Prestations de services. Les prestations de mise en œuvre, de paramétrage et d’interfaçage du Logiciel, ainsi que les prestations de formation et de conseil ne sont pas couvertes par le Contrat et devront faire l’objet de contrats ou commandes spécifiques.
Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le client a opté est défini dans les conditions particulières que le client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le client pendant toute la durée du contrat. Liste des services pouvant être souscrits par le client et figurant sur les supports commerciaux de ENES Hagondange :
Prestations de services. Le devis ou contrat de services définit les conditions particulières d’exécution des services par le Vendeur.
Prestations de services. Tout retard ou manquement imputable à l’Acheteur ou à un tiers entraîne un report des délais d’exécution dont le Prestataire ne saurait être tenu responsable. CGV_ISIT_MAJ_13_05_2019 2
Prestations de services. Une recette pourra avoir lieu dans les locaux du Prestataire ou dans ceux de l’Acheteur, selon les indications du Devis et donnera lieu, le cas échéant, à l’établissement d’un PV de recette.
Prestations de services. Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une Commande, quel que soit sa nature et son niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client au vendeur, en cas d'incident de paiement relatif au paiement d’une Commande ou d’une échéance liée à une Commande.
Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le client a opté est défini dans les conditions particulières. Liste des services pouvant être souscrits par le client et figurant sur les supports commerciaux de RIV 54 :
Prestations de services. La taxe sur la valeur ajoutée afférente aux prestations effectuées par le Vendeur est acquittée lors de l’encaissement.
Prestations de services désigne des prestations de conseil, d’expérimentation ou de réalisation de projets informatiques à base d’Intelligence Artificielle. Ces projets peuvent être de nature industrielle ou expérimentale (prototype).
Prestations de services. Peuvent être constitués : - de prestations de conseil sur la sélection et le choix du Vendor ; - de prestations d’assistance technique par téléphone ou sur site qui pourront être intégralement ou partiellement sous- traitées au Vendor ; - d’un service d’intermédiation dans les relations techniques et commerciales entre le Vendor et le Client ; - le cas échéant, de prestations de maintenance et de mise à jour du Matériel ou du Logiciel fourni par le Vendor et mis à la disposition du Client qui pourront être partiellement ou intégralement sous- traitées au Vendor ; - et, le cas échéant, de la mise à disposition à distance des fonctionnalités d’un Logiciel en tant que service dans le cadre de l’EULA (en mode SAAS – Software As A Service). EUSA (End-User Support Agreement) : Ensemble des conditions générales régissant l’utilisation des SERVICES faisant l’objet d’une sous-traitance au Vendor (à l’exception de l’utilisation à distance du Logiciel qui est régie par l’EULA). EULA (End-User Licence Agreement) : Ensemble des conditions générales régissant l’utilisation à distance du Logiciel et/ou du Matériel.