Objet du traitement Clauses Exemplaires

Objet du traitement. Dans le cadre de votre contrat de travail avec (Nom de la société), afin d’assurer la gestion administrative et financière de votre emploi, (Nom de la société) peut collecter pendant la durée de votre contrat des données personnelles vous concernant.
Objet du traitement le traitement a pour finalité la gestion des activités proposées par les Maisons de Quartiers et les Centres Sociaux dont, notamment, la préinscription, l'inscription, le suivi et la facturation des services associés.
Objet du traitement. L'objet du traitement dans le cadre de ce DPA correspond aux Données personnelles de citoyens de l'UE collectées ou fournies d'une autre façon par le Client dans le cadre de l'utilisation des Services.
Objet du traitement. Le traitement de données à caractère personnel de santé est strictement nécessaire à la relation liant le professionnel de santé à son patient dans le cadre de soins et de prothèse dentaires.
Objet du traitement. Gestion des formations continues des candidats formés
Objet du traitement. L’objet et la durée du traitement sont les suivants : De convention expresse entre les parties, le Client sera le Responsable du Traitement de certaines Données à Caractère Personnel du Client fournies à Dynatrace par le Client dans le cadre de son utilisation des Services. Dans certains cas, le Client sera le Sous-traitant, auquel cas le Client désigne Dynatrace comme Sous-Traitant Ultérieur du Client. La durée du traitement est égale à la durée du Contrat.
Objet du traitement. Assistance à distance du Centre de services et des services d’installation et maintenance pour les services d’application suivantes: □ Document Management □ Intelligent Automation Le présent Contrat ne couvre pas le traitement éventuel des données à caractère personnel par les logiciels et/ou les applications de services en cloud, avec les services de gestion de garantie associés, de tiers, vendu avec les services informatiques. Le Client peut être amené à conclure un accord de traitement distinct avec le fournisseur du logiciel et/ou des applications de services en cloud.

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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :