Tarifs et Paiement Clauses Exemplaires

Tarifs et Paiement. Les tarifs de toute Action prévue aux présentes Conditions contractuelles sont disponibles sur simple demande auprès de Nordnet Registrar et sur le Site Nordnet Registrar. Le prix est le même si le Nom de domaine n’est pas utilisé. Les prix s’entendent hors taxes, au tarif en vigueur au jour du traitement de la demande d’Action sur le Nom de domaine concerné. Ces tarifs comprennent les frais dus aux Autorités de tutelle et/ou aux Registres de l’Extension du Nom de domaine concerné. Nordnet Registrar exécutera sa prestation après réception d’un moyen de paiement valide. Toute demande d’Action payante sur un Nom de domaine relevant des Conditions contractuelles est soumise à un paiement préalable sans possibilité de remboursement, même si l’Action n’aboutit pas. En cas de paiement frauduleux, Nordnet Registrar se réserve la possibilité de résilier le Contrat NNR conformément à l’article « Suspension – Résiliation ». Si le Titulaire du Nom de domaine fait appel à un Prestataire de Nom de domaine dont Nordnet est le Registrar, les obligations de paiement entre lui et ce Prestataire de Nom de domaine sont contractuellement définies entre eux. Il est rappelé au Titulaire du Nom de domaine qu’il subira tout défaut de paiement de son Prestataire de Nom de domaine à Nordnet Registrar.
Tarifs et Paiement a.Tous les types d’abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site Web ou au sein des clubs.
Tarifs et Paiement. Les tarifs de location sont affichés sur la page du site et comprennent la livraison sur le site de la pratique du tennis de table. Le paiement est exigible avant tout début de location. Il peut se faire en espèces, carte bancaire ou chèques vacances. Tout moyen de paiement doit être valide au moment de la transaction.
Tarifs et Paiement. Un coût par semaine de location de chaque crèche est dû par l’emprunteur à l’association « Les Arts And Co » Il est calculé selon le tarif suivant : Crèche 1 – location par semaine 10 €uros Nombre de semaine Crèche 2 – location par semaine 5 €uros Nombre de semaine Crèche 3 – location par semaine 5 €uros Nombre de semaine Crèche 4 – location par semaine 7 €uros Nombre de semaine Crèche 5 – location par semaine 7 €uros Nombre de semaine du au 20 soit un total de €uros Chéque caution : Crèche (1 ) 300€ - Crèche (2) 90€ - Crèche (3) 90€ - Crèche (4) 90€ - Crèche (5) 75€
Tarifs et Paiement. Les différents forfaits proposés donneront accès à l’ensemble des informations contenues sur le site pendant une durée dépendant du forfait choisi. La date et l’heure retenue pour le démarrage du forfait seront celles de la première consultation de l’une des rubriques payantes du site. La grille tarifaire des abonnements est disponible sur la page de login.
Tarifs et Paiement. Le Client paiera à AtmanCo les frais spécifiés sur le Bon de Commande, conformément au calendrier, à la devise et au mode de paiement qui y sont spécifiés. Tout montant en souffrance porte intérêt au taux annuel de 18 % ou au taux maximal permis par la loi, selon le moins élevé des deux.
Tarifs et Paiement. Les prix de vente des Prestations audiovisuelles, sont ceux applicables au moment de la commande conformément au devis établi. Les prix sont exprimés en Euro hors taxes (HT). Le taux de TVA éventuellement applicable sera celui en vigueur au moment du (des) règlement(s). Le Prestataire se réserve le droit de répercuter sans délai sur ses tarifs toutes nouvelles taxes pouvant se présenter dans son activité. Toutes commandes de Prestations audiovisuelles, donne lieu dès sa conclusion au versement d’un acompte de 50% du montant total de la commande1, le solde devant être réglé à la livraison ou première présentation des prestations correspondant au cahier des charges validé. Toute commande ne sera effective qu’après encaissement de l’acompte prévu, et/ou le présent document signé. Les prix sont calculés en fonction des présentes conditions de versement d’acompte et de solde mentionnées ci-­‐dessus, dans les délais également mentionnés ci-­‐dessus. Sauf Administrations publiques et Organismes dépendant de Ministères, le Client accepte une majoration de 10% sur le montant global de la commande s’il souhaite que ses conditions de paiement prévalent sur les nôtres, cependant le solde devra être réglé dans un délai maximum fixé à 45 jours après remise des travaux. Les entreprises qui nécessitent un référencement des fournisseurs devront s’assurer qu'Aquasearch SARL est bien référencé en tant que fournisseur avant le début des prestations.
Tarifs et Paiement. Les services proposés par l’Hotel Macchi sont fournis au tarif en vigueur au jour de la réservation. Les tarifs sont affichés en fonction du toutes taxes comprises en euro. Ils peuvent à tout moment, faire l’objet de modifications chaque semaine, remplissage de l’hôtel.
Tarifs et Paiement. Le montant de la location est calculé en fonction du tarif stipulé dans les conditions particulières du contrat de location, ainsi que des services optionnels auxquelles le Locataire a souscrit. Le tarif est déterminé en fonction des informations fournies par le Locataire avant le départ (durée, kilométrage ) Toute modification imputable au Locataire pourra entraîner l’application d’un tarif de substitution. Les tarifs n’incluent pas le carburant. Les Véhicules sont loués avec le plein de carburant ou avec le niveau convenu. Si le Véhicule n’est pas rendu avec le plein ou avec le niveau convenu, le complément de carburant sera facturé au Locataire selon le tarif figurant sur site de Corse Moto Location. Le Locataire accepte le débit sur son compte de carte bancaire du montant de la franchise, du dépôt de garantie et des frais (voir article 2.2.2) engendrés par l’endommagement ou le vol du Véhicule loué. Il sera informé à l’avance des montants ne découlant pas d’une exécution normale du Contrat de Location.
Tarifs et Paiement. Tous les prix sont exprimés en euros et hors taxe dans les tableaux d’offres puis le Total toutes taxes comprises est précisé dès sélection d’un produti (1 lcic) et donc dès la mise en panier. Ils sont également indiqués dans les conditions particulières en hors taxe avec leur équivalent toutes taxes comprises. SOCIETE SAS se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. En ligne, le règlement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire, PAYPAL ou internet+, internet+ mobile. SOCIETE SAS utilise le procédé SSL pour le cryptage des données confidentielles. (SOCIETE SAS a choisi la solution sécurisée PAYBOX pur les paiements par carte bancaire) Les données confidentielles figurant sur la carte bancaire saisies par le Client ne transitent pas par le serveur du site. Ces données parviennent directement à l'organisme certificateur qui émet un ticket justificatif de la transaction. Une facture sera transmise à l'acheteur par messagerie électronique ou déposée sur son compte client accessible en se connectant avec son adresse e-mail et le mot de passe fourni lors de l’inscription au site. Une transaction refusée par l'organisme certificateur ne donnera lieu à aucune fourniture de service. Les prestations peuvent aussi être réglées offline, directement à SOCIETE SAS, par chèque établi à l’ordre de « SOCIETE SAS » ou par virement bancaire :