Le linge Clauses Exemplaires

Le linge. L’établissement met à la disposition du résident les articles de lingerie suivants : - draps, - taies d’oreiller, - serviettes, - gants de toilette, - serviettes de table. Ces articles mis à disposition sont entretenus par l’établissement ainsi que le linge personnel des résidents.
Le linge. L’accueilli doit fournir un trousseau tel que décrit dans le dossier remis lors de la visite de pré-admission.
Le linge. Le résidant a la possibilité de donner son linge à laver à la blanchisserie du CIG, le tarif de cette prestation est indiqué dans l’annexe. Les vêtements en laine, soie, « Damart » ne sont pas pris en lavage. L’entretien de ce type de vêtements est obligatoirement à la charge du résidant. Si par mégarde, ces vêtements, nécessitant un entretien particulier, étaient intégrés au circuit d’entretien du linge, l’établissement se dégage de toute responsabilité en cas de dommage. Les protections à usage unique sont fournies dans la prestation et comprises dans le tarif afférent à la dépendance. La prestation de blanchissage est en supplément du prix de journée. 2.85€ le Kg (Tarif 2011) de linge, lavé, séché et repassé.
Le linge. A son arrivée, le résident accueilli doit disposer d’un trousseau minimum, marqué à son nom. La liste de ce trousseau est annexée au règlement de fonctionnement. L’établissement ne peut être tenu responsable de la perte des vêtements non marqués.
Le linge. Le linge domestique (draps, serviettes de toilette, serviettes de table…) est entretenu par l'établissement. Le linge personnel est entretenu par les établissements et doit impérativement être identifié par le résident ou sa famille.
Le linge. Le linge de maison est fourni, lavé et entretenu (Serviette de toilette, gant, serviette de table, drap, couverture, couvre-lit, taie d’oreiller et taie de traversin). Les vêtements lavables en machine, peuvent être lavés dans la mesure où ils sont marqués. L’EHPAD décline toute responsabilité en cas de détérioration des vêtements dont le lavage est déconseillé par les agents de service. Il met à la disposition des résidents une machine à laver (5 kg) pour le lavage de votre linge délicat. Rien ne s’oppose à ce que le résident fasse traiter son linge à l’extérieur à ses frais, mais cette mesure n’a pas d’incidence sur le prix de journée. Pour votre confort, l’EHPAD « Les Chanterelles » met à votre disposition : - sa salle à manger, - ses salons avec télévisions, - sa salle de télévision, - sa terrasse, - son jardin extérieur, - son coin bar, - son lieu de culte, - son salon de coiffure, - sa salle d’activités (relaxation, gymnastique…), - sa salle de bain avec baignoire, - sa salle de soins. Le service animation assure le déroulement des animations aux Chanterelles. Plusieurs activités et des sorties sont proposées aux résidents qui le désirent ainsi que des spectacles lorsque cela est possible.
Le linge. L’établissement entretient le linge hôtelier et le linge personnel du résident excepté les pièces importantes ou fragiles : lainage, manteau, ... Le nettoyage à sec n’est pas assuré. L’établissement fournit les draps, taies d’oreiller (draps plats, taies d’oreiller carrées), les serviettes de toilette ainsi que la serviette de table. Le couvre-lit, la couverture et les oreillers sont fournis par le résident. Les draps sont changés autant que nécessaire et au moins tous les quinze jours. Les lingères passent chaque semaine voir le résident, lui remettre son linge propre et retirer le linge sale dans des sacs prévus à cet effet. Si le résident utilise les services d’un tiers ou d’un pressing, les frais sont à sa charge et ne donnent lieu à aucune déduction compensatoire. Toute personne qui entre en EHPAD souhaite ou a besoin d’être accompagnée dans cette période de sa vie. Cet accompagnement est construit avec le résident, son entourage proche et le personnel dans un document évolutif appelé « Projet de Vie ». Celui-ci fait état des souhaits de la personne dans les domaines déclinés ci-dessous. Il est élaboré dans les premières semaines du séjour, réévalué une fois par an et aussi souvent que nécessaire. Il est annexé au contrat de séjour. L’établissement apporte au résident une aide partielle ou totale pour effectuer les actes essentiels de la vie (alimentation, toilette, habillage/déshabillage, déplacement dans l’enceinte de l’établissement), en veillant à maintenir son autonomie. Ces aides sont réalisées par les aides-soignants secondées par les agents de service, sous la responsabilité de l’infirmier. Les déplacements à l’extérieur de l’établissement, sauf sorties organisées dans le cadre de l’animation, sont à la charge du résident et de sa responsabilité. L'établissement offre des animations variées (activités manuelles, artistiques et culturelles) qui répondent aux intérêts des résidents et maintiennent la vie relationnelle. Ces animations sont organisées par l’équipe d’animation en lien avec d'autres personnels de l’établissement. Elles peuvent être menées par des prestataires extérieurs ou des bénévoles. D’autres animations permettent de maintenir une autonomie physique et psychique. Les animations régulières ne donnent pas lieu à facturation. Si certaines prestations organisées à l’extérieur nécessitent une participation financière, elles sont alors signalées en tant que telles au résident qui y participe sur inscription volontaire.
Le linge. Les serviettes de table, de toilette et la literie sont fournies et entretenues par la Maison. Une buanderie, située au niveau - 1 avec lave- linge et sèche-linge (à jetons) sont à la disposition des résidents. La clé de cette pièce et les jetons sont à demander à l’accueil. Elle est équipée d’un étendage. Il est conseillé d’apporter sa trousse de toilette personnelle avec du linge de toilette ( non fourni en cas d’hospitalisation) ainsi que son propre petit matériel médical tel que ciseaux à ongles, thermomètre … pour des raisons d’hygiène et de confort personnel.

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  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Période d’essai Article 5

  • Caisse des dépôts et consignations 00 xxx Xxxxxxxx - XX 00000 - Xxxxxxxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxx xxxxx 0 - Tél : 00 00 00 00 00 xxxxxxxx-xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx 13/23

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Responsabilité du Client En complément des dispositions relatives à la responsabilité figurant aux différents articles des Conditions contractuelles, il est précisé que Vous êtes seul(e) responsable de tout préjudice direct entrainant un dommage corporel, matériel ou immatériel, causé aux tiers ou à Nordnet, à ses représentants, ses administrateurs, ses préposés, qui résulterait d’un manquement à vos obligations contractuelles ou légales. Vous vous engagez à répondre auprès de ces personnes de toutes les conséquences dommageables et également, et de façon non limitative, en cas de plainte, action, mise en cause ou encore mise en responsabilité, devant quelque juridiction que ce soit, qui pourraient résulter de ces manquements.

  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.

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  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.