Common use of Règlement intérieur Clause in Contracts

Règlement intérieur. Les dispositions du règlement intérieur (annexé au contrat) font partie intégrante du présent contrat et ont la même force obligatoire que celui-ci. Elles s’imposent à l’ensemble des occupants de l’hébergement et des visiteurs. Toute modification de ce règlement est communiquée au Locataire lors de la proposition de nouveau contrat et prend effet à la même date, sauf accord exprès entre les Parties sur une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes de sécurité, environnementales, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire et de la présence de l’une quelconque des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, dans la limite du nombre de personnes autorisées à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil du camping. En cas de sous-location autorisée, et afin notamment de prendre en considération le développement des avis en ligne et de respecter l’image du camping, il appartient au Locataire de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements (absence de mobilier cassé ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RML. - Noms prénoms et âge des occupants, - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par le locataire

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Samples: Contrat De Location d'Un Emplacement Destine À L’accueil d'Une Residence Mobile De Loisirs

Règlement intérieur. Les dispositions Responsabilité : La responsabilité du règlement intérieur camping la Parée Préneau n’est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit pendant ou suite à un séjour. La direction n’est responsable que des objets déposés à l’accueil. Une assurance couvrant votre responsabilité civile est obligatoire pour séjourner sur le terrain (annexé vérifier la clause voyage villégiature couvrant les risques incendie et dégâts des eaux de votre contrat d’assurance). 1* Visiteurs : Toutes les personnes étrangères au contrat) font partie intégrante du présent contrat camping et ont rendant visite à des campeurs peuvent être admises sur le camping sous la même force obligatoire que celui-ciresponsabilité de ceux qui les reçoivent. Elles s’imposent à l’ensemble des occupants doivent obligatoirement décliner leur identité et s’inscrire auprès de l’hébergement et des la direction afin de s’acquitter de la redevance spécifique visiteurs. Toute modification de ce règlement Pour des raisons d'authentifications, le port du bracelet remis à l'accueil est communiquée au Locataire lors de la proposition de nouveau contrat obligatoire et prend effet à la même date, sauf accord exprès entre les Parties le véhicule sera stationné sur une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes de sécurité, environnementales, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire et de la présence de l’une quelconque des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, dans la limite du nombre de personnes autorisées à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil parking extérieur du camping. En cas Départ avant 23 h obligatoire. 2* Piscines : Ouverture piscines d'avril à septembre. La direction se réserve le droit de sous-location autoriséemodifier les horaires ou de fermer la ou les piscines pour des raisons techniques, et afin d’hygiène ou de sécurité (notamment au vu des conditions météorolo- giques actuelles ou annoncées). Si pour des raisons indépendantes de prendre en considération le développement des avis en ligne et de respecter l’image du camping, il appartient au Locataire de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements notre volonté (absence de mobilier cassé ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilagesintempérie, qualité de l’eau, etc…) le parc aquatique devait être fermé, cela ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Port de shorts longs, bermudas, tee-shirts dans l’eau et chaussures interdits. Maillot de bain obligatoire et boxer short de bain accepté. Pour des raisons de securité et de confort, l'espace aquatique est interdit à toute personne étrangère au camping et aux animaux. 3* Le port du bracelet : (mis à votre arrivée) est OBLIGATOIRE de façon permanente jusqu’à la literiefin de votre séjour. Il donne accès aux animations, piscines et contribue à renforcer la sécurité dans l’établissement et à vous identifier en tant que client. 4* les barrières du camping sont ouvertes de 7 h 30 à 23 h. La circulation y est interdite de 23 h à 7 h 30 et limitée à 10 km/heure pour la securité et la tranquilité de tous. Pour accéder au camping il faut être muni de votre pass et du carton d'autorisation de stationnement de votre vehicule qui vous seront remis le jour de votre arrivée (une caution de 20 € vous sera demandée), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RML. - Noms prénoms et âge des occupants, - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par le locataire.

