Vous. Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")
Vous désigne dans le contrat les personnes ayant la qualité d’assuré.
Vous. L’assuré, souscripteur du présent contrat sauf autres dispositions aux Conditions Générales ou Particulières.
Examples of Vous in a sentence
Le service Internet Mobile Vous permet d’accéder au WAP/WEB sur les réseaux GSM Edge, 3G, 3G+, 4G et H+.
Au-delà, les communications Vous seront facturées dans les conditions définies ci-dessous (tarifs disponibles en Annexe des présentes, sur le site Nordnet ou encore sur demande auprès de Xxxxxxx (cf.
Si vous ne souhaitez pas que votre débit soit limité, Vous avez la possibilité d’acheter une recharge dans les conditions définies ci-après.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
More Definitions of Vous
Vous. « votre/vôtre/vos » et « Établissement » désignent l’établissement qui conclut ce Contrat. Pour éviter toute ambiguïté, l’établissement est chargé de faire respecter ce Contrat par ses employés, sous-traitants, Prestataire de services tiers et agents qui sont autorisés en son nom à exercer des droits au titre de ce Contrat.
Vous. « votre » et « vos » désignent la personne dont le nom figure sur le formulaire d’adhésion. Conditions générales d’adhésion Europe, Afrique, Moyen-Orient et Asie
Vous. « Votre » et « Vos » désignent la ou les personnes avec lesquelles le Contrat de location est conclu ; et
Vous. « Votre », « Vos » renvoie à la ou aux personnes ayant consenti à être liées par les présentes Conditions Générales de la RTA et avec qui est conclu le Contrat de Location.
Vous désigne dans ce chapitre lesociétaire .
Vous. R 113.10 L 113.4
Vous désigne dans ce chapitre le sociétaire . la prise d’effet des garanties et la durée du contrat Quand les garanties prennent-elles effet? Pour chaque véhicule assuré , les garanties prennent effet à la date indiquée aux conditions particulières. Quelle est la durée du contrat ? La première période d’assurance s’étend de la date de prise d’effet au 31 décembre suivant. Le contrat est ensuite reconduit pour une année à chaque 1er janvier.