licence et expirera 12 mois plus tard, La Période d’abonnement prendra également fin de manière anticipée dans les cas prévus à l’article 10.2 ci-après. Le Licencié bénéficiera, pour les revues en ligne incluses dans son Tarif d’abonnement, du dernier numéro de chaque revue paru et en cours d’exploitation à la date de début de la Période d’abonnement.
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Related to Période d’abonnement

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Fait à le Signature