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Samples: Contrat De Réservation

Règlement intérieur. Les Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (annexé joint au contrat) font partie intégrante dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du présent contrat et ont règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la même force obligatoire que celui-cidate de prise d’effet. Elles s’imposent La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l’ensemble des occupants de l’hébergement et des visiteurs. Toute modification de ce règlement est communiquée au Locataire lors de la proposition de l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat et prend effet à la même datecontrat, sauf accord exprès entre les Parties sur du client pour une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes de sécurité, environnementales, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire et application de la présence modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de l’une quelconque 6 mois. Le camping est équipé de vidéo surveillance. Le respect de la nature, la transformation ou l’adjonction de tout équipement sur la parcelle ne pourra se faire sans l’accord écrit de la direction du camp. Une tolérance quelle qu’en soit la durée, ne devra jamais être considérée comme un droit, le soussigné de première part pouvant toujours y mettre fin. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son attitude, mettre le soussigné de première part en contravention avec les dispositions de l’article R.480-7 du Code de l’urbanisme précisant que : « Il est interdit dans les terrains aménagés, pour l’accueil des personnes qualifiées d’ayant droit campeurs et des caravanes et dans les terrains mentionnés à l’article R.444-3 : -d’entreposer ou du Locataired’ajouter, dans la limite du nombre tant sur les emplacements que sur les parties communes, des objets usagés, des abris de personnes autorisées à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil du campingtôle ou d’autres matériaux ; -de laisser en état de délabrement des habitations légères de loisir ou des véhicules. En cas de sous-location autoriséece sens, et afin notamment sans préjudice de prendre toute autre mesure qui pourraient être prises par le soussigné de première part pour faire respecter les dispositions de cet article, les habitations légères de loisir, les caravanes ou résidences mobiles qui présenteront un caractère vétuste ou dégradé, devront être enlevées ou remplacées par leur propriétaire. Pour conserver une harmonie générale, les équipements autorisés (terrasses, abris de jardin...) seront du même modèle. A la requête de tout service administratif, ces installations devront être enlevées sur le champ. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son attitude, mettre le soussigné de première part en considération contravention avec les dispositions de l’article R.480.7 du code de l’urbanisme et les dispositions de la norme AFNOR NFS 56410. En ce sens, et sans préjudice de toute autre mesure qui pourrait être prise par le développement des avis soussigné de première part pour faire respecter les dispositions de cet article. Aucun objet ne devra stationner sur les emplacements pendant l’absence de résidents. L’emplacement ne peut recevoir qu’une seule installation (ni tente, ni caravane, petit coffre etc ) En aucun cas, toutes transformations (dallages en ligne tout genre, aménagements personnalisés (ex : nain de jardin, drapeaux, palettes, bacs à fleurs et tout autre objet , plantations), sur la parcelle sont strictement interdites. L’installation de respecter l’image tous types de banderoles ou de panneau publicitaires est strictement interdite y compris ceux destinés à la vente de votre mobile home. La piscine (du 01/04 au 01/10) étant gratuite et sans surveillance, la responsabilité du camping, il appartient au Locataire en cas d’accident ou de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements (absence de mobilier cassé ou déboîténoyade, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location ne pourra être retirée recherchée que pour les campeurs inscrits au locataire par bureau et les bénéficiaires du forfait. Tout commerce quel qu’il soit est interdit sur le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RML. - Noms prénoms et âge des occupantscamping (location, - Adresse postale complètevente mobil home, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par le locataireetc ).

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Samples: Contrat De Location À l'Année d'Un Emplacement Destiné À l'Installation d'Une Habitation Légère De Loisirs (Hll)

Règlement intérieur. Les dispositions du règlement intérieur (annexé au contrat) font partie intégrante du présent contrat et ont la même force obligatoire que celui-ci. Elles s’imposent Le locataire s’engage à l’ensemble des occupants de l’hébergement et des visiteurs. Toute modification de ce règlement est communiquée au Locataire lors utiliser uniquement l’entrée principale de la proposition salle qui est située côté piscine. - Il est interdit de nouveau contrat fumer à l’intérieur des locaux ainsi que d’utiliser des appareils fumigènes. - En aucun cas le mobilier doit sortir de la salle. - La préparation du repas se fera exclusivement dans la cuisine (ou en extérieur pour une paëlla géante, galettes…) - Le bailleur ne pourra être tenu responsable de tous dommages causés aux véhicules ou matériel situés sur le parking ainsi que les vols ou accidents survenus pendant l’évènement. - Il est interdit d’enfoncer des clous ou vis et prend effet de mettre de la pâte à fixe pour la même datefixation de la décoration ou de scotcher des éléments sur les murs, sauf accord exprès entre les Parties sur une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes plafonds et les portes. - A 22h, le locataire s’engage à fermer les volets et portes de sécurité, environnementales, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire la salle et de la présence cuisine. Empêcher les enfants de l’une quelconque chahuter à l’extérieur de la salle afin d’éviter toutes nuisances sonores pour les résidents alentours. - Le locataire est avisé que si après 22h, vous ouvrez les issues de secours, par mesure de sécurité l’électricité sera coupée. L’électricité sera aussi coupée si vous dépassez le niveau sonore autorisé (85 décibels : appareil à mesure des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, décibels installé dans la limite salle). - L’évènement devra impérativement cesser à 3h du nombre matin. Le gérant viendra fermer la salle à 3h du matin - Toute personne souhaitant passer une nuit avant ou après le soir de personnes autorisées la location de la salle devra s’acquitter du tarif nuit supplémentaire de la typologie du mobil-home. - Pour les invités séjournant en mobil-home : prévoir le linge de lit et le linge de toilette. Vos invités doivent effectuer le ménage du mobil-home en fin de séjour. - L’accès à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil du camping. En cas de sous-location autorisée, et afin notamment de prendre en considération le développement la piscine durant les dates d’ouvertures des avis en ligne et de respecter l’image du bassins est inclus pour les invités hébergés au camping, il appartient le port du short et caleçon est interdit, l’accès au Locataire jacuzzi interdit au moins de garantir le bon état 15 ans et les enfants sont sous la propreté du mobilier et responsabilité des équipements (absence de mobilier cassé ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RMLadultes. - Noms prénoms et âge des occupants, Pour les invités non logés sur place mais souhaitant accéder à la piscine nous consulter - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du Le bailleur se réserve le droit de modifier ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par de compléter le locataireprésent règlement chaque fois qu’il le jugera nécessaire.

