Entretien Clauses Exemplaires

Entretien. Le client et tout conducteur autorisé s’engagent à prendre soin du véhicule loué et de ses accessoires, notamment à vérifier à intervalles réguliers les niveaux d’huile moteur et d’eau, la pression et l’état des pneumatiques, ainsi qu’à s’assurer que le véhicule demeure en état de circuler tout au long de la location. Le locataire doit toujours rester vigilant aux signaux émis par les voyants d’alertes, et prendre les mesures associées telles qu’un éventuel arrêt d’urgence. Les manuels d’entretien et d’utilisation du constructeur sont disponibles. Il est interdit au client ou à tout conducteur autorisé de procéder à des réparations sur le véhicule loué sans l’accord exprès et préalable du loueur. Le client ou tout conducteur autorisé est tenu, en cas de détérioration d’un ou plusieurs pneumatiques et/ou jantes pendant la location, de procéder à ses frais et après avoir obtenu l’accord du loueur à la réparation ou à l'échange du pneumatique et/ou de la jante détérioré(e) contre un modèle neuf identique (marque, profil, dimension et indice de vitesse). Dans un tel cas, le client ou tout conducteur autorisé ne peut réclamer de dommages et intérêts pour trouble de jouissance, sauf en cas de vice caché ou défaut de délivrance conforme, à charge pour le client ou le conducteur autorisé d’en apporter la preuve.

Entretien. 9.1 Le Locataire veille et procède régulièrement à toutes les opérations courantes d'entretien, de nettoyage, de vérification, de recharge et d'appoint (graissage, carburant, huiles, antigel, eau, pression, état des pneumatiques, filtres, batteries, etc...) en utilisant les ingrédients préconisés par le Loueur et/ou le constructeur. Le Locataire est tenu d’informer le Loueur par tout moyen écrit avec accusé de réception dès lors qu’il constate l’existence d’une anomalie sur le matériel loué. 9.2 Le Locataire réserve au Loueur et/ou à la personne que le Loueur a désigné un temps suffisant, dans un endroit accessible, avec les moyens nécessaires pour permettre la réalisation des tests obligatoires et vérifications réglementaires sur le matériel qui sont considérés au titre des présentes comme des opérations d’entretien. 9.3 Les dates et durées d'intervention pour réaliser les opérations mentionnées à l’article 9.2 précité sont arrêtées d'un commun accord entre les parties. Sauf stipulations contraires prévues dans les conditions particulières du contrat de location et/ou le devis, le temps nécessité par l'entretien du matériel à la charge du Loueur fait partie intégrante de la durée de location telle que définie à l’article 5 des présentes Conditions Générales. 9.4 Le contrat de location n’est pas suspendu du fait de l’immobilisation du matériel loué au titre de l’entretien mentionné aux présents articles 9.1 à 9.3. 9.5 En aucun cas d’immobilisation du matériel du fait d’une ou plusieurs opérations d’entretien n’ouvre la possibilité au Locataire de prétendre à une quelconque indemnisation à ce titre.

Entretien. L’entretien du vélo est à la charge du client durant toute la durée du contrat. Par entretien il faut entendre aussi bien l’entretien courant que les réparations impliquant le changement d’une pièce défectueuse (hors défaut de pièces sous garantie). Le client est responsable d’effectuer ou faire effectuer les réparations dans les règles de l’art. Le client s’engage par ailleurs à ne pas modifier, adjoindre ou retirer un quelconque équipement au vélo.

Entretien. La Compagnie Parisienne de Chauffage ▇▇▇▇▇▇ assure l'entretien et la maintenance du ou des compteurs. Le Client devra supporter le coût des réparations causées de son fait, soit par suite de détériorations, soit par suite d'accident.

Entretien. L’entretien doit être effectué chez un professionnel de la réparation spécialisé dans le domaine concerné selon les prescriptions du constructeur (si existantes).

Entretien. (1) Le propriétaire doit entretenir le logement et la résidence conformément aux normes de qualité HQS. (2) L'entretien et le remplacement (y compris la redécoration) doivent être effectués conformément aux pratiques habituelles pour le bâtiment concerné tel que déterminé par le propriétaire.

Entretien. Le Sous-locataire devra notamment faire entretenir et remplacer, si besoin est tout ce qui concerne les installations à son usage personnel (climatisation, installations électriques, ventilation) ainsi que les fermetures et serrures des fenêtres, portes et volets, les glaces, vitres, parquets carrelages, revêtements de sol, boiseries… Le Sous-locataire devra informer le Locataire Principal de toutes détériorations ou dégradations relatives au local objet des présentes. En l’absence d’information du Locataire Principal, le Sous- locataire sera tenu pour responsable. Il pourra informer soit le Locataire Principal soit le mandataire du Locataire Principal. Il prendra toutes précautions contre le gel. A défaut d’exécution de ces travaux, huit jours après une mise en demeure restée infructueuse, le Locataire Principal pourra se substituer au Sous-locataire et les faire réaliser par une entreprise de son choix, au frais exclusifs du Sous-locataire, sans préjudice de tous frais de remise en état consécutifs à des dommages causés par l’inobservation des dispositions de la présente clause. Le Sous-locataire ne devra rien faire ou laisser faire qui puisse détériorer les locaux et il devra prévenir immédiatement le Locataire Principal de toute atteinte qui serait portée à la propriété, de toutes dégradations ou détériorations qui viendraient à se produire dans les biens immobiliers, objet des présentes, et qui rendraient nécessaires des travaux incombant au Locataire Principal. En outre, le Sous-locataire supportera, à compter de la mise à disposition des biens immobiliers donnés à bail de sous-location, la quote-part afférente aux locaux loués tant dans les charges entraînées par les services collectifs et les éléments d’équipement de l’ensemble immobilier, que dans celles relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes de l’ensemble immobilier, et de la zone d’activité dont dépend ledit immeuble.

Entretien. Entretien particulier nécessaire pour maintenir les ŒUVRES en bon état d’exposition : …………………………………………………………………

Entretien. Le locataire doit veiller à maintenir en l'état le logement qu'il occupe. A ce titre : le locataire doit prendre en charge l'entretien courant, les menues réparations du logement et des équipements mentionnés dans le contrat (ex. : maintien en état de propreté, remplacement d'ampoules, etc.) ainsi que l'ensemble des réparations locatives dont la liste est définie par décret (4) sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure ; le locataire est responsable des dégradations ou pertes qui pourraient survenir en cours de bail dans le logement, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par la faute d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement.