Opérations de traitement. Les Données à Caractère Personnel seront soumises aux activités de Traitement de base suivantes : archivage, stockage, consultation, utilisation, divulgation par transmission, combinaison, restriction, effa- cement ou destruction, anonymisation, pseudonymisation, et conformément aux dispositions de l’Accord.
Opérations de traitement. Utilisation des données à caractère personnel contenues dans les Commandes transmises par la Société au Partenaire afin que ce dernier réalise les prestations visées au Contrat de Partenariat Commercial et aux CGA.
Opérations de traitement. La fréquence du transfert, la nature et la finalité du traitement, ainsi que la durée de conservation sont identifiées dans le tableau accessible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xx/xxxxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxxxxxxxxx.
Opérations de traitement. Les données à caractère personnel transférées seront sujettes aux activités de traitement de base suivantes (veuillez préciser) : Les données à caractère personnel peuvent être : traitées dans le cadre du fonctionnement normal du service cloud, en fonction de la configuration du Client ; traitées par le biais du stockage et/ou de l'archivage sur l'infrastructure informatique maintenue par l'exportateur de données, dans des environnements pour client unique ou mutualisés ; consultées ou transmises en fonction des instructions émises pour le service cloud par un utilisateur que le Client autorise à utiliser le service cloud ; et traitées dans le cadre des opérations de maintenance du service cloud effectuées par l'exportateur de données.
Opérations de traitement. Les Données à caractère personnel transférées sont soumises aux activités de traitement de base suivantes : • utilisation des Données à caractère personnel pour installer, exploiter, suivre et fournir le Service Cloud (y compris la maintenance technique et opérationnelle) ; • prestation des Services de conseil ; • communication avec les Utilisateurs autorisés ; • stockage de Données à caractère personnel dans des Centres de données dédiés (architecture partagée) ; • chargement de correctifs ou de mises à niveau du Service Cloud ; • sauvegarde de Données à caractère personnel ; • traitement informatique de Données à caractère personnel, notamment la transmission de données, la récupération de données et l'accès aux données ; • accès via un réseau pour permettre le transfert de Données à caractère personnel ; • exécution des instructions du Client conformément au présent Contrat.
Opérations de traitement. Les Données personnelles traitées seront soumises aux activités de traitement de base suivantes : Marsh, agissant en tant que Sous-traitant, en fonction de la portée de son engagement, traitera les Données personnelles pour offrir les Services, pour se conformer à ses obligations statutaires et réglementaires, pour maintenir les comptes et les registres et pour procéder à des analyses afin d'améliorer ses produits et services. Cela impliquera, notamment, la collecte, le stockage, l'analyse et la divulgation des Données personnelles que Marsh reçoit du Responsable du traitement des données, conformément au Contrat.
Opérations de traitement. Les données personnelles transférées seront soumises aux activités de traitement de base suivantes : • Objet du traitement : L’Importateur de données/le Sous-traitant fournit l’Application Driver à l’Exportateur de données/au Responsable du traitement. L’Importateur de données/le Sous-traitant implémente et exploite l’Application Driver pour ses clients (entreprises de transport) et leurs camionneurs (employés de sociétés de transport ou entrepreneurs individuels exploitant une entreprise de transport individuelle). L’Application Driver connecte les camionneurs aux infrastructures d’entreposage de conteneurs et facilite la connectivité entre les camionneurs et les infrastructures d’entreposage de conteneurs afin de permettre un traitement automatisé des portes et une capacité de suivi et d’expédition sophistiquée. • Nature et finalité du traitement : La finalité du traitement est la fourniture de l’Application Driver par l’Importateur de données/le Sous-traitant à l’Exportateur de données/au Responsable du traitement, tandis que l’Exportateur de données/le Responsable du traitement détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles mentionnées ci-dessus. Dans la mesure où le traitement concerne l’autorisation d’accès à l’Application Driver, la gestion de la sécurité informatique et/ou le développement commercial, les Parties ont déterminé que ce traitement n’est pas couvert par le présent ATD, car l’Importateur de données/le Sous-traitant préfère être considéré comme un Responsable du traitement au sens du RGPD à cette fin.
Opérations de traitement. Les Données à caractère personnel transférées sont soumises aux activités de traitement de base suivantes: • utilisation des Données à caractère personnel pour fournir le Service Cloud (y compris le support technique et opérationnel); • stockage de Données à caractère personnel dans des Centres de données dédiés (architecture partagée); • téléchargement de correctifs, mises à jour, montées de version/nouvelles versions sur le Service Cloud; • sauvegarde de Données à caractère personnel; • traitement informatique de Données à caractère personnel, notamment la transmission de données, la récupération de données et l'accès aux données; • accès via un réseau pour permettre le transfert de Données personnelles, si nécessaire.
Opérations de traitement. Les Données à caractère personnel seront traitées dans le but de fournir les Services Couverts décrits dans la Convention de prestation de services, facilitant ainsi l'administration, le fonctionnement, la maintenance et l'utilisation de la bibliothèque du Client et l'accès à ses ressources. Cela PROCESSING OPERATIONS Personal Data will be processed for the purpose of providing the Covered Services described in the Service Agreement, thus facilitating the administration, operations, maintenance, and patron use of the Customer library and access to its resources. This includes, without limitation, the following processing activities: comprend, sans s'y limiter, les activités de traitement suivantes : • Stockage, récupération, utilisation, modification et suppression des Données à caractère personnel nécessaires à la fourniture des Services Couverts ; • Copie et stockage des Données à caractère personnel pour le développement, les tests, la sauvegarde, la reprise après sinistre, les services Sandbox et d'autres fins non productives ; • Envoi des communications relatives aux Services Couverts aux utilisateurs finaux ; • Fournir des rapports au Client ; • Modifier, supprimer, copier ou transférer des Données à caractère personnel si nécessaire pour répondre aux demandes des Personnes Concernées individuelles ; • Enregistrer l'activité de l'utilisateur sur le système à des fins de dépannage, d'audit et à d'autres fins ; • Traitement nécessaire pour dépanner, déboguer et améliorer les Services Couverts ; • Traitement nécessaire pour fournir des services de soutien au Client et à ses employés ; • Patcher, mettre à jour, dépanner, administrer, configurer et autrement maintenir les systèmes de technologie de l'information et les bases de données utilisées pour fournir les Services Couverts; • Surveiller l'exécution des Services Couverts et dépanner et remédier à toute cause d'indisponibilité ou d'inaccessibilité des Services Couverts ; • Surveillance de la sécurité, prise en charge de la détection d'intrusion sur réseau, tests d'intrusion et autres contrôles et tests similaires ; • Assistance à la sauvegarde et à la restauration des Services Couverts • Traitement nécessaire pour satisfaire aux obligations légales, telles que le respect d'une ordonnance valide d'un tribunal et les exigences de conservation des dossiers imposées par la loi ; • Tout autre traitement légal et convenu nécessaire à l'exécution des instructions écrites du Client. • Storing, retrieving, us...
Opérations de traitement. Les Données à Caractère Personnel seront soumises aux activités de Traitement de base suivantes : Selon les besoins pour l’exécution des Services et conformément aux instructions supplémentaires de Cepheid, lesdites activités comprenant notamment l’archivage, le stockage, la consultation, l’utilisation, la divulgation par transmission, l’interconnexion, la restriction, l’effacement ou la destruction, l’anonymisation, l’analyse, les rapports.