Tarifs de location Clauses Exemplaires

Tarifs de location annexe . Référence du tarif retenu pour la location de la salle € Par décision du Conseil Municipal en date du 23.01.2012, les Associations communales et celles à vocation cantonale sont exemptées du paiement de la location. Toutefois, les associations concernées par cette exemption devront fournir obligatoirement leur attestation d’assurance, un chèque de caution et leur bilan moral et financier annuel.
Tarifs de location. Commune d’Ardon Société locale de la commune d’Ardon Location de la salle CHF 580.- Organisme privé de la commune d’Ardon Location de la salle CHF 680.- SALLE POLYVALENTE DE LA FONDATION DOMUS, ARDON
Tarifs de location a. Les tarifs de location sont propres aux réservations effec- tuées par le biais du site internet MINI RENT. Le Prix de la Location, tel que stipulé dans le bon de Réser- vation est calculé selon les informations fournies par le Client lors de la Réservation en ligne. Les tarifs de Location sont établis sur la base de forfaits. Les forfaits sont déterminés notamment en fonction de la catégo- rie du Véhicule réservé, des informations propres au Conduc- teur et de la durée de la location. Les forfaits comprennent un nombre de kilomètres inclus dans le prix. Les kilomètres supplémentaires parcourus par rapport à ceux prévus au for- fait font l’objet d’une facturation supplémentaire au retour de la location. Les kilomètres inclus dans le forfait mais non parcourus au retour de la location ne font pas l’objet d’un rem- boursement ou d’une réduction de prix.
Tarifs de location. Les tarifs de location sont fixés chaque année par délibération du Conseil communautaire. Le montant définitif de la location sera donc celui en vigueur au moment de la signature du contrat de location
Tarifs de location. Les tarifs de location sont indiqués en Euros TTC (toutes taxes comprises), hors participation aux frais de livraison, d’expédition, éventuellement de droits de douanes (pour les expéditions hors France) ou de services annexes.
Tarifs de location. Les tarifs et cautions indiqués sont fixés par le conseil municipal A titre indicatif, pour l'année 2014, les tarifs sont les suivants: Durée Associations Communales Habitants de la commune Autres 1 jour soit 24 heures Gratuit - sans la cuisine : 200 € - avec la cuisine : 300 € - sans la cuisine : 250 € - avec la cuisine : 350 € 2 jours soient 48 heures Gratuit - sans la cuisine : 300 € - avec la cuisine : 400 € - sans la cuisine : 350 € - avec la cuisine : 450 € Jour supplément aire Gratuit - sans la cuisine : 100 € - avec la cuisine : 100 € - sans la cuisine : 150 € - avec la cuisine : 150 € Caution Sans la cuisine : 400 € Avec la cuisine : 600 € - sans la cuisine : 400 € - avec la cuisine : 600 € - sans la cuisine : 400 € - avec la cuisine : 600 € Lors de chaque location, sauf prêt gratuit pour les associations communales, l’électricité et le gaz consommés sont relevés et facturés.
Tarifs de location. (TVA 8% incluse) Basse saison Haute saison (24 juin au 20 Août)
Tarifs de location. TARIF PARTICULIERS ET ASSOCIATIONS Forfait week-end 1 jour samedi ou dimanche ou jour férié 1 jour en semaine du lundi au vendredi hors jours fériés TARIFS ENTREPRISES POUR UNE MANIFESTATION A CARACTERE COMMERCIAL Forfait week-end 1 jour samedi ou dimanche ou jour férié 1 jour en semaine du lundi au vendredi hors jours fériés
Tarifs de location. CAUTION A LA RESERVATION : 400 EUROS ACOMPTE : 50 % du tarif de la location (encaissé à la réservation) TARIFS : F1 Le week-end (du vendredi 17 h au lundi 9 h) : 550 euros F4 La journée, du lundi au vendredi : 250 euros (avec bar et cuisine) F5 La demi-journée (une réunion, un enterrement…avec machine à café et tasses) : 50 euros F6 La réunion avec buffet, du lundi au vendredi : 100 euros F7 Le tarif préférentiel : 300 EUROS F8 La journée, pour un séminaire, du lundi au vendredi : 550 euros RAPPEL • Le tarif préférentiel s’applique exclusivement aux habitants du village. • Les diverses associations pourront bénéficier de deux gratuités annuelles. La location ne comprend pas de forfait nettoyage. Un forfait nettoyage (que la salle) est disponible pour les formules 5 et 6 pour un montant de 100 euros. Pour les autres formules, le nettoyage reste à la charge du locataire.
Tarifs de location. POUR 48 H