Services en Ligne Clauses Exemplaires

Services en Ligne. Le Client peut utiliser les Services en Ligne selon les conditions définies dans le présent Contrat.
Services en Ligne. Microsoft garantit que chaque Service en Ligne fonctionnera conformément au Contrat de Niveau de Service applicable pendant son utilisation par le Client. Les recours du Client en cas de violation de la présente garantie sont stipulés dans le Contrat de Niveau de Service.
Services en Ligne. En ce qui concerne les Services en Ligne, la responsabilité maximum de Microsoft envers le Client pour tout incident donnant lieu à une réclamation ou action en justice est limitée au montant payé par le Client pour le Service en Ligne au cours des douze
Services en Ligne. Nous garantissons que les Services en Ligne répondront aux conditions du SLA pendant la Durée. Les recours stipulés dans le SLA sont les seuls dont vous disposez en cas de violation de la présente garantie.
Services en Ligne désignent les fonctions des Applications proposées en mode SaaS mentionnées aux Conditions Particulières et fournies par SECIB dans le but de permettre l'utilisation par le Client de logiciels, infrastructures, de plateformes en ligne c'est à dire par le biais d'un portail accessible via internet.
Services en Ligne. À réception de ses Identifiants remis par SECIB pour accéder aux services en ligne le Client s'engage à se conformer au Guide Utilisateur qu’il reconnait avoir reçu et dont il a pris connaissance. Les procédures de paramétrage et d'accès sont décrites dans le Guide Utilisateur et doivent être strictement respectées par le Client. Le Compte donne accès à l'ensemble des Services en ligne énoncés dans la Proposition commerciale selon les modalités ci-après. Les Identifiants sont destinés à réserver l'accès des Services en ligne aux Utilisateurs du Client, à protéger l'intégralité des Données et la disponibilité des Services en ligne ainsi que l'intégrité, la disponibilité et la confidentialité des Données du Client telles que transmises par les Utilisateurs. Les Identifiants sont strictement personnels et confidentiels sous la seule responsabilité du Client qui veille à ce que les Utilisateurs habilités à utiliser les services en ligne ne les communiquent à aucun tiers. Toute connexion/opération effectuée via les Identifiants du Client est réputée effectuée par lui. SECIB ne sera en aucun cas responsable de l'Utilisation des Services en ligne par un tiers au moyen des Identifiants personnels des Utilisateurs du Client. En cas de perte ou de vol d'un mot de passe, seul l'Administrateur a la faculté de demander la réinitialisation de mot de passe. SECIB s'efforce d'assurer un taux de disponibilité optimal des Services en ligne et aux Données du Client. Toutefois le Client est averti des aléas techniques inhérents à l'internet et des interruptions d'accès qui peuvent en résulter. En conséquence SECIB ne peut être tenue responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements. En outre le Client est informé de possibles interruptions du service aux fins de Maintenance des Services en ligne et de l'infrastructure technique. SECIB s'efforcera de minimiser les plages horaires consacrées à la Maintenance et d'en informer le Client par avance mais SECIB ne pourra être tenue responsable de l'impact éventuel sur la disponibilité, sur le fonctionnement effectif des Services en ligne ou sur les activités du Client. paraphesduClient
Services en Ligne. 6.1. Les Matériels sous licence Vous permettent d’accéder à des sites internet opérés par Altium ou par des tiers, proposant un certain nombre de biens ou services (ci-après : « Services en ligne »). L’accès et l’utilisation de chacune de ces pages internet ou de chacun des services en ligne sont entièrement régis par les termes, conditions et clauses limitatives de responsabilité de chacun des sites internet ou en connexion avec les services en ligne concernés. Altium est autorisée, à tout moment et de sa propre initiative, à supprimer, transformer ou modifier les conditions d’accès à ses sites internet ou à ses services en ligne.
Services en Ligne. 14.8.1 Le Logiciel peut se baser sur ou faciliter votre accès aux sites webs maintenus par Adobe, ses sociétés affiliées ou des tiers proposant des produits, des informations, des logiciels et des services (ci- après les « Services en Ligne »). Votre accès aux sites webs et votre utilisation de ceux-ci sont régis par les dispositions, conditions, exclusions et notifications disponibles sur le site en question, par exemple, les Conditions Générales d’Utilisation (Terms of Use) disponibles sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xxx/xxxx/xxxxxxxxx.xxxx. Adobe peut à tout moment, pour quelque raison que ce soit, modifier ou suspendre la disponibilité de tout site web et des Services en Ligne.
Services en Ligne. Depuis le site xxx.xxxxx-xxxxxxxxxxxxx.xxx, Vous avez accès à votre Espace Client sécurisé. Si Vous êtes Assuré principal, Vous pouvez : • consulter tous vos documents utiles (attestation d'assurance, carte d'assuré, conditions générales, décomptes de remboursement...), • consulter vos coordonnées personnelles et bancaires, • déposer vos demandes de remboursement en ligne via le module Easy Claim. Vous pouvez télécharger les formulaires à compléter pour vos remboursements (voir paragraphe 8.1) : • Formulaire d’Attestation médicale confidentielle (à faire compléter par votre médecin avant toute Hospitalisation), • Formulaire de Demande d’entente préalable (à faire compléter par votre médecin avant d’engager certains soins ou traitements), • Formulaire de Demande de remboursement (à joindre à vos factures et prescriptions médicales). Si Vous êtes Adhérent, Vous pouvez : • consulter vos coordonnées personnelles et les coordonnées de votre assureur-conseil, • consulter vos Cotisations et votre mode de règlement, • régler en ligne par carte bancaire vos échéances.
Services en Ligne. Les services hébergés en ligne (à savoir dans le cloud) par Microsoft pour lesquels le Client prend un abonnement dans le cadre du Service.