Cahier des charges. Il est conseillé au CLIENT de remettre au PRESTATAIRE un cahier des charges du site internet qu’il souhaite faire réaliser et le compléter de la façon la plus détaillée possible. Une fois approuvé par les deux parties, ce cahier des charges ne subira plus de modifications et servira de base à l’établissement du devis par le PRESTATAIRE.
Cahier des charges désigne les documents fonctionnels et techniques produits et validés au cours des Projets et qui décrivent les Paramétrages et Développements Spécifiques à réaliser pour fournir la Solution.
Cahier des charges arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment.
Cahier des charges. Annexe à l’Agrément qui définit et encadre les missions de VALOBAT en tant qu’éco-organisme agréé dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs concernant les PMCB.
Cahier des charges. Le mécène s’engage à assurer la réalisation et la livraison des services décrits dans les précédents articles dans le respect du cahier des charges comme défini en annexe 7 de la présente convention.
Cahier des charges. Fait à Bordeaux, le En trois (3) exemplaires originaux. Pour Bordeaux Métropole Pour le Mécène, Xxxxx XXXXX Président Prénom, Nom Fonction
Cahier des charges. Contexte Missions
Cahier des charges. L’emprunteur s’engage à remplir les engagements définis dans le cahier des charges annexé, partie intégrante du présent contrat.
Cahier des charges. Il est conseillé au CLIENT de remettre à YANACOM un cahier des charges du site internet ou de la création graphique qu’il souhaite faire réaliser et le compléter de la façon la plus détaillée possible. Une fois approuvé par les deux parties, ce cahier des charges ne subira plus de modifications et servira de base à l’établissement du devis par YANACOM.
Cahier des charges annexe 1 à l’arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment.