Tarification. Cas général : la tarification est faite au taux de 8% du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.
Tarification. Pour chaque service, Treezor a fourni au Titulaire la Carte dans les Conditions Tarifaires applicables et les frais sont prélevés sur le Compte de paiement conformément au Contrat-cadre.
Tarification. La tarification liée au règlement-livraison et à la conservation des actifs remis en garantie est effectuée dans les conditions prévues à l’annexe 5 de la Convention.
Tarification. La souscription au service SOL par lecteur CAP pourra faire l’objet, hormis en cas de souscription au service SOL dans le cadre d’un forfait de compte, d’une tarification indiquée aux Conditions et Tarifs des services bancaires de la Caisse d’Epargne ou sur tout document rédigé à cet effet disponibles notamment en agences. Cette tarification est susceptible d’évolution. Chacune des cartes Secur@ccès délivrées au Client pourra supporter une cotisation annuelle. Cette cotisation est payable d’avance à la date de délivrance de la carte puis à chaque date anniversaire de cette date. En outre, le lecteur CAP attribué au Client pourra supporter une cotisation unique perçue en une seule fois. Ces cotisations sont mentionnées aux conditions et tarifs des services bancaires de la Caisse d’Epargne ou sur tout document rédigé à cet effet, et seront prélevées d’office sur le compte courant du client, sauf résiliation de SOL par lecteur CAP comme indiqué à l’article 5 ci-dessous. La réédition d’une carte (hors réédition automatique en fin de vie d’une carte) ou d’un code confidentiel ou encore la fourniture d’un lecteur CAP supplémentaire peuvent donner lieu à facturation. Le Client sera averti par la Caisse d’Epargne de ces tarifications et de leur évolution par tous moyens. Ce dernier disposera alors d’un délai de 30 jours calendaires à compter de cette information pour se manifester. A défaut, il sera considéré comme ayant définitivement approuvé la tarification s’il n’a pas, dans ledit délai, résilié le service SOL par lecteur CAP dans les conditions indiquées au 5 ci-après. La tarification relative au service SOL par lecteur CAP, à la fourniture du lecteur CAP ou à la carte Secur@ccès est indépendante de l’abonnement à Direct Ecureuil ou encore de la tarification relative au service e-remises.
Tarification. Article 1er : Conformément à l’article 8 de la Convention de prêt garanti, la présente annexe précise la tarification applicable aux opérations régies par la Convention de prêt garanti.
Tarification. Les tarifs : adhésion, abonnement, kilomètre et heure de location Les pénalités : -générales : un montant forfaitaire de 15 euros € sera facturé à l’abonné à chaque constat de non respect des conditions en plus de la refacturation des sommes engagées par OTOLIS pour réparer, remplacer ou nettoyer l’élément dégradé. -de retard : Excepté en cas de panne, sinistre, vol, incendie, à partir de 15 minutes de retard par rapport à la réservation, une pénalité de 4€ par quart d’heure de retard sera facturée outre le temps supplémentaire par rapport à la réservation initiale. Si un abonné bénéficiant d’une réservation valable est pénalisé du fait du retard de l’abonné précédent, l’abonné en retard se verra imputé d’une pénalité forfaitaire de 15€. -d’annulation : l’abonné peut annuler une réservation sans frais au moins 2 heures avant le début de la réservation. Pour toute annulation intervenant à moins de 2 heures du début de la réservation, une pénalité équivalente à 3€ plus 50% du coût horaire de la réservation initiale sera facturée.
Tarification. Cas général : la tarification est faite au taux de 7 % du tarif de base du prix de location par jour de mise à disposition, week- end et jours fériés compris. Cas particulier des matériels d'élévation de personnes, des véhicules et des groupes électrogènes dont la puissance est supérieure à 5KVA, la tarification est faite au taux de 10 % du tarif de base du prix de la location par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.
Tarification. En rémunération de la garantie apportée par XXXXXXXXXX en sa qualité de ducroire du Titulaire lors des opérations de règlement et livraison des OSRD pendant la période de différé, XXXXXXXXXX prélèvera une commission spécifique, telle que spécifiée dans le relevé de liquidation et la Brochure Tarifaire.
Tarification. Les conditions applicables aux opérations traitées avec la Banque sont rappelées dans un document intitulé “Conditions générales applicables aux principales opérations des Particuliers” dit encore “Plaquette de tarification”. Celui-ci est remis au Client qui le reconnaît et en accepte les termes. Le Client s’oblige à payer les frais, charges et commissions de quelque nature qu’ils soient tels qu’ils figurent dans ledit document.
Tarification. 6.1.1. Les prix des Produits et Services indiqués dans l'Offre ou le Bon de commande sont libellés en euros et s'entendent hors T.V.A., frais de livraison et de transport et autres taxes et frais dus par le Client.