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Samples: www.campingdespeupliers.com

Règlement intérieur. Les dispositions Responsabilité : La responsabilité du règlement intérieur camping la Parée Préneau n’est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit pendant ou suite à un séjour. Une assurance couvrant votre responsabilité civile est obligatoire pour séjourner sur le terrain (annexé vérifier la clause voyage villégiature couvrant les risques incendie et dégâts des eaux de votre contrat d’assurance). 1* Visiteurs : Toutes les personnes étrangères au contrat) font partie intégrante du présent contrat et ont camping peuvent être admises sur le camping sous la même force obligatoire que celui-ciresponsabilité de ceux qui les reçoivent. Elles s’imposent à l’ensemble des occupants doivent obligatoirement décliner leur identité et s’inscrire auprès de l’hébergement et des la direction afin de s’acquitter de la redevance spécifique visiteurs. Toute modification Le port du bracelet remis à l'accueil est obligatoire et le véhicule sera stationné sur le parking extérieur du camping. Départ avant 23 h obligatoire. 2* Piscines : Ouverture piscines d'avril à septembre. La direction se réserve le droit de ce règlement modifier les horaires ou de fermer la ou les piscines pour des raisons techniques, d’hygiène ou de sécurité (notamment au vu des conditions météorolo- giques actuelles ou annoncées). Si pour des raisons indépendantes de notre volonté (intempérie, qualité de l’eau, etc…) le parc aquatique devait être fermé, cela ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Port de shorts longs, bermudas, tee-shirts dans l’eau et chaussures interdits. Maillot de bain obligatoire et boxer short de bain accepté. Pour des raisons de securité et de confort, l'espace aquatique est communiquée interdit à toute personne étrangère au Locataire lors camping et aux animaux. 3* Le port du bracelet : (mis à votre arrivée) est OBLIGATOIRE de façon permanente jusqu’à la proposition fin de nouveau contrat votre séjour. Il donne accès aux animations, piscines et prend effet contribue à renforcer la même date, sauf accord exprès entre sécurité dans l’établissement et à vous identifier en tant que client. 4* les Parties sur barrières du camping sont ouvertes de 7 h 30 à 23 h. La circulation y est interdite de 23 h à 7 h 30 et limitée à 10 km/heure pour la securité et la tranquilité de tous. Pour accéder au camping il faut être muni de votre pass et du carton d'autorisation de stationnement de votre vehicule qui vous seront remis le jour de votre arrivée (une date d’application antérieure ou modifications motivées par caution de 20 € vous sera demandée). 5* Véhicule électrique : Pour des contraintes raisons de sécurité, environnementalesla recharge de votre véhicule électrique est interdite sur votre emplacement ou hébergement. 6* Barbecue : Les barbecues charbon à foyer fermé et ouvert sont interdits par arrêté préfectoral. 7* Le camping la Parée Préneau se réserve le droit d’utiliser tous supports vidéos ou photographies où vous pourriez apparaître de même que vos enfants au cours de votre séjour pour les besoins publicitaires du camping (site internet, d’intérêt général ou toute prescription dictée brochures). Si vous ne le souhaitez pas, veuillez le stipuler par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire et écrit auprès de la présence de l’une quelconque des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, dans la limite du nombre de personnes autorisées à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil direction du camping. En cas 8* Le dirigeant a le devoir de sous-location autorisée, sanctionner les manquements graves au règlement et afin notamment si nécessaire d’expulser les auteurs. Le preneur s'engage scrupuleusement à respecter le règlement affiché à l'intérieur du camping sous peine de prendre en considération le développement des avis en ligne et de respecter l’image sanctions pouvant aller jusqu'à la résiliation du camping, il appartient au Locataire de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements (absence de mobilier cassé ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RML. - Noms prénoms et âge des occupants, - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par le locatairecontrat.

