Maintenance corrective. Le CLIENT s’engage à collaborer avec SAFENERGY en répondant dans les meilleurs délais à toutes demandes de renseignements ou documents qu’elle pourra requérir, ainsi que toutes manipulations nécessaires ou demandes de mise en conformité des Prérequis Techniques, pour lui permettre de mener à bien sa mission. Le CLIENT s’engage à nommer et à maintenir un (1) interlocuteur technique conformément aux termes des Conditions Communes. Cet interlocuteur, désigné dans le Devis, assure notamment l’organisation pratique de la Maintenance Corrective et son suivi, les liaisons opérationnelles nécessitées par la Maintenance à effectuer. L’interlocuteur est le seul contact autorisé au titre de la Maintenance Corrective. L’interlocuteur s’engage à mettre à la disposition de SAFENERGY toutes les informations nécessaires à l’exécution de la Maintenance Corrective. De manière générale, le CLIENT s’engage à informer promptement SAFENERGY de toutes les Anomalies et à tenir un registre détaillé et par ordre chronologique, de ces éventuelles Anomalies ;ne pas intervenir sans autorisation expresse de SAFENERGY directement sur le Logiciel ou ne pas faire intervenir un tiers et, d’une manière générale, ne pas faire assurer de prestations de maintenance par un tiers, sauf autorisation expresse de SAFENERGY;s’équiper de tous les moyens techniques, et notamment les moyens de communications électroniques, nécessaires à la fourniture de la Maintenance Corrective;communiquer à SAFENERGY tout document et/ou toute information que SAFENERGY estime nécessaire(s) pour assurer la Maintenance Corrective du Logiciel ;se conformer aux avis et instructions de SAFENERGY, notamment en ce qui concerne la mise en oeuvre de procédures de test ;accepter l’intervention sur le Logiciel de toute personne désignée par SAFENERGY.
Maintenance corrective. Le CEA s’engage à corriger les erreurs reproductibles de programmation du logiciel. Le Licencié devra avertir le CEA de toute erreur non identifiée et lui transmettre toutes les informations nécessaires à la reproduction de l’erreur. Les moyens mis en œuvre par le CEA pour corriger une erreur seront fonction de la gravité de celle-ci. Si l’erreur provient d’une modification qui n’a pas été faite par le CEA ou expressément autorisée par lui, le Licencié s’engage à dédommager le CEA du temps passé à la correction de l’erreur et à la remise du Logiciel en bon état de fonctionnement, au tarif du CEA alors en vigueur.
Maintenance corrective. La maintenance corrective a pour but d’apporter à l’Abonné une solution directe ou le cas échéant, de contournement dans les cas de Dysfonctionnements constatés et ne permettant pas, pour l’Abonné, une utilisation normale d’une fonctionnalité du Logiciel. De manière à faciliter l’exécution de la maintenance, l’Abonné s’engage à décrire avec précision le Dysfonctionnement (description de la situation qu’il rencontre : messages d’erreur, enchaînement des menus, etc.). La qualité et le délai de réponse de RCA dépendent nécessairement de la collaboration active de l’Abonné, chargé de lui transmettre les informations adéquates ; ce que l’Abonné reconnaît expressément. RCA s’engage à mettre les moyens nécessaires pour traiter les demandes de l’Abonné dans de bonnes conditions et à intervenir dans les meilleurs délais. Toute intervention de RCA à la suite d’un Dysfonctionnement dû à une utilisation non-conforme du Logiciel ou de l’Espace de supervision, par l’Abonné ou consécutive à une anomalie de l’un quelconque des éléments de la configuration du système d’information de l’Abonné pourra faire l’objet d’une facturation sur devis.
Maintenance corrective. 26.1 Signalement d’une anomalie au service d'assistance Une Anomalie est :
Maintenance corrective. La maintenance corrective consiste en la correction par Compusoft des éventuelles anomalies d’un progiciel fourni par Compusoft. L’anomalie d’un progiciel est un bogue reproductible, c'est-à- dire un défaut de conception ou de réalisation se manifestant par des anomalies de fonctionnement du progiciel non- conforme à la documentation de celui-ci. Les éventuelles anomalies des progiciels doivent être signalées et documentées par écrit auprès de Compusoft. Le Client devra notamment décrire dans son signalement d’anomalie les symptômes d’erreur constatés et les conditions d’exploitation du progiciel nécessaires pour faire apparaître l’erreur. Ce signalement est une condition indispensable pour que le Client puisse exiger la correction et la réparation des anomalies, en accord avec les dispositions énoncées ci- dessous. En cas d’anomalies constatées dans le progiciel, sous réserve qu’elles soient reproductibles et imputables au progiciel, le client est en droit d’attendre une assistance de la part de Compusoft et ce dans un délai le plus court possible. Ce délai sera cependant évalué en fonction de la gravité des conséquences entraînées par le mauvais fonctionnement du progiciel. Dans le cadre de cette maintenance corrective, Compusoft se réserve la faculté d’exiger du Client tout document pouvant lui faciliter la compréhension du problème rencontré et notamment les conditions d’utilisation du progiciel lors de l’anomalie. Le Client rencontrant une anomalie de fonctionnement du progiciel prévient Compusoft par l’intermédiaire d’un représentant habilité à suivre le progiciel concerné par téléphone, télécopie ou courrier électronique. Compusoft décide alors, s’il y a lieu, des corrections à apporter, y compris au moyen de solutions de contournement. Le client ne dispose d’aucun autre droit que ceux précédemment exposés dans cet article. Dans le cas où Compusoft ne parvient pas, malgré plusieurs tentatives, à remédier à l’anomalie signalée, et qu’en conséquence le Client est autorisé à résilier de manière exceptionnelle ce contrat, ce dernier ne pourra en aucun cas intenter une action en dommages-intérêts.
