Adresse électronique. XXX.Xxxxx@xxxx.xxx
Adresse électronique. [courriel représentant légal] Toute communication adressée au Partenaire par le Coordinateur est envoyée à l’adresse suivante : [Prénom et nom du Représentant légal de l’institution partenaire], [Fonction] [Adresse] [CP] [Ville]
Adresse électronique. [courriel représentant légal] – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES Le Contrat de collaboration est régi par le droit belge. La juridiction compétente définie conformément au droit national est la seule juridiction habilitée à trancher d’éventuels litiges entre le coordinateur et le partenaire en matière d’interprétation, d’exécution ou de validité du présent Contrat, au cas où le litige en question ne pourrait pas être résolu à l’amiable. Conformément à l’Article I.10.1 de la Convention de subvention [19M…], le Coordinateur doit utiliser l’outil en ligne Mobility Tool pour enregistrer toutes les informations relatives aux activités de mobilité pour l’ensemble de la période de mobilité, y compris les activités ne bénéficiant d’aucune subvention de l’UE ainsi que pour compléter et soumettre les rapports intermédiaire et final. Le Partenaire s’engage, dans le présent Contrat, à fournir au Coordinateur toutes les informations nécessaires à la bonne utilisation du Mobility Tool.
Examples of Adresse électronique in a sentence
Adresse électronique ................................................................................
Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus - par courrier électronique à l'adresse suivante : Adresse électronique - ou par courrier postal à l'adresse suivante : Xxx, prénom Dénomination sociale Adresse postale accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé.
Adresse électronique de la personne habilitée à engager le candidat (pour signature du marché, des avenants...)..........................................................................
Code transporteur figurant sur les billets : 5O Adresse électronique : xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx « Vous » désigne toute personne qui réserve, achète un Service et/ou en bénéficie.
Adresse postale : APT 285, RES XXXX XX XXXXXXXXX, 00 XXX XX XXXXXXXXX, 00000 XXXXXXXXXXX Adresse électronique : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx Le site a été déclaré à la CNIL sous le numéro : 1568531 SMAD se réserve la possibilité de communiquer toute information nécessaire à des tiers, soit afin d’être en conformité avec les lois ou règlements en vigueur, soit sur réquisition judiciaire administrative, de police ou de gendarmerie.
More Definitions of Adresse électronique
Adresse électronique. [compléter] Par dérogation aux dispositions du présent article, des coordonnées différentes peuvent être fournies pour le pouvoir adjudicateur ou le contractant dans des contrats spécifiques.
Adresse électronique. [compléter]
Adresse électronique xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Téléphone du service clients : +00 (0)0 000 00 00 Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro 1654466 Hébergeur : HEROKU Inc. établi aux USA – CALIFORNIE – XXX XXXXXXXXX 00000 – 000 0xx Xx Site internet de l’hébergeur : xxx.xxxxxx.xxx Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des services fournis par la société XXXXXXXX.XXX à toute personne, à l’exclusion de toutes autres conditions. So We Store est une marque de la société Xxxxxxxx.xxx Tout utilisateur du site internet xxx.xxxxxxxxx.xx reconnaît accepter sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation et de vente en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre des services en ligne proposés. Tout utilisateur du site internet xxx.xxxxxxxxx.xx refusant tout ou partie de ces conditions générales doit impérativement renoncer à toute utilisation de ce site. Ces conditions générales d’utilisation et de vente sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le site internet xxx.xxxxxxxxx.xx. Ces conditions générales d’utilisation et de vente peuvent faire l'objet de modifications. La version applicable à une réservation de stockage est celle en vigueur à la date de cette réservation sur le site. Les services présentés sur le site internet xxx.xxxxxxxxx.xx, soumis aux présentes conditions générales d’utilisation et de vente, sont proposés sur le territoire belge. Lorsqu’ils seront utilisés avec une majuscule dans le corps des présentes, les termes ci-après auront la signification suivante : - PRESTATAIRE : la société XXXXXXXX.XXX, - SITE : le site internet édité et mis en ligne par la société XXXXXXXX.XXX, accessible à l’adresse xxx.xxxxxxxxx.xx, - UTILISATEUR : toute personne physique ou morale qui navigue sur le site xxx.xxxxxxxxx.xx, - UTILISATEUR DEPOSANT : tout UTILISATEUR qui réserve un espace de stockage via le site xxx.xxxxxxxxx.xx et qui devient à ce titre un client de la société XXXXXXXX.XXX, - UTILISATEUR ANNONCEUR : toute personne physique ou morale qui offre un espace de stockage via le site xxx.xxxxxxxxx.xx contre rémunération.
Adresse électronique. Téléphone : ………………………………………………………………………………………………………………..
Adresse électronique. Tuteur(s) Veuillez ajouter des lignes supplémentaires pour ajouter davantage de tuteurs Nom : Prénom : en service depuis : Fonction : Identification de l’organisation d’accueil Organisation d’accueil Personne de contact pour le service volontaire Nom: Prénom: Adresse: Tel : Fax : @ Titre de la mission Durée prévisionnelle de la mission (au moins 6 mois) Nom du volontaire Description détaillée de la mission SVC Description de la mission et activités spécifiques du volontaire 1 À spécifier par l’organisation d’envoi en collaboration avec le volontaire et l’organisation d’accueil 3 Cette action de sensibilisation peut prendre la forme ; d’une documentation écrite publiée dans un journal hebdomadaire ou magazine de l’organisation d’envoi ; d’un exposé en public, d’un témoignage lors de la formation avant départ
Adresse électronique. [Adresse électronique de l’interlocuteur technique] Sans objet, le Client n'a pas désigné d'interlocuteur technique.
Adresse électronique xxxxxxx@xxxxxx.xx Le financement du bien immobilier se fera selon un plan de financement défini en Annexe 1. L’investissement total dont le montant est également indiqué en Annexe 1 est divisé initialement en 145 850 Bricks donnant droits pour les Souscripteurs de ces Bricks au reversement de 100% des revenus nets futurs dudit Bien immobilier à financer (le « Revenu Net »), ainsi que le reversement de 100% de la plus-value nette (la « Plus-value ») qui interviendrait si le Bien immobilier était revendu. Ce reversement se fait au prorata du nombre de Bricks possédées par le Souscripteur. La totalité des sommes collectées le sont au travers du Véhicule financier, à savoir la société Bricks Invest qui réinvestit les sommes au capital de la société Bricks Gestion 1 dans le but d’acquérir le bien immobilier. Après avoir pris connaissance de la description du bien immobilier et des modalités de réalisation de l’opération de financement proposée par le Véhicule Financier et le Gestionnaire Immobilier, le Souscripteur a émis le souhait d’y contribuer. Dans ce contexte, le Véhicule Financier et le Gestionnaire Immobilier ont émis le présent contrat d’adhésion auquel le Souscripteur choisit d’adhérer. Il est entendu entre les Parties que l’ensemble des Souscripteurs qui contribuent à l’opération de financement concernée par le présent contrat devront adhérer à ce même contrat. Les Parties déclarent qu’elles ont eu le temps et l’opportunité d’échanger entre elles toutes les informations, dont celles prévues par l’article 1112-1 du Code civil, ayant gouverné à la conclusion du présent contrat.