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Samples: Contrat De Réservation

Règlement intérieur. Les dispositions du règlement intérieur (annexé au contrat) font partie intégrante du présent contrat et ont la même force obligatoire que celui-ci. Elles s’imposent Le locataire s’engage à l’ensemble des occupants de l’hébergement et des visiteurs. Toute modification de ce règlement est communiquée au Locataire lors utiliser uniquement l’entrée principale de la proposition salle qui est située côté piscine. - Il est interdit de nouveau contrat fumer à l’intérieur des locaux ainsi que d’utiliser des appareils fumigènes. - En aucun cas le mobilier doit sortir de la salle. - La préparation du repas se fera exclusivement dans la cuisine (ou en extérieur pour une paëlla géante, galettes…) - Le bailleur ne pourra être tenu responsable de tout dommage causé aux véhicules ou matériel situés sur le parking ainsi que les vols ou accidents survenus pendant l’évènement. - Il est interdit d’enfoncer des clous ou vis pour la fixation de la décoration ou de scotcher des éléments sur les murs et prend effet les portes. - A 22h, le locataire s’engage à fermer les volets et portes de la même date, sauf accord exprès entre les Parties sur une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes de sécurité, environnementales, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementaires. Ne constitue pas une sous-location l’occupation de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire salle et de la présence cuisine. Empêcher les enfants de l’une quelconque chahuter à l’extérieur de la salle afin d’éviter toutes nuisances sonores pour les résidents alentours. - Le locataire est avisé que si après 22h, vous ouvrez les issues de secours, par mesure de sécurité l’électricité sera coupée. L’électricité sera aussi coupée si vous dépassez le niveau sonore autorisé (appareil à mesure des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, décibels installé dans la limite salle). - L’évènement devra impérativement cesser à 3h du nombre de personnes autorisées matin. Le bailleur se réserve le droit d’intervenir pour éteindre les lumières et procéder à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil du camping. En cas de sous-location autorisée, et afin notamment de prendre en considération le développement des avis en ligne et de respecter l’image du camping, il appartient au Locataire de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements (absence de mobilier cassé ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité fermeture de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés salle. - Toute personne souhaitant passer une nuit avant ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin). Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec après le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état soir de la RMLlocation de la salle devra s’acquitter du tarif nuit supplémentaire de la typologie du mobil-home. - Noms prénoms Concernant l’accès à la piscine, durant les dates d’ouvertures des bassins, le port du short et âge caleçon est interdit, l’accès au jacuzzi interdit au moins de 15 ans et les enfants sont sous la responsabilité des occupants, adultes. - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du Le bailleur se réserve le droit de modifier ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par de compléter le locataireprésent règlement chaque fois qu’il le jugera nécessaire.

