Maintenance Clauses Exemplaires

Maintenance. 6.1. En contrepartie des Services fournis par le Prestataire de Service en vertu des présentes, le Client s’engage à payer les redevances et frais prévus au Bon de commande (les « Frais »). En outre, le Prestataire de Service facturera au Client tout service supplémentaire sollicité par le Client (à titre d’exemple : une formation supplémentaire achetée par le Client). 6.2. Si le Client ne s’acquitte pas des sommes dues en vertu des présentes avant leur échéance, sans préjudice des recours dont dispose le Prestataire de Service en vertu du présent Contrat, le Client s’engage à verser des intérêts sur les sommes échues à partir de la date d’échéance et jusqu’au règlement complet desdites sommes, que ce soit avant ou après le prononcé du jugement. Au titre du présent Article 6.2, les intérêts sont calculés en fonction du taux fixé par la Banque centrale européenne pour les opérations principales de refinancement applicables pendant la période concernée, majorée, le cas échéant, de la différence entre ledit taux et le taux d’intérêt légal en vigueur si le taux d’intérêt légal en vigueur est plus élevé (les « Frais de Retard »). 6.3. Si la créance est due par le Client depuis plus de trente (30) jours, en sus de tout autre droit ou recours dont il dispose, le Prestataire de Service se réserve le droit de suspendre les Services fournis au Client, sans engager sa responsabilité envers le Client, jusqu’à ce que toutes les sommes dues, en ce compris tous les Frais de Retard applicables, soient versés en totalité. En outre, le Client reconnaît et accepte le droit du Prestataire de Service de facturer et de percevoir des frais de reconnexion induits par le rétablissement des Services au profit du Client suite à la suspension desdits Services. 6.4. Les Frais (ainsi que toute autre somme due au Prestataire de Service en vertu des présentes) n’incluent pas les éventuels impôts locaux, nationaux, ni aucune autre taxe, prélèvement ou droit (« Taxes »). Le Client est responsable du règlement de toutes les Taxes, à l’exclusion des taxes basées sur le revenu du Prestataire de Service. Dans le cas où le Prestataire de Service aurait l’obligation légale de verser ou de percevoir les Taxes dont le Client doit s’acquitter en vertu du présent Article 6.4, la somme correspondante serait facturée au Client et réglée par le Client, sauf à ce que le Client remette au Prestataire de Service une attestation d’exonération de taxes valide délivrée par l’administration fiscale compétente...

Maintenance. Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : ▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents...

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, ou échange standard du terminal, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - l’entretien ou le remplacement des batteries. - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides,

Maintenance. Sans limiter ce qui précède, RIM se réserve le droit, et vous acceptez que RIM puisse le faire, de suspendre périodiquement, à sa seule discrétion, l'accès à des services de RIM, ou par ailleurs interrompre certains services de RIM, afin de corriger des bogues de logiciels, d'installer des mises à jour et de faire des diagnostics et autres travaux de maintenance des services de RIM.

Maintenance. Sauf indication contraire, OVHcloud effectue la maintenance des Infrastructures sur lesquelles reposent ses Services et les mises à jour et montées de versions des systèmes d’exploitation et logiciels mis à la disposition du Client dans le cadre du Service.

Maintenance. La maintenance du Service Cloud est fournie conformément à la Politique de maintenance des Services SAP Cloud référencée dans le Bon de commande. Les niveaux de maintenance disponibles pour SAP Fieldglass sont SAP Enterprise Support ou Preferred Success. Preferred Care n’est pas disponible. SAP Fieldglass Enterprise Support (voir ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇) fournit des services de maintenance pour des questions d'ordre général, des demandes de navigation système, des problèmes de dépannage général et la gestion des escalades de type P1. En outre, SAP Fieldglass Enterprise Support fournit des mises à jour de version, des conseils concernant des programmes de haut niveau, des notes de version standard et des mises à jour de feuilles de route de produit générales.

Maintenance. 6.1 Si le Client acquiert la Maintenance pour le Logiciel, MSC fournira alors au Client pendant la durée de ce contrat de Maintenance et suivant les modalités et conditions de ce Contrat, les corrections d'erreurs et les nouvelles versions du Logiciel (et de la Documentation mise à jour), si elles sont disponibles et que MSC met généralement à disposition, de façon discrétionnaire, sans coût supplémentaire à ses utilisateurs qui ont adhéré à la Maintenance. La Maintenance ne donne droit au Client à aucune mise à jour, option, module, ou futur produit, que MSC, à discrétion, concède en licence séparément ou contre paiement. MSC n’est pas dans l’obligation de développer de futurs programmes ou fonctionnalités. MSC se réserve le droit de cesser, entièrement ou partiellement, et à tout moment, son offre de Maintenance pour n'importe quel Logiciel ou plateforme. 6 MAINTENANCE. 6.1 If Customer acquires Maintenance for Software, then during the applicable Maintenance term and subject to the terms and conditions of this Agreement, MSC will provide Customer with error corrections and subsequent releases of the Software (and updated Documentation), if any, that MSC, in its sole discretion, makes generally available at no additional charge to its end-users who are on Maintenance. Maintenance shall not entitle Customer to any update, option, module, or future product, which MSC, in its sole discretion, licenses separately or offers for an additional fee. MSC is under no obligation to develop any future programs or functionality. MSC reserves the right to discontinue, in whole or in part, and at any time, offering Maintenance for any Software or platform. 6.2 De plus, si le Client acquiert la Maintenance pour le Logiciel, pendant la durée du contrat de Maintenance et suivant les modalités et conditions de ce Contrat, MSC fournira au Client le support technique en Français et éventuellement en Anglais par téléphone, email et tout autre moyen que MSC, à sa seule discrétion, rendra disponible afin d’assurer le support technique. Le support technique est assuré pour la version courante et celle précédente du Logiciel (telle que désignée par MSC), qui n’aura pas été altérée, et sur une configuration de matériel approprié, comme indiqué dans la Documentation applicable. Le support technique est limité à une assistance raisonnable en réponse aux requêtes de soutien technique formulées par le Client concernant : (I) l’installation du Logiciel, (II) les erreurs du Logiciel, et ...

Maintenance. Afin d’assurer le bon fonctionnement des Services, OVHcloud procède à des opérations de maintenance. Le Client sera informé de toute opération de maintenance planifiée soit par courriel à l'adresse indiquée par le Client sur son NIC admin/tech, par publication sur la page OVHcloud Status du Site OVHcloud, en contactant directement le Client par téléphone ou par tout autre moyen. Ces communications décriront précisément le type de maintenance prévue.