INTERRUPTION Clauses Exemplaires

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du Prestataire.

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du prestataire.

INTERRUPTION. En cas de manquement aux Conditions d'Utilisation, à une obligation du Contrat ou aux Règles d'Utilisation Acceptable, de détournement des droits de propriété intellectuelle d’IBM ou d'infraction à la législation en vigueur par un Utilisateur IBM SaaS, IBM se réserve à tout moment le droit de suspendre ou de révoquer l'accès de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé à IBM SaaS et/ou de supprimer le Contenu de l'Utilisateur IBM SaaS incriminé. IBM notifiera au Client toute suspension ou révocation.

INTERRUPTION. La GIZ peut ordonner à tout moment une interruption totale ou partielle de l’activité, pour des raisons politiques, par exemple. Dans ce cas, le contractant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire ses coûts autant que possible. Si l’interruption dure plus de trois mois, le contractant peut résilier le contrat. En cas d’interruption ou de résiliation, les prestations effectivement exécutées jusqu’à ce moment-là ainsi que tous les frais nécessaires et prouvés engagés par le contractant jusqu’à la fin de l’interruption sont à facturer aux prix du contrat. Tout autre droit est nul et non avenu.

INTERRUPTION. Une arrivée retardée ou un départ anticipé ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part de ce dernier. Le règlement de la totalité des jours et / ou nuitées réservées est dû en totalité au camping.

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du prestataire. L’emplacement ou l’hébergement locatif reviendra de droit au gestionnaire du camping.

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du Prestataire. 6.3.

INTERRUPTION. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ s’engage à̀ maintenir sa connexion API relative au Service d’Information sur les Comptes. Toutefois, le Partenaire est informé et reconnaît que ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ne peut lui garantir le fonctionnement ininterrompu du Service d’Information sur les Comptes, qui repose sur le fonctionnement des APIs des gestionnaires de comptes, hors du contrôle de Pennylane. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ne pourra être tenue responsable de tout dommage causé par des interruptions liées aux gestionnaires de comptes à ces prestataires de services. Lorsque le gestionnaire de comptes prévient ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ préalablement aux opérations de maintenance susceptibles d’interrompre temporairement le Service d’Information sur les Comptes, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ en informera le Partenaire par email ou affichera les informations dans le Compte Partenaire et, le cas échéant, sur les interfaces des Utilisateurs sur instruction du Partenaire. Dans ce cas, le Partenaire s’engage à informer les Utilisateurs de l’interruption du Service d’Information sur les Comptes.

INTERRUPTION. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement de la part du Prestataire