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Règlement intérieur. Chers clients, Ces éléments étant nécessaires pour éviter tout malentendu, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales de vente et règlement intérieur ci-dessous et cela afin de faire en sorte que vos prochaines vacances soient une réussite totale. Le Xxxx Xxxx propose des séjours à vocation familiale au sens traditionnel, structure et hébergement ont été pensés dans ce but. Nous nous réservons donc le droit de refuser tout séjour qui serait contraire à ce principe ou tendrait à le détourner. Afin de préserver la tranquillité de nos clients ainsi que leur sécurité le port du bracelet (au poignet) délivré par la réception est obligatoire. Toute personne qui contreviendrait à cette règle sera exclue du camping. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents. Les chiens de première catégorie sont interdits. Tatouage ou puce électronique ainsi que le carnet de vaccination en cours de validité sont obligatoires. Ils doivent être tenus en laisse. Vous trouverez sur le camping : • Emplacements : Ils sont délimités (de 80 à 100 m2) avec prise électrique (10A-2000W), et aptes à rece- voir caravane (simple essieu uniquement), camping- car ou tente. Certains dits «Grand confort» oلrent eau avec évacuation et électricité (10A - 2200W). L’occupation est de maximum six personnes. Le séjour sur l’emplacement donne droit à l’accès piscine, aux sanitaires (douches chaudes), à l’animation, aux in- frastructures d’accueil, et à l’entrée d’une voiture. La journée de camping se termine à 12h, au-delà il vous sera facturé une journée supplémentaire. • Location mobil home : Les hébergements sont entièrement équipés (voir descriptif en annexe). La jour- née de locatif se termine à 10h au-delà il vous sera facturé une journée supplémentaire. Le mobil-home sera rendu en parfait état de propreté. Tout objet cassé, détérioré ou manquant sera à votre charge, ainsi que la remise en état des lieux si cela s’avérait nécessaire. La caution sera détruite en fin de séjour déduc- tion faite des indemnités retenues, sur factures justificatives pour les éventuels dégâts constatés lors de l’état des lieux de sortie. La retenue de la caution n’excluant pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci. Le nettoyage final est à assurer par le client. Si le camping le juge nécessaire, un forfait de 80€ TTC vous sera facturé. Un seul véhicule est autorisé sur l’emplacement du mobil-home. Toute installation supplémentaire, tente par exemple, à côté du mobil-home est formellement interdite. Chaque client en titre est responsable des troubles et nuisances qu’il engendre, mais aussi de ceux des personnes qui séjournent avec lui, ou lui rendent visite. Tout manquement au règlement intérieur est passible d’expulsion du camping, sans rem- boursement. Il appartient au campeur de s’assurer : Le camping décline toute responsabilité en cas de vol, incendie, intempéries etc… Ainsi qu’en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. Le client s’engage à utiliser la location sans la dégrader, ni troubler la tranquillité du voisinage. Il ne peut l’utiliser à d’autres fins que celles d’habitation. Le client sera tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur (annexé au contrat) font partie intégrante de l’établissement. Si tel n’était pas le cas, le séjour sera d’oUce annulé et aucun rem- boursement ne pourra être envisagé. Suivant la gravité, la direction se réserver le droit d’expulsion sans compensation financière. Par la situation privilégiée en bord de mer et de rivière, le Cala Gogo est classé en zone inondable . Un aUchage à l’entrée du présent contrat camping et ont la même force obligatoire que celui-ci. Elles s’imposent à l’ensemble des occupants de l’hébergement et des visiteurs. Toute modification de ce règlement est communiquée au Locataire lors de la proposition de nouveau contrat et prend effet à la même date, sauf accord exprès entre dans les Parties sur une date d’application antérieure ou modifications motivées par des contraintes sanitaires vous détaille les consignes de sécurité. L’ accès aux aires de jeux est interdit aux enfants non accompagnés d’un adulte. Egalement, environnementalesla plage étant publique, d’intérêt général ou toute prescription dictée par des textes législatifs ou réglementairesle Cala Gogo ne peut en assurer la sécurité. Ne constitue pas une sous-location l’occupation Pour votre sécurité et celle de l’emplacement par des tiers sous réserve, conformément au préambule, de l’accord du Gestionnaire et de la présence de l’une quelconque des personnes qualifiées d’ayant droit ou du Locataire, dans la limite du nombre de personnes autorisées à occuper le mobil home et après s’être fait connaître à l’accueil du camping. En cas de sous-location autorisée, et afin notamment de prendre en considération le développement des avis en ligne et de respecter l’image du campingvotre véhicule, il appartient au Locataire est strictement interdit de garantir le bon état et la propreté du mobilier et des équipements (absence recharger votre véhicule électrique sur les bornes de mobilier cassé votre Mobil-Home ou déboîté, sale ou hors d’usage) et aménagements intérieurs (murs, peinture ou papier peint, carrelage, revêtement de sol, voilages, qualité de la literie), ainsi que des éléments extérieurs de l’hébergement (façades, toitures et ouvrants dégradés ou peinture écaillée par exemple, mobilier de jardin)votre Emfilacement. Chaque locataire devra ainsi prendre RDV avec le gestionnaire pour effectuer cette visite avant la première sous-location. L’autorisation de sous location pourra être retirée au locataire par le gestionnaire en cas de plaintes répétées des sous locataires sur l’état de la RML. - Noms prénoms et âge des occupants, - Adresse postale complète, tél, adresse mail - Dates du séjour - Immatriculation du ou des véhicules - Présence d’animaux si autorisée par le locataireMerci fiour votre comfiréhension.

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Samples: www.camping-le-calagogo.fr