Maintenance corrective. La Procédure de signalement des incidents est celle décrite à l’article 5.4 ci-dessus. Les signalements d’incidents effectués par téléphone seront confirmés par un email adressé à DPO Consulting par le Client. DPO Consulting procèdera au diagnostic du signalement et mettra en œuvre ses meilleurs efforts pour la correction dans les conditions suivantes :
Maintenance corrective. La maintenance corrective du Service hébergé consiste à corriger l’ensemble des Anomalies rencontrées par les Utilisateurs. Lorsque l’Utilisateur identifie une Anomalie, il signale cette Anomalie au Support, en détaillant les messages d’erreurs. En considération de ce qui est communiqué au Prestataire par le Client, le Prestataire qualifie l’Anomalie. Les heures indiquées à l’Annexe 3 « Conditions de maintenance – Support – SLA » sont des heures ouvrées et débutent à compter de la qualification de l’Anomalie. Le cas échéant, le Prestataire pourra proposer une solution de contournement comme solution temporaire à une Anomalie. Les solutions de contournement ne seront pas considérées comme des corrections définitives. Le Prestataire pourra démontrer qu’il n’est pas responsable en cas de survenance d’un quelconque incident dont l’origine proviendrait du système d’information du Client ou de l’ATS ou d’un jobboard, d’une erreur de paramétrage réalisée par l’Administrateur ou encore d’un Évènement de Force Majeure. Les interventions du Prestataire au titre de la maintenance corrective ne couvrent pas : • La reconstitution des Données en cas de destruction ou altération accidentelle, • Les sauvegardes de fichiers et saisies d’exploitation, • Les modifications ou compléments de fonctionnalités apportées par le Client, par l’Administrateur ou par un tiers au Service Hébergé, • Les conséquences des modifications du système d’information du Client, • Les prestations liées au non-respect de la Documentation et aux obligations du Client au titre du Contrat, • La formation du personnel ou des prestataires du Client à l’utilisation du Service Hébergé, • La réalisation de développements spécifiques lesquels pourront être réalisés dans le cadre de Prestations associées et devront faire l’objet de devis particuliers, • L’entretien du système d’information du Client, les mises à jour de ses logiciels et de sa connexion Internet, • Les prestations rendues nécessaires du fait du refus par le Client d’accepter une modification (mises à jour ou nouvelles versions) de l’ATS ou du Service Hébergé. Toute intervention du Prestataire dans les cas précités pourra faire l’objet d’une facture selon les conditions financières du Prestataire habituellement pratiquées pour l’ensemble des clients.
Maintenance corrective. (a) GENERIX assurera la correction des anomalies de fonctionnement du Logiciel relevée, communiquées par le Client à GENERIX et reproductibles par le Client et GENERIX, selon les modalités définies dans l’annMeodxe Oepér«atoire ». Le Client devra fournir les renseignements requis afin de permettre leurs localisations et leurs identifications.
Maintenance corrective. La maintenance corrective est accessible aux Licenciés qui ont opté pour l’achat de la licence lors de la première année et par la suite lorsqu’il a souscrit à l’offre de maintenance complémentaire renouvelable annuellement. La maintenance corrective du Concédant consiste en la correction ou le contournement de tout dysfonctionnement ou dégradation des performances du Service imputable à la Sonde (ci-‐après une « Anomalie »), à l’exclusion de toute autre origine (connexion interne du Licencié, mauvaise utilisation, erreur d’installation ou de paramétrage, etc.). Le Licencié signale sans délai toute Anomalie constatée par email ou sur le Site de Level5 et indique les circonstances dans lesquelles celle-‐ci s’est manifestée. A ce titre, le Licencié se reportera à l’aide en ligne avant tout signalement afin de décrire de façon précise et exhaustive l’Anomalie rencontrée. Les Anomalies sont prises en charge par le Concédant durant les jours et heures ouvrés (du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00, heure française). Sur signalement d’une Anomalie, le Prestataire établit un diagnostic. Si le diagnostic établit l’existence d’une Anomalie imputable à la Solution, le Concédant fournit une correction dans les meilleurs délais par les moyens qu’elle juge appropriés, ou s’efforce de mettre en place une solution de contournement en cas d’urgence spécifiée par le Licencié.
Maintenance corrective. 4.2.1 Le fournisseur s’engage à fournir d’office les prestations de maintenance corrective sur les équipements TIC.