INFORMATIONS GENERALES. Les informations figurant sur les Supports de communication peuvent faire l’objet de modifications qui seront portées à la connaissance du Client préalablement à la conclusion du contrat, étant précisé que certains spectacles, attractions, animations, boutiques, restaurants qui ne sont ouverts qu’à certaines saisons et peuvent être fermés, modifiés, retardés ou supprimés sans préavis. Le Client est notamment informé que Le Voyage à Nantes est fermé le 1er mai. Par conséquent aucune Prestation ne sera délivrée par Le Voyage à Nantes le 1er mai. Certaines Prestations pourront toutefois être délivrées par les Partenaires qui demeurent ouverts à cette date. Par ailleurs, les hôtels et autres établissements sont décrits le plus précisément possible. Toutefois, en raison de travaux d’entretien réalisés régulièrement, certains équipements ou services proposés peuvent être temporairement fermés, supprimés ou modifiés après publication des Supports de communication. Le Voyage à Nantes, agissant au nom de ses Partenaires, fait ses meilleurs efforts pour fournir des photos et illustrations Vous donnant un aperçu des Prestations proposées. Ces photos et illustrations ont pour objet de Vous indiquer la catégorie ou le degré de confort des Prestations concernées. Pour des raisons techniques, les caractéristiques réelles des Prestations peuvent parfois légèrement différer, en termes de couleur notamment, de celles visibles sur les photographies présentées sur les Supports de communication. Pour plus d’information sur les caractéristiques des Prestations vous pouvez contacter le Service Affaires aux coordonnées indiquées à l’article 2. Il est expressément convenu que, s'il y a lieu, le descriptif figurant sur les Sites Internet précise que certaines activités proposées ne sont pas nécessairement disponibles toute l’année et/ou qu'elles sont conditionnées à l'inscription d'un nombre minimum de Participants. Les informations figurant sur les Supports de communication peuvent faire l’objet de certaines modifications qui seront portées à la connaissance du Client avant conclusion du contrat. Il peut également advenir que certaines activités proposées et indiquées sur les Supports de communication soient supprimées notamment du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des Prestations prévues au contrat ou en cas de force majeure. Ce risque, indépendant de la volonté du Voyage à Nantes et de ses Partenaires, fait partie intégrante du contrat que Vo...
INFORMATIONS GENERALES. l’assistante maternelle reçoit un agrément du Conseil Général du département pour une durée de cinq ans renouvelable. Dans l’exercice de ses fonctions elle bénéficie d’un suivi par le service de PMI. Pour ce mode de garde les parents reçoivent une aide de la CAF (P.A.J.E) jusqu’aux 6 ans de l’enfant, variable en fonction de leurs revenus. Ils sont également exonérés des charges sociales salariales et patronales. Ils bénéficient enfin d’un crédit d’impôts. Une déduction forfaitaire est accordée à l’assistante maternelle lors de sa déclaration des revenus. Les parents employeurs et l’assistante maternelle peuvent solliciter un Relais Assistantes Maternelles du secteur pour tout renseignement concernant le mode de garde, ou toute difficulté rencontrée dans le cadre de l’accueil de l’enfant.
INFORMATIONS GENERALES. Afin que votre expérience avec DLM se passe dans des conditions vous permettant d’apprécier la qualité de ses services, vous êtes conviés à prendre rigoureusement connaissance des dispositions suivantes relatives à la location d’un véhicule. En vous confiant ce véhicule, D.L.M. Location, qui est une société par action simplifiée au capital de 2 310 880 € dont le siège est situé 00 Xxxxx xx xx Xxxx 00000 XXXXX, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro : 469 500 540, s’engage envers Vous et Vous vous engagez en retour dans les conditions générales contractuelles qui vous sont exposées ci-après, sous réserve des cas de force majeure. Toute dérogation à ces conditions doit faire l’objet d’un accord préalable et écrit du loueur. Vous êtes également invités à lire attentivement les dispositions relatives à l’application des assurances ainsi que le barème de facturation des dommages causés aux véhicules. DLM vous indique qu’en cas de non-respect des Conditions de location, les assurances complémentaires inscrites sur votre contrat seront inapplicables.
INFORMATIONS GENERALES. Nous vous rappelons que les FEUX sont formellement INTERDITS. Des barbecues communs sont à votre disposition derrière le restaurant du camping. La Direction décline toute responsabilité en cas de vol. En règle générale, pour le bien être de vous tous, campeurs et locataires, il vous est demandé d’adopter une bonne attitude (respect du sommeil des autres, vitesse de circulation dans le camping, dégradations volontaires, …). La Direction se réserve le droit d’exclusion sans remboursement de séjour en cas élémentaires.
INFORMATIONS GENERALES. Prise d’effet des garanties Les garanties prévues au contrat ne prennent effet, tant à l’égard du propriétaire que de l’utilisateur, qu’à partir de la date et heure de début de location inscrite sur le contrat de location établi entre le propriétaire et le locataire du véhicule assuré, et leur effet cesse à la date et heure de fin de location figurant sur le contrat de location. En cas de litige, c’est le contrat de location qui fera foi. Etendue des garanties Les garanties s’exercent: Toutefois, les garanties Défense et Recours ne sont pas acquises en Albanie, Bosnie-Herzégovine, Biélorussie, Fyrom, Moldavie, Serbie- Montenegro, Turquie, Ukraine et Russie. Enfin, les garanties Assistance au véhicule et Assistance aux personnes s’exercent selon les limites territoriales mentionnées aux paragraphes 12 et 13 des présentes.
INFORMATIONS GENERALES. INFINIMENT SPORT est une SARL au capital de 10000€, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°519 543 409, représentée par Xx Xxxxxxx XXXXXX, gérant majoritaire. Les bureaux de l’agence sont localisés au 00 Xxx xx Xxxxxxxxxx à Xxxxxxxx (00000).
INFORMATIONS GENERALES. Pendant toute la dure de votre séjour, le port des bracelets fournis lors de votre arrivée est obligatoire. Les chiens doivent être tenu en laisse. Les véhicules sont autorisés à circuler de 8h à 23h dans le camping en dehors de ces horaires les barrières sont fermées.
INFORMATIONS GENERALES. Devise de référence du compartiment: USD
INFORMATIONS GENERALES. Le présent document définit les conditions générales applicables à la fourniture de Produits et/ou Services par Belgacom SA,, société anonyme de droit public qui exerce ses activités sous le nom commercial Proximus, ci-après dénommée "Proximus", et les conditions d’acceptation de ces Produits et/ou Services par le Client.
INFORMATIONS GENERALES. Nom de l’association (tel qu’il figure au Journal Officiel) ……………………………………………………………………………………………………………………………………..... …………………………………………………………………………………………………………………………………………