Déroulement Du Séjour Clauses Exemplaires

Déroulement Du Séjour. Accès au camping : l’Accès au camping est strictement réservé́ aux personnes dont le nom figue sur le présent contrat. Le nombre de participant (maximum 6 personnes) ne peut pas être supérieur à la capacité́ de l’hébergement loué. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Les visiteurs sont tenus de se présenter à la réception qui se réserve le droit de leur refuser l’accès. Ils sont tenus de s’acquitter du droit de visite (cf. tarif en vigueur). Les campeurs et locataires sont tenus, dans l’enceinte du camping, de porter le bracelet que leur aura fourni la réception à leur arrivée et ce jusqu’au départ. Arrivées et départs : En emplacement, les arrivées s’effectuent à partir de 14h00. Les départs s’effectuent avant 12h00.Les jours d’arrivées sont libres (suivant disponibilités). En location, les arrivées s’effectuent à partir de 17h00, les départs avant 11h30. La durée minimale de séjour est de 2 nuits en avant et arrière- saison et de 7 nuits minimum en Juillet et Août. Les jours d’arrivée sont libres (suivant disponibilités). L’Inventaire remis lors de votre arrivée doit être vérifié́ par vos soins et rendu signé, xx et approuvé, au bureau d’accueil, avec vos éventuelles observations, dans un délai de 24h00 suivant votre installation, sinon il sera considéré́ comme accepté. Aucune installation complémentaire ne sera acceptée près des hébergements loues. Le ménage devra être fait et le réfrigérateur dégivré́. Tout retour de clé́ ou libération de l’emplacement après l’heure énoncée ci-dessus entraine la facturation d’une nuitée supplémentaire. Toute prolongation de séjour doit être formulée 24h00 au moins avant la date de départ prévue. Afin de vous accueillir dans les meilleures conditions, merci de nous prévenir de l’heure approximative de votre arrivée.
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Déroulement Du Séjour. Arrivée- Départ: Caution:
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Déroulement Du Séjour. Emplacement ● Le nombre de personne occupant un emplacement ne peut en aucun cas dépasser la capacité maximum de 6 personnes sans autorisation du loueur qui pourra dans ce cas, refuser l’entrée à l’emplacement. ● Tout client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du Camping. ● Il appartient au campeur de s’assurer pour sa responsabilité civile étendue à la pratique du camping- location. ● Le camping décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. ● Les arrivées s'effectuent à partir de 12h et les départs avant 12h. ● Toute libération de l'emplacement après 12h entraîne la facturation d'une nuitée supplémentaire. ● Toute prolongation de séjour doit être formulée la veille pour le lendemain et doit être validée par la direction Hébergement locatif ● Pour les hébergements locatifs, une caution de 250 € pour dégradation sera demandée le jour de votre arrivée (chèque ou carte de crédit - PLBS). Elle sera rendue au client à la fin du séjour si l’hébergement n’a pas subi de dégradation. Au départ du locataire, un inventaire est fait pendant les heures ouvrables, en présence du loueur et du locataire. Dans le cas où l’hébergement nécessite un nettoyage par nos soins, 100 € seront retenus sur la caution. ● Le nombre de personne occupant un hébergement ne peut en aucun cas dépasser le nombre prévu dans le contrat de location sans autorisation du loueur qui pourra dans ce cas, refuser l’entrée à l'hébergement. ● Tout client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du Camping ● Il appartient au client de s’assurer pour sa responsabilité civile étendue à la pratique du camping- location. ● Le camping décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. ● Les arrivées s'effectuent à partir de 15h et les départs avant 10h. ● Tout retour de clé après 10h entraîne la facturation d'une nuitée supplémentaire. ● Toute prolongation de séjour doit être formulée 24 h au moins avant la date de départ prévue et doit être validée par la direction. Animaux ● Les chiens appartenant à la catégorie 1 et 2 sont interdits dans le camping. ● Les séjours avec un animal sont assujetis au paiement d'un supplément ● Les animaux (SAUF catégorie 1 et 2 ) sont admis sur les emplacements et doivent être tenus en laisse, avoir leur carnet de vaccination à jour et n'o...
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Déroulement Du Séjour. (3,1)Arrivées et départ pour les locations : les départs se font avant 10h et les arrivées à partir de 15h – Pour les emplacements les départs avant 12h – les arrivées à partir de 15h. (3,2) Caution : une caution de 250€ vous sera demandée par hébergement lors de votre arrivée et rendue le jour de votre départ pendant les heures d'ouverture de la réception après l'état des lieux. Une caution de 150€ est demandée pour les nuitées. La facturation d'éventuelles dégradations ainsi qu'un hébergement rendu sal se fera sur la caution.
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Déroulement Du Séjour. Accès au camping : l’Accès au camping est strictement réservé aux personnes dont le nom figue sur le présent contrat. Le nombre de participant (maximum 6 personnes) ne peut pas être supérieur à la capacité de l’hébergement loué. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Les visiteurs sont tenus de se présenter à la réception qui se réserve le droit de leur refuser l’accès. Ils sont tenus de s’acquitter du droit de visite (cf. tarif en vigueur). Les campeurs et locataires sont tenus, dans l’enceinte du camping, de porter le bracelet que leur aura fourni la réception à leur arrivée et ce jusqu’au départ.
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Déroulement Du Séjour 
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  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • RESILIATION DU CONTRAT En cas de confiscation ou de mise sous scellés du véhicule, le contrat de location pourra être résilié de plein droit dès que le loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le locataire. Toute utilisation du véhicule qui porterait préjudice au loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au loueur du dépôt de plainte effectué par le locataire auprès des autorités compétentes.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.