Common use of Maintenance corrective Clause in Contracts

Maintenance corrective. La maintenance corrective a pour but d’apporter à l’Abonné une solution directe ou le cas échéant, de contournement dans les cas de Dysfonctionnements constatés et ne permettant pas, pour l’Abonné, une utilisation normale d’une fonctionnalité du Logiciel. De manière à faciliter l’exécution de la maintenance, l’Abonné s’engage à décrire avec précision le Dysfonctionnement (description de la situation qu’il rencontre : messages d’erreur, enchaînement des menus, etc.). La qualité et le délai de réponse de RCA dépendent nécessairement de la collaboration active de l’Abonné, chargé de lui transmettre les informations adéquates ; ce que l’Abonné reconnaît expressément. RCA s’engage à mettre les moyens nécessaires pour traiter les demandes de l’Abonné dans de bonnes conditions et à intervenir dans les meilleurs délais. Toute intervention de RCA à la suite d’un Dysfonctionnement dû à une utilisation non-conforme du Logiciel ou de l’Espace de supervision, par l’Abonné ou consécutive à une anomalie de l’un quelconque des éléments de la configuration du système d’information de l’Abonné pourra faire l’objet d’une facturation sur devis.

Maintenance corrective. La maintenance corrective a pour but d’apporter à l’Abonné Au terme de la garantie de base d’un an, ACD ouvre une solution directe ou nouvelle période de garantie qui couvre la correction des programmes, sans intervention sur site, dans le cas échéant, de contournement dans les cas de Dysfonctionnements constatés et ne permettant pas, pour l’Abonné, une utilisation normale d’une fonctionnalité du Logiciel. De manière à faciliter l’exécution de la maintenance, l’Abonné s’engage à décrire avec précision où le Dysfonctionnement (description de la situation qu’il rencontre : messages d’erreur, enchaînement des menus, etc.). La qualité et le délai de réponse de RCA dépendent nécessairement de la collaboration active de l’Abonné, chargé de lui transmettre les informations adéquates ; ce que l’Abonné reconnaît expressément. RCA s’engage à mettre les moyens nécessaires pour traiter les demandes de l’Abonné dans de bonnes conditions et à intervenir dans les meilleurs délais. Toute intervention de RCA à la suite d’un Dysfonctionnement dû à une utilisation non-conforme du Logiciel ou de l’Espace de supervision, par l’Abonné ou consécutive à client pourrait constater une anomalie de l’un quelconque des éléments fonctionnement par rapport aux spécifications. Les exclusions sont identiques à celles de la configuration du système d’information garantie de l’Abonné pourra base (cf. article 26). Le logiciel relève d’un domaine particulièrement complexe de la technique informatique et, en l’état actuel des connaissances, ne peut matériellement pas faire l’objet de tests couvrant toutes les possibilités d’utilisation aussi la correction des dysfonctionnements peut entraîner de nouvelles anomalies. ACD ne garantit pas que l’exécution du logiciel sera ininterrompue ou exempte d’erreur. En aucun cas ACD ne pourra être tenu responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’emploi des programmes, des données, du matériel, même si ACD a été prévenu de l’éventualité de tels dommages. En tout état de cause, la responsabilité de ACD ne pourra en aucun cas excéder le montant d’une facturation sur devisannée de redevance de maintenance effectivement payé par le client.

Maintenance corrective. La maintenance corrective a pour but d’apporter à l’Abonné une solution directe ou le cas échéant, de contournement dans les cas de Dysfonctionnements constatés et ne permettant pas, pour l’Abonné, une utilisation normale d’une fonctionnalité du Logiciel. De manière à faciliter l’exécution de la maintenance, l’Abonné s’engage à décrire avec précision le Dysfonctionnement (description de la situation qu’il rencontre : messages d’erreur, enchaînement des menus, etc.). La qualité et le délai de réponse de RCA dépendent nécessairement de la collaboration active de l’Abonné, chargé de lui transmettre les informations adéquates ; ce que l’Abonné reconnaît expressémentadéquates. RCA s’engage à mettre les moyens nécessaires pour traiter les demandes de l’Abonné dans de bonnes conditions et à intervenir dans les meilleurs délais. Toute intervention de RCA à la suite d’un Dysfonctionnement dû à une utilisation non-conforme du Logiciel ou de l’Espace de supervision, supervision par l’Abonné ou consécutive à une anomalie de l’un quelconque des éléments de la configuration du système d’information de l’Abonné pourra être faire l’objet d’une facturation sur devis.

Maintenance corrective. La maintenance corrective a pour but d’apporter à l’Abonné une solution directe ou le cas échéant, de contournement dans les cas de Dysfonctionnements constatés et ne permettant pas, pour l’Abonné, une utilisation normale d’une fonctionnalité du Logiciel. De manière à faciliter l’exécution de la maintenance, l’Abonné s’engage à décrire avec précision le Dysfonctionnement (description de la situation qu’il rencontre : messages d’erreur, enchaînement des menus, etc.). La qualité et le délai de réponse de RCA dépendent nécessairement de la collaboration active de l’Abonné, chargé de lui transmettre les informations adéquates ; ce que l’Abonné reconnaît expressémentadéquates. RCA s’engage à mettre les moyens nécessaires pour traiter les demandes de l’Abonné dans de bonnes conditions et à intervenir dans les meilleurs délais. Toute intervention de RCA à la suite d’un Dysfonctionnement dû à une utilisation non-conforme du Logiciel ou de l’Espace de supervision, supervision par l’Abonné ou consécutive à une anomalie de l’un quelconque des éléments de la configuration du système d’information de l’Abonné pourra être faire l’objet d’une facturation sur devis. - traduire, d’adapter, d’arranger, de modifier les Logiciels notamment en vue de la création de fonctionnalités, dérivées ou nouvelles d'un logiciel dérivé ou nouveau ; - faire des recherches à partir des Logiciels aux fins de création d’une œuvre dérivée ou